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Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

195 903 422 · Inactive depuis le 01/01/2017
Adresse : 941 RUE CHARLES BOURSEUL, 59500 DOUAI
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : 0 salarié (donnée 2017)
Création : 25/07/1960

Informations juridiques de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

SIREN : 195 903 422
SIRET (siège) : 195 903 422 00010
Forme juridique : Autre établissement public national d'enseignement
Numéro de TVA : FR82195903422
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement

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Etablissements de l'entreprise MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

  • Établissement

    Fermé

    195 903 422 00010
    Adresse : 941 RUE CHARLES BOURSEUL 59500 DOUAI
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 01/01/2017
  • Établissement

    Fermé

    195 903 422 00028
    Adresse : 941 R RUE CHARLES BOURSEUL 59500 DOUAI
    Date de création : 01/10/1999
    Date de clôture : 01/01/2017
    Enseigne : ECOLE SUPERIEURE DE METROLOGIE ESM

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Finances de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Dirigeants et représentants de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

0 procédure collective
1 contentieux
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0 sanction
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Alertes de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

  • Cour administrative d'appel de Douai, 08/07/2014, 13DA01160
    Début du contentieux : 28/05/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

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Cartographie de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 941 RUE CHARLES BOURSEUL
59500 DOUAI

Services recommandés

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Entreprises citées de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

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Appels d'offres lancés par MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

  • Objet : Prestations de nettoyage des locaux pour IMT Nord Europe (4 lots) - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX -SITE BOURSEUL à Douai

    Montant : 102 931,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEEDD NORD

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Labels et certificats de MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

  • GROUPE DES ECOLES DES MINES GEM
    Enregistrée le 06/11/2000
    Expire le 06/11/2010
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR3064844
    Marque expirée
  • VITAMINES D
    Enregistrée le 25/10/2000
    Expire le 25/10/2010
    Classes : 41
    Numéro : FR3061863
    Marque expirée
  • ESM Ecole Supérieure de Métrologie
    Enregistrée le 03/02/2000
    Expire le 03/02/2010
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR3006165
    Marque expirée
  • Ecole d'ingénieurs. Centre de Recherche Mines de Douai
    Enregistrée le 03/02/2000
    Expire le 03/02/2010
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR3006166
    Marque expirée

Aides perçues par MINES DOUAI ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE DOUAI

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