| Code NAF ou APE : | 85.42Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
| SIREN : | 193 401 320 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 193 401 320 00018 |
| Forme juridique : | Autre établissement public national d'enseignement |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
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Etablissements de l'entreprise ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
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Adresse : 179 RUE DE L'ESPEROU 34090 MONTPELLIERDate de création : 01/03/1983Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, boisCertification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
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Adresse : ANGLES DES RUES DU 20 DECEMBRE 1848 RUE DE CHERBOURG 97420 LE PORTDate de création : 01/01/2011Date de clôture : 01/03/2025Enseigne : ANTENE DE LA REUNION
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Adresse : 3 RUE DE LA BATTERIE 97400 SAINT-DENISDate de création : 01/01/1988Date de clôture : 01/01/2011Enseigne : ECOLE D'ARCHITECTURE
Etablissements de l'entreprise ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Dirigeants et représentants de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Alertes de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
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Tribunal administratif de Montpellier, 24/09/2025, 2404736Début du contentieux : 26/07/2024Position : DéfendeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 03/09/2025, 2506292Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 01/09/2025, 2505137Début du contentieux : 09/07/2025Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 18/07/2025, 2505136Début du contentieux : 09/07/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 18/09/2024, 2405304Position : DéfendeurAutres parties : Etat, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 18/09/2024, 2405318Position : DéfendeurAutres parties : Etat, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 17/09/2024, 2405317Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, EtatDispositif : Renvoi au CELire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 17/09/2024, 2405302Position : DéfendeurAutres parties : État, Personne anonymisée 1Dispositif : Renvoi au CELire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 05/08/2024, 2404466Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 16/07/2024, 22TL21213Début du contentieux : 07/03/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 28/05/2024, 22TL22578Début du contentieux : 01/02/2022Position : DéfendeurAutres parties : Ministre de l'enseignement supérieur et de la rechercheDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 02/04/2024, 22TL21915Début du contentieux : 01/07/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de l'enseignement supérieur et de la rechercheDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 13/06/2023, 22TL21805Début du contentieux : 01/07/2022Position : DéfendeurAutres parties : MINISTERE DE LA CULTURE, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 28/03/2023, 22TL21212Début du contentieux : 07/03/2022Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 18/11/2022, 2102207Début du contentieux : 28/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de la culture et de la communicationDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 01/09/2022, 2005482Début du contentieux : 18/09/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 01/07/2022, 2003966Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 01/07/2022, 2004035Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
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Comment contacter ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER ?
Appels d'offres lancés par ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER
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Objet : La présente consultation a pour objet l’aménagement intérieur des sols d’une aile numérique au bâtiment C de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, comprenant deux salles : local serveurs et local onduleur. Elle fait suite à la consultation n°2026-01 dont le Lot 02, objet de la présente procédure, a été déclaré sans suite pour infructuosité en raison de l’absence d’offres régulières et de candidature recevable.
Montant : 16 053,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : 00001
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Objet : La présente consultation a pour objet l’aménagement intérieur d’une aile numérique au bâtiment C de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, comprenant la construction de deux salles : local serveurs et local onduleur. - Lot 06 : Chauffage, ventilation, climatisation (CVC)
Montant : 7 067,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACCORD PLOMBERIE SUD
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Objet : La présente consultation a pour objet l’aménagement intérieur d’une aile numérique au bâtiment C de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, comprenant la construction de deux salles : local serveurs et local onduleur. - Lot 03 : Peinture
Montant : 5 278,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE CARRELAGE MODERNE
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Objet : La présente consultation a pour objet l’aménagement intérieur d’une aile numérique au bâtiment C de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, comprenant la construction de deux salles : local serveurs et local onduleur. - Lot 05 : Système de sécurité incendie (SSI)
Montant : 3 522,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC D'EXPLOITATION GAYRAUD ELECTRICITE
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Objet : La présente consultation a pour objet l’aménagement intérieur d’une aile numérique au bâtiment C de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, comprenant la construction de deux salles : local serveurs et local onduleur. - Lot 01 : Cloisons, plafonds et menuiseries
Montant : 14 656,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GCC
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Objet : La présente consultation a pour objet l’aménagement intérieur d’une aile numérique au bâtiment C de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, comprenant la construction de deux salles : local serveurs et local onduleur. - Lot 04 : Électricité
Montant : 24 678,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC D'EXPLOITATION GAYRAUD ELECTRICITE
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Objet : Dans le cadre du transfert du site du Collège des Écossais à l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, un appel à candidature est ouvert auprès des agences d’architecture intéressées par une mission d’étude de faisabilité du site historique créé par Patrick Geddes au début du XXe siècle. Le code CPV de la consultation est le : 71241000-9 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse.
Montant : 6 944,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : N.D.A.
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Objet : Dans le cadre du transfert du site du Collège des Écossais à l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, un appel à candidature est ouvert auprès des agences d’architecture intéressées par une mission d’étude de faisabilité du site historique créé par Patrick Geddes au début du XXe siècle. Le code CPV de la consultation est le : 71241000-9 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse.
Montant : 6 944,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEAN SCHAUER
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Objet : Dans le cadre du transfert du site du Collège des Écossais à l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, un appel à candidature est ouvert auprès des agences d’architecture intéressées par une mission d’étude de faisabilité du site historique créé par Patrick Geddes au début du XXe siècle. Le code CPV de la consultation est le : 71241000-9 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse.
Montant : 6 944,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES
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Objet : Acquisition de stations de travail fixes et portables et leurs extensions
Montant : 232 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS
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Objet : Acquisition de serveurs et solutions d’infrastructures accessoires
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DELL.
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Objet : Acquisition de postes de travail fixes et portables et leurs extensions
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HP FRANCE SAS
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conduite et les maintenances préventives et correctives des installations de chauffage, traitement d’air, ventilation et climatisation de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier (ENSAM). Il comprend des prestations de conduite et de petit entretien des installations (réglage, petites réparations, surveillance…) appelé couramment P2.
Montant : 55 011,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CEGELEC MAINTENANCE TERTIAIRE SUD EST
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Objet : La présente consultation a pour objet des missions d’exécution et de supervision des prestations d’entretien et nettoyage des locaux et espaces de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier. Les prestations ont pour but d’assurer à l’intérieur et aux abords des locaux des conditions d’hygiène et de propreté optimales pour le personnel et les étudiants qui y travaillent et de maintenir les lieux en parfait état de conservation.
Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : La présente consultation a pour objet des missions d’exécution et de supervision des prestations d’entretien et nettoyage des locaux et espaces de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier. Les prestations ont pour but d’assurer à l’intérieur et aux abords des locaux des conditions d’hygiène et de propreté optimales pour le personnel et les étudiants qui y travaillent et de maintenir les lieux en parfait état de conservation.
Montant : 342 819,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE (DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES)
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Objet : Voyages d’études des étudiants et déplacements professionnels des personnels par voies ferroviaires, aériennes et routières - Déplacements pédagogiques par location d’autocar avec chauffeur - Accord-cadre multi attributaires
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RUBAN BLEU AUTOCARS
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Objet : Voyages d’études des étudiants et déplacements professionnels des personnels par voies ferroviaires, aériennes et routières - Déplacements pédagogiques par location d’autocar avec chauffeur - Accord-cadre multi attributaires
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VERDIE AUTOCARS
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Objet : Voyages d’études des étudiants et déplacements professionnels des personnels par voies ferroviaires, aériennes et routières - Déplacements pédagogiques par location d’autocar avec chauffeur - Accord-cadre multi attributaires
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES COURRIERS DU MIDI
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Objet : Voyages d’études des étudiants et déplacements professionnels des personnels par voies ferroviaires, aériennes et routières - Billetterie ferroviaire, aérienne pour personne voyageant seule ou en groupe (ENSA Montpellier)
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 12/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TURQUOISE VOYAGES
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Objet : Désignation d’un mandataire à maîtrise d’ouvrage dans le cadre des travaux de rénovation thermique du bâtiment C de l’ENSA Montpellier - Mandat de maîtrise d’ouvrage
Montant : 191 200,00 € · Notifié le : 11/03/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
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Objet : Aménagement de salles de danse, de musique et d’expérimentation à la microédition, Lot 3 : Menuiserie bois
Montant : 71 932,00 € · Notifié le : 26/05/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DANIEL POUJOL
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Objet : Aménagement de salles de danse, de musique et d’expérimentation à la microédition, Lot 1 : Démolitions - gros œuvre - reprise voierie
Montant : 48 028,00 € · Notifié le : 30/04/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HBM MACONNERIE
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Objet : Aménagement de salles de danse, de musique et d’expérimentation à la microédition, Lot 9 : Électricité
Montant : 22 982,00 € · Notifié le : 26/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXELIS-ENERGIE
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Objet : Aménagement de salles de danse, de musique et d’expérimentation à la microédition, Lot 8 : Plomberie - cvc
Montant : 32 965,00 € · Notifié le : 26/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EFC
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Objet : Aménagement de salles de danse, de musique et d’expérimentation à la microédition, Lot 7 : Peinture et nettoyage et option rideaux
Montant : 12 798,00 € · Notifié le : 26/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAPERON PEINTURES ET SOLS
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Objet : Aménagement de salles de danse, de musique et d’expérimentation à la microédition, Lot 5 : Revêtement de sol et faïence
Montant : 20 410,00 € · Notifié le : 26/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAPERON PEINTURES ET SOLS
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Objet : Aménagement de salles de danse, de musique et d’expérimentation à la microédition, Lot 4 : Cloisons - doublage - faux-plafonds
Montant : 19 628,00 € · Notifié le : 26/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL RENOVATION TRAVAUX INTERIEURS (R.T.I.)
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Objet : Aménagement de salles de danse, de musique et d’expérimentation à la microédition, Lot 6 : Serrurerie
Montant : 16 459,00 € · Notifié le : 09/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAVID CROS
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Objet : Aménagement de salles de danse, de musique et d’expérimentation à la microédition, Lot 2 : Structures bois - bardage et option bavette de châssis
Montant : 69 760,00 € · Notifié le : 09/03/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CELESTIN CHARPENTES
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