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Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

192 500 825 · Active
Adresse : 26 RUE DE L'EPITAPHE, 25000 BESANCON
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 02/05/1970

Informations juridiques de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

SIREN : 192 500 825
SIRET (siège) : 192 500 825 00026
Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA : FR86192500825
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Etablissements de l'entreprise ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

  • Établissement

    En activité

    192 500 825 00026
    Adresse : 26 RUE DE L'EPITAPHE 25000 BESANCON
    Date de création : 01/09/1994
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités pluriscientifiques
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    Fermé

    192 500 825 00018
    Adresse : ROUTE DE GRAY 25000 BESANCON
    Date de création : 25/10/1983
    Date de clôture : 01/09/1994
    Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)

Etablissements de l'entreprise ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Finances de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Dirigeants et représentants de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

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0 procédure collective
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Alertes de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

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Procédures collectives de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

  • Tribunal administratif de Besançon, 29/06/2023, 2100627
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA Sodex Obliger, ESPACE INGB, Cabinet d'architecture Lorach, ALLEGRO ACOUSTIQUE, BETEB BUREAU ETUDES TECHNIQUES EN BATIMENT
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 15/06/2023, 2200105
    Début du contentieux : 08/10/2021
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 19/11/2003, 253221
    Début du contentieux : 23/12/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 26 RUE DE L'EPITAPHE
25000 BESANCON

Services recommandés

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Entreprises citées de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

  • SATT SAYENS (501 704 969) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES et SATT SAYENS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG S.A , Catherine GUILLEMIN

Biens immobiliers de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

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Appels d'offres lancés par ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

  • Objet : Marché menuiserie bois - remplacement blocs portes

    Montant : 39 200,00 € · Notifié le : 05/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INGENIERIE BOIS NOROY (INGENIERIE BOIS NOROY IBN)

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  • Objet : Acquisition d’un analyseur mécanique dynamique pour les TP de matériaux

    Montant : 66 043,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACOEM FRANCE (ACOEM)

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition d’un synthétiseur de fréquence radiofréquence/microondes

    Montant : 47 172,00 € · Notifié le : 27/10/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition d’un analyseur de spectre radiofréquence/microondes

    Montant : 29 485,00 € · Notifié le : 27/10/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition de maquettes pédagogiques pour l’apprentissage de la mécatronique

    Montant : 61 928,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MESUREUR

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition d’une cabine acoustique de type audiométrique

    Montant : 37 815,00 € · Notifié le : 12/09/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOET STOPSON

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  • Objet : Acquisition d’une machine à mesurer tridimensionnelle optique haute résolution

    Montant : 373 302,00 € · Notifié le : 02/09/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 30045598200003

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  • Objet : Aménagement d’un local détente RDC Bâtiment Néel - Plomberie-chauffage-ventilation

    Montant : 9 933,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIMAT SYSTEM (SIMAT)

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  • Objet : Aménagement d’un local détente RDC Bâtiment Néel - Electricité

    Montant : 3 990,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE VILLEMAGNE

    En savoir plus

  • Objet : Aménagement d’un local détente RDC Bâtiment Néel - Faux plafond- Peinture

    Montant : 5 245,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 323048595000330000

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  • Objet : Aménagement d’un local détente RDC Bâtiment Néel - Sols souples

    Montant : 3 585,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNOSOL

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  • Objet : Aménagement d’un local détente RDC Bâtiment Néel - Menuiseries-Agencement

    Montant : 13 355,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGENCEMENTS LAURENT GROSSO

    En savoir plus

  • Objet : Aménagement d’un local détente RDC Bâtiment Néel - Maçonnerie-Démolition

    Montant : 8 406,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SN SMBTP

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  • Objet : - la certification des comptes annuels - - les services autres que la certification des comptes autres que ceux requis par la législation national - - sur le fondement de l’AC Amue 19-20-PAM-CAC

    Montant : 102 060,00 € · Notifié le : 12/07/2022 · Durée : 6 ans

    Titulaire : FORVIS MAZARS

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Labels et certificats de ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités pluriscientifiques
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

  • SUP MICRO TECH ENSMM
    Enregistrée le 25/02/2022
    Expire le 25/02/2032
    Classes : 09 , 16 , 41 , 42
    Numéro : FR4847233
    Marque enregistrée

Brevets déposés par ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

  • RESONATEUR PIEZOELECTRIQUE A ONDES DE VOLUME.
    Enregistré le 02/06/1995
    Expiré le 29/06/2002
    Numéro : FR9506579
    Classes : H03H9/0595 , H03H9/1035 , H03H9/177 , H03H9/56
    Dossier déchu définitivement
  • RESONATEUR PIEZOELECTRIQUE A EXCITATION SELECTIVE
    Enregistré le 01/03/1996
    Expiré le 12/01/2002
    Numéro : FR9602599
    Classes : H03H9/566
    Dossier déchu définitivement
  • MICROMANIPULATEUR PIEZOELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR MICROROBOTIQUE
    Enregistré le 26/09/2002
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR0211934
    Classes : B25J7/00 , H10N30/2045
    Déchu
  • STRUCTURE LONGITUDINALE ORIENTABLE ET ENDOSCOPE COMPORTANT UNE TELLE STRUCTURE
    Enregistré le 15/01/2003
    Expiré le 29/01/2014
    Numéro : FR0300421
    Classes : A61B1/0058 , A61B1/0058
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE PULVERISATION REACTIVE A SIGNAL DE COMMANDE CYCLIQUE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT.
    Enregistré le 22/08/2006
    Expiré le 31/08/2017
    Numéro : FR0607542
    Classes : C23C14/0676 , C23C14/3492 , H01J37/3244 , H01J37/32449
    Dossier déchu
  • DISPOSITIF POUR LA MESURE DE POSITIONNEMENT D'UN MICRO-ACTIONNEUR
    Enregistré le 27/01/2010
    Expire le 17/12/2026
    Numéro : FR1000307
    Classes : G01D5/145 , G01D5/145
  • MICRO-ROBOT, PROCEDE DE COMMANDE, PROCEDE DE SIMULATION ET PROGRAMMES D'ORDINATEUR ASSOCIES
    Enregistré le 03/02/2011
    Expiré le 01/03/2021
    Numéro : FR1150883
    Classes : B25J15/00 , Y10T74/20305 , B25J7/00 , Y10T74/20305 , B25J15/00 , B25J7/00
    Déchu
  • RESONATEUR A ONDES DE VOLUME EXPLOITANT L'EXCITATION/DETECTION DE LA VIBRATION
    Enregistré le 08/07/2011
    Expiré le 31/07/2017
    Numéro : FR1156250
    Classes : H03H9/2405 , B06B1/0292 , H03H9/02259 , H03H9/02409 , H03H9/174 , H03H9/2463
    Déchu
  • RESONATEURS A ONDES DE VOLUME SUR STRUCTURES VERTICALES MICRO-USINEES.
    Enregistré le 05/10/2011
    Expiré le 31/10/2024
    Numéro : FR1158964
    Classes : H03H3/04 , H03H9/02157 , H03H9/13 , H03H9/172 , Y10T29/42 , Y10T29/42 , H03H3/04 , H03H9/02157 , H03H9/13 , H03H9/172 , H10N30/877 , H03H9/17 , H03H2003/045
    Déchu
  • DISPOSITIF MICROTECHNIQUE A CAPTEUR D'IMAGE
    Enregistré le 07/12/2011
    Expiré le 14/06/2014
    Numéro : FR1103740
    Classes : B25J7/00 , B25J9/1697 , B25J19/023 , G05B2219/40033
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE MICROPOSITIONNEMENT A MULTI DEGRES DE LIBERTE POUR ACTIONNEURS PIEZOELECTRIQUES ET DISPOSITIF ASSOCIE
    Enregistré le 22/03/2012
    Expiré le 31/03/2017
    Numéro : FR1252554
    Classes : H02N2/062 , H10N30/2027 , H02N2/062 , H10N30/20 , H10N30/2027 , G01B7/004 , G01R29/22
    Déchu
  • MELANGE DE GAZ TAMPON DE MICROCELLULE DE MICRO HORLOGEATOMIQUE AU CESIUM
    Enregistré le 17/10/2014
    Expire le 22/09/2026
    Numéro : FR1402343
    Classes : G04F5/145 , H03L7/26 , G04F5/14 , G04F5/14 , G04F5/145 , H03L7/26
  • CAPTEUR POUR LA MESURE DE LA CONCENTRATION ATMOSPHERIQUE DE PARTICULES
    Enregistré le 06/04/2016
    Expire le 30/04/2027
    Numéro : FR1653003
    Classes : G01N15/0255 , G01N15/0606 , G01N29/022 , G01N29/223 , G01N29/2462 , G01N2015/0046 , G01N2015/0261 , G01N2291/02408 , G01N2291/0256 , G01N2291/02809 , G01N2291/0423
  • POIGNET ROBOTIQUE PARALLELE A QUATRE DEGRES DE LIBERTE
    Enregistré le 06/10/2016
    Expiré le 02/11/2021
    Numéro : FR1659660
    Classes : B25J9/0039 , B25J9/0051
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR LA CARACTERISATION MECANIQUE D'UN ELEMENT D'INTERET PAR EXEMPLE UN OVOCYTE
    Enregistré le 21/03/2017
    Expire le 24/03/2027
    Numéro : FR1752330
    Classes : C12M35/06 , G01N3/40 , G01N3/42 , G01N2203/0078 , G01N2203/0085 , G01N2203/0087 , G01N2203/0089 , G01N2203/0286 , C12M35/06 , C12M41/46 , G01N3/42 , G01N2203/0078 , G01N2203/0085 , G01N2203/0087 , G01N2203/0089 , G01N2203/0286
  • DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT AMPLIFICATEUR DE MOUVEMENT
    Enregistré le 27/07/2017
    Expiré le 01/08/2022
    Numéro : FR1757122
    Classes : H02N2/046 , H02N2/108 , B25J18/005 , B25J7/00 , B25J9/0015 , B25J9/12 , B25J9/003 , H10N30/2044 , A61B34/72 , B25J7/00 , B25J9/003 , B25J9/12 , H02N2/046 , H02N2/108 , H02N2/00
    Déchu
  • ELEMENT DE SUPPORT D'AU MOINS UN COMPOSANT ELECTRONIQUE
    Enregistré le 20/12/2017
    Expire le 29/12/2026
    Numéro : FR1762668
    Classes : B81B7/0019 , G05D23/024
  • PROCEDE D'INTERROGATION D'UN DISPOSITIF A ONDE ELASTIQUE AGISSANT COMME CIBLE COOPERATIVE INTERROGEABLE SANS FIL
    Enregistré le 25/04/2018
    Expiré le 30/04/2021
    Numéro : FR1853604
    Classes : G01D5/48
    Déchu
  • DETECTION FINE DE DEFORMATIONS DANS UN MATERIAU A SURVEILLER
    Enregistré le 06/09/2018
    Expiré le 30/09/2020
    Numéro : FR1858001
    Classes : G01N29/043 , G01N29/075 , G01N29/14 , G01N29/2437 , G01N29/2462 , G01N29/2468 , G01N29/2475 , G01N29/2481 , G01N29/4427 , G01N29/4436 , G01N2291/0231 , G01N2291/0258 , G01N2291/0423 , G01N2291/101 , G01N2291/2694
    Déchu
  • Procédé de réalisation d’un système micro-électro-mécanique réalisé à partir d’une couche piézoélectrique ou ferroélectrique reportée
    Enregistré le 05/03/2019
    Expiré le 24/03/2026
    Numéro : FR1902226
    Classes : H03H9/174 , H03H9/178 , H03H3/02 , B81B7/02 , B81C3/001 , H03H2003/027 , H03H2009/155 , H03H3/02 , H03H9/02 , H03H9/175 , H10N30/01 , H10N30/073 , H03H3/02 , H03H9/02031 , H03H9/02228 , H03H9/173 , H03H9/175 , H03H9/176 , H03H2003/021 , H03H2003/025 , H10N30/072
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA PROPAGATION DES ONDES ACOUSTIQUES SUR UNE PAROI
    Enregistré le 16/12/2019
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR1914484
    Classes : G10K11/175 , H04R3/002 , G10K11/02 , H04R3/005 , G10K11/02 , H04R1/403 , H04R1/406 , H04R3/002 , H04R3/005 , H04R3/12 , H04R29/002
  • PROCEDE POUR GENERER UN ECOULEMENT DANS UNE MICROGOUTTE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 03/04/2020
    Expiré le 28/04/2026
    Numéro : FR2003336
    Classes : B01F31/86 , B01F33/3021 , B01F33/3021 , B01F31/86 , B01F2215/0445
  • PROCÉDÉ DE DÉTECTION DE FIN DE PERÇAGE PAR ÉLECTROÉROSION D’UN TROUDANS UNE PIÈCE EN MATÉRIAU ÉLECTRO-CONDUCTEUR
    Enregistré le 18/08/2020
    Expire le 27/08/2026
    Numéro : FR2008547
    Classes : B23H9/14 , B23H1/00
  • DISPOSITIF DE PIÈGE À VIBRATIONS DISTRIBUÉ NOTAMMENT POUR UN STATOR, OU CARTER, DE MACHINE ÉLECTRIQUE TOURNANTE
    Enregistré le 17/12/2020
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR2013418
    Classes : F16F7/116 , H02K5/24 , F16F7/108 , H02K2213/03 , F16F2236/027 , F16F2238/022 , G10K11/172

Aides perçues par ENSMM ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 186 730 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 09/01/2022
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-11233304