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Mise à jour RNA : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

IMT INSTITUT MINES-TELECOM

180 092 025 · Active
Adresse : 19 PLACE MARGUERITE PEREY, 91120 PALAISEAU
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2023)
Création : 29/12/1996

Informations juridiques de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

SIREN : 180 092 025
SIRET (siège) : 180 092 025 00154
Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA : FR55180092025
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 30/09/2013
Identifiant association : W595022537

Activité de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Objet de l'association : Dynamiser et développer la communauté des acteurs de la suite logicielle libre Scenari par le renforcement des synergies entre ses acteurs
Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Etablissements de l'entreprise IMT INSTITUT MINES-TELECOM

  • Établissement

    En activité

    180 092 025 00154
    Adresse : 19 PLACE MARGUERITE PEREY 91120 PALAISEAU
    Date de création : 10/07/2019
  • Établissement

    En activité

    180 092 025 00162
    Adresse : 19 PLACE MARGUERITE PEREY 91120 PALAISEAU
    Date de création : 10/07/2019
    Enseigne : TELECOM PARIS
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    180 092 025 00105
    Adresse : 158 COURS FAURIEL 42100 SAINT-ETIENNE
    Date de création : 01/01/2017
    Enseigne : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES SAINT ETIENNE
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Technologies industrielles fondamentales, technologies de commandes des transformations industrielles, spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    180 092 025 00113
    Adresse : 6 AVENUE DE CLAVIERES 30100 ALES
    Date de création : 01/01/2017
    Enseigne : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES D'ALES
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités pluriscientifiques, spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois, mines et carrières, topographie
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    180 092 025 00121
    Adresse : LA CHANTRERIE 4 RUE ALFRED KASTLER 44300 NANTES
    Date de création : 01/01/2017
    Enseigne : IMT ATLANTIQUE - BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Formations générales
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    180 092 025 00139
    Adresse : CITE SCIENTIFIQUE RUE GUGLIELMO MARCONI 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
    Date de création : 01/01/2017
    Enseigne : IMT NORD EUROPE
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Technologies industrielles fondamentales, spécialités pluritechnologiques des transformations, spécialités plutitechnologiques, mécanique-électricité
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    180 092 025 00097
    Adresse : CAMPUS JARLARD ROUTE DE TEILLET 81000 ALBI
    Date de création : 16/12/2016
    Enseigne : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES ALBI-CARMAUX
  • Établissement

    En activité

    180 092 025 00055
    Adresse : LES EPINETTES 9 RUE CHARLES FOURIER 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 01/03/2012
    Enseigne : TELECOM SUDPARIS
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    180 092 025 00063
    Adresse : LES EPINETTES 9 RUE CHARLES FOURIER 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 01/03/2012
    Enseigne : INSTITUT MINES-TELECOM BUSINESS SCHOOL
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    180 092 025 00071
    Adresse : LES EPINETTES 9 RUE CHARLES FOURIER 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 01/03/2012
    Enseigne : SCES COMMUNS IMT BUSINESS SCHOOL TELECOM SUD PARIS
  • Établissement

    Fermé

    180 092 025 00170
    Adresse : 2/2BIS 2 VILLA THORETON 75015 PARIS
    Date de création : 24/10/2019
    Date de clôture : 31/12/2021
    Enseigne : TELECOM EVOLUTION
  • Établissement

    Fermé

    180 092 025 00147
    Adresse : 880 ROUTE DE MIMET 13120 GARDANNE
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 11/05/2023
    Enseigne : ECOLE NAT SUP MINES ST ETIENNE-SITE GARDANNE
  • Établissement

    Fermé

    180 092 025 00089
    Adresse : 37 ET 39 37 RUE DAREAU 75014 PARIS
    Date de création : 01/01/2016
    Date de clôture : 01/01/2020
    Enseigne : DIRECTION GENERALE
  • Établissement

    Fermé

    180 092 025 00022
    Adresse : 46 RUE BARRAULT 75013 PARIS
    Date de création : 29/12/1996
    Date de clôture : 10/09/2021
    Enseigne : TELECOM PARIS
  • Établissement

    Fermé

    180 092 025 00030
    Adresse : TECHNOPOLE DE BREST IROISE LA TRINITE 29280 PLOUZANE
    Date de création : 29/12/1996
    Date de clôture : 01/01/2017
    Enseigne : TELECOM BRETAGNE
  • Établissement

    Fermé

    180 092 025 00048
    Adresse : LES EPINETTES 9 RUE CHARLES FOURIER 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 29/12/1996
    Date de clôture : 01/03/2012
    Enseigne : TELECOM ET MANAGEMENT SUDPARIS
  • Établissement

    Fermé

    180 092 025 00014
    Adresse : SERVICE DES MARCHES E407 46 RUE BARRAULT 75013 PARIS
    Date de création : 29/12/1996
    Date de clôture : 01/01/2016
    Enseigne : DIRECTION GENERALE

Etablissements de l'entreprise IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Finances de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Dirigeants et représentants de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

0 procédure collective
7 contentieux
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0 sanction
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Alertes de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

  • Tribunal administratif de Nîmes, 31/12/2024, 2201121
    Position : Défendeur
    Autres parties : Institut Mines Télécom, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • CNIL, 26/12/2024, DR-2024-339
    Position : Défendeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 09/04/2024, 2102957
    Début du contentieux : 01/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Versailles, 12/10/2023, 2307116
    Position : Défendeur
    Autres parties : Institut Mines Télécom, MAISON DES ELEVES DE TELECOM PARISTECH
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 14/05/2019, 2017/12603
    Début du contentieux : 04/12/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : AIRBUS CYBERSECURITY SAS
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 09/06/2016, 15LY00245
    Début du contentieux : 24/01/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 23/12/2014, 358340
    Début du contentieux : 24/01/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

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Comment contacter IMT INSTITUT MINES-TELECOM ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 19 PLACE MARGUERITE PEREY
91120 PALAISEAU
Email : [email protected]
Téléphone : 0175314134
Adresse : 19 Place Marguerite PEREY CS231 91123 PALAISEAU CEDEX

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Appels d'offres gagnés par IMT INSTITUT MINES-TELECOM

  • Objet : Evaluation et optimisation des performances en termes de dépôt régional d’agents de contraste nanométriques nébulisés, sur un modèle ex vivo pédiatrique ventilé en pression négative, en utilisant le scanner spectral à comptage photonique (SPCCT).

    Montant : 50 625,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

    En savoir plus

  • Objet : Ce marché a pour objet la maintenance corrective et évolutive des logiciels OISO (Outils Informatiques de Surveillance des Organismes) ainsi que l’assistance aux utilisateurs internes

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

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  • Objet : Prestations de formation d’accompagnement à l’emploi, destinées aux ingénieurs de l’industrie et des mines (IIM) et aux techniciens supérieurs principaux de l’économie et de l’industrie (TSPEI) pour le Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle Énergétique et Numérique

    Montant : 749 999,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation de formations dans le domaine des systèmes d’information et de communication (SIC) au profit des stagiaires lauréats de concours d’ingénieurs des systèmes d’informations et de communications (ISIC) et ingénieurs principaux des systèmes d’informations et de communications (IPSIC) - Réalisation de formations destinées aux ingénieurs principaux des systèmes d’information et de communication (IPSIC)

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE ET DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES

    En savoir plus

  • Objet : Prestation d’hébergement et d’infogérance d’applications de technologies variées

    Montant : 7 521 780,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE

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  • Objet : PROOF OF CONCEPT

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Organisation et réalisation de sessions de formation au bénéfice des agents des équipes métrologie légale des directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) pour le Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS

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  • Objet : Formations à TELECOM PARIS au profit du MINARM

    Montant : 820 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : 130015407

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’organisation et la réalisation de modules de formation à destination des agents des DEAL/DEALM/DGTM/DREAL/DRIEAT (France métropolitaine et départements et régions d’outre-mer inclus) dans les domaines de la réception des véhicules, de la surveillance du contrôle technique des véhicules et de la surveillance des organismes agréés pour les contrôles et épreuves prévus par la réglementation du transport des matières dangereuses.

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT

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  • Objet : CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT IMT MINES ALES - ALES AGGLOMERATION 2023/2027

    Montant : 3 300 000,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA ALES AGGLOMERATION

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  • Objet : CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT IMT MINES ALES - ALES AGGLOMERATION 2023/2027

    Montant : 3 300 000,00 € · Notifié le : 18/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA ALES AGGLOMERATION

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  • Objet : Renforcement de l’outil DESEASION

    Montant : 39 800,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 1 an

    Acheteur : SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE

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  • Objet : La présente procédure a pour objet la réalisation de la formation d’accompagnement dans l’emploi des ingénieurs de l’industrie et des mines ainsi que des techniciens supérieurs principaux de l’économie et de l’industrie pour le ministère de l’économie, de

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS

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  • Objet : Organisation et réalisation de sessions de formation de métrologie légale au bénéfice des agents des directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 02/02/2022 · Durée : 3 ans

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DES ENTREPRISES

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  • Objet : Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

    Montant : 117 036,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

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  • Objet : Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

    Montant : 108 708,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

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  • Objet : Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

    Montant : 79 020,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

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  • Objet : Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

    Montant : 147 566,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

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  • Objet : Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). -

    Montant : 331 332,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

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  • Objet : Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

    Montant : 186 590,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

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  • Objet : Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

    Montant : 18 664,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

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  • Objet : Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). -

    Montant : 95 442,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

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  • Objet : Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de formation à destination des agents techniques des services de l État en charge de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). -

    Montant : 127 596,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

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  • Objet : DEPLOIEMENT DE LA SOLUTION SIRIUS SUR LE TERRITOIRE GRAND ANNECY

    Montant : 79 856,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : GRAND ANNECY

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  • Objet : Réalisation de formation dans le domaine des systèmes d’information et de communication (SIC) au profit des stagiaires lauréats de concours - Formation du cycle supérieur de formation destinée aux ingénieurs principaux des systèmes d’information et de com

    Montant : 570 000,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE ET DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES

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  • Objet : Formation inter en géolocalisation et applications numériques

    Montant : 2 200,00 € · Notifié le : 04/10/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE

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  • Objet : Le marché a pour objet d’assurer la maintenance corrective et évolutive de l’application OISO (Outils Informatiques de Surveillance des Organismes) ainsi que l’assistance aux utilisateurs internes - Assistance aux utilisateurs interne de OISO

    Montant : 106 356,00 € · Notifié le : 26/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

    En savoir plus

  • Objet : Le marché a pour objet d’assurer la maintenance corrective et évolutive de l’application OISO (Outils Informatiques de Surveillance des Organismes) ainsi que l’assistance aux utilisateurs internes - Maintenance corrective et évolutive de OISO

    Montant : 349 780,00 € · Notifié le : 26/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DE LA PREVENTION DES RISQUES

    En savoir plus

  • Objet : Hébergement, sur le réseau Internet et sur le Réseau Interministériel de l’État, : - • d’applications qui dérogent au référentiel technique du ministère, et qui fonctionnent sous différents systèmes d’exploitation notamment Windows et Linux dans se...

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 08/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE

    En savoir plus

  • Objet : Formation adaptation à l’emploi des ingénieurs de l’industrie et des mines

    Montant : 13 750,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 7 mois

    Acheteur : DIRECTION GENERALE DES ENTREPRISES

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE CONSEIL ORGANISATIONNEL ET CHOIX DE MATERIEL POUR LA MISE EN PLACE D’UNE FUTURE DISPENSATION AUTOMATISEE DE PRODUITS DE SANTE AU SEIN DU GHT06

    Montant : 25 541,00 € · Notifié le : 15/01/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL (CHR HOPITAL CIMIEZ)

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  • Objet : XFTC000373 IDENTIFIER ET CARACTÉRISER LES ÉVOLUTIONS DE L’EXPOSITION AUX RADIOFRÉQUENCES LIÉES AUX NOUVEAUX USAGES ET ÉVOLUTIONS TECHNOLOGIQUES DES TÉLÉCOMMUNICATIONS SANS FIL

    Montant : 395 000,00 € · Notifié le : 16/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGENCE NATIONALE DE SECURITE SANITAIRE DE L ALIMENTATION DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL

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  • Objet : 2018-007-Formations d’accompagnement des fonctions supports et soutien

    Montant : 570 000,00 € · Notifié le : 05/09/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ILE-DE-FRANCE MOBILITES

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Appels d'offres lancés par IMT INSTITUT MINES-TELECOM

  • Objet : Fourniture de papier pour l’Institut Mines-Télécom

    Montant : 85 175,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OVOL FRANCE (OVOL)

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  • Objet : Prestations de maîtrise d’oeuvre pour une opération d’extension,de réhabilitation énergétique, et de rénovation intérieure partielle du siège d’IMT NORD EUROPE à Villeneuve d’Ascq.

    Montant : 285 000,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VILLESANGE MASSON ARCHITECTURE

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  • Objet : Mise en place d’une architecture basée sur l’infrastructure technique de l’IMT visant à permettre à ses SI métiers d’échanger des flux d’informations entrants et sortants avec le nouveau système SI finances (SIF) de l’IMT - PEP Premium de la société Nexpublica via un « concentrateur » de données isolant la quasi majorité des SI Métiers internes et externes de l’IMT du nouveau SI Finances (SIF) lui-mêmed’une part, Tierce maintenance applicative (TMA) du concentrateur de données ainsi construit et des interfaces (API) avec l’ensemble des SI métiers de l’IMT et externes ainsi que les futures évolutions fonctionnelles et techniques d’autre part.

    Montant : 128 748,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRIMANE (TRIMANE GROUPE, GROUPE TRIMANE, EMESYS GROUPE, GROUPE EMESYS, TRIMAESYS GROUPE, GROUPE TRIMAESYS)

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  • Objet : Prestations de conception et d’exécution graphique pour l’Institut Mines-Télécom.

    Montant : 36 010,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MADAMEMONSIEUR COMMUNICATION(S) (L.A PRESSE EDUSTYLE)

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  • Objet : Installation de panneaux photovoltaïques en terrasse du bâtiment DIA sur le site Lahure pour le ocmpte de l’IMT NORD EUROPE

    Montant : 121 392,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - NORD

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  • Objet : Réalisation d’enquêtes administratives dans le cadre du dispositif de signalement en matière d’acte de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel ou d’agissements sexistes et prestations de médiation pour l’Institut Mines-Télécom.

    Montant : 74 988,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Mise à disposition d’une solution de vote électronique pour le compte de l’Institut Mines-Télécom.

    Montant : 95 375,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEGAVOTE

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Stations de travail fixes et portables et leurs extensions

    Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Serveurs et solutions d’infrastructure accessoires

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DELL.

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - postes de travail fixes et portables et leurs extensions

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HP FRANCE SAS

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Solutions compatibles Mac OS et/ou IOS et leurs extensions

    Montant : 1 300 000,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS

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  • Objet : Accompagnement au montage de projets européens afin d’appuyer les porteurs de projets de l’IMT en amont du dépôt de leur proposition de projet auprès des institutions européennes qualifiées, avec une forte priorité sur les projets issus du programme Horizon Europe.

    Montant : 27 480,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IN EXTENSO INNOVATION CROISSANCE

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  • Objet : Accompagnement au montage de projets européens afin d’appuyer les porteurs de projets de l’IMT en amont du dépôt de leur proposition de projet auprès des institutions européennes qualifiées, avec une forte priorité sur les projets issus du programme Horizon Europe.

    Montant : 25 080,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ABGI FRANCE (ACIES)

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  • Objet : Accompagnement au montage de projets européens afin d’appuyer les porteurs de projets de l’IMT en amont du dépôt de leur proposition de projet auprès des institutions européennes qualifiées, avec une forte priorité sur les projets issus du programme Horizon Europe.

    Montant : 25 560,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURONOVIA

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  • Objet : La présente consultation a pour objet une mission de surveillance des contrôles de connaissances écrits organisés par la Direction de l’Enseignement de Télécom Paris.

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSISTANCE PERFORMANCES STRATEGIES FORMATION EDUCATION

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  • Objet : Le présent marché a pour objet une prestation d’aide et de formation pour la prise en compte des enjeux RSE destinée aux start-up de l’incubateur de Télécom SudParis situé au 9 Rue Charles Fourier 91000 EVRY COURCOURONNES

    Montant : 4 960,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INVESTISSEURS DIRIGEANTS EXPERTS ASSOCIES (IDEA)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’organisation et la gestion du trophée START UP NUMERIQUE pour les éditions 2025-2026 pour l’IMT STATER, incubateur de Télécom SudParis situé 9, rue Charles Fourier 91000 Evry-Courcouronnes.

    Montant : 37 000,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MADAMEMONSIEUR COMMUNICATION(S) (L.A PRESSE EDUSTYLE)

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  • Objet : Conseil et accompagnement pour la réalisation et le suivi des campagnes digitales avec achat d’espaces publicitaires pour le compte de Télécom Paris. • Renforcer la notoriété de l’offre de formation de Télécom Paris • Augmenter les ventes de toute l’offre Mastères Spécialisés et Executive Education • Acquérir de nouveaux clients et fidéliser nos clients existants. • Augmenter le nombre de candidatures sur la durée, notamment pour les formations prioritaires • Engager les candidats avec du contenu pertinent distribué via les bons canaux au bon moment • Des contenus de haute qualité engageants et pertinents pour le public cible. • Media Planing • ROI et métriques Dispositifs à mettre en œuvre - Parcours de l’apprenant en fonction des persona - Nurturing - Paid media & contenus

    Montant : 56 950,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MVGROUP (MV GROUP)

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Labels et certificats de IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 8 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités pluritechnologiques des transformations, spécialités plutitechnologiques, mécanique-électricité, formations générales, spécialités pluriscientifiques, mines et carrières, topographie, technologies de commandes des transformations industrielles, technologies industrielles fondamentales, spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois, informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données
Bilan carbone
Publié
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2025, 2024, 2023, 2022, 2021

Marques déposées par IMT INSTITUT MINES-TELECOM

  • FRAME XG
    Enregistrée le 25/07/2025
    Expire le 25/07/2035
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR5167444
    Marque enregistrée
  • FRAME XG French program of ip massification for europe in xg
    Enregistrée le 25/07/2025
    Expire le 25/07/2035
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR5167456
    Marque enregistrée
  • CONCOURS Mines - Télécom
    Enregistrée le 15/06/2023
    Expire le 15/06/2033
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4969668
    Marque enregistrée
  • IMT Executive Education
    Enregistrée le 27/02/2023
    Expire le 27/02/2033
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4940787
    Marque enregistrée
  • IMT ExEd
    Enregistrée le 27/02/2023
    Expire le 27/02/2033
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4940805
    Marque enregistrée
  • IMT ExecED
    Enregistrée le 27/02/2023
    Expire le 27/02/2033
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4940814
    Marque enregistrée
  • IMT-BS
    Enregistrée le 21/02/2022
    Expire le 21/02/2032
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4845940
    Marque enregistrée
  • mallettes MERITE itinéraire en sciences et techniques : expérimenter et comprendre
    Enregistrée le 18/10/2021
    Expire le 18/10/2031
    Classes : 09 , 16 , 18 , 41
    Numéro : FR4809950
    Marque enregistrée
  • SUPERCYCLAGE
    Enregistrée le 22/03/2021
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 40 , 42
    Numéro : FR4746404
    Marque enregistrée
  • SUPERCYCLING
    Enregistrée le 22/03/2021
    Expire le 22/03/2031
    Classes : 40 , 42
    Numéro : FR4746501
    Marque enregistrée
  • mallettes MERITE itinéraires en sciences et techniques : expérimenter et comprendre
    Enregistrée le 16/12/2019
    Expire le 25/07/2026
    Classes : 09 , 16 , 18 , 41
    Numéro : FR4608238
    Demande totalement rejetée
  • I O am Internet of Augmented Me Design Your Future
    Enregistrée le 10/09/2019
    Expire le 10/09/2029
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4580556
    Marque enregistrée
  • Internet of Augmentation "La convergence des 3 mondes Biologique, Physique et Digital vers l'augmentation BioPhyGitale
    Enregistrée le 16/08/2019
    Expire le 16/08/2029
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4575424
    Marque enregistrée
  • AugmentChain
    Enregistrée le 27/05/2019
    Expire le 27/05/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4555009
    Marque enregistrée
  • WeTechUp
    Enregistrée le 29/04/2019
    Expire le 29/04/2029
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 41
    Numéro : FR4547251
    Marque enregistrée
  • We TechUp
    Enregistrée le 29/04/2019
    Expire le 29/04/2029
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 41
    Numéro : FR4547261
    Marque enregistrée
  • WeTechUp
    Enregistrée le 29/04/2019
    Expire le 29/04/2029
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 41
    Numéro : FR4547262
    Marque enregistrée
  • JuriGreen
    Enregistrée le 08/04/2019
    Expire le 08/04/2029
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR4541258
    Marque enregistrée
  • Marsouin
    Enregistrée le 29/03/2019
    Expire le 29/03/2029
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4538425
    Marque enregistrée
  • T Nomad
    Enregistrée le 19/03/2019
    Expire le 25/07/2026
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4535149
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • T Nom@d
    Enregistrée le 19/03/2019
    Expire le 19/03/2029
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4535150
    Demande totalement rejetée
  • Enregistrée le 18/10/2018
    Expire le 18/10/2028
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4492560
    Marque enregistrée
  • ADALIE Aide au Développement d'Actions Locales Innovantes pour une Economie circulaire
    Enregistrée le 08/10/2018
    Expire le 08/10/2028
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4489315
    Marque enregistrée
  • ValYooTrust
    Enregistrée le 15/05/2018
    Expire le 15/05/2028
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4453202
    Marque enregistrée
  • IMT TRANSFERT
    Enregistrée le 25/04/2018
    Expire le 25/04/2028
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4448958
    Marque enregistrée
  • Data4Planet
    Enregistrée le 03/01/2018
    Expire le 03/01/2028
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4416970
    Marque enregistrée
  • 4TRUSTinFACT
    Enregistrée le 11/12/2017
    Expire le 11/12/2027
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4411946
    Marque enregistrée
  • TRUSTinFACT
    Enregistrée le 14/11/2017
    Expire le 14/11/2027
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4404344
    Marque enregistrée
  • Trustinnov
    Enregistrée le 06/11/2017
    Expire le 06/11/2027
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4401944
    Marque enregistrée
  • IMT BUSINESS SCHOOL
    Enregistrée le 18/09/2017
    Expire le 25/07/2026
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4389299
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • IMT DIGITAL LEARNING AS A SERVICE
    Enregistrée le 15/09/2017
    Expire le 15/09/2027
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4388820
    Marque enregistrée
  • DIGITAL LEARNING AS A SERVICE
    Enregistrée le 24/04/2017
    Expire le 24/04/2027
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4356607
    Marque enregistrée
  • Fondation IMT
    Enregistrée le 14/03/2017
    Expire le 14/03/2027
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4345836
    Marque enregistrée
  • Fondation Mines-Télécom
    Enregistrée le 14/03/2017
    Expire le 14/03/2027
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4345839
    Marque enregistrée
  • IMT Atlantique Ecole Mines-Télécom
    Enregistrée le 04/01/2017
    Expire le 04/01/2027
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4326771
    Marque enregistrée
  • IMT Lille Douai Ecole Mines-Télécom
    Enregistrée le 04/01/2017
    Expire le 04/01/2027
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4326774
    Marque enregistrée
  • IMT STARTER TELECOM ECOLE DE MANAGEMENT TELECOM SUD PARIS ENSIIE PARIS-EVRY STRASBOURG
    Enregistrée le 21/06/2016
    Expire le 21/06/2026
    Classes : 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4281832
    Marque enregistrée
  • IMT Institut Mines-Telecom
    Enregistrée le 18/03/2016
    Expire le 18/03/2036
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4258062
    Marque renouvelée
  • Secure Factory
    Enregistrée le 21/12/2015
    Expire le 21/12/2025
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4235575
    Marque enregistrée
  • JOKA JOBS
    Enregistrée le 08/09/2015
    Expire le 08/09/2025
    Classes : 09 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4208102
    Marque expirée
  • MOODI Lab
    Enregistrée le 16/04/2014
    Expire le 16/04/2024
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4084465
    Marque expirée
  • NUMEGO
    Enregistrée le 31/01/2014
    Expire le 31/01/2024
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4065065
    Marque expirée
  • Data premium
    Enregistrée le 20/12/2013
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4056450
    Marque renouvelée
  • TERALAB
    Enregistrée le 14/10/2013
    Expire le 14/10/2033
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4039635
    Marque renouvelée
  • CoEvolutionX
    Enregistrée le 11/09/2013
    Expire le 11/09/2023
    Classes : 38 , 42
    Numéro : FR4031651
    Marque expirée
  • CoEvolution Lab
    Enregistrée le 11/09/2013
    Expire le 11/09/2023
    Classes : 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4031656
    Marque expirée
  • Crowd CoEvolution Experiment
    Enregistrée le 11/09/2013
    Expire le 11/09/2023
    Classes : 16 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4031663
    Marque expirée
  • CoEvolution Network
    Enregistrée le 11/09/2013
    Expire le 11/09/2023
    Classes : 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4031666
    Marque expirée
  • Bodics
    Enregistrée le 11/09/2013
    Expire le 11/09/2023
    Classes : 25 , 38 , 42
    Numéro : FR4031668
    Marque expirée
  • Digital Alter Ego
    Enregistrée le 11/09/2013
    Expire le 11/09/2023
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4031674
    Marque expirée

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Brevets déposés par IMT INSTITUT MINES-TELECOM

  • PLATE-FORME PEDAGOGIQUE RECONFIGURABLE DE RESEAU COMMUTE, COMMUTATEUR PEDAGOGIQUE ET DISPOSITIF DE SUPPORT DES FONCTIONS MATERIELLES CORRESPONDANTS
    Enregistré le 05/08/1998
    Expiré le 01/09/2003
    Numéro : FR9810263
    Classes : H04Q11/0407 , H04M3/42
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME D'IDENTIFICATION ET DE DISCRIMINATION D'OBJETS
    Enregistré le 11/09/1998
    Expiré le 30/09/2003
    Numéro : FR9811523
    Classes : G01S5/0027 , G01S19/42 , H04B7/18567
    Déchu
  • PROCEDE DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS,NOTAMMENT EN PARALLELE, ENTRE UNE PLURALITE D'OBJETS EMETTEURS ET/OU RECEPTEURS
    Enregistré le 24/02/1999
    Expiré le 28/02/2005
    Numéro : FR9902481
    Classes : G08C17/02 , H04W84/14
    Déchu
  • PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS D'EGALISATION ADAPTATIVE POUR RECEPTEURS DE SYSTEMES DE COMMUNICATION NUMERIQUES
    Enregistré le 25/11/1999
    Expiré le 30/11/2007
    Numéro : FR9914844
    Classes : H04B7/08 , H04L1/06 , H04L1/20 , H04L25/03057 , H04L25/03063 , H04L25/0307 , H04L2025/03375 , H04L2025/03509 , H04L2025/03566 , H04B7/08 , H04L1/06 , H04L1/20 , H04L25/03057 , H04L25/03063 , H04L25/0307 , H04L2025/03375 , H04L2025/03509 , H04L2025/03566
    Déchu
  • CIRCUIT ELECTRONIQUE POUR GENERER UN SIGNAL TRIGONOMETRIQUE INVERSE, APPLICATIONS D'UN TEL CIRCUIT ET PROCEDE MIS EN OEUVRE
    Enregistré le 21/01/2000
    Expiré le 30/01/2009
    Numéro : FR0000786
    Classes : H03L7/085 , G06G7/20 , G06G7/22 , H03D13/005
    Dossier déchu définitivement
  • AUTO-FOCOMETRE TOPOGRAPHIQUE A LARGE OUVERTURE, ET PROCEDE DE MESURE DES PROPRIETES OPTIQUES D'UNE LENTILLE CORRESPONDANT
    Enregistré le 10/05/2000
    Expiré le 30/05/2006
    Numéro : FR0005979
    Classes : G01M11/0235
    Dossier déchu définitivement
  • MICROPROCESSEUR SECURISE
    Enregistré le 20/06/2000
    Expiré le 21/12/2002
    Numéro : FR0007891
    Classes : G06F21/72 , G06F21/123 , G06F21/85
    Dossier rejeté définitivement
  • DISPOSITIF DE CONTROLE D'ACCES ENTRE DES RESEAUX ATM
    Enregistré le 25/07/2000
    Expiré le 31/07/2008
    Numéro : FR0009723
    Classes : H04L2012/563 , H04L2012/5667 , H04L2012/5687 , H04Q11/0478 , H04L2012/563 , H04L2012/5667 , H04L2012/5687 , H04Q11/0478
    Déchu
  • PROCEDE DE PAIEMENT EN LIGNE
    Enregistré le 04/10/2000
    Expiré le 31/10/2005
    Numéro : FR0012676
    Classes : G07F7/08 , G06Q20/02 , G06Q20/023 , G06Q20/04 , G06Q20/12 , G06Q20/28 , G06Q20/3825 , G06Q20/403 , G06Q20/4037 , G06Q30/06
    Déchu
  • PROCEDE DE PAIEMENT EN LIGNE
    Enregistré le 25/05/2001
    Expiré le 31/05/2010
    Numéro : FR0106895
    Classes : G07F7/08 , G06Q20/02 , G06Q20/023 , G06Q20/04 , G06Q20/12 , G06Q20/28 , G06Q20/3825 , G06Q20/403 , G06Q20/4037 , G06Q30/06
    Déchu
  • MODULE, DISPOSITIF ET PROCEDE DE DECODAGE A HAUT DEBIT, D'UN CODE CONCATENE
    Enregistré le 10/11/2000
    Expiré le 30/11/2005
    Numéro : FR0014521
    Classes : H03M13/2963 , H03M13/6566 , H03M13/6577 , H03M13/29 , H03M13/2963 , H03M13/6566 , H03M13/6577
    Déchu
  • PROCEDE ET EQUIPEMENT POUR LA GESTION DES INTERACTIONS MULTIMEDIAS MONO-OU MULTI-UITILISATEURS ENTRE DES PERIPHERIQUES DE COMMANDE ET DES APPLICATIONS MULTIMEDIAS EXPLOITANT LA NORME MPEG-4
    Enregistré le 07/02/2001
    Expiré le 27/02/2007
    Numéro : FR0101648
    Classes : H04N21/63 , H04N21/234 , H04N21/63 , H04N21/63
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE ET EQUIPEMENT POUR LA GESTION DES INTERACTIONS ENTRE UN PERIPHERIQUE DE COMMANDE ET UNE APPLICATION MULTIMEDIA EXPLOITANT LA NORME MPEG-4
    Enregistré le 15/01/2001
    Expiré le 29/01/2008
    Numéro : FR0100486
    Classes : H04N21/63
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'EGALISATION ET DE DECODAGE DE CANAUX SELECTIFS EN FREQUENCE
    Enregistré le 06/03/2001
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR0103012
    Classes : H04L1/0048 , H04L1/005 , H04L1/0071 , H04L25/03057 , H04L25/03171 , H04B7/005 , H04L1/005 , H04L1/0048 , H04L25/03057 , H04L25/03171 , H04L1/0071
    Déchu
  • FILTRE OPTIQUE MONO OU MULTI-FREQUENCE RAPIDEMENT ACCORDABLE
    Enregistré le 12/04/2001
    Expiré le 30/04/2010
    Numéro : FR0105050
    Classes : G02B27/4261 , G02B5/203 , G02B5/32
    Déchu
  • PROCEDE DE DETERMINATION DE CARACTERISTIQUE BATHYMETRIQUES D'UNE SURFACE, SONAR ET APPLICATIONS CORRESPONDANTES
    Enregistré le 18/04/2001
    Expiré le 02/05/2011
    Numéro : FR0105279
    Classes : G01S15/8904
    Déchu
  • METHODES DECENTRALISEES ET RECEPTEURS POUR SYSTEMES AMRC A SEQUENCE DIRECTE AVEC DES SEQUENCES D'ETALEMENT PERIODIQUES (COURTES)
    Enregistré le 18/04/2001
    Expiré le 30/04/2010
    Numéro : FR0105268
    Classes : H04B1/7105 , H04B1/7115
    Déchu
  • PROCEDE D'APPRENTISSAGE DE DISTRIBUTIONS DE PROBABILITE CONDITIONNELLE
    Enregistré le 14/06/2001
    Expiré le 18/06/2010
    Numéro : FR0107798
    Classes : G06N20/00 , G06N7/01 , G06F18/24323 , G06N20/00
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE QUALIFICATION DE CODES CORRECTEURS D'ERREURS, PROCEDE D'OPTIMISATION, CODEUR, DECODEUR ET APPLICATION CORRESPONDANTS
    Enregistré le 11/09/2001
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR0111764
    Classes : H03M13/2957 , H03M13/01
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMPRESSION D'UN SIGNAL D'IMAGE
    Enregistré le 21/09/2001
    Expiré le 30/09/2008
    Numéro : FR0112209
    Classes : H04N19/126 , H04N19/152 , H04N19/176 , H04N19/194 , H04N19/196 , H04N19/197 , H04N19/436 , H04N19/60 , H04N19/126 , H04N19/152 , H04N19/176 , H04N19/194 , H04N19/196 , H04N19/197 , H04N19/436 , H04N19/60
    Déchu
  • SYNTHETISEUR DE SIGNAUX HYPERFREQUENCES
    Enregistré le 09/07/2002
    Expiré le 31/07/2015
    Numéro : FR0208605
    Classes : H03L7/085 , H03L7/095 , H03L7/1075 , H03L7/085 , H03L7/1075
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN RESEAU DE BRAGG PAR ECHANGE PROTONIQUE SUR GUIDE D'ONDE Ti:LiNbO3
    Enregistré le 20/09/2002
    Expiré le 30/09/2008
    Numéro : FR0211645
    Classes : G02B6/34 , G02F1/035 , G02B2006/12183 , G02B2006/12173
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MODELISATION ET DE RECONSTRUCTION DES VOIES AERIENNES D'UN PATIENT
    Enregistré le 23/09/2002
    Expiré le 01/10/2012
    Numéro : FR0211735
    Classes : G06T17/00 , G06T7/11 , G06T7/155 , G06T19/003 , G06T2207/10081 , G06T2207/30061 , G06T2207/30101 , G06T2210/41
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MODULATION SPATIALE DE LUMIERE A CRISTAL LIQUIDE ET A CONTRE ELECTRODE A STRUCTURE DE MATRICE ACTIVE, APPLICATIONS ET PROCEDE DE CONCEPTION CORRESPONDANTS
    Enregistré le 20/01/2003
    Expiré le 31/07/2007
    Numéro : FR0300596
    Classes : G02F1/134327 , G02F1/1362 , G09G3/3655 , G09G2310/0251 , G09G2310/06 , G09G2320/0252 , G02F1/134327 , G02F1/1362 , G09G3/3655 , G09G2310/0251 , G09G2310/06 , G09G2320/0252
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME INTERFEROMETRIQUE DE SELECTION DE COMPOSANTES SPECTRALES DE FAISCEAU OPTIQUE
    Enregistré le 30/07/2003
    Expiré le 29/07/2012
    Numéro : FR0309412
    Classes : G01J3/453 , H04B10/25073 , H04J14/0221 , H04B10/25073 , G01J3/453 , H04J14/0221
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE COUPLAGE OPTIQUE D'UNE FIBRE MONOMODE MULTI-COEURS, ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT
    Enregistré le 03/10/2003
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR0311648
    Classes : G02B6/29332 , G02B6/02042 , G02B6/0281 , G02B6/255 , G02B6/262 , G02B6/264
    Déchu
  • PROCEDE POUR GENERER DES DONNEES D'IMAGERIE MEDICALE 3D
    Enregistré le 13/11/2003
    Expiré le 02/12/2013
    Numéro : FR0313280
    Classes : A61B6/032 , G06T12/10
    Déchu
  • PROCEDE DE CODAGE VIDEO PAR DESCRIPTIONS MULTIPLES
    Enregistré le 25/06/2004
    Expiré le 12/06/2014
    Numéro : FR0407012
    Classes : H04N19/39 , H04N19/13 , H04N19/61 , H04N19/615 , H04N19/619 , H04N19/62 , H04N19/63
    Dossier déchu définitivement
  • CODAGE VIDEO PAR DESCRIPTIONS MULTIPLES
    Enregistré le 17/11/2003
    Expiré le 20/05/2006
    Numéro : FR0313405
    Classes : H04N19/39 , H04N19/13 , H04N19/61 , H04N19/615 , H04N19/619 , H04N19/62 , H04N19/63
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE DECODAGE DE DONNEES AMRC, SYSTEME CORRESPONDANT
    Enregistré le 18/12/2003
    Expiré le 29/12/2010
    Numéro : FR0314938
    Classes : H04B1/71072 , H04J13/00
    Dossier déchu définitivement
  • SIGNAL OPTIQUE NUMERIQUE DE COMMUNICATION A "CHIRP" NON LINEAIRE REDUIT, SYSTEME ET PROCEDE CORRESPONDANTS.
    Enregistré le 16/04/2004
    Expiré le 30/04/2009
    Numéro : FR0404063
    Classes : H04B10/50 , H04B10/25137
    Déchu
  • ANTENNE PLANE A PLOTS CONDUCTEURS S'ETENDANT A PARTIR D'AU MOINS UN ELEMENT RAYONNANT, ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT
    Enregistré le 30/04/2004
    Expiré le 02/05/2016
    Numéro : FR0404679
    Classes : H01Q1/38 , H01Q9/0421 , H01Q9/0442
    Déchu
  • ANTENNE PLANAIRE A PLOTS CONDUCTEURS S'ETENDANT A PARTIR DU PLAN DE MASSE ET/OU D'AU MOINS UN ELEMENT RAYONNANT, ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT
    Enregistré le 02/03/2005
    Expiré le 31/03/2017
    Numéro : FR0502130
    Classes : H01Q1/38 , H01Q9/04 , H01Q21/00 , H01Q1/24 , H01Q1/38
    Déchu
  • PROCEDE POUR CONTROLER UN ECHANGE D'INFORMATIONS ENTRE UN SERVEUR D'APPLICATION ET UN SERVEUR DE MEDIA AU COURS D'UNE SESSION SIP ET SYSTEME D'ECHANGE DE DONNEES METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 19/05/2004
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR0451003
    Classes : H04L65/1096 , H04L65/401 , H04L65/1104
    Déchu
  • PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN RESEAU OPERANT SOUS LE PROTOCOLE SIP ET RESEAU METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 30/07/2004
    Expiré le 30/05/2015
    Numéro : FR0451728
    Classes : H04L65/1016 , H04L65/1069 , H04L67/14 , H04L61/30 , H04L2101/385 , H04L65/1104
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE CONTROLE DE L'INSTALLATION D'UN PROGRAMME PAR UN UTILISATEUR D'UN SYSTEME INFORMATIQUE LOCAL EN VUE D'EVITER L'INSTALLATION NON AUTORISEE D'UN LOGICIEL.
    Enregistré le 12/08/2004
    Expiré le 28/06/2014
    Numéro : FR0451844
    Classes : G06F21/105
    Dossier déchu définitivement
  • DEMODULATEUR ET MODULATEUR-DEMODULATEUR PAR CONVERSION DIRECTE DE FREQUENCE
    Enregistré le 08/10/2004
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0410644
    Classes : H03D7/125 , H04B1/30 , H04B1/30 , H03D7/125
    Déchu
  • PROCEDE D'ETALONNAGE MECANIQUE PAR RECALAGE DE SIGNAL
    Enregistré le 27/10/2004
    Expiré le 30/09/2006
    Numéro : FR0452452
    Classes : G02B21/36
    Rejeté
  • GENERATEUR D'IMPULSIONS ET EMETTEUR RADIOFREQUENCE ULTRA LARGE BANDE
    Enregistré le 29/10/2004
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR0411619
    Classes : H03C1/00
    Déchu
  • MATERIAU A BASE DE CRISTAL LIQUIDE DESTINE A LA REALISATION D'UN DISPOSITIF D'OBTURATION ELECTRO-OPTIQUE ET DISPOSITIF INCLUANT UN TEL MATERIAU
    Enregistré le 17/12/2004
    Expiré le 29/12/2010
    Numéro : FR0413531
    Classes : C09K19/3497 , C09K19/0225 , C09K19/3463 , C09K19/542
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE SEGMENTATION AUTOMATIQUE D'ANOMALIES PATHOLOGIQUE S PULMONAIRES JOINTIVES A UN TISSU
    Enregistré le 13/02/2006
    Expiré le 02/12/2013
    Numéro : FR0650515
    Classes : G06T7/0012 , G06T7/11 , G06T7/155 , G06T2207/10081 , G06T2207/30064
    Déchu
  • RECEPTEUR UWB ET PROCEDE ET SYSTEME DE TRANSMISSION DE DONNEES.
    Enregistré le 28/01/2005
    Expiré le 31/01/2022
    Numéro : FR0500886
    Classes : H04B1/71632 , H04B1/71637 , H04B1/7183 , H04B1/71637 , H04B1/7183 , H04B1/71632
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE SYNCHRONISATION TRAME
    Enregistré le 18/02/2005
    Expiré le 23/01/2025
    Numéro : FR0501748
    Classes : H04L7/048 , H04L7/048
    Expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECODAGE DE CODES A ROULETTES
    Enregistré le 11/03/2005
    Expiré le 31/03/2017
    Numéro : FR0502447
    Classes : H03M13/23 , H03M13/27 , H03M13/2978 , H03M13/6597 , H03M13/23 , H03M13/27 , H03M13/2978 , H03M13/6597
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE COMMUNICATION DANS UN RESEAU
    Enregistré le 16/03/2005
    Expiré le 31/03/2008
    Numéro : FR0502584
    Déchu
  • ANTENNE ULTRA-LARGE BANDE OFFRANT UNE GRANDE FLEXIBILITE DE CONCEPTION
    Enregistré le 24/03/2005
    Expiré le 05/03/2011
    Numéro : FR0502922
    Classes : H01Q9/28 , H01Q13/04 , Y10T29/49016 , H01Q9/28 , H01Q13/04 , H01Q9/28 , H01Q13/04 , Y10T29/49016
    Rejeté
  • UTILISATION D'UN MATERIAU A BASE DE CRISTAL LIQUIDE AFIN DE FABRIQUER UN DISPOSITIF D'OBTURATION ELECTRO-OPTIQUE, DISPOSITIF ET CASQUE STROBOSCOPIQUE CONFORMES A CETTE UTILISATION
    Enregistré le 25/05/2005
    Expiré le 31/05/2016
    Numéro : FR0505278
    Classes : C09K19/0266 , A61F9/067 , C09K19/0225 , C09K19/12 , C09K19/2007 , C09K19/3458 , C09K19/3497 , C09K19/542 , C09K19/544
    Déchu
  • CODEUR ET TURBO DECODEUR DE CODE PRODUIT
    Enregistré le 04/07/2005
    Expiré le 25/06/2016
    Numéro : FR0507073
    Classes : H03M13/2771 , H03M13/2963 , H03M13/451 , H03M13/2963 , H03M13/451 , H03M13/2771
    Dossier rejeté définitivement
  • PROCEDE DE POURSUITE D'UN SOUS-ESPACE DE DIMENSION INFERIEURE A CELLE DES VECTEURS DE DONNEES, NOTAMMENT AUDIO
    Enregistré le 16/03/2005
    Expiré le 26/01/2008
    Numéro : FR0550678
    Classes : G06F17/141 , G10L19/02 , G06F2218/22
    Demande retirée
  • PROCEDE DE POURSUITE D'UN SOUS-ESPACE DE DIMENSION INFERIEURE A CELLE DES VECTEURS DE DONNEES, NOTAMMENT AUDIO
    Enregistré le 07/06/2005
    Expiré le 29/04/2014
    Numéro : FR0551532
    Classes : G06F17/141 , G10L19/02 , G06F2218/22
    Dossier déchu définitivement

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Dessins déposés par IMT INSTITUT MINES-TELECOM

  • Graphisme
    Enregistré le 14/04/2011
    Expiré le 14/04/2021
    Numéro : FR20112002
  • Dessin à apposer sur tout support
    Enregistré le 18/10/2018
    Expire le 18/10/2028
    Numéro : FR20184707

Aides perçues par IMT INSTITUT MINES-TELECOM

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 2 486 630 €
Autorité : Caisse des Dépôts
Publication : 08/07/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
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Référence : TM-12315933
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 953 910 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
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Référence : TM-11719370
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 701 629 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 09/01/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
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Référence : TM-11233695
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 785 440 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 09/01/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
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Référence : TM-11233579
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 250 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 09/01/2022
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11233256
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 925 118 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-10734290
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 2 442 200 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
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Référence : TM-10732379
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 799 788 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 07/11/2017
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Publication : 12/05/2017
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
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Référence : TM-10088728
Intitulé : Régime d’aide de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la RDI et à la protection de l’environnement dans le cadre des Investissements d’Avenir
Montant : 452 239 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59357
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Référence : TM-11668016
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 11 417 900 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 02/10/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
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Référence : TM-11010415

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