NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

195 600 853 · Active
Adresse : LE BEG ROHU, 56510 SAINT-PIERRE-QUIBERON
Activité : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 15/01/1970

Informations juridiques de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

SIREN : 195 600 853
SIRET (siège) : 195 600 853 00012
Forme juridique : Autre établissement public national d'enseignement
Numéro de TVA : FR04195600853
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Code NAF ou APE : 85.51Z (Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

  • Établissement

    En activité

    195 600 853 00012
    Adresse : LE BEG ROHU 56510 SAINT-PIERRE-QUIBERON
    Date de création : 27/09/1983
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Animation culturelle, sportive et de loisirs
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage

Etablissements de l'entreprise INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Finances de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Dirigeants et représentants de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

  • Tribunal administratif de Rennes, 06/11/2025, 2400906
    Position : Défendeur
    Autres parties : MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L’ESPACE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rennes, 13/11/2024, 2406281
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rennes, 13/06/2024, 2403214
    Début du contentieux : 16/10/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Direction départementale des finances publiques du Morbihan
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rennes, 25/04/2024, 2401950
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rennes, 25/04/2024, 2401951
    Début du contentieux : 14/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques, MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L’ESPACE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LE BEG ROHU
56510 SAINT-PIERRE-QUIBERON

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Appels d'offres lancés par INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

  • Objet : Marché de travaux d’entretien, de réparation et travaux neufs de faible importance à bons de commande sur l’ensemble du patrimoine mobilier & immobilier de l ENVSN (10 lots complémentaires) - Peinture - lessivage - revêtements muraux

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 16/07/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GOLFE PEINTURE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux d’entretien, de réparation et travaux neufs de faible importance à bons de commande sur l’ensemble du patrimoine mobilier & immobilier de l ENVSN (10 lots complémentaires) - Métallerie - serrurerie - vitrage sur châssis métalliques

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 16/07/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LG METALLERIE (L.G. METALLERIE)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux d’entretien, de réparation et travaux neufs de faible importance à bons de commande sur l’ensemble du patrimoine mobilier & immobilier de l ENVSN (10 lots complémentaires) - Sols souples

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GOLFE PEINTURE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux d’entretien, de réparation et travaux neufs de faible importance à bons de commande sur l’ensemble du patrimoine mobilier & immobilier de l ENVSN (10 lots complémentaires) - Menuiserie bois - agencement intérieur

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES GRAND OUEST (MAB CONSTRUCTION)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux d’entretien, de réparation et travaux neufs de faible importance à bons de commande sur l’ensemble du patrimoine mobilier & immobilier de l ENVSN (10 lots complémentaires) - Menuiserie alu & PVC - vitrerie - miroiterie

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMZER NEVEZ (SAM)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux d’entretien, de réparation et travaux neufs de faible importance à bons de commande sur l’ensemble du patrimoine mobilier & immobilier de l ENVSN (10 lots complémentaires) - Plomberie - couverture

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUNET

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux d’entretien, de réparation et travaux neufs de faible importance à bons de commande sur l’ensemble du patrimoine mobilier & immobilier de l ENVSN (10 lots complémentaires) - Climatisation, froid industriel et commercial

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARMES RAPALA (CARMES FROID CLIMATISATION)

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux d’entretien, de réparation et travaux neufs de faible importance à bons de commande sur l’ensemble du patrimoine mobilier & immobilier de l ENVSN (10 lots complémentaires) - Stores - volets roulants - films - voilages

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 15/07/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS ANDRE DUHAMEL SARL

    En savoir plus

  • Objet : 1.Les opérations préalables permettant la continuité de la fourniture et l’acheminement en gaz dans tous les bâtiments concernés. - 2.La fourniture et l’acheminement de gaz naturel nécessaire à l’alimentation en continu et sans aucune altération des besoi

    Montant : 55 488,00 € · Notifié le : 29/11/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GAZ DE BORDEAUX

    En savoir plus

Labels et certificats de INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Animation culturelle, sportive et de loisirs

Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

  • wind france
    Enregistrée le 24/07/2025
    Expire le 24/07/2035
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR5167099
    Marque enregistrée
  • WINDFRANCE
    Enregistrée le 24/07/2025
    Expire le 24/07/2035
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR5167102
    Marque enregistrée
  • WINDMORBIHAN
    Enregistrée le 15/01/2025
    Expire le 15/01/2035
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR5112654
    Marque enregistrée
  • WINDLOIREATLANTIQUE
    Enregistrée le 15/01/2025
    Expire le 15/01/2035
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR5112655
    Marque enregistrée
  • navisure.app
    Enregistrée le 29/04/2021
    Expire le 29/04/2031
    Classes : 09 , 39 , 42
    Numéro : FR4762236
    Marque enregistrée

Brevets déposés par INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

  • CROCHET DEVERROUILLABLE SOUS CHARGE, PAR UNE COMMANDE MANUELLE, DESTINE A EQUIPER LES CEINTURES DE TRAPEZE POUR LA VOILE LEGERE
    Enregistré le 24/10/2002
    Expiré le 31/10/2006
    Numéro : FR0215088
    Classes : B63H9/1007
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ACCROCHAGE DEVERROUILLABLE SOUS CHARGE POUR CEINTURE TRAPEZE POUR LA PRATIQUE DE LA VOILE
    Enregistré le 23/04/2004
    Expiré le 30/04/2012
    Numéro : FR0404345
    Classes : B63H9/1007 , B63H8/58 , B63H9/1007 , B63H8/58
    Déchu

Aides perçues par INSTITUT NATIONAL DU NAUTISME

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur