ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

Informations juridiques de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

SIREN :	194 216 149
SIRET (siège) :	194 216 149 00014
Forme juridique :	Autre établissement public national d'enseignement
Numéro de TVA :	FR14194216149
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Etablissements de l'entreprise ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

• Établissement

  En activité

  194 216 149 00014
  Adresse : 1 RUE BUISSON 42000 SAINT-ETIENNE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1983

  Organisme de formation certifié Qualiopi

  Certifiée

  Spécialité(s) : Spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois

  Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
• Établissement

  Fermé

  194 216 149 00022
  Adresse : 7 RUE ETIENNE DOLET 42000 SAINT-ETIENNE

  Voir sur la carte

  Date de création : 30/08/2005

  Date de clôture : 25/02/2008

Etablissements de l'entreprise ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

Finances de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

Dirigeants et représentants de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

0 procédure collective

1 contentieux

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Alertes de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

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Procédures collectives de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

• Tribunal administratif de Lyon, 12/12/2023, 2301948
  Début du contentieux : 13/12/2022
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
  Dispositif : Satisfaction partielle
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Annonces de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

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Cartographie de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	1 RUE BUISSON 42000 SAINT-ETIENNE

Organisme :	DPO CONSULTING
Email :	[email protected]
Téléphone :	Non disponible
Adresse :	1 Rue Buisson 42000 Saint-Étienne

Services recommandés

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Entreprises citées de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

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Biens immobiliers de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

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Appels d'offres lancés par ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

• Objet : Fourniture de matériels de stand pour l’événementiel

  Montant : 2 000,00 € · Notifié le : 05/05/2023 · Durée : 8 ans

  Statut : Appel d'offres ouvert

  Titulaire : CHAUMEIL RHONE ALPES

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• Objet : Fourniture de gaz.

  Montant : 36 334,00 € · Notifié le : 10/02/2023 · Durée : 10 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE

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Labels et certificats de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

Organisme de formation certifié Qualiopi

Certifiée

Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)

Spécialité(s):  Spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois

Propriétés intellectuelles de ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE

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