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Mise à jour INSEE : le 05/08/2026

ARCHIVES NATIONALES

160 046 041 · Active
Adresse : 59 RUE GUYNEMER, 93380 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Activité : Gestion des bibliothèques et des archives
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1982

Informations juridiques de ARCHIVES NATIONALES

SIREN : 160 046 041
SIRET (siège) : 160 046 041 00069
Forme juridique : Service déconcentré à compétence nationale d'un ministère (hors Défense)
Numéro de TVA : FR66160046041
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de ARCHIVES NATIONALES

Code NAF ou APE : 91.01Z (Gestion des bibliothèques et des archives)
Domaine d’activité : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ARCHIVES NATIONALES

  • Établissement

    En activité

    160 046 041 00069
    Adresse : 59 RUE GUYNEMER 93380 PIERREFITTE-SUR-SEINE
    Date de création : 26/01/2012
  • Établissement

    En activité

    160 046 041 00044
    Adresse : DOMAINE ESPEYRAN ESPEYRAN 30800 ST GILLES
    Date de création : 27/10/2004
    Enseigne : CENTRE NATIONAL DES MICROFILMS
  • Établissement

    En activité

    160 046 041 00028
    Adresse : 2 RUE DES ARCHIVES 77300 FONTAINEBLEAU
    Date de création : 01/04/1984
    Enseigne : ARCHIVES CONTEMPORAINES
  • Établissement

    En activité

    160 046 041 00010
    Adresse : HOTEL DE SOUBISE 60 RUE DES FRANCS BOURGEOIS 75003 PARIS
    Date de création : 27/09/1983
  • Établissement

    Fermé

    160 046 041 00051
    Adresse : 78 BOULEVARD DU GENERAL LECLERC 59100 ROUBAIX
    Date de création : 25/12/2004
    Date de clôture : 01/01/2008
    Enseigne : CTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL
  • Établissement

    Fermé

    160 046 041 00036
    Adresse : 29 CHEMIN DU MOULIN DE TESTAS 13090 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 01/01/1985
    Date de clôture : 01/01/2008
    Enseigne : CTRE DES ARCHIVES D OUTRE MER

Etablissements de l'entreprise ARCHIVES NATIONALES

Finances de ARCHIVES NATIONALES

Dirigeants et représentants de ARCHIVES NATIONALES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARCHIVES NATIONALES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ARCHIVES NATIONALES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de ARCHIVES NATIONALES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de ARCHIVES NATIONALES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de ARCHIVES NATIONALES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ARCHIVES NATIONALES

  • ARCEP, 28/06/2023, 23-1456
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE CAEN, VERCORS IMMOBILIER, CUMA DES VAUX CERNATS, COMMUNE DE ROQUEMAURE, SIGNIFY FRANCE, LEGRAND FRANCE, VERY IMPORTANT PERSONALITY, SAS LONGEVILLE, DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, ANTARGAZ, COLAS NORD-EST, M BOMBARDE HUBERT, COMMUNE DE VITROLLES EN LUBERON, ALLO TAXIS SEINE EURE - ATSE, COMMUNE DE MURET, GENAS BOWLING, AVENTURES PREMIERES, ULM UNITE DE LAQUAGE DES MATERIAUX, C.E.S.G SAS CONSULTANTS EUROP SECURITE, CONSTRUCTA ASSET MANAGEMENT, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY, ENGIE, ONYX MEDITERRANEE, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, ALTEN, SOLUMAT, EIFFAGE CONSTRUCTION EQUIPEMENTS, LA FOURMIE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 28/06/2023, 23-1456
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE CAEN, VERCORS IMMOBILIER, CUMA DES VAUX CERNATS, COMMUNE DE ROQUEMAURE, SIGNIFY FRANCE, LEGRAND FRANCE, VERY IMPORTANT PERSONALITY, SAS LONGEVILLE, DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, ANTARGAZ, COLAS NORD-EST, M BOMBARDE HUBERT, COMMUNE DE VITROLLES EN LUBERON, ALLO TAXIS SEINE EURE - ATSE, GENAS BOWLING, AVENTURES PREMIERES, ULM UNITE DE LAQUAGE DES MATERIAUX, C.E.S.G SAS CONSULTANTS EUROP SECURITE, CONSTRUCTA ASSET MANAGEMENT, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY, ENGIE, ONYX MEDITERRANEE, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SOLUMAT, EIFFAGE CONSTRUCTION EQUIPEMENTS, LA FOURMIE, ALTEN
  • ARCEP, 11/01/2023, 23-0075
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAS DU SANT, SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE, BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, INTERXION FRANCE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 11/01/2023, 23-0075
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAS DU SANT, SPL SPORTS LOISIRS MARCHES DE BRETAGNE, BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, INTERXION FRANCE
  • ARCEP, 04/01/2023, 23-0030
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ALTISERVICE, CONSTRUCTA ASSET MANAGEMENT, SIBLU FRANCE, SOCIETE AIR FRANCE, COMMUNE DE TROUVILLE SUR MER, SOBEGI STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REGION DE BONNINGUES, SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ARENA, DISTRIBUTION ALIMENTAIRE PARISIENNE, LEGENDRE ILE DE FRANCE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 04/01/2023, 23-0030
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ALTISERVICE, SOCIETE DU PARC DU FUTUROSCOPE, CONSTRUCTA ASSET MANAGEMENT, SIBLU FRANCE, SOCIETE AIR FRANCE, COMMUNE DE TROUVILLE SUR MER, SOBEGI STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REGION DE BONNINGUES, SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ARENA, TRANSDEV MACONNAIS BEAUJOLAIS, DISTRIBUTION ALIMENTAIRE PARISIENNE, AEROPORT DE LILLE, LEGENDRE ILE DE FRANCE
  • ARCEP, 17/12/2019, 19-1942
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SKI CLUB DU VAL D'ALLOS, PHIRELIE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 17/12/2019, 19-1942
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, Ski Club du Val d'Allos, PHIRELIE
  • ARCEP, 06/08/2019, 19-1189
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, BRANGEON SERVICES, VINCI RUEIL GESTION, GROUPE BERNARD, COMMISSION SYNDICALE PASTORALE, CIBAIL, SAS ETS PIERRE DESMETTRE ET FILS, APEX 2100, D P S A ILE DE FRANCE SA, PENNEQUIN, CDAD CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE, COMMUNE DES SABLES-D'OLONNE, LA REGION OCCITANE, SYNDICAT ESF LA TOUSSUIRE, EGLG ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, ETABLISSEMENTS OUVAROFF, SAS VESTAS FRANCE, SARRASOLA, IFP ENERGIES NOUVELLES, VCF NORMANDIE FRANCE, BAGLIONE, SOC AMENAGEMENT DE ST SORLIN, ORBELLO GRANULATS SARTHE, TRIPLE 8 SECURITE, CE LANCRY PROTECTION SECURITE, COMMUNE DE GERARDMER, SECURIAL FIDUCIAL ARMED PRIVATE SECURITY EN ABREGE FIDUCIAL SECURITE, TERELIAN, DIR REGIONALE JEUNESSE ET SPORTS, KEOLIS MENTON RIVIERA, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, ALTITUDE CONSULTING, NV BESIX SA, SOLUMAT, BOUYGUES CONSTRUCTION OPB, CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE, HOTEL LE COUCOU
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 06/08/2019, 19-1189
    Début du contentieux : 29/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, BRANGEON SERVICES, VINCI RUEIL GESTION, GROUPE BERNARD, COMMISSION SYNDICALE PASTORALE, CIBAIL, SAS ETS PIERRE DESMETTRE ET FILS, APEX 2100, D P S A ILE DE FRANCE SA, PENNEQUIN, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, COMMUNE DES SABLES-D'OLONNE, LA REGION OCCITANE, SYNDICAT ESF LA TOUSSUIRE, EGLG ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, ETABLISSEMENTS OUVAROFF, SAS VESTAS FRANCE, SARRASOLA, IFP ENERGIES NOUVELLES, VCF NORMANDIE FRANCE, BAGLIONE, SOC AMENAGEMENT DE ST SORLIN, ORBELLO GRANULATS SARTHE, TRIPLE 8 SECURITE, CE LANCRY PROTECTION SECURITE, COMMUNE DE GERARDMER, SECURIAL FIDUCIAL ARMED PRIVATE SECURITY EN ABREGE FIDUCIAL SECURITE, TERELIAN, DIR REGIONALE JEUNESSE ET SPORTS, KEOLIS MENTON RIVIERA, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, ALTITUDE CONSULTING, NV BESIX SA, SOLUMAT, BOUYGUES CONSTRUCTION OPB, CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE, HOTEL LE COUCOU
  • ARCEP, 13/05/2014, 14-0572
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, THALES ELECTRON DEVICES S A, AVENIR LAND, TAXI RADIO ARTIS MONTPEL REGIO, COMMUNE DE CHATEAUBRIANT, LES MOULINS DU LITTORAL, SOCIETE AIR FRANCE, SOCIETE NATIONALE D'ELECTRICITE ET DE THERMIQUE, REGIE NOREADE, PERIGOIS EMMANUEL, SOCIETE HOTELIERE DE MASSEREAU, NAVAL GROUP, ADS
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 13/05/2014, 14-0572
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, THALES ELECTRON DEVICES S A, AVENIR LAND, TAXI RADIO ARTIS MONTPEL REGIO, COMMUNE DE CHATEAUBRIANT, LES MOULINS DU LITTORAL, SOCIETE AIR FRANCE, SOCIETE NATIONALE D'ELECTRICITE ET DE THERMIQUE, REGIE NOREADE, PERIGOIS EMMANUEL, SOCIETE HOTELIERE DE MASSEREAU, DCNS, ADS
  • ARCEP, 16/05/2013, 13-0649, 2013-0649
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE CAP D'AIL, REGIE DEP DOMAINE DE CHALAIN, AMF AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS, BTM BASSO TRAVAUX EN MONTAGNE, SIGES SODEXO JUSTICE SERVICES, LAFARGE GRANULATS SUD, MJOA, CATALENT FRANCE LIMOGES SAS, ONGOUYA FIDELE, COMMUNE DE THOUROTTE, PEUGEOT SA, COMMUNE DE PERPIGNAN, MG2, SANOFI AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, CENTRE HOSPITALIER SUD ESSONNE-DOURDAN-ETAMPES, COMMUNE D'EYGUIERES, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, MEUBLES IKEA FRANCE, SOCCRAM SOC CHAUFFE COMBUST REPAR APPAREIL MECAN, FIRMENICH PRODUCTIONS, SOC ENCOURAG ELEVAGE DU CHEVAL, CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, DAUPHIN ADSHEL, BNS BUN NARITH SECURITE, COMMUNE DE COURCOURONNES, BEGUIN GEORGES, THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES, GORON SA, OFFICE DU TOURISME THERMALISME, TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS, SOLOGIS, ARTEIS, COMMUNE DE CHATEAU BERNARD, COMMUNE DE SAINT ANDEOL, INPIG, D P S A ILE DE FRANCE SA, SOGESTAR SOC DE GESTION DE LA STATION DES ROUSSES, Q-PARK FRANCE, FEA FORMATIONS EGLETONS L'AMBITION, GENERALI REAL ESTATE SPA, NERIS LOISIRS SAS, CLUB MEDITERRANEE, TOTAL RAFFINAGE MARKETING, COMPAGNIE DU MONT BLANC, GRELIER FRANCE ACCOUVEUR, BAMYLOC, SDAC SERVICES ENTREPRISES, EES - CLEMESSY EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY, COMMUNE DE BAUVIN, ESPACE GRAND RUE, SOCIETE IMMOBILIERE MALESHERBES, ASSISTANCE AMBULANCE, ALPHA AMBULANCES, ASS ARTISANS TAXIS RADIO, ARNOULD BROUILLAT MARIE ALYETTE, COMMUNE DE ST GERVAIS LES BAINS, DIR INTERREG SCES PENITENTIAIRES, COMMERZ REAL INVESTMENTGESELL MB, IDEX ENERGIE ANTILLES GUYANE, O I MANUFACTURING FRANCE, COMMUNE DE LEVALLOIS PERRET, CFD CIE FRANCAISE DE DEMENAGEMENT, LPO LYCEE POLYVALENT VIOLLET-LE-DUC - LYCEE DES METIERS DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES HABITAT ET ENVIRONNEMENT DURABLE, LYCEE POLYVALENT METIERS DORIAN, AIRBUS OPERATIONS, CTE AGGLO ROUEN ELBEUF, BENOIT FREDERIC, FICOCIPA, SICOM DU PUITS DES GRAVIERS, AMBULANCES BAYARD, SECURITE INTERVENTION GARDIENNAGE INTERNATIONAL, G I P LANGUEDOC ROUSSILLON, SA GARDEL, ACTIA AUTOMOTIVE, COMMUNE DE LANGON, SAINT-GEORGES GRANULATS, SASP TOULOUSE FOOTBALL CLUB, TRIDELTA PARAFOUDRES SA, HYDROSONIC, COMMUNE DE CHAMONIX MONT BLANC, SIEPC SIVOM DES EAUX DU PLATEAU DE CREMIEU, QUILLE, SERIS SECURITY, ANAS DE TURIN, FILET BLEU, BAULAT GILLES PIERRE, SARL D EXPLOIT MAILLARD ET CHRISTOPHE, COMMUNE DE PALAVAS-LES-FLOTS, PEUGEOT JAPY SA, VALEO VISION, SECURITAS FRANCE SARL, COMMUNE DE SAINT MALO, EUROPALACES AMNEVILLE, DISTILLERIE JEAN GOYARD, ATHALYS, ETABLISSEMENTS LEGATHE SOCIETE ANONYME, SEP GFC CONSTRUCTION CAMPENON BERNARD CHANTIERS MODERNES MARSEILLE, LA PYRENEENNE, MANGIN EGLY ENTREPRISES, ALLO TAXIS RADIO, HACER TRAITEMENTS DE SURFACE, HOLCIM GRANULATS FRANCE, HOLCIM GRANULATS, EUROSILICONE SAS, ICADE PROPERTY MANAGEMENT, UCAP UNION COOPS AGRICOLES DU POITOU-CHTES, BLUGEON HELICOPTERES, STODIS, AGCE SECURITE PROTECTION PRIVEE, SEA - TANK BORDEAUX, LAFARGE GRANULATS SEINE NORD, EFFIA STATIONNEMENT, ENTREPRISE PICHENOT BOUILLE, COMMUNE DE CAVALAIRE SUR MER, S A D A M, ENGIE E.S. ENGIE ENERGIE SERVICES, LPO LYCEE POLYVALENT H DE CHARDONNET, EIFFAGE ENERGIE ILE DE FRANCE, INDUSTEEL FRANCE, CARGILL FRANCE, SIVU ADDUCTION EAU POTABLE DE PARDAILHAN, PARIS HABITAT-OPH, PGS BEYNEL, UNITOL SAS, LABORATOIRES SARBEC, COMMUNE DE LIEVIN, G H MUMM ET CIE, CLINIQUE MED CARDIO PNEUMOLOGIE DURTOL, SITA CENTRE EST, SG SOCIETE GENERALE, SPIE SUD-EST, SUEZ EAU FRANCE, ASS DEP ASSIST AUX TRANSMISSIONS, SOC AMENAGE GOLF PLOBSHEIM LE, ACTION SECURITE, FRANCE GALOP, LA MARQUE ROSE, SFDM SOC FRANCAISE DONGES-METZ, LOISIRS ET CULTURE, GUYENNE ET GASCOGNE, TEREOS FINANCE GROUPE I, GXO LOGISTICS FRANCE, SOC NAT CHEMINS DE FER FRANCAIS, FONDAT SAUVEG DEVEL DOMAINE, COMMUNE DE LA ROCHELLE, PAC PECHINEY ALUMINIUM ET COMMERCE, INEOS ENTERPRISES FRANCE SAS, CATROUX ENTREPOTS, ALAIN DOMENECH, SERPOLLET DAUPHINE, GRAND PORT MARITIME DE LA ROCHELLE, FEDERATION FRANC DU SPORT AUTOMOBILE, LECASUD LECLERC APPROVISIONNEMENT SUD, MAIN SECURITE, WEST PHARMACEUTICAL SERVICES HOLDING FRANCE SAS, SAS S.G.P.I.- LYON
  • ARCEP, 04/12/2012, 12-1585
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE D'AJACCIO, SCORI, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ERASME, EFFIA STATIONNEMENT, BATEG, STE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT, COMMUNE DE NANTES, ADPC, TERELIAN, SK RACING, EIFFAGE ENERGIE IDF, COMMUNE DE SAINT REMY, CNFPT, ASSOCIATION LES PIEDS MIOLANDS, EURATLAN, CE LANCRY PROTECTION SECURITE, CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE, DEMATHIEU ET BARD BAT IDF, ETS J SOUFFLET ET CIE, VICAT, EIFFAGE CONSTRUCTION GRAND PARIS, SARL LDDS, DISTILLERIE DE LA TOUR, PREFECTURE DU DEPARTEMENT DU 69, ACTOR SECURITE, EGLG ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, BOUYGUES BATIMENT IDF, LILLY FRANCE, HARDY
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 04/12/2012, 12-1585
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE D'AJACCIO, SCORI, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ERASME, EFFIA STATIONNEMENT, BATEG, STE ORLEANAISE D'ASSAINISSEMENT, COMMUNE DE NANTES, ADPC, TERELIAN, SK RACING, EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA IDF, COMMUNE DE SAINT REMY, CNFPT CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, ASSOCIATION LES PIEDS MIOLANDS, EURATLAN, CE LANCRY PROTECTION SECURITE, CAISSE NATIONALE ASSURANCE, DEMATHIEU ET BARD BAT IDF, ETS J SOUFFLET ET CIE, VICAT, EIFFAGE CONSTRUCTION GRAND PARIS, SARL LDDS, DISTILLERIE DE LA TOUR, PREFECTURE DU DEPARTEMENT DU 69, ACTOR SECURITE, EGLG ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, BOUYGUES BATIMENT IDF, LILLY FRANCE, HARDY
  • ARCEP, 20/12/2011, 11-1483
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, S.A.G.R SPL LE SEAQUARIUM, SOCIETE DES ENGRAIS DESMAREZ, TECHMAN INDUSTRIE, MAYDAY SECURITE, BLUEGREEN OUEST, ESCOLOG, CALCAIRES DE LA BRIE, VEOLIA EAU IDF, EMCC, ETP JEAN SPADA, CONSEIL D ETAT, SEP GFC CONSTRUCTION CAMPENON BERNARD CHANTIERS MODERNES MARSEILLE, GAP, SICRA ILE DE FRANCE, CNPP ENTREPRISE, SOGEA NORD OUEST, SUD EST PROTECTION, MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS SAS, FRANCE GARDIENNAGE, SOGITEC, CCP EUROPE, SERIS SECURITY, SAMIN SOC D EXPLOITATION DE SABLES ET MINERAUX, COMMUNE DE CORNE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 20/12/2011, 11-1483
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, S.A.G.R SPL LE SEAQUARIUM, DESMAREZ, TECHMAN INDUSTRIE, MAYDAY SECURITE, BLUEGREEN OUEST, ESCOLOG, CALCAIRES DE LA BRIE, VEOLIA EAU IDF, EMCC, ETP JEAN SPADA, CONSEIL D ETAT, SEP GFC CONSTRUCTION CAMPENON BERNARD CHANTIERS MODERNES MARSEILLE, GAP, SICRA ILE DE FRANCE, CNPP ENTREPRISE, SOGEA NORD OUEST, SUD EST PROTECTION, MERSEN FRANCE GENNEVILLIERS SAS, FRANCE GARDIENNAGE, SOGITEC, CCP EUROPE, SERIS SECURITY, SAMIN SOC D EXPLOITATION DE SABLES ET MINERAUX, COMMUNE DE CORNE
  • ARCEP, 08/07/2008, 08-0781, 2008-0781
    Position : Demandeur
    Autres parties : SFDM SOC FRANCAISE DONGES-METZ, FERRERO FRANCE, LOISIRS ET CULTURE, CARREFOUR, SITA SUD, JPI SECURITE PRIVEE, TEREOS FINANCE GROUPE I, GXO LOGISTICS FRANCE, UNITOL SAS, FOND SAUVEG DEVEL, SOVAL - TORTUGA - LA VALLEE DES TORTUES, EIFFAGE CONSTRUCTION VAL SEINE, MAIRIE DE LA ROCHELLE, ALUMINIUM PECHINEY, INEOS ENTERPRISES FRANCE, SOCIETE PRIVEE DE SECURITE ADG SECURITE (AINTERVENTION DOG GUARD), CATROUX ENTREPOTS, LA MAIN VERTE, SDCM, CARRET VETTIER, PORT AUTONOME DE LA ROCHELLE, PARK INVEST SA, LECASUD, MAIN SECURITE, PROTECTION FRANCAISE, WEST PHARMACEUTICAL SERVICES FRANCE S.A, SGPI SOC GUADELOUPEENNE PROMOT INVESTISSEMENT, SYND CHAUFFEURS DE TAXIS ORLEANS, AMBASSADE DES USA, MAIRIE DU PLESSIS TREVISE, ROQUETTE FRERES, SCE DEPT INCENDIE ET SECOURS, HUBBARD, INRA UE ESTREES MONS, SEAFRANCE, CHAUX DE PROVENCE - SACAM, ROCKWOOL FRANCE SAS, MAYDAY SECURITE SAS, MAGELLAN NAVIGATION SA, LAFARGE GRANULATS SUD, GROUP 4 SECURICOR, GROUPE FILAPACH, SECURITE EURO SERVICES, SENTINEL PROTECTION, ALPA, SCUTUM MIDCO, CARRIERES KLEBER MOREAU MAZIERES EN GATINE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 08/07/2008, 08-0781
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SFDM SOC FRANCAISE DONGES-METZ, Ferrero France, Loisirs et Culture, Carrefour, SUEZ RV SUD OUEST, JPI Sécurité Privée, TEREOS, GXO LOGISTICS FRANCE, UNITOL SAS, Fonds de sauvegarde et de développement, SOVAL - TORTUGA - LA VALLEE DES TORTUES, Magellan Navigation SA, ROQUETTE FRERES, Service départemental d'incendie et de secours de la Drôme, HUBBARD, INRAE INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Seafrance, CHAUX DE PROVENCE - SACAM, ROCKWOOL FRANCE SAS, MAYDAY SECURITE SAS, Mairie du Plessis-Trévise, LAFARGE GRANULATS SUD, Group 4 Securicor, GROUPE FILAPACH, SES SECURITE EURO SERVICES SARL, Sentinelle Protection, Alpa, Securitas France SARL, CARRIERES KLEBER MOREAU, Port Autonome de La Rochelle, Mairie de La Rochelle, Aluminium Pechiney, Ineos Enterprises France, SOCIETE PRIVEE DE SECURITE ADG SECURITE (AINTERVENTION DOG GUARD), CATROUX ENTREPOTS, La Main Verte, SDCM SOCIETE DESAMIANTAGE CURAGE MECANIQUE, Carret Vettier, Eiffage Construction Val Seine, Q-PARK INVEST, Lecasud, ONET SECURITE SOLUTIONS HUMAINES, PROTECTION FRANCAISE, WEST PHARMACEUTICAL SERVICES FRANCE S.A, SGPI, Syndicat des chauffeurs de taxis d'Orléans, AMBASSADE DES ETATS UNIS D AMERIQUE

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Appels d'offres lancés par ARCHIVES NATIONALES

  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX DE REMPLACEMENT D’UN ASCENSEUR SITUE AUX ARCHIVES NATIONALES - SITE DE PARIS

    Montant : 66 200,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE OLEOLIFT

    En savoir plus
  • Objet : EXPOSITION LA CARTE DE CASSINI SUR LE SITE DE PARIS DES AN - LOT 3 - Conception et réalisation de l’éclairage et de l’électricité

    Montant : 10 576,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

    En savoir plus
  • Objet : EXPOSITION LA CARTE DE CASSINI SUR LE SITE DE PARIS DES AN - LOT 1 Réalisation et installation des aménagements scénographiques

    Montant : 101 614,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

    En savoir plus
  • Objet : EXPOSITION LA CARTE DE CASSINI SUR LE SITE DE PARIS DES AN - LOT 2 Impression et pose du graphisme

    Montant : 27 087,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L ATELIER

    En savoir plus
  • Objet : EXPOSITION LA CARTE DE CASSINI SUR LE SITE DE PARIS DES AN - LOT 4 - Location et installation des matériels audiovisuel et sonore

    Montant : 5 232,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CTECH AV

    En savoir plus
  • Objet : Opérations de livraison et de prise en charge de documents d’archives (« navette administrative ») entre le site des Archives nationales de Pierrefitte-sur-Seine et plusieurs points de desserte situés en Île-de-France, tous les 15 jours, avec mise à disposition d’un fourgon et d’un chauffeur

    Montant : 8 190,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 572053833

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent n°3 de l’AC prestations de conception de scénographie et de graphisme et de suivi des marchés de réalisation de la scénographie et du graphisme des futures expositions présentées au sein du site de Paris des Archives nationales

    Montant : 33 200,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER DELTAEDRE

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance des installations électriques du site de Paris

    Montant : 124 690,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00002

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de sauvegarde, restauration physique et de numérisation patrimoniale d’archives sonores conservees aux archives nationales

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GECKO

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  • Objet : Lot 2 : Travaux de carrelage

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VPA

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  • Objet : TRAVAUX DE PEINTURE, DE REVÊTEMENT DE SOLS ET DE CARRELAGE SUR LE SITE DE PARIS

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LAMOS

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  • Objet : TRAVAUX D INSTALLATION DE STORES ET DE DISPOSITIFS DE PROTECTION SUR LE SITE DE PARIS

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROUSSEL-CENTRE STORES FERMETURES

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  • Objet : MAPA LOT 2 - EXPO LAFAYETTE IMPRESSION ET POSE DU GRAPHISME

    Montant : 32 064,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L ATELIER

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet les traitements de conservation curative et conservation-restauration (nettoyage et stabilisation mécanique) de documents d’archives sur supports en verre de petit format et sur feuillets papier.

    Montant : 62 715,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIERS DE ST MARTIN

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  • Objet : MAPA EXPO LAFAYETTE - LOT 1 Réalisation et installation de la scénographie et du graphisme de l’exposition "LA FAYETTE ET L’AMERIQUE" qui se tiendra aux Archives nationales, site de Paris.

    Montant : 101 578,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEMA

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  • Objet : MAPA EXPO LAFAYETTE - LOT 3 CONCEPTION ET REALISATION DE L’ECLAIRAGE ET DE L’ELECTRICITE ET FOURNITURE DE MATERIEL AUDIOVISUEL

    Montant : 13 175,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THIERRY D'OLIVEIRA REIS

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  • Objet : Prestations de service de médecine de prévention pour les agents des Archives nationales

    Montant : 276 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THALIE SANTE

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  • Objet : FOURNITURE DE BONS D’HABILLEMENT POUR DES AGENTS DES ARCHIVES NATIONALES

    Montant : 88 229,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UP COOP

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  • Objet : Location d’un nouveau système de surveillance climatique connecté pour le site parisien des Archives nationales afin de faciliter le suivi pour les agents et d’augmenter leur réactivité face aux variations climatiques dans les espaces de conservation. Montant maximum annuel: 20 000 € HT.

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Maintenance des matériels de numérisation utilisés par les ateliers de photographie et de reprographie des Archives nationales - Maintenance de 4 numériseurs de marque Zeutschel

    Montant : 15 237,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ADDIS TECHNOLOGIES

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  • Objet : Maintenance des matériels de numérisation utilisés par les ateliers de photographie et de reprographie des Archives nationales - Maintenance numériseur Métis DRS A0

    Montant : 8 700,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : EURL SCAN MICRO SERVICES (SCAN MICRO SERVICES)

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  • Objet : Maintenance des matériels de numérisation utilisés par les ateliers de photographie et de reprographie des Archives nationales - Maintenance de 8 numériseurs de marque I2S

    Montant : 14 999,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SYSTHEN

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  • Objet : Marché de travaux d’intervention sur des matériaux contenant de l’amiante sur le site de Paris

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GET MAINTENANCE

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  • Objet : Marché subséquent n°2 La carte de France des Cassini - AC prestations de conception de scénographie et de graphisme et de suivi des marchés de réalisation de la scénographie et du graphisme des futures expositions présentées au sein du site de Paris des Archives nationales

    Montant : 36 635,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STUDIO MATTERS

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet les traitements de conservation-restauration et conservation curative (nettoyage, consolidation et remise en forme) de documents d’archives sur différents supports et formats. - lot 2 conservation restauration de documents d’archives

    Montant : 33 523,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MATHILDE BIGOT

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  • Objet : Marché de prestations de conservation restauration de documents d’archives conservés aux Archives nationales - lot 3

    Montant : 39 716,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LISA MULLER

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché public a pour objet les traitements de conservation-restauration et conservation curative (nettoyage, consolidation et remise en forme) de documents d’archives sur différents supports et formats. - lot 1 conservation restauration de documents d’archives

    Montant : 36 477,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MATHILDE BIGOT

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance des systèmes de sécurité incendie et désenfumage (IGH ERP) du site de Pierrefitte sur Seine

    Montant : 79 825,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'INSTALLATIONS DE SECURITE

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  • Objet : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE GROUPES FROIDS SUR LE SITE DE PIERREFITTE SUR SEINE DES ARCHIVES NATIONALES

    Montant : 487 053,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Réalisation et installation de la scénographie et du graphisme de l’exposition "FAUX ET FAUSSAIRES" qui se tiendra aux Archives nationales, site de Paris. - LOT 1

    Montant : 73 694,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AP CONCEPT AGENCEMENT

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  • Objet : Réalisation et installation de la scénographie et du graphisme de l’exposition "FAUX ET FAUSSAIRES" qui se tiendra aux Archives nationales, site de Paris. - LOT 2

    Montant : 20 604,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L ATELIER

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  • Objet : Réalisation et installation de la scénographie et du graphisme de l’exposition "FAUX ET FAUSSAIRES" qui se tiendra aux Archives nationales, site de Paris. - LOT 3

    Montant : 11 297,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation et installation de la scénographie et du graphisme de l’exposition "FAUX ET FAUSSAIRES" qui se tiendra aux Archives nationales, site de Paris. - LOT 4

    Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATTITUDE MULTIMEDIA

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  • Objet : PRESTATIONS DE NUMÉRISATION DE DOCUMENTS D’ARCHIVES - Numérisation d’archives écrites

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FLASH COPY

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  • Objet : PRESTATIONS DE NUMÉRISATION DE DOCUMENTS D’ARCHIVES - Numérisation de microfilms

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 02/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADOC SOLUTIONS

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  • Objet : Marché subséquent n°1 de l’AC prestations de conception de scénographie et de graphisme et de suivi des#x0D; marchés de réalisation de la scénographie et du graphisme des futures expositions présentées au sein du#x0D; site de Paris des Archives nationales

    Montant : 41 500,00 € · Notifié le : 02/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NAORI KUGIMACHI

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  • Objet : Mise en réseau des baies SSI pour permettre l’installation d’une baie de report des alarmes en base vie

    Montant : 41 190,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AC2C SECURITE

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  • Objet : Mutualisation de l’unité d’aide à l’exploitation

    Montant : 135 215,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'INSTALLATIONS DE SECURITE

    En savoir plus
  • Objet : Migration de la baie SSI du Centre d’Accueil et de Recherches de la version 2 à la version 4

    Montant : 22 685,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'INSTALLATIONS DE SECURITE

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  • Objet : LOT 2 - Redécoupage du zoning SSI

    Montant : 99 600,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'INSTALLATIONS DE SECURITE

    En savoir plus
  • Objet : Modernisation de la vidéosurveillance du site de Pierrefitte-sur-Seine

    Montant : 83 242,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'INSTALLATIONS DE SECURITE

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  • Objet : PRESTATIONS DE SCÉNOGRAPHIE ET DE GRAPHISME POUR LES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DES ARCHIVES NATIONALES

    Montant : 333 333,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NAORI KUGIMACHI

    En savoir plus
  • Objet : PRESTATIONS DE SCÉNOGRAPHIE ET DE GRAPHISME POUR LES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DES ARCHIVES NATIONALES

    Montant : 333 333,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER DELTAEDRE

    En savoir plus
  • Objet : PRESTATIONS DE SCÉNOGRAPHIE ET DE GRAPHISME POUR LES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DES ARCHIVES NATIONALES

    Montant : 333 333,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STUDIO MATTERS

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  • Objet : Prestations de sûreté sur le site de Pierrefitte-sur-Seine pour assurer la veille 24 h/24 au poste central de sûreté et de vidéosurveillance, le contrôle Vigipirate à l’entrée publique et la surveillance générale du site par un maitre-chien.

    Montant : 30 225,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL SECURIS

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  • Objet : Marché subséquent n°8 de l’accord-cadre concernant les prestations de scénographie et de graphisme de l’exposition : « Le faux [titre provisoire] »

    Montant : 32 125,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAEPHEME

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  • Objet : Réalisation et installation de la scénographie et du graphisme de l’exposition MUSIQUE ET RÉPUBLIQUE "TAMBOURS ET TROMPETTES" qui se tiendra aux Archives nationales, site de Paris. - LOCATION ET INSTALLATION DE MATERIELS AUDIOVISUELS ET SONORES

    Montant : 7 590,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATTITUDE MULTIMEDIA

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation et installation de la scénographie et du graphisme de l’exposition MUSIQUE ET RÉPUBLIQUE "TAMBOURS ET TROMPETTES" qui se tiendra aux Archives nationales, site de Paris. - RÉALISATION ET pose du graphisme

    Montant : 30 843,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEDICIS

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  • Objet : Réalisation et installation de la scénographie et du graphisme de l’exposition MUSIQUE ET RÉPUBLIQUE "TAMBOURS ET TROMPETTES" qui se tiendra aux Archives nationales, site de Paris. - RÉALISATION ET INSTALLATION DES AGENCEMENTS SCÉNOGRAPHIQUES

    Montant : 54 244,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AP CONCEPT AGENCEMENT

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  • Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’établissement du rapport pour le Gros Entretien Renouvellement des équipements des sites de Paris et Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales (AN). Une première version a été établie en 2009 pour le site de Pierrefitte-sur-Seine. Il s’agira donc de le mettre à jour. En revanche, pour le site de Paris, le document est à réaliser. L’objectif principal est d’évaluer le calendrier de renouvellements des équipements en fonction de la durée de vie planifiée par les constructeurs et leurs états réels de fonctionnement. Il s’agira ensuite de hiérarchiser le remplacement en fonction des activités, des coûts et des réductions des consommations d’énergie. Le titulaire devra proposer un plan à 10 ans.

    Montant : 53 930,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMEXIA

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  • Objet : Réalisation et installation de la scénographie et du graphisme de l’exposition MUSIQUE ET RÉPUBLIQUE "TAMBOURS ET TROMPETTES" qui se tiendra aux Archives nationales, site de Paris. - CONCEPTION ET RÉALISATION DE L’ÉCLAIRAGE

    Montant : 14 819,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet des prestations de tierce maintenance applicative (TMA) à réaliser sur le Système d’information Archivistique (SIA) des Archives nationales.

    Montant : 1 783 286,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CGI FRANCE

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  • Objet : Marché de scénarisation et de production des contenus audio pour une visite audioguidée des décors de la Chancellerie d’Orléans au rez-de-chaussée de l’hôtel de Rohan ainsi que de son adaptation en langue des signes française, en audiodescription et pour le jeune public.

    Montant : 51 380,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTENNA AUDIO (ALTO ONSITE)

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  • Objet : prestations de tierce maintenance applicative (TMA) à réaliser sur le Système d’information Archivistique (SIA) des Archives nationales. - Le rôle du titulaire de TMA du SIA est d’assurer la maintenance corrective, adaptative et évolutive du SIA, nécessaire

    Montant : 495 000,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CGI FRANCE

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  • Objet : Le marché a pour objet des prestations : de nettoyage, de dératisation, désinsectisation et de mise à disposition de matériel de collecte des déchets, de collecte et transport des déchets en vue de leur traitement, de traitement des déchets. - Collecte des déchets recyclables

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA CORBEILLE BLEUE

    En savoir plus
  • Objet : Le marché a pour objet des prestations : de nettoyage, de dératisation, désinsectisation et de mise à disposition de matériel de collecte des déchets, de collecte et transport des déchets en vue de leur traitement, de traitement des déchets. - Nettoyage des locaux

    Montant : 365 758,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NOVASOL (PUISSANCE 5)

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  • Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DES OUVRAGES DE MENUISERIE, DE SERRURERIE ET DE VITRERIE SUR LE SITE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE DES ARCHIVES NATIONALES - MENUISERIE / SERRURERIE / VITRERIE / DIVERS

    Montant : 93 480,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VULCAIN

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  • Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DES OUVRAGES DE MENUISERIE, DE SERRURERIE ET DE VITRERIE SUR LE SITE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE DES ARCHIVES NATIONALES - CLÔTURES EXTÉRIEURES / PORTES ET PORTAILS MOTORISES

    Montant : 33 458,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VULCAIN

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  • Objet : Prestations relatives au marché de maintenance et de conduite des installations techniques CVC-PLB et électricité CFO-CFA sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales. - CVC plomberie

    Montant : 469 000,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTEIS

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  • Objet : PRESTATIONS DE PRESERVATION DU PATRIMOINE AUDIOVISUEL - Prestation de numérisation d’images animées enregistrées sur supports vidéos

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VECTRACOM (MEMORIST)

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  • Objet : PRESTATIONS DE PRESERVATION DU PATRIMOINE AUDIOVISUEL - Prestation de numérisation de films des Archives nationales

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L'IMAGE RETROUVEE

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  • Objet : Marché de maintenance des équipements sécurité incendie sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales - Maintenance des systèmes de sécurité incendie et désenfumage (IGH & ERP).

    Montant : 86 878,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE FACILITIES

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  • Objet : Marché de maintenance des équipements sécurité incendie sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales - Maintenance des installations techniques du brouillard d’eau (IGH & ERP).

    Montant : 72 879,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACIS COMPLEX TERVEZO ES SZERELO KORLATOLT FELELOSSEGU TARSASAG

    En savoir plus
  • Objet : Marché de maintenance des équipements sécurité incendie sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales - Maintenance des installations techniques de vidéosurveillance et de contrôle d’accès.

    Montant : 81 600,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'INSTALLATIONS DE SECURITE

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  • Objet : FOURNITURES DE CONSERVATION DESTINÉES AU CONDITIONNEMENT DES DOCUMENTS DES ARCHIVES NATIONALES (RELANCE LOT 4 INFRUCTUEUX) - Papier avec réserve alcaline sous forme de feuilles et de rouleaux

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE EUROPEENNE DE CONSEIL EN ARCHIVAGE NEUTRE

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  • Objet : FOURNITURES DE CONSERVATION DESTINÉES AU CONDITIONNEMENT DES DOCUMENTS DES ARCHIVES NATIONALES (RELANCE LOT 4 INFRUCTUEUX) - Carton compact ou carton ondulé en plaques ou panneaux

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HRA57

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  • Objet : PRESTATIONS DE PRESERVATION DU PATRIMOINE AUDIOVISUEL - Prestation de sauvetage d’archives sonores très dégradées

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GECKO

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  • Objet : Réalisation et installation des aménagements scénographiques dans le cadre de l’exposition "MADE IN FRANCE. UNE HISTOIRE DU TEXTILE"" qui se tiendra du 16 octobre 2024 au 27 janvier 2025, aux Archives nationales, site de Paris. - RÉALISATION ET INSTALLATION DES AGENCEMENTS SCÉNOGRAPHIQUES

    Montant : 79 290,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AP CONCEPT AGENCEMENT

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  • Objet : Réalisation et installation des aménagements scénographiques dans le cadre de l’exposition "MADE IN FRANCE. UNE HISTOIRE DU TEXTILE"" qui se tiendra du 16 octobre 2024 au 27 janvier 2025, aux Archives nationales, site de Paris. - RÉALISATION ET POSE DU GRAPHISME

    Montant : 23 042,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE LD

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  • Objet : Réalisation et installation des aménagements scénographiques dans le cadre de l’exposition "MADE IN FRANCE. UNE HISTOIRE DU TEXTILE"" qui se tiendra du 16 octobre 2024 au 27 janvier 2025, aux Archives nationales, site de Paris. - CRÉATION ET RÉALISATION DE L’ÉCLAIRAGE

    Montant : 18 445,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Réalisation et installation des aménagements scénographiques dans le cadre de l’exposition "MADE IN FRANCE. UNE HISTOIRE DU TEXTILE"" qui se tiendra du 16 octobre 2024 au 27 janvier 2025, aux Archives nationales, site de Paris. - LOCATION ET INSTALLATION DE MATERIELS AUDIOVISUELS ET SONORES

    Montant : 6 776,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATTITUDE MULTIMEDIA

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  • Objet : Marché subséquent n°7 de l’accord-cadre concernant les prestations de scénographie et de graphisme de l’exposition : « Musique et République [titre provisoire] »

    Montant : 24 850,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER DELTAEDRE

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  • Objet : Réalisation et installation de la scénographie et du graphisme de l’exposition "SACRILEGE" qui se tiendra aux Archives nationales, site de Paris, du 20/03/2024 au 01/07/2024. - TRANSPORT ALLER ET RETOUR DES OEUVRES ET DOCUMENTS PRETES, AVEC CONVOIEMENT

    Montant : 27 414,00 € · Notifié le : 06/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXAL

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  • Objet : Réalisation et installation de la scénographie et du graphisme de l’exposition "SACRILEGE" qui se tiendra aux Archives nationales, site de Paris, du 20/03/2024 au 01/07/2024. - RÉALISATION ET INSTALLATION DES AGENCEMENTS SCÉNOGRAPHIQUES

    Montant : 59 547,00 € · Notifié le : 06/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AP CONCEPT AGENCEMENT

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  • Objet : Le marché public a pour objet les traitements de conservation-restauration et conservation curative (dépoussiérage, consolidation et remise en forme) de documents d’archives sur différents supports et formats.

    Montant : 52 350,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MATHILDE BIGOT

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  • Objet : Marché subséquent pour la scénographie et le graphisme de l’exposition « Made in France. Une histoire du textile » [titre de travail] aux Archives nationales, site de Paris.

    Montant : 24 900,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 2 ans

    Titulaire : ATELIER DELTAEDRE

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  • Objet : prestations d’entretien des espaces verts du site des Archives nationales de Pierrefitte-sur-Seine, sis 59 rue Guynemer 93 300 Pierrefitte-sur-Seine.

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERIDEAL MABILLON

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  • Objet : La présente consultation a pour objet les prestations concernant la sécurité incendie des Archives nationales de Paris, et plus particulièrement la migration des détecteurs ioniques installés dans les différents bâtiments du site. - Cette migration est ...

    Montant : 288 817,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'INSTALLATIONS DE SECURITE

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  • Objet : La consultation a pour objet la mise en place de simulation d’activité pour le prélèvement d’air et l’analyse d’empoussièrement à l’amiante sur des archives. - Les entreprises titulaires ont en charge la réalisation des prestations suivantes :lot 2

    Montant : 98 320,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHAMBRIARD DESAMIANTAGE

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  • Objet : CONSERVATION RESTAURATION DE DOCUMENTS D’ARCHIVES

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 13/09/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAULINA MUNOZ DEL CAMPO

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  • Objet : La consultation a pour objet la mise en place de simulation d’activité pour le prélèvement d’air et l’analyse d’empoussièrement à l’amiante sur des archives. - Les entreprises titulaires ont en charge la réalisation des prestations suivantes : - -Lot 1 ...

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : QUALICONSULT IMMOBILIER

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  • Objet : Fourniture et pose de luminaires sur le site de Paris dans le cadre d’un projet des Archives nationales retenu suite à l’appel à projet de la DIE pour le financement d’opérations de réduction de la consommation d’énergie fossile des bâtiments de l’État ou

    Montant : 118 344,00 € · Notifié le : 30/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRAVAUX BATIMENTS ELECTRICITE SECURITE (TBES)

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  • Objet : PRESTATIONS DE SECURITE INCENDIE SUR LE SITE DE PIERREFITTE SUR SEINE

    Montant : 573 710,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PANAME

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  • Objet : Les prestations du présent marché s’inscrivent dans le cadre des travaux d’entretien des fonds des Archives nationales et visent à garantir une remise en l’état des documents afin de permettre leur manipulation en toute sécurité lors des consultations ain

    Montant : 22 610,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DE MATEO CONSERVATION

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  • Objet : Les prestations du présent marché s’inscrivent dans le cadre des travaux d’entretien des fonds des Archives nationales et visent à garantir une remise en l’état des documents afin de permettre leur manipulation en toute sécurité lors des consultations ain

    Montant : 27 156,00 € · Notifié le : 19/04/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Les prestations du présent marché s’inscrivent dans le cadre des travaux d’entretien des fonds des Archives nationales et visent à garantir une remise en l’état des documents afin de permettre leur manipulation en toute sécurité lors des consultations ain

    Montant : 25 438,00 € · Notifié le : 19/04/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : L’accord-cadre et les marchés subséquents passés sur son fondement concernent les prestations de conception et de suivi de réalisation de la scénographie et du graphisme des futures expositions présentées au sein des locaux des Archives nationales.

    Montant : 14 800,00 € · Notifié le : 21/12/2022 · Durée : 1 an

    Titulaire : SERGE NOEL

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  • Objet : LOCATION ET MAINTENANCE DE MATÉRIELS UTILISES POUR LA LECTURE ET LA NUMÉRISATION DE SUPPORTS MICROGRAPHIQUES D’ARCHIVES AU SEIN DES SALLES DE CONSULTATION PUBLIQUE DES MICROFILMS DES DÉPARTEMENTS DE L’ACCUEIL DES PUBLICS DES SITES DE PARIS ET DE PIERREFI

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADDIS TECHNOLOGIES

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  • Objet : LOCATION ET MAINTENANCE DE MATÉRIELS UTILISES POUR LA LECTURE ET LA NUMÉRISATION DE SUPPORTS MICROGRAPHIQUES D’ARCHIVES AU SEIN DES SALLES DE CONSULTATION PUBLIQUE DES MICROFILMS DES DÉPARTEMENTS DE L’ACCUEIL DES PUBLICS DES SITES DE PARIS ET DE PIERREFI

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADDIS TECHNOLOGIES

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation et l’installation de la scénographie de l’exposition « « Louis XVI, Marie-Antoinette et la Révolution. La famille royale aux Tuileries (1789-1792) » qui se tiendra aux Archives nationales.

    Montant : 8 610,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATTITUDE MULTIMEDIA

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation et l’installation de la scénographie de l’exposition « « Louis XVI, Marie-Antoinette et la Révolution. La famille royale aux Tuileries (1789-1792) » qui se tiendra aux Archives nationales, à l’hôtel de Soubise

    Montant : 33 577,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SENDSIO

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation et l’installation de la scénographie de l’exposition « « Louis XVI, - Marie-Antoinette et la Révolution. La famille royale aux Tuileries (1789-1792) » qui se tiendra aux Archives - nationales, à l’hôtel de S...

    Montant : 24 680,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEDICIS

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  • Objet : Lot 3 du marché de l’exposition « Louis XVI, Marie-Antoinette et la Révolution. La famille royale aux Tuileries (1789-1792) » qui se tiendra aux Archives nationales, à l’hôtel de Soubise

    Montant : 12 275,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THIERRY D'OLIVEIRA REIS

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation et l’installation de la scénographie de l’exposition « « Louis XVI, - Marie-Antoinette et la Révolution. La famille royale aux Tuileries (1789-1792) » qui se tiendra aux Archives - nationales, à l’hôtel de S...

    Montant : 103 960,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ART COMPOSIT

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet des prestations de fournitures de conservation destinées aux - documents des Archives nationales.

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 02/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MAHIEU ET COMPAGNIE

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet des prestations de fournitures de conservation destinées aux - documents des Archives nationales.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAUCHARD (SPECICLASS)

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet des prestations de fournitures de conservation destinées aux - documents des Archives nationales.

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CARTEMME

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON D’OUVRAGES ET PERIODIQUES NON SCOLAIRES NEUFS

    Montant : 6 666,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 4 ans

    Titulaire : COMME UN ROMAN

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON D’OUVRAGES ET PERIODIQUES NON SCOLAIRES NEUFS

    Montant : 6 666,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 4 ans

    Titulaire : L ACACIA (LIBRAIRIE L'ACACIA)

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON D’OUVRAGES ET PERIODIQUES NON SCOLAIRES NEUFS

    Montant : 6 666,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 4 ans

    Titulaire : SARL LE CORNET

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