UTT UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES

Adresse :	12 RUE MARIE CURIE, 10000 TROYES
Activité :	Enseignement supérieur
Effectif :	Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création :	21/09/1994

Adresse :

12 RUE MARIE CURIE, 10000 TROYES

Activité :

Enseignement supérieur

Effectif :

Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)

Création :

21/09/1994

SIREN :	191 010 602
SIRET (siège) :	191 010 602 00032
Forme juridique :	Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA :	FR50191010602
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

SIREN :

191 010 602

SIRET (siège) :

191 010 602 00032

Forme juridique :

Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de TVA :

FR50191010602

Inscription au RCS :

Non inscrit

Inscription au RNE :

Non inscrit

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Code NAF ou APE :

85.42Z (Enseignement supérieur)

Domaine d’activité :

Enseignement

Convention collective :

Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	12 RUE MARIE CURIE 10000 TROYES

Téléphone :

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Réservé aux utilisateurs connectés

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Adresse complète :

12 RUE MARIE CURIE
10000 TROYES

Email :	[email protected]
Téléphone :	0325715624
Adresse :	12 rue Marie Curie 10000 TROYES

Email :

[email protected]

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0325715624

Adresse :

12 rue Marie Curie 10000 TROYES

Objet : ACQUISITION D’UNE NANOPIPETTE AUTOMATISEE POUR LA MANIPULATION DES CELLULES : INJECTION, PRELEVEMENT ET DEPLACEMENT

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 2 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : 00001
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Objet : Acquisition de livres pour les besoins de la pédagogie, de la recherche et de l’administration de l’Université de Technologie de Troyes (UTT)

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AMALIVRE
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Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition d’une système d’impression multi-matériaux par écriture laser à deux photons (2PP), conçu comme extension d’un Nanoscribe Photonic Professional GT pour l’unité de recherche (UR) L2N de l’Université de Technologie de Troyes (UTT).

Montant : 61 662,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 2 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : 00001
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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES D’AGENCE DE VOYAGES ET MISE A DISPOSITION D’UN SBT ET D’UNE BASE HOTELIERE RELATIVE AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS, ORGANISATION DE VOYAGES DE GROUPES ET/OU SEMINAIRES AU PROFIT DES PERSONNELS ET PERSONNES INVITEES DE L’UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES (UTT

Montant : 2 300 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : JANCARTHIER
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Objet : SERVICES DE LOCATION DE VEHICULES ET DE NAVETTES AVEC CHAUFFEUR - location de véhicules avec chauffeur

Montant : 172 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : SERVICES DE LOCATION DE VEHICULES ET DE NAVETTES AVEC CHAUFFEUR - location courte durée de véhicules

Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MASSOUTRE LOCATIONS (AVIS)
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Objet : Prestations juridiques : conseil, assistance, représentation - DROIT PUBLIC GENERAL

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : D4 AVOCATS ASSOCIES
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Objet : Prestations juridiques : conseil, assistance, représentation - DROIT PRIVE DES AFFAIRES DROIT DES CONTRATS DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DROIT DU NUMERIQUE

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LEXING
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Objet : ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA PASSATION DU/DES MARCHE(S) DE TRANSPORTS ET D’HEBERGEMENT DE PROFESSIONNELS

Montant : 29 900,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : JK ASSOCIATES CONSULTING
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Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Complément et évolutions de solutions d’infrastructure

Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SCC FRANCE (SCC. SCC DIRECT. SCC EXCHANGE. SCC STORE)
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Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Serveurs et solutions d’infrastructure accessoires

Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DELL.
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Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Stations de travail fixes et portables et leurs extensions

Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS
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Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Solutions compatibles Mac OS et/ou IOS et leurs extensions

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS
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Objet : EVOLUTION DE LA PLATEFORME INTERCONNECTEE FACTORIES OF FUTURE CHAMPAGNE ARDENNES (FFCA)

Montant : 1 394 350,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SAP 2 I
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Objet : Abonnement et déploiement de la Plateforme uEgar pour le Pôle Santé de l’Université de Technologie de Troyes (UTT).

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : VAL SOLUTIONS
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Objet : Fourniture et gestion d’abonnements à des titres de périodiques français et étrangers pour l’Université de Technologie de Troyes (UTT)

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
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Objet : Création et diffusion de podcasts pour l’Université de Technologie de Troyes (UTT).

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : PIPO & LOLA
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Objet : Acquisition de livres pour les besoins de la pédagogie, de la recherche et de l’administration de l’Université de Technologie de Troyes (UTT)

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 16/04/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DECITRE
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Objet : ACQUISITION D’UN EQUIPEMENT DE GRAVURE DE MATERIAUX EN COUCHE MINCE

Montant : 525 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NAPLETSYS
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Objet : MIGRATION DU SYSTEME DE CONTROLE D’ACCES EXISTANT

Montant : 456 615,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SYSTEM ID
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Objet : PRESTATIONS DE COMMUNICATION ET MARKETING DIGITAL - CREATION ET REALISATION D’UNE COLLECTION DE PODCAST

Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PIPO & LOLA
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Objet : PRESTATIONS DE COMMUNICATION ET MARKETING DIGITAL - CAMPAGNE EMAILING

Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ADVERTI
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Objet : PRESTATIONS DE COMMUNICATION ET MARKETING DIGITAL - CAMPAGNES MARKETING DIGITAL

Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ADVERTI
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Objet : SYSTEME SANS CONTACT DE MESURE DE FORME ET D’ETAT DE SURFACE

Montant : 73 957,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ALTIMET
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION D’UNE MACHINE DE DEPOT HYBRIDE PVD-PECVD

Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 04/09/2024 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DEPHIS
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Objet : Acquisition d’un équipement complémentaire de la platine de traction in-situ NewTec MT1000 : chambre à vide pour essais ex-situ

Montant : 50 500,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 4 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : NEWTEC SCIENTIFIC SAS
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Objet : ACQUISITION D’UN CENTRE D’USINAGE 5 AXES

Montant : 235 850,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DMG MORI FRANCE
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Objet : Acquisition, livraison, installation, mise en service, formation d’un nano indenteur pour l’Université de Technologie de Troyes

Montant : 188 426,00 € · Notifié le : 29/07/2023 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CH-020.4.035.957-2
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Objet : PRESTATION DE SERVICES D’ASSURANCES - Assurance de la Responsabilité Civile

Montant : 18 947,00 € · Notifié le : 07/12/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : PRESTATION DE SERVICES D’ASSURANCES - Assurance Flotte automobile

Montant : 62 417,00 € · Notifié le : 07/12/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : PRESTATION DE SERVICES D’ASSURANCES - Assurance Dommages aux Biens

Montant : 93 602,00 € · Notifié le : 07/12/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GROUPAMA NORD EST
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Objet : FOURNITURE D’EQUIPEMENTS, DE LOGICIELS RESEAUX ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES

Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INTERACT SYSTEMES NANCY (AXIANS)
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Objet : MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D’UN SYSTEME INFORMATISE DE GESTION DE BIBLIOTHEQUE (SIGB) POUR LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE DE L’UTT EN MODE SAAS

Montant : 153 795,00 € · Notifié le : 28/09/2022 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BIBDOC
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Objet : Acquisition de prestations de communication digitale, de marketing digital et de conseil pour l’Université de Technologie de Troyes (UTT)

Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOFTEAM
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Objet : Acquisition livraison installation d’un système informatique de simulation d’efficacité énergétique dans le cadre du projet FFCA de l’Université de Technologie de Troyes (UTT)

Montant : 72 820,00 € · Notifié le : 19/08/2022 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAP 2 I
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Objet : La présente consultation a pour objet la location et l’entretien de tenues de salles blanches à destination du laboratoire lumière, nanomatériaux et nanotechnologie (L2n) de l’Université de Technologie de Troyes (UTT).

Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NETEXIAL
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation d’un système de mesure de force en 3D, à l’échelle du micromètre, à l’aide de pinces optiques pour l’Université de Technologie de Troyes.

Montant : 217 500,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BRUKER FRANCE
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Objet : MARCHE DE FOURNITURE DE PRESTATIONS D’AGENCE DE VOYAGE ET DE MISE A - DISPOSITION D’UN PORTAIL DE RESERVATION EN LIGNE -

Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GLOBEO TRAVEL
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Objet : Acquisition livraison installation d’un tribomètre pour l’Université de Technologie de Troyes

Montant : 54 466,00 € · Notifié le : 08/04/2022 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CHE-185.052.537000
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Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique - Lot 8 : Systèmes lasers impulsionnels -

Montant : 235 565,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 5 mois

Titulaire : COHERENT EUROPE BV
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Objet : ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA PREPARATION ET LA PASSATION DES MARCHES DE TRANSPORTS ET D’HEBERGEMENT DE PROFESSIONNELS

Montant : 17 550,00 € · Notifié le : 26/01/2022 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : JK ASSOCIATES CONSULTING
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Objet : Achat de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement et la mise en place du progiciel de la gestion de la scolarité AURION de la société AURIGA

Montant : 128 525,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MEJA
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Objet : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de véhicules avec ou sans chauffeur pour les missions effectuées par les personnels usagers et personnes extérieures invitées, associées ou en mission de l’UTT dans le cadre de leurs déplacements professi

Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 07/01/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MASSOUTRE LOCATIONS
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Objet : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de véhicules avec ou sans chauffeur pour les missions effectuées par les personnels usagers et personnes extérieures invitées, associées ou en mission de l’UTT dans le cadre de leurs déplacements professi

Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 07/01/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 790012728000240000
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Objet : L’université de Technologie de Troyes projette d’installer une centrale solaire thermique raccordée au réseau de chaleur après s’être au préalable raccordée au réseau de chaleur des Chartreux passant à proximité (le réseau de chaleur ne fait pas l’ECS du

Montant : 509 733,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DALKIA
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Objet : Prestations juridiques : conseil, assistance, représentation - droit privé des affaires, droit des contrats et droit de la propriété intellectuelle.

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 07/12/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CENTAURE AVOCATS
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Objet : Prestations juridiques : conseil, assistance, représentation - droit public général

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 07/12/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : D4 AVOCATS ASSOCIES
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Objet : MISE EN PLACE D’UN SYSTEME D’INFORMATION ENSEIGNEMENT ET PEDAGOGIE AU SEIN DE L’UTT

Montant : 320 620,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AURIGA
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Objet : Acquisition d’un insert de mesure nanopositionné compatible avec un cryostat attoDRY1000 installé à l’Université de Technologie de Troyes (UTT)

Montant : 103 590,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 13809438094
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Objet : Acquisition de matériels informatiques visant à couvrir les besoins en solutions compatibles Mac OS et/ou IOS et extensions de l’UTT, ainsi que de prestations de services associées à ces matériels. Les modes d’acquisition prévus par l’accord-cadre sont l'

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 06/10/2021 · Durée : 4 ans

Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS
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Objet : Acquisition de matériels informatiques visant à couvrir les besoins en stations de travail fixes et extensions de l''UTT, ainsi que de prestations de services associées à ces matériels. Les modes d’acquisition prévus par l’accord-cadre sont l’achat et la

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 06/10/2021 · Durée : 4 ans

Titulaire : DELL.
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Objet : Acquisition de matériels informatiques visant à couvrir les besoins postes de travail portables et extensions de l’UTT, ainsi que de prestations de services associées à ces matériels. Les modes d’acquisition prévus par l’accord-cadre sont l’achat et la l

Montant : 460 000,00 € · Notifié le : 06/10/2021 · Durée : 4 ans

Titulaire : HP FRANCE SAS
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Objet : Acquisition de matériels informatiques visant à couvrir les besoins en postes de travail fixes et extensions de l’UTT, ainsi que de prestations de services associées à ces matériels. Les modes d’acquisition prévus par l’accord-cadre sont l’achat et la loc

Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 30/09/2021 · Durée : 4 ans

Titulaire : HP FRANCE SAS
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Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique au profit des adhérents de l’Amue. - microscopie et spectroscopie électronique et ionique

Montant : 677 195,00 € · Notifié le : 16/09/2021 · Durée : 4 mois

Titulaire : PHOTON LINES
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Objet : Appui à la définition stratégique et à la mise en œuvre de l’initiative Université de technologie européenne ainsi qu’à la transformation et au développement de l’Université de technologie de Troyes dans le cadre de cette initiative

Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 13/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : B6548947800001
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET PRODUITS D’ACCUEIL D’APPOINT

Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FIDUCIAL BUREAUTIQUE (BRUN-PASSOT ; SACI ; EDIMCO ; SACI FOURNITURES DE BUREAU; FIDUCIAL OFFICE SOLUTIONS ET FOS)
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Objet : ACQUISITION D’UNE IMPRIMANTE 3D FDM HAUTE TEMPERATURE

Montant : 68 576,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : POLLEN AM
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Objet : ACQUISITION D’UN GROUPE HYDRAULIQUE ET D’UN REFROIDISSEUR POUR LA MACHINE D’ESSAIS DE FATIGUE

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 01/04/2021 · Durée : 3 mois

Titulaire : MC TEST
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Objet : Certification des comptes annuels sur le fondement de l’AC Amue 19-20-PAM-CAC -

Montant : 120 360,00 € · Notifié le : 11/03/2021 · Durée : 6 ans

Titulaire : FORVIS MAZARS
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Objet : Acquisition de livres pour les besoins de la pédagogie, de la recherche et de l’administration de l’Université de Technologie de Troyes (UTT) - Livres pluridisciplinaires en langues étrangères, édités en France ou à l’étranger (tous éditeurs commerciaux,

Montant : 40 800,00 € · Notifié le : 11/01/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : L'APPEL DU LIVRE
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Objet : Remplacement des pare-feux périmétriques existants par de nouveaux, en reprenant ou migrant les configurations en place pour l’Université de Technologie de Troyes

Montant : 72 752,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BRAIN NETWORKS
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Objet : MISE AUX NORMES ENVIRONNEMENTALES ET ENERGETIQUES DE L’ECLAIRAGE INTERIEUR DES BATIMENTS DE L’UTT

Montant : 168 141,00 € · Notifié le : 29/09/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AUBELEC
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Objet : Fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation de deux machines de dépôt PVD pour l’Université de Technologie de Troyes

Montant : 491 566,00 € · Notifié le : 18/09/2020 · Durée : 8 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALLIANCE CONCEPT
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Objet : ACQUISITION D’UN INDENTEUR IN SITU POUR MICROSCOPE ELECTRONIQUE A BALAYAGE

Montant : 165 545,00 € · Notifié le : 07/09/2020 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CH-020.4.035.957-2
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Objet : ACQUISITION D’UNE MACHINE DE TRACTION/COMPRESSION

Montant : 133 137,00 € · Notifié le : 09/07/2020 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INSTRON FRANCE S.A.S.
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION D’UN FOUR RTP HAUTE TEMPERATURE POUR L’UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES

Montant : 208 000,00 € · Notifié le : 10/06/2020 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AET TECHNOLOGIES
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Objet : Prestations juridiques : conseil, assistance, représentation - droit public général

Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 03/06/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : D4 AVOCATS ASSOCIES
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Objet : Prestations juridiques : conseil, assistance, représentation - droit privé des affaires, droit des contrats et droit de la propriété intellectuelle

Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 03/06/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CENTAURE AVOCATS
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Objet : La présente consultation a pour objectif d’effectuer un packaging d’algorithmes d’optimisation pour un système d’aide à la décision pour l’autoconsommation et l’autoproduction pour l’Université de Technologie de Troyes (UTT)

Montant : 107 000,00 € · Notifié le : 05/03/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OPTA LP
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Objet : Fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation d’un microscope confocal Raman pour l’Université de Technologie de Troyes (UTT)

Montant : 262 740,00 € · Notifié le : 03/03/2020 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HORIBA FRANCE SAS
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Objet : Le présent marché concerne des prestations de nettoyage sur le site de l’Université de Technologie de Troyes (Aube) et de l’antenne de Nogent (Haute-Marne) - site UTT TROYES

Montant : 447 808,00 € · Notifié le : 17/12/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : A-G-NET (A-G-NET PROPRETE SERVICES - A-G-PAYSAGE - A-G NETCAR)
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Objet : Le présent marché concerne des prestations de nettoyage sur le site de l’Université de Technologie de Troyes (Aube) et de l’antenne de Nogent (Haute-Marne) - Antenne NOGENT

Montant : 57 988,00 € · Notifié le : 17/12/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ONET SERVICES
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Objet : Vérification et contrôles périodiques règlementaires des installations de l’UTT.

Montant : 33 749,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION
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Objet : Prestations de maintenance sur des installations diverses - Equipements d’automatisme et de gestion technique centralisée

Montant : 68 800,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SIEMENS S.A.S
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Objet : Prestations de maintenance sur des installations diverses - Système de sécurité incendie

Montant : 120 284,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LA DETECTION ELECTRONIQUE FRANCAISE (DEF)
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Objet : Prestations de maintenance sur des installations diverses - Onduleurs

Montant : 43 012,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SCHNEIDER ELECTRIC IT FRANCE
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Objet : Prestations de maintenance sur des installations diverses - Maintien du renouvellement et du traitement de l’air

Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DALKIA
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Objet : Prestations de maintenance sur des installations diverses - Installations de climatisation

Montant : 38 060,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DALKIA
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Objet : Prestations de maintenance sur des installations diverses - Installations d’énergie

Montant : 21 660,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DALKIA
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Objet : Prestations de maintenance sur des installations diverses - Installations des contrôles d’accès et de la détection d’intrusion

Montant : 34 086,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INEO INFRACOM (EQUANS)
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Objet : Projet de Plateformes Interconnecte?es - Factories of Future Champagne Ardennes (FFCA) - LOT 2 : Plateforme NP3 -

Montant : 129 880,00 € · Notifié le : 30/10/2019 · Durée : 3 mois

Titulaire : DATA SMART PROCESS (AQUILAE)
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Objet : Travaux d’impression pour les Services de l’Université de Technologie de Troyes

Montant : 50 875,00 € · Notifié le : 18/10/2019 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : REPRO 3
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Objet : Projet de Plateformes Interconnecte?es - Factories of Future Champagne Ardennes (FFCA) - - Scan 3D

Montant : 68 813,00 € · Notifié le : 30/09/2019 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FARO EUROPE GMBH & CO KG
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Objet : Projet de Plateformes Interconnecte?es - Factories of Future Champagne Ardennes (FFCA) - - Plateforme PROBOT

Montant : 696 650,00 € · Notifié le : 23/09/2019 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AUTOMATISMES DU CENTRE EST - ACE
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Objet : Projet de Plateformes Interconnecte?es - Factories of Future Champagne Ardennes (FFCA) - - Matériels nécessaires à la constitution d’une machine d’impression grandes dimensions

Montant : 182 230,00 € · Notifié le : 12/09/2019 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FESTO
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Objet : Acquisition de prestations de communication et marketing digital - pour l’Université de Technologie de Troyes (UTT) - - Campagnes de SEA, display et achat d’espace

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 19/08/2019 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOFTEAM
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Objet : Acquisition de prestations de communication et marketing digital - pour l’Université de Technologie de Troyes (UTT) - - Campagne Emailing

Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 19/08/2019 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LA TEAM DURABLE
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION D’UN MICROSCOPE D’IMAGERIE DE TEMPS DE VIE DE FLUORESCENCE (FLIM) COUPLE A UN SPECTROPHOMETRE IMAGEUR - Système Flim

Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 30/07/2019 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CARL ZEISS
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Objet : FOURNITURE LIVRAISON INSTALLATION D’UN MICROSCOPE D’IMAGERIE DE TEMPS DE VIE DE FLUORESCENCE (FLIM) COUPLE A UN SPECTROPHOMETRE IMAGEUR - Spectrophotomètre

Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 30/07/2019 · Durée : 2 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TELEDYNE FRANCE
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Objet : Etude et dimensionnement de la technologie des ondes pulsées pour le traitement des lampes et tubes à LED

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 6 mois

Titulaire : XCRUSHER
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Objet : location entretien des blouses pour salles blanches

Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 19/02/2019 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELIS SERVICES
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Objet : Prestations de services d’assurance - Assistance

Montant : 21 600,00 € · Notifié le : 14/12/2018 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SIACI SAINT HONORE (VIVINTER)
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Objet : Prestations de services d’assurance - Automobile & auto mission

Montant : 11 102,00 € · Notifié le : 14/12/2018 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Prestations de services d’assurance - Responsabilité civile générale et spécifique

Montant : 1 869,00 € · Notifié le : 14/12/2018 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Prestations de services d’assurance - Dommages aux biens immobiliers et mobiliers

Montant : 10 623,00 € · Notifié le : 14/12/2018 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MAUD KESTLER
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Objet : Prestations de services d’assurance - Individuelle accident

Montant : 2 539,00 € · Notifié le : 14/12/2018 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : UNION INTER REGION TECHN SOC ETUD MUTUAL
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Objet : Acquisition d’un système de mesure de déplacements par corrélation d’images 3D

Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 10/12/2018 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 20200326214619B
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Objet : Acquisition d’une caméra rapide

Montant : 56 156,00 € · Notifié le : 23/11/2018 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PHOTON LINES
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NOUVEAUX TYPES D'ECLAIRAGE DE CHAMPS OPERATOIRES PAR FIBRES OPTIQUES

Enregistré le 07/05/1997

Expiré le 04/11/2004

Numéro : FR9705754

Classes : G02B6/3604 , G02B6/0008

Dossier déchu définitivement

NOUVELLES FIBRES OPTIQUES LENTILLEES A FORTE OUVERTURE NUMERIQUE D'EXTREMITE APPLICATION A LA REALISATION DE NOUVEAUX COMPOSANTS OPTOELECTRONIQUES HAUTES PERFORMANCES

Enregistré le 16/11/1998

Expiré le 14/11/2002

Numéro : FR9814385

Classes : B82Y20/00 , G02B6/241 , G02B6/262 , G02B6/30 , G02B6/4203

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE MECANIQUE DE GENERATION DE NANOSTRUCTURES ET DISPOSITIF MECANIQUE DE GENERATION DE NANOSTRUCTURES

Enregistré le 28/07/2000

Expiré le 01/08/2005

Numéro : FR0009949

Classes : C21D7/06 , C21D2201/03

Déchu

PROCEDE DE TRAITEMENT DE NANOSTRUCTURES ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE NANOSTRUCTURES

Enregistré le 28/07/2000

Expiré le 01/08/2005

Numéro : FR0009950

Classes : C21D7/06 , C21D2201/03 , C23C8/02 , Y10T29/479 , Y10T29/479 , C23C8/02 , C21D2201/03 , C21D7/06

Déchu

PROCEDE DE GENERATION DE NANOSTRUCTURES ET DISPOSITIF DE GENERATION DE NANOSTRUCTURES

Enregistré le 28/07/2000

Expiré le 01/08/2016

Numéro : FR0009951

Classes : C21D7/06 , C21D2201/03

Déchu

PERFECTIONNEMENTS AUX FIBRES OPTIQUES LENTILLEES PAR PHOTOPOLYMERISATION ET NOUVEAUX COMPOSANTS OPTIQUES ASSOCIES

Enregistré le 27/07/2001

Expiré le 31/07/2013

Numéro : FR0110147

Classes : G02B6/105 , G02B6/262 , G02B6/26 , G02B6/262 , G02B6/105

Déchu

MICRO-CAPTEURS ET NANO-CAPTEURS D'ESPECES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES A PLASMONS DE SURFACE

Enregistré le 09/10/2003

Expiré le 31/10/2017

Numéro : FR0350663

Classes : B82Y5/00 , C12Q1/6837 , G01N21/554 , G01N21/648 , G01N21/658 , G01N2021/258 , B82Y5/00 , C12Q1/6837 , G01N21/554 , G01N21/648 , G01N21/658 , G01N2021/258

Déchu

SPECTROGRAPHIE A ONDE CONTRA-PROPAGATIVE

Enregistré le 08/08/2005

Expiré le 19/08/2017

Numéro : FR0508429

Classes : G01J3/02 , G01J3/0218 , G01J3/0259 , G01J3/2803 , G01J3/4531 , G01J3/4532 , G01J3/4531 , G01J3/0259 , G01J3/0218 , G01J3/02 , G01J3/2803 , G01J3/4532

Dossier déchu

SPECTROMETRE COMPACT A ECHANTILLONAGE BIDIMENSIONNEL.

Enregistré le 31/03/2008

Expiré le 24/08/2020

Numéro : FR0801756

Classes : G01J3/0205 , G01J3/02 , G01J3/021 , G01J3/2803 , G01J3/45 , G01J3/453

Déchu

DISPOSITIF DE FOCALISATION DE LUMIERE A DES DIMENSIONS SUB-LONGUEUR D'ONDE A FORT RENDEMENT

Enregistré le 20/05/2008

Expiré le 03/06/2019

Numéro : FR0802732

Classes : G01Q60/22 , Y10S359/90 , G01Q60/22 , G02B5/008 , Y10S359/90

Déchu

PROCEDE DE CRYPTAGE PAR IMAGERIE TOMOGRAPHIQUE

Enregistré le 18/06/2008

Expiré le 30/06/2014

Numéro : FR0803404

Classes : H04L63/06 , H04L9/08

Déchu

DISPOSITIF D'EVALUATION ET/OU DE RENFORCEMENT DE LA FORCE DE PREHENSION

Enregistré le 22/09/2008

Expiré le 30/09/2024

Numéro : FR0805193

Classes : A61B5/225 , A61B5/6896 , A61B2560/0456 , A61B2560/0462 , A63B23/16 , A63B2220/56 , A63B2225/50 , A61B5/002 , A61B5/0022 , A61B5/225 , A61B5/22 , A61B5/225 , A63B23/16

Déchu

SYSTEME ET PROCEDE DE LOCALISATION DE CIBLE PAR UN RESEAU D'EMETTEURS RECEPTEURS

Enregistré le 17/04/2009

Expiré le 30/04/2015

Numéro : FR0901879

Classes : G01S5/0294 , G01S5/0289 , G01S5/02521 , G01S5/0294 , G01S5/02521 , G01S5/0289

Déchu

SYSTEME ET PROCEDE DE LOCALISATION DE CIBLE PAR UN RESEAU DE CAMERAS

Enregistré le 02/10/2009

Expiré le 31/10/2019

Numéro : FR0904714

Classes : G06T2207/10016 , G06T2207/30232 , G08B13/19608 , G08B13/19645 , G06T7/277 , G06V20/52 , G06T2207/10016 , G08B13/19608 , G06T2207/30232 , G08B13/19645 , G06T7/277 , G06V20/52

Déchu

PROCEDE DE PREPARATION D'UNE COUCHE NANOSTRUCTUREE, NANOSTRUCTURE OBTENUE SUIVANT UN TEL PROCEDE.

Enregistré le 14/05/2009

Expiré le 03/06/2019

Numéro : FR0902339

Classes : C30B7/005 , C30B19/103 , C30B29/16 , C30B29/605 , C30B29/62 , G03H2001/0432 , G03H1/0244 , G03H2001/0268 , G03H2001/0413 , G03H2210/63 , H10P50/642 , H10P50/20 , H10P52/00 , H10P95/70 , C30B7/005 , C30B29/605 , C30B29/16 , C30B19/103 , C30B29/62 , G03H2001/0432 , G03H2001/0413 , G03H2001/0268 , G03H2210/63 , G03H1/0244 , H10P50/20 , H10P50/642 , H10P52/00 , H10P95/70

Déchu

SUPPORT D'ECHANTILLON, PROCEDE ET SYSTEME D'IMAGERIE PAR FONCTIONNALISATION DU SUBSTRAT

Enregistré le 13/10/2009

Expiré le 02/11/2015

Numéro : FR0904912

Classes : G01N21/6458 , G01N21/648 , G01N2021/6439 , G01N21/6458 , G01N21/648 , G01N2021/6439

Déchu

VEHICULE INCLINABLE SUR SKIS, PATINS OU ROUES PROPULSE PAR GRAVITE ET/OU LA FORCE DES BRAS

Enregistré le 25/01/2010

Expiré le 31/01/2020

Numéro : FR1050473

Classes : B62B13/12

Déchu

PROCEDE DE FABRICATION D'UN RESEAU DE MICROLENTILLES AUX EXTREMITES D'UN FAISCEAU DE FIBRES OPTIQUES, FIBRES OPTIQUES ET UTILISATION ASSOCIEES

Enregistré le 31/03/2010

Expiré le 01/04/2019

Numéro : FR1052400

Classes : B29D11/00692 , G02B6/02042 , G02B6/04 , G02B6/262 , G02B6/32 , G02B6/02042 , G02B6/02295 , G02B6/04 , G02B6/262 , G02B6/32

Déchu

SUBSTRAT REVETU DE NANOPARTICULES, ET SON UTILISATION POUR LA DETECTION DE MOLECULES ISOLEES.

Enregistré le 08/09/2010

Expiré le 30/09/2019

Numéro : FR1057129

Classes : B82Y15/00 , B82Y20/00 , B82Y30/00 , G01N33/54313 , G01N21/658 , Y10S977/773 , Y10S977/92 , B82Y15/00 , B82Y30/00 , G01N33/54313 , B82Y20/00 , G01N21/658 , Y10S977/773 , Y10S977/92

Déchu

STRUCTURE MULTICOUCHE COMPRENANT UN MÉTAL PRÉCIEUX ACCROCHE SUR UN SUBSTRAT DIÉLECTRIQUE PROCÉDÉ ET UTILISATION ASSOCIES

Enregistré le 12/10/2010

Expiré le 31/10/2017

Numéro : FR1058263

Classes : B82Y20/00 , G01N21/553 , G01N21/658 , G02B5/008 , G02B2207/101 , Y10T428/24909 , Y10T428/24851 , Y10T428/31612 , Y10T428/249921 , Y10T428/31663 , C03C2218/328 , C03C17/3649 , C03C17/38 , C03C17/007 , Y10T428/24909 , Y10T428/24851 , Y10T428/31612 , Y10T428/249921 , Y10T428/31663 , G02B5/008 , G02B2207/101 , B82Y20/00 , G01N21/658 , G01N21/553

Déchu

PROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME D’EVALUATION DE LA QUALITE DE L’EQUILIBRE

Enregistré le 21/10/2010

Expiré le 31/10/2024

Numéro : FR1058589

Classes : A61B5/11 , G01G19/44 , G01G23/3742 , A61B5/1036 , A61B5/4023 , A61B5/1036 , G01G19/44 , A61B5/11 , G01G23/3742 , A61B5/4023 , A61B5/1123

Déchu

SYSTEME DE PROCEDE DE DETECTION D'ESPECES BIOLOGIQUES OU CHIMIQUES BASES SUR UN QCM STRUCTURE

Enregistré le 10/12/2010

Expiré le 02/01/2019

Numéro : FR1060370

Classes : G01N29/022 , G01N29/036 , G01N2291/0255 , G01N2291/0257

Déchu

PROCEDE DE FABRICATION DE NANOPARTICULES METALLIQUES

Enregistré le 01/02/2011

Expiré le 02/03/2020

Numéro : FR1150773

Classes : C23C18/1648 , B22F7/04 , B22F9/24 , B82Y30/00 , B82Y40/00 , C23C18/06 , C23C18/08 , C23C18/1879 , C23C18/1882 , C23C18/31 , G01N21/554 , G01N21/658

Déchu

DISPOSITIF D'AUTHENTIFICATION OPTIQUE POUR AUTHENTIFIER UN OBJET ET PROCEDE D'AUTHENTIFICATION OPTIQUE

Enregistré le 29/03/2011

Expiré le 03/04/2018

Numéro : FR1152597

Classes : G07D7/12 , G07D7/0032 , G07D7/005 , G06V20/80

Déchu

PROCEDE D'ANALYSE DE DONNEES DE VOL

Enregistré le 29/02/2012

Expire le 19/02/2027

Numéro : FR1251870

Classes : G05B23/0227 , G05B23/0227 , G05B23/024 , G07C5/00 , G01D9/00 , G05B23/024 , G05B23/0227 , G05B23/024 , G05B23/0227 , B64D2045/0065 , G01D9/00 , G07C5/02 , G07C5/08

SYSTEME POUR DETERMINER L'IDENTIFICATION D'UN APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE A PARTIR D'UNE PHOTOGRAPHIE ET PROCEDE MIS EN OEUVRE DANS UN TEL SYSTEME

Enregistré le 12/03/2012

Expiré le 03/04/2018

Numéro : FR1252209

Classes : G06V20/80 , G06V20/90

Déchu

SYSTEMES ET PROCEDES DE TOPOGRAPHIE ET DE RECONSTRUCTION TRIDIMENSIONNELLE A PARTIR D’UN NUAGE DE POINTS ET SUPPORTS DE STOCKAGE INFORMATIQUE POUR CES SYSTEMES ET PROCEDES

Enregistré le 25/05/2012

Expiré le 03/06/2019

Numéro : FR1254887

Classes : G06T17/05 , G06T17/20 , G06T2210/56

Déchu

SYSTEME ET PROCEDE DE RECONSTRUCTION TRIDIMENSIONNELLE ET SUPPORT DE STOCKAGE INFORMATIQUE POUR CES SYSTEME ET PROCEDE

Enregistré le 25/05/2012

Expiré le 03/06/2019

Numéro : FR1254888

Classes : G06T17/05 , G06T17/20 , G06T2210/56

Déchu

PROCEDE DE FABRICATION D'UNE COUCHE MINCE DE NANORELIEFS DE SILICIUM ORDONNES

Enregistré le 18/07/2012

Expiré le 31/07/2020

Numéro : FR1256948

Classes : B82Y40/00 , B81C1/00111 , H10P50/694

Déchu

PROCEDE DE FABRICATION D'UN SUPPORT D'ANALYSE COMPRENANT UNE MATRICE MICROBIENNE, SUPPORT ASSOCIE ET UTILISATIONS

Enregistré le 03/04/2013

Expiré le 02/05/2018

Numéro : FR1353010

Classes : G01N21/658 , G01N33/553 , G02B5/008 , G02B2207/101

Déchu

NANOCAPTEUR DE DEFORMATION, PROCEDES DE FABRICATION ET DE DETERMINATION D'UNE DEFORMATION

Enregistré le 05/04/2013

Expiré le 30/04/2019

Numéro : FR1353060

Classes : B22F9/24 , B22F3/22 , B22F7/08 , B22F2304/054 , B82Y15/00 , B82Y20/00 , G01B11/16 , G01L1/24

Déchu

DISPOSITIF DE MESURE DE CONTRAINTES RESIDUELLES SUBSURFACIQUES ADAPTE AUX SURFACES GAUCHES

Enregistré le 22/05/2013

Expiré le 31/05/2022

Numéro : FR1354617

Classes : G01N29/225 , G01N29/07 , G01N29/265 , G01N2291/02827 , G01N2291/102 , G01N2291/2634 , G01N2291/2638

Déchu

NANOPARTICULES MONOCRISTALLINES D'ALUMINIUM ET PROCEDES DE FABRICATION

Enregistré le 30/05/2013

Expiré le 05/12/2015

Numéro : FR1354932

Classes : C30B29/02 , C22C21/00 , C30B29/60 , C30B30/06 , C30B33/06 , B22F2202/01 , B22F1/065 , B22F1/054 , B22F1/056 , C22C21/00 , B22F1/065 , B22F1/054 , B22F1/056

Rejeté

PROCEDE DE FABRICATION DE NANOPARTICULES MONOCRISTALLINES D'ALUMINIUM ET NANOPARTICULES OBTENUES

Enregistré le 02/10/2013

Expiré le 05/12/2015

Numéro : FR1359534

Classes : C30B29/02 , C22C21/00 , C30B29/60 , C30B30/06 , C30B33/06 , B22F2202/01 , B22F1/065 , B22F1/054 , B22F1/056 , C22C21/00 , B22F1/065 , B22F1/054 , B22F1/056

Rejeté

PROCEDE THERMO ACOUSTIQUE DE FABRICATION DE NANOPARTICULES MONOCRISTALLINES D'ALUMINIUM

Enregistré le 02/10/2013

Expiré le 24/08/2020

Numéro : FR1359537

Classes : B22F9/04 , C30B29/02 , C22C21/00 , C30B29/60 , C30B30/06 , C30B33/06 , B22F2009/042 , B22F2999/00 , B22F1/052 , B22F1/054 , B22F1/056 , C22C21/00 , B22F1/054 , B22F1/056 , B22F1/052

Déchu

DISPOSITIF INTERFEROMETRIQUE ET SPECTROMETRE CORRESPONDANT

Enregistré le 06/06/2013

Expiré le 01/07/2019

Numéro : FR1355223

Classes : G01J3/453 , G01J3/4532 , G01J2003/4538 , G01N21/553

Déchu

DISPOSITIF DE CONTROLE VISUEL PERMETTANT LA VERIFICATION DE SIGNATURES ELECTRONIQUES, ET UTILISATION ASSOCIEE

Enregistré le 27/06/2013

Expire le 24/12/2026

Numéro : FR1356236

Classes : G06F21/64

PROCEDE DE SURVEILLANCE D’UNE DEGRADATION D’UN DISPOSITIF EMBARQUE D’UN AERONEF AVEC DETERMINATION AUTOMATIQUE D’UN SEUIL DE DECISION

Enregistré le 06/09/2013

Expire le 23/09/2026

Numéro : FR1358593

Classes : G05B23/024 , B64D45/00 , B64D2045/0085 , G05B23/024

PROCEDE ELECTRONIQUE D'EXTRACTION DE L'AMPLITUDE ET DE LA PHASE D'UN SIGNAL DANS UNE DETECTION SYNCHRONE ET SON APPLICATION DANS DES MONTAGES INTERFEROMETRIQUES.

Enregistré le 11/09/2013

Expiré le 30/09/2024

Numéro : FR1358723

Classes : G06F17/10 , G01B9/02002 , G01J9/02 , G01B9/02041 , G01J9/02 , G01B9/02041 , G06F17/10 , G01B9/02002

Déchu

MICRO-SPECTROMETRE A ONDES EVANESCENTES

Enregistré le 27/09/2013

Expiré le 30/09/2019

Numéro : FR1359335

Classes : G01J3/0205 , G01J3/45 , G01J3/453 , G01J3/0205 , G01J3/45 , G01J3/453 , G01J2003/283

Déchu

PROCEDE DE STRUCTURATION ET DE TRANSFERT D'UN MASQUE DANS UN SUBSTRAT

Enregistré le 25/03/2014

Expiré le 24/08/2020

Numéro : FR1452514

Classes : H10P50/692 , H10P50/73 , H10P50/20 , H10P52/00 , H10P95/70

Déchu

SYSTEME D'IDENTIFICATION D'UN MODELE D'APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE ASSOCIE A UNE IMAGE COMPRESSEE AU FORMAT JPEG, PROCEDE, UTILISATIONS ET APPLICATIONS ASSOCIES

Enregistré le 28/03/2014

Expiré le 01/04/2019

Numéro : FR1400768

Classes : G06V10/17 , G06V10/431 , G06V10/764 , G06V10/431 , G06V10/17 , G06F18/24133 , G06V10/764

Déchu

SYSTEME D'IDENTIFICATION D'UN MODELE D'APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE ASSOCIE A UNE IMAGE COMPRESSEE AU FORMAT JPEG, PROCEDE, UTILISATIONS ET APPLICATIONS ASSOCIES

Enregistré le 28/03/2014

Expiré le 01/04/2019

Numéro : FR1400767

Classes : G06V20/90 , G06V20/80 , G06V20/80 , G06V20/90

Déchu

SYSTEME D'OPTIMISATION DU DEPLOIEMENT DE CAPTEURS POUR LA LOCALISATION DE CIBLES, UTILISATION DU SYSTEME ET PROCEDE D'OPTIMISATION

Enregistré le 19/06/2015

Expiré le 30/06/2022

Numéro : FR1555660

Classes : H04W24/02 , H04W64/00 , H04W84/18 , H04W16/20 , G01S1/7034 , G01S1/7034

Déchu

DISPOSITIF DE DETECTION A DIFFUSION RAMAN AMPLIFIEE DE SURFACE

Enregistré le 31/08/2015

Expiré le 31/08/2017

Numéro : FR1558053

Classes : G01N21/658 , G01N2201/08

Rejeté

PROCEDE DE DETERMINATION AUTOMATIQUE DE L'INDEX DE DICHOTOMIE I<O D'UN INDIVIDU

Enregistré le 16/12/2015

Expiré le 31/12/2019

Numéro : FR1562557

Classes : A61B5/7203 , A61B5/01 , A61B5/1118 , A61B5/01 , A61B5/1118 , A61B5/7203 , A61B5/4809 , A61B5/4857 , A61B5/6823 , A61B2562/0219 , A61B2562/0271

Déchu

METHODE ET SYSTEME DE RECONSTRUCTION D'UNE REPRESENTATION TRIDIMENSIONNELLE

Enregistré le 07/07/2016

Expiré le 01/08/2022

Numéro : FR1656559

Classes : G06T2207/10024 , G06T2207/10028 , G06T7/33

Déchu

STRUCTURATION DE CRISTAUX SCINTILLANTS VISANT A OPTIMISER L'EXTRACTION DE LUMIERE, STRUCTURE QUASI PERIODIQUE ET UTILISATION ASSOCIEE

Enregistré le 07/10/2016

Expiré le 30/10/2025

Numéro : FR1659723

Classes : G01T1/2002

Déchu

PROCEDE D'INTEGRATION DE MATERIAUX 2D SUR UN SUBSTRAT NANOSTRUCTURE, FILME MINCE SUSPENDU DE MATERIAUX 2D ET UTILISATIONS ASSOCIES.

Enregistré le 09/12/2016

Expiré le 02/01/2023

Numéro : FR1670741

Classes : C30B25/18 , C30B29/46 , C30B29/60 , C30B33/06

Déchu

PROCEDE DE LITHOGRAPHIE INTERFERENTIELLE

Enregistré le 19/07/2017

Expiré le 31/07/2025

Numéro : FR1756863

Classes : G03F7/70408 , G03F7/70466 , G03F9/7092

Déchu

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