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Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

193 101 532 · Active
Adresse : 23 CHEMIN DES CAPELLES, 31300 TOULOUSE
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1983

Informations juridiques de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

SIREN : 193 101 532
SIRET (siège) : 193 101 532 00011
Forme juridique : Autre établissement public national d'enseignement
Numéro de TVA : FR44193101532
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

  • Établissement

    En activité

    193 101 532 00011
    Adresse : 23 CHEMIN DES CAPELLES 31300 TOULOUSE
    Date de création : 01/03/1983
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Chimie-biologie, biochimie, productions animales, élevage spécialisé, aquaculture, ..., comptabilité, gestion
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage

Etablissements de l'entreprise ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Finances de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Dirigeants et représentants de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

  • Tribunal administratif de Toulouse, 04/05/2026, 2503281
    Début du contentieux : 08/04/2026
    Position : Défendeur
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Toulouse, 30/01/2025, 2105808
    Début du contentieux : 04/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association ROM Sélection
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulouse, 30/01/2025, 2106647
    Début du contentieux : 04/07/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : CERIS ARCHITECTURE, CERIS INGENIERIE, ENTREPRISE BOURDARIOS
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulouse, 28/05/2024, 2102956
    Début du contentieux : 24/09/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Toulouse, 02/10/2023, 2305798
    Début du contentieux : 24/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Toulouse, 17/08/2022, 2204695
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, État français
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Conseil d'État, 24/10/2012, 330953
    Début du contentieux : 18/08/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 30/10/2007, 06BX01666
    Début du contentieux : 02/06/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 11/04/2003, 99BX02421
    Début du contentieux : 30/09/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Ministère de l'agriculture et de la pêche
    Dispositif : Non-lieu
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  • Conseil d'État, 29/12/1997, 91780
    Début du contentieux : 23/06/1987
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ville de Toulouse
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Annonces de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

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Cartographie de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Comment contacter ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE ?

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Adresse complète : 23 CHEMIN DES CAPELLES
31300 TOULOUSE
Email : [email protected]
Téléphone : 0615032004
Adresse : 23 chemin des Capelles - BP 87614 31076 TOULOUSE CEDEX 3

Services recommandés

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Entreprises citées de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE et ECOLE DE CONDUITE TECHNIC PATTON de la relation : Banque

Biens immobiliers de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

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Appels d'offres gagnés par ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Appels d'offres lancés par ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

  • Objet : Évolution des autopsies : création d’un espace pédagogique au bâtiment 24 - Peintures sols souples

    Montant : 3 028,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LATOUR

    En savoir plus
  • Objet : Évolution des autopsies : création d’un espace pédagogique au bâtiment 24 - Platrerie - Isolation

    Montant : 4 921,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : EHBI

    En savoir plus
  • Objet : Évolution des autopsies : création d’un espace pédagogique au bâtiment 24 - Electricité

    Montant : 4 050,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CEGELEC OCCITANIE TERTIAIRE

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  • Objet : Travaux de réaménagement du CHUVAC - Bâtiment 17 - Chauffage-ventilation-climatisation, plomberie

    Montant : 85 435,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TPF-TECHNIQUE PERFORMANCE FAISABILITE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réaménagement du CHUVAC - Bâtiment 17 - Peinture, rvêtements de sols et muraux

    Montant : 64 094,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LATOUR

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réaménagement du CHUVAC - Bâtiment 17 - Courants forts et faibles, SSI

    Montant : 42 279,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réaménagement du CHUVAC - Bâtiment 17 - Menuiseries intérieures

    Montant : 53 262,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COOP INDUSTRIELLE MENUISERIE SUD OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réaménagement du CHUVAC - Bâtiment 17 - Plâtrerie, faux plafonds

    Montant : 37 877,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE TRAVAUX PLATRERIE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réaménagement du CHUVAC - Bâtiment 17 - Menuiseries extérieures

    Montant : 45 500,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SUD MENUISERIE ALUMINIUM PROFILES

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réaménagement du CHUVAC - Bâtiment 17 - Démolition, dépose, gros-oeuvre, maçonnerie

    Montant : 33 050,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GALLART BATI-COMMINGES

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réaménagement du CHUVAC - Bâtiment 17 - Désamiantage, déplombage

    Montant : 47 491,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BOURDARIOS

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de médicaments vétérinaires

    Montant : 14 000 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRAVET

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’aliments vétérinaires pour carnivores

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRAVET

    En savoir plus
  • Objet : Marché Subséquent MAR-2025-000034 fondé sur l’accord-cadre 2023-004 / Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur les projets immobiliers et la stratégie immobilière de l’ENVT /// Les projets immobiliers des cliniques / Bâtiments Recherche Clinique (pôle santé animale / pôle laboratoires d’expertise / pôle tertiaire) + Opérations connexes (pôle agricole et pôle logistique campus)

    Montant : 120 725,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 2BCONCEPT CONSULTING

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et installation de modules d’hospitalisation pour chats au profit des activités du Chuvac de l’ENVT

    Montant : 76 851,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COOPERATIVE VETERINAIRE DE L'OUEST (COVETO)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de deux minibus 9 places d’occasion au profit de l’ENVT

    Montant : 57 340,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEGARP (ARPOULET UTILITAIRES)

    En savoir plus
  • Objet : Marché public de conception-réalisation pour la construction d’un pôle consultations en solution modulaire clinique animaux de compagnie

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EXAITEC (B.LOC)

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  • Objet : Prestations de nettoyage et entretien du linge professionnel de l’ENVT

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL BTL

    En savoir plus
  • Objet : Le marché a pour objet l’achat, la livraison, l’installation et la mise en service d’un SPECTROMETRE DE MASSE en TANDEM DE TYPE QUADRIPÔLE (LC/MS/MS) pour le Laboratoire de Pharmacie-Toxicologie de l’ENVT. L’utilisation principale sera l’analyse multi-détection (dynamic MRM) de lipides (sphingolipides et oxylipines) dans différentes matrices biologiques complexes (plasma, foie, reins, cerveau…). Les limites de détection attendues en oxylipines (ionisation négative) vont de 0.05 à 0.5 pg injectés (pour exemple https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/36265716/). La fourniture de l’équipement comprend également l’installation et la mise en service de l’appareil et des équipements informatiques nécessaires, la formation des personnels utilisateurs ainsi que la garantie de deux ans. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans Le CCTP.

    Montant : 177 020,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SHIMADZU FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : L’opération vise au remplacement de 3 portes extérieures sur les bâtiments 9.1, 9.2 et 10.1. Les portes existantes sont équipées de ventouses, gérées par un dispositif de contrôle d’accès. Les bâtiments sont classés ERP/CT. Les travaux s’inscrivent dans des bâtiments en activité, donc en site occupé.

    Montant : 11 722,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LABASTERE 31

    En savoir plus
  • Objet : L’opération consiste en la réfection de toitures en couverture tuiles de plusieurs bâtiments de l’École Nationale Vétérinaire de Toulouse. En particulier l’opération vise : • La réfection de la couverture tuiles du bâtiment 7.2, • La réfection de la couverture du bâtiment 11.1, avec amélioration de la performance énergétique : remplacement du voligeage brique par une isolation type sarking.

    Montant : 229 338,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECRIN OCCITANIE

    En savoir plus
  • Objet : Désamiantage et déconstruction des bâtiments 42 et 43 de l’ENVT, et évacuation d’éléments divers

    Montant : 51 350,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STTL GROUPE

    En savoir plus
  • Objet : Cet accord-cadre a pour objet des prestations de nettoyage et d’entretien des locaux des bâtiments de l’ENVT.

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE (DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES)

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  • Objet : Contrat de Performance Energétique (CPE) intégrant la Conception-Construction de chaufferies bois - et l’Exploitation-Maintenance du site . -

    Montant : 3 597 563,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 5 ans

    Titulaire : TPF-TECHNIQUE PERFORMANCE FAISABILITE

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  • Objet : Maintenance portes et portails automatiques de l’ENVT -

    Montant : 93 520,00 € · Notifié le : 19/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OPNA

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  • Objet : MARCHE SUBSÉQUENT n°2023-020 - Projet immobilier de création d’un cœur d’école fondé sur l’accord cadre 2023-004 / Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur les projets immobiliers et la stratégie immobilière de l’ENVT.

    Montant : 146 900,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 2BCONCEPT CONSULTING

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  • Objet : MARCHE SUBSÉQUENT n°2023-019 - Projet immobilier de restructuration du bâtiment 6.2 (phase 2) fondé sur l’accord cadre 2023-004 / Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur les projets immobiliers et la stratégie immobilière de l’ENVT. -

    Montant : 53 450,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 2BCONCEPT CONSULTING

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE SUBSÉQUENT n°2023-020 - Faisabilité des projets immobiliers des cliniques fondé sur l’accord cadre 2023-004 / Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur les projets immobiliers et la stratégie immobilière de l’ENVT.

    Montant : 53 375,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 2BCONCEPT CONSULTING

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour la réfection des toitures et travaux annexes associés du bâtiment 21 de l’ENVT.

    Montant : 32 482,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCHITECTURE BRUNO CALMES

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  • Objet : La présente consultation a pour objet le support et la maintenance de la solution de « firewalling » STORMSHIELD de l’École Nationale Vétérinaire de Toulouse

    Montant : 7 197,00 € · Notifié le : 21/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOMIOS

    En savoir plus
  • Objet : MAINTENANCE DE LA SOLUTION D’ACCES DISTANT VPN DE L’ENVT

    Montant : 14 494,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INTERACT SYSTEMES SUD OUEST (AXIANS)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent Accord-Cadre a pour objet une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur les projets immobiliers de l’ENVT et sur la stratégie immobilière de l’ENVT.

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 2BCONCEPT CONSULTING

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  • Objet : La présente consultation a pour objet des travaux de réaménagement d’une partie d’un bâtiment de l’École Nationale Vétérinaire de Toulouse. - Electricité CFO-CFA / Ventilation / Plomberie

    Montant : 20 696,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AROTEC

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet des travaux de réaménagement d’une partie d’un bâtiment de l’École Nationale Vétérinaire de Toulouse. - VRD / Démolitions / Gros-œuvre

    Montant : 84 463,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OCBAT

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  • Objet : La présente consultation a pour objet des travaux de réaménagement d’une partie d’un bâtiment de l’École Nationale Vétérinaire de Toulouse. - Cloisons / Faux-plafonds / Menuiseries intérieures / Peinture

    Montant : 29 806,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGAPEINT (SO.GA.PEINT)

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet d’établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : Prestations d’exploitation courante de la maintenance préventive et corrective, à des travaux de Gros Entretien

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECOTOIT

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance préventive et corrective curative des systèmes de sécurité incendie des bâtiments de l’Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse.

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALARME SECURITE COLOMBIES

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de cartes de paiement (cartes achats) et prestations associées à destination des services de l’ENVT

    Montant : 2 149,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOONGROUP

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  • Objet : La présente consultation a pour objet des travaux de réaménagement de la station des effluents contaminés de l’École Nationale Vétérinaire de Toulouse

    Montant : 105 170,00 € · Notifié le : 21/10/2022 · Durée : 1 an

    Titulaire : ACTINI

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché est un marché unique, il a pour objet l’acquisition d’un tracteur au profit des services de l’ENVT. -

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 17/10/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGRI PARTNER OCCITANIE

    En savoir plus
  • Objet : Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la fourniture, l’installation et la maintenance d’une solution de vidéosurveillance de certains secteurs du centre hospitalier universitaire vétérinaire de l’ENVT.

    Montant : 10 439,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FR8952904067700001

    En savoir plus
  • Objet : TRANSPORTS RÉGULIERS ET OCCASIONNELS AU PROFIT DES ACTIVITÉS DE L’ENVT.

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEGOTI EPTR MOBILITES

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’une bétaillère au profit du service « pathologie des ruminants » de l’ENVT. Le véhicule fourni est neuf avec tous les équipements de mise en circulation (carte grise, immatriculation, kit de sécurité).

    Montant : 40 187,00 € · Notifié le : 08/07/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LE RELAIS DE L'AUBRAC - GARAGE LUCADOU

    En savoir plus

Labels et certificats de ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Chimie-biologie, biochimie, productions animales, élevage spécialisé, aquaculture, ..., comptabilité, gestion
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

  • CytoVet Cytogénétique Vétérinaire
    Enregistrée le 18/09/2025
    Expire le 18/09/2035
    Classes : 05 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR5181411
    Marque enregistrée
  • CytoVet
    Enregistrée le 23/04/2025
    Expire le 23/04/2035
    Classes : 05 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR5141632
    Marque enregistrée
  • DAIRY HEALTH SIMULATOR
    Enregistrée le 13/11/2024
    Expire le 13/11/2034
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR5097414
    Marque enregistrée
  • DHS
    Enregistrée le 13/11/2024
    Expire le 13/11/2034
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR5097416
    Marque enregistrée
  • Dairy Health Simulator
    Enregistrée le 13/11/2024
    Expire le 13/11/2034
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR5097420
    Marque enregistrée
  • TOULOUSE GOLD COHORT
    Enregistrée le 14/02/2023
    Expire le 14/02/2033
    Classes : 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4937120
    Marque enregistrée
  • vetPrev
    Enregistrée le 25/01/2022
    Expire le 25/01/2032
    Classes : 05 , 16 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4837001
    Marque enregistrée
  • ENVT
    Enregistrée le 17/01/2022
    Expire le 17/01/2032
    Classes : 05 , 09 , 16 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4834628
    Marque enregistrée
  • ENVF ECOLES NATIONALES VETERINAIRES DE FRANCE
    Enregistrée le 11/05/2021
    Expire le 11/05/2031
    Classes : 05 , 09 , 10 , 16 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4765822
    Marque enregistrée
  • env't école nationale vétérinaire toulouse
    Enregistrée le 30/07/2018
    Expire le 30/07/2028
    Classes : 05 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4472841
    Marque enregistrée
  • NeoCare
    Enregistrée le 06/07/2016
    Expire le 06/07/2036
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4285392
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

  • VIRUS MYXOMATEUX RECOMBINANT
    Enregistré le 05/07/1995
    Expiré le 29/04/2015
    Numéro : FR9508128
    Classes : A61K39/00 , A61K39/125 , A61K39/275 , C07K14/005 , C12N15/86 , C12N2710/24034 , C12N2710/24043 , C12N2770/16034 , A61K39/12 , A61K2039/70 , A61K2039/5254 , A61K2039/542 , A61K2039/552 , A61K39/00
    Expiré
  • SOUCHES MUTANTES NON PATHOGENES D'E. COLI, LEUR PROCEDE D'OBTENTION ET LEURS UTILISATIONS
    Enregistré le 20/01/1997
    Expiré le 29/10/2016
    Numéro : FR9700532
    Classes : A61K39/0258 , A61K2039/542 , Y02A50/30 , C12R2001/19 , C12N1/205
    Expiré
  • DIAGNOSTIC IN VITRO DES ENCEPHALOPATHIES SUBAIGUES SPONGIFORMES TRANSMISSIBLES, PAR DOSAGE DE METABOLITES DU CORTISOL
    Enregistré le 22/05/1997
    Expiré le 31/05/2000
    Numéro : FR9706245
    Classes : G01N33/743 , G01N33/6893
    Déchu
  • VECTEURS VACCINAUX DERIVES DE LEPORIPOXVIRUS
    Enregistré le 18/12/2007
    Expiré le 02/01/2013
    Numéro : FR0708826
    Classes : A61K2039/5254 , A61K2039/5256 , C07K14/005 , C07K16/081 , C07K2319/00 , C07K2319/40 , C07K2319/60 , C12N7/00 , C12N15/86 , C12N2710/24022 , C12N2710/24043 , C12N2710/24062 , A61P31/20 , A61P37/04 , C07K16/081 , C07K2319/60 , C12N7/00 , C12N2710/24062 , A61K2039/5256 , C12N2710/24022 , C12N15/86 , C07K14/005 , C07K2319/00 , C07K2319/40 , C12N2710/24043 , A61K2039/5254
    Déchu
  • UTILISATION D'UNE SOUCHE ATTENUEE DE MYXOMA VIRUS COMME ONCOLYTIQUE
    Enregistré le 11/06/2009
    Expire le 19/05/2027
    Numéro : FR0902835
    Classes : A61K35/761 , A61P35/00 , C12N2710/24032 , A61K35/761 , C12N2710/24032
  • METHODE NON INVASIVE DE DETERMINATION DE L’ETAT D’HOMEOSTASIE EMOTIONNELLE D’UN ANIMAL
    Enregistré le 04/11/2021
    Expiré le 11/10/2025
    Numéro : FR2111719
    Classes : A61B5/0059 , A61B5/165 , A61B2503/40 , A61B5/0075 , A61B5/16 , A61B5/7203 , A61B5/7246 , A61B2503/40

Aides perçues par ENVT ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE TOULOUSE

Intitulé : Aides en faveur de la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier.
Montant : 186 746 €
Autorité : Conseil régional Occitanie
Objectif : Aides à la recherche et au développement dans les secteurs agricole et forestier (article 31)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40957
Référence : TM-12168273
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides visant à couvrir les coûts de prévention et d'éradication des maladies animales et des organismes nuisibles aux végétaux, ainsi que de lutte contre ces maladies et organismes, et aides destinées
Montant : 473 493 €
Autorité : Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Octroi : 05/09/2022
Objectif : Aides en faveur de la lutte contre les maladies animales et les organismes nuisibles pour les végétaux (article 26)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.61870
Référence : TM-11728465