UTC UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

UTC UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE (UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE)

Adresse :	CENTRE PIERRE GUILLAUMAT, RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER, 60200 COMPIEGNE
Activité :	Enseignement supérieur
Effectif :	Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création :	19/10/1970

Adresse :

CENTRE PIERRE GUILLAUMAT, RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER, 60200 COMPIEGNE

Activité :

Enseignement supérieur

Effectif :

Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)

Création :

19/10/1970

SIREN :	196 012 231
SIRET (siège) :	196 012 231 00169
Forme juridique :	Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA :	FR07196012231
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

SIREN :

196 012 231

SIRET (siège) :

196 012 231 00169

Forme juridique :

Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de TVA :

FR07196012231

Inscription au RCS :

Non inscrit

Inscription au RNE :

Non inscrit

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Code NAF ou APE :

85.42Z (Enseignement supérieur)

Domaine d’activité :

Enseignement

Convention collective :

Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	CENTRE PIERRE GUILLAUMAT RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER 60200 COMPIEGNE

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Adresse complète :

CENTRE PIERRE GUILLAUMAT
RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER
60200 COMPIEGNE

Email :	[email protected]
Téléphone :	0344237970
Adresse :	Université de Technologie de Compiègne Rue du docteur Schweitzer - CS60319 60203 COMPIEGNE

Email :

[email protected]

Téléphone :

0344237970

Adresse :

Université de Technologie de Compiègne Rue du docteur Schweitzer - CS60319 60203 COMPIEGNE

Objet : Acquisition d’un système d’analyse chimique par spectroscopie dispersive en énergie (EDS) pour microscope électronique à balayage pour un laboratoire de l’UTC

Montant : 115 838,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OXFORD INSTRUMENTS SARL
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Objet : Acquisition d’un banc expérimental de simulation in vitro d’écoulements cardiovasculaires pour un laboratoire l’université de technologie de Compiègne

Montant : 122 333,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 6 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : 824275895
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Objet : Acquisition de Cobots (robots manipulateurs coopératifs) avec un système de convoyage mobile, de simulation et de localisation pour l’université de technologie de Compiègne

Montant : 277 425,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : B97223630
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Objet : Abonnement à la base de données Scholarvox de Cyberlibris pour le groupement représenté par l’université de technologie de Compiègne

Montant : 49 094,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : CYBERLIBRIS
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Objet : Acquisition d’un microscope inversé à fluorescence « Timelapse » pour un laboratoire de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 133 500,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CARL ZEISS
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Objet : Lot 2 - Assurance Responsabilité Civile

Montant : 40 054,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Lot 1 - Assurance Dommages aux biens

Montant : 178 144,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
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Objet : Acquisition d’un banc d’essai expérimental pour la mesure des propriétés mécaniques des myofibrilles isolées pour un laboratoire l’université de technologie de Compiègne

Montant : 132 177,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : IE6434532I
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Objet : Acquisition d’un ensemble de réacteurs ultrason haute fréquence en continu pour un laboratoire l’université de technologie de Compiègne

Montant : 44 500,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SINAPTEC
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Objet : Acquisition d’un système de traitement en continu par ultrasons basse fréquence pour la valorisation de la biomasse pour un laboratoire de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 54 900,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : Villa del Conte (PD)
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Objet : Lot 2 - Pose de garde-corps

Montant : 122 954,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BASTO ETANCHEITE
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Objet : Lot 1 - Couverture étanchéité

Montant : 204 620,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DUFRESNOY
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Objet : Lot 9 - Courant Fort - Courant Faible

Montant : 139 101,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE DEMOUSELLE
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Objet : Lot 1 - Démolition - Gros Œuvre

Montant : 64 150,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PIVETTA BATIMENT
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Objet : Lot 5 - Menuiseries extérieures

Montant : 22 583,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE COPEAUX ET SALMON
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Objet : Lot 7 - Peinture - Signalétique

Montant : 17 500,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PRO RENOVA
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Objet : Lot 4 - Menuiseries intérieures

Montant : 147 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE BOITEL ET FILS
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Objet : Lot 6 - Revêtements de sols

Montant : 43 026,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SPRID
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Objet : Lot 2 - Cloisons - Doublages

Montant : 28 852,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FLAMANT
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Objet : Lot 3 - Faux-Plafonds

Montant : 49 337,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MARISOL
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Objet : Lot 8 - Plomberie - Chauffage - Ventilation

Montant : 88 129,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BATICHAUFFE
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Objet : Prestations d’agence de voyages pour l’université de technologie de Compiègne

Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VELOCE 21 VOYAGES
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Objet : Fourniture de quatre capteurs LiDAR omnidirectionnels longue portée pour l’université de technologie de Compiègne

Montant : 42 530,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : GENERATION ROBOTS
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Objet : Acquisition d’une machine de traction électromécanique avec four haute température pour un laboratoire de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 119 800,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MTS SYSTEMS
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Objet : Marché subséquent d’adhésion pris sur le fondement de l’AC Amue MatInfo6 lot 3 "Stations de travail fixes et portables et leurs extensions"

Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS
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Objet : Marché subséquent d’adhésion pris sur le fondement de l’AC Amue MatInfo6 lot 1 "Solutions compatibles Mac OS et/ou IOS et leurs extensions"

Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS
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Objet : Marché subséquent d’adhésion pris sur le fondement de l’AC Amue MatInfo6 lot 2 "Postes de travail fixes et portables et leurs extensions"

Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : HP FRANCE SAS
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Objet : Travaux de métallerie et de fabrication d’un escalier de secours sur le site Benjamin Franklin de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 416 676,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DESMOINAUX
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Objet : Abonnement et maintenance de Syracuse Cloud (outil unifié) pour les bibliothèques de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 114 560,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ARCHIMED
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Objet : Marché subséquent numéro 2025M018FMSAC0 concernant la fourniture d’électricité rendu sur site et de prestations de services associées pour l’alimentation des points de livraison des bâtiments de l’UTC (accord-cadre 2023M018FPAOO0)

Montant : 1 348 993,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PROXELIA
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Objet : Marché subséquent 2025M017TMSAC0 Réhabilitation des salles informatiques BFB-113 & 114 Référence de l’accord-cadre : 2022M001TMAPA0, Lot n° 2 « Electricité courant fort - courant faible »

Montant : 24 462,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENTREPRISE DEMOUSELLE
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Objet : Lot 2 - périodiques à destination de la recherche (PERREC)

Montant : 37 500,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
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Objet : Lot 1 - périodiques à destination des étudiants (PEREST) et des services administratifs et techniques (PERSAP)

Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
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Objet : Entretien des blocs autonomes d’éclairage de sécurité pour l’ensemble des sites de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 123 479,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SECUR FEU
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Objet : Mission d’ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre du projet de transformation physique complète de la bibliothèque de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 67 577,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MATCH
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Objet : Acquisition d’un analyseur thermogravimétrique avec passeur d’échantillons pour un laboratoire de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 113 829,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : METTLER TOLEDO SAS
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Objet : Accès à la licence MathWorks Campus-Wide pour l’ensemble le groupement représenté par l’université de technologie de Compiègne

Montant : 50 721,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : THE MATHWORKS
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Objet : Acquisition d’un analyseur morpho-granulométrique dynamique pour un laboratoire de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 98 525,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ANTON PAAR FRANCE
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Objet : Maintenance décennale du groupe électrogène du site du Centre de Recherches de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 32 302,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NEOLER
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Objet : Lot 1 - mission de contrôle technique

Montant : 19 048,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE
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Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage de suivi de performance énergétique dans le cadre du projet de transformation physique complète de la BUTC, en faveur de la transition numérique et des innovations pédagogiques

Montant : 49 940,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION ( )
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Objet : Lot 2 - mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS)

Montant : 12 373,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE
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Objet : Fourniture d’une mise à jour informatique et électronique du Microscope Electronique à Transmission pour l’université de technologie de Compiègne

Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : JEOL (EUROPE) SAS
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Objet : Lot 3 - Menuiseries extérieures

Montant : 50 130,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EXPLOITATION NORALU
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Objet : Lot 4 - CVC / Plomberie

Montant : 39 847,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BATICHAUFFE
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Objet : Lot 1 - Gros oeuvre étendu (gros oeuvre/ démolition/aménagement intérieur)

Montant : 187 349,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PIVETTA BATIMENT
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Objet : Lot 5 - Electricité CFo / CFa

Montant : 36 750,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE DEMOUSELLE
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Objet : Réfection de la voierie en enrobé depuis l’accès livraison jusqu’à la zone des déchets du site du Centre de Recherche pour l’université de technologie de Compiègne

Montant : 58 746,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PIVETTA BATIMENT
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Objet : Assistance à maitrise d’usage dans le cadre du projet de transformation physique complète de la BUTC, en faveur de la transition numérique et des innovations pédagogiques

Montant : 38 800,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la transformation physique complète de la bibliothèque de l’université de technologie de Compiègne, en faveur de la transition numérique et des innovations pédagogiques

Montant : 431 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : MY
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Objet : Lot 4 - mission de diagnostic et de suivi PEDM

Montant : 11 940,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FOUQUET CONSEILS ENVIRONNEMENT
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Objet : Location et maintenance de photocopieurs multifonctions pour l’université de technologie de Compiègne

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : KOESIO CENTRE EST (ESUS)
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Objet : Accompagnement dans la démarche d’évaluation et de prévention des risques psychosociaux à l’université de technologie de Compiègne

Montant : 41 650,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL BRIGITTE COURPIERE
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Objet : Abonnement à la base de données Scholarvox de Cyberlibris pour le groupement représenté par l’université de technologie de Compiègne

Montant : 68 955,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : CYBERLIBRIS
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Objet : Lot 2 - élagage, abattage des arbres ainsi que le déneigement des accès

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : L.W AND CO (LW PATURAGES)
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Objet : Lot 1 - entretien des espaces verts (dont éco-pâturage)

Montant : 304 840,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : L.W AND CO (LW PATURAGES)
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Objet : Prestations de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du niveau N2 de l’aile ouest du bâtiment H du Centre de Recherche de l’Université de technologie de Compiègne

Montant : 64 193,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VISATECH ARCHITECTURE
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Objet : Travaux de désamiantage sous-section III et sous-section IV pour les sites de l’UTC (accord-cadre à bon de commande)

Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EUROPAMIANTE
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Objet : Maintenance et entretien des ascenseurs, portes et barrières automatiques des différents sites de l’UTC

Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 28/02/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OTIS
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Objet : Impression et fabrication de supports de communication pour l’université de technologie de Compiègne

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : REPROCOLOR
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Objet : Acquisition d’un banc expérimental de simulation d’écoulement sanguin et de test de dispositifs biomédicaux cardiovasculaires pour un laboratoire de l’université de technologie de Compiègne.

Montant : 103 119,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 7 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : 824275895
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Objet : Plateforme de simulation/émulation des communications radios pour les infrastructures de transport ferroviaire et routière pour l’université de technologie de Compiègne

Montant : 90 400,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COMB
En savoir plus
Objet : Amélioration des calorifuges du Centre de Recherche - avec modèle BIM

Montant : 156 734,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE PICARDIE)
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Objet : Acquisition d’un équipement de microscopie électronique à balayage analytique à double faisceau (électrons et plasma d’ions focalisés) pour un laboratoire de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 1 698 987,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 11 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : FEI FRANCE
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Objet : Acquisition d’un calorimètre différentiel à balayage pour le laboratoire TIMR de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 105 778,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : WATERS
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Objet : Acquisition d’un appareil d’évaluation et de rééducation fonctionnelle isocinétique pour un laboratoire de l’université de technologie de Compiègne.

Montant : 149 781,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 4 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : MEDIMEX
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Objet : Prestations de maîtrise d’oeuvre pour la création d’un escalier de secours sur le site Benjamin Franklin à l’Université de technologie de Compiègne

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VISATECH ARCHITECTURE
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Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage « BIM Management » pour la réhabilitation complète de la bibliothèque de l’UTC (BUTC)

Montant : 35 425,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IM-PACT
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Objet : Lot 5 - Scanner 3D

Montant : 45 340,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 9 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AMETEK SAS
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Objet : Lot 1 - Ligne de convoyage

Montant : 173 500,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 9 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ROBERT BOSCH FRANCE
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Objet : Lot 2 - AGV (Automated Guided Vehicule)

Montant : 51 036,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 9 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BOSCH REXROTH
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Objet : Lot 7 - Visioconférence d’atelier

Montant : 18 176,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 9 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VIDELIO (VIDELIO IEC)
En savoir plus
Objet : Lot 6 - Scanner plastique

Montant : 39 735,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 9 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HIGH TECHNOLOGIES DETECTION SYSTEMS
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Objet : Lot 3 - Cobot

Montant : 38 083,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 9 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HMI (HMI-MBS ERGOPACK FRANCE AUTOCOBOT)
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Objet : Travaux de création d’un ascenseur en remplacement d’un EPMR situé dans le bâtiment Carnot, sur le site de Benjamin Franklin de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 212 065,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 11 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : PIVETTA BATIMENT
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Objet : Acquisition d’une machine de découpage laser avec système de recyclage des fumées pour l’université de technologie de Compiègne

Montant : 60 189,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TROTEC LASER FRANCE SAS
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Objet : Acquisition d’un calorimètre isotherme pour le laboratoire Roberval de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 99 950,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 2991756
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Objet : Réfection de la voierie face au magasin général du site du Centre de Recherche pour l’université de technologie de Compiègne

Montant : 95 599,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 1 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PIVETTA BATIMENT
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Objet : Remplacement des flocages des sous faces extérieures et du garages du site de Benjamin Franklin et travaux accessoires pour l’université de technologie de Compiègne

Montant : 326 334,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LANOS ISOLATION
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Objet : Gardiennage et surveillance des sites de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ARTUS SECURITE PROTECTION
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Objet : Lot 2 - Contrôle d’accès et intrusion

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 14/05/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IPSICOM (AXIANS)
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Objet : Lot 2 - Contrôle d’accès et intrusion

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 14/05/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : KLENA
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Objet : Lot 1 - Vidéoprotection

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 13/05/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AXIONE
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Objet : Marché de services lié à l’exploitation des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de ventilation, de climatisation et de production d’eau glacée des sites de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 2 262 155,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 9 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE PICARDIE)
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Objet : Lot 3 - Peinture revêtements muraux et sols souples

Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENTREPRISE PICARDE DE PEINTURE MALLIARD
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Objet : Lot 3 - Peinture revêtements muraux et sols souples

Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ODH
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Objet : Lot 3 - Peinture revêtements muraux et sols souples

Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PEINTURE COMPIEGNOISE
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Objet : Abonnement à la base de données Scholarvox de Cyberlibris pour le groupement représenté par l’université de technologie de Compiègne

Montant : 63 690,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : CYBERLIBRIS
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Objet : Lot 2 - Doublages, cloisons sèches, faux plafonds

Montant : 7 000 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MARISOL
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Objet : Lot 2 - Doublages, cloisons sèches, faux plafonds

Montant : 7 000 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TECHNI-ISOL NORD
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Objet : Lot 2 - Doublages, cloisons sèches, faux plafonds

Montant : 7 000 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MENUISERIE AGENCEMENT CLOISON ISOLATION
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Objet : Lot 4 - Menuiserie, serrurerie, vitrerie

Montant : 7 000 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MENUISERIE AGENCEMENT CLOISON ISOLATION
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Objet : Lot 4 - Menuiserie, serrurerie, vitrerie

Montant : 7 000 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EXPRESS VITRERIE
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Objet : Lot 1 - Démolition, maçonnerie, carrelage, gros uvre

Montant : 7 000 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : B CONSTRUCTION
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Objet : Lot 1 - Démolition, maçonnerie, carrelage, gros uvre

Montant : 7 000 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PIVETTA BATIMENT
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Objet : Acquisition d’un microscope confocal à balayage LASER pour un laboratoire de l’université de technologie de Compiègne

Montant : 540 000,00 € · Notifié le : 31/01/2024 · Durée : 4 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : CARL ZEISS
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Objet : 2023M007SPAOO0-Lot 2 Impression de divers documents

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MALVEZIN-VALADOU (IMPRIMERIE CHAMPAGNAC)
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Objet : 2023M007SPAOO0-Lot 3 Gros volumes et façonnage

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IMPRIMERIE DE COMPIEGNE - GROUPE DES IMPRIMERIES MORAULT (GROUPE DES IMPRIMERIES MORAULT)
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Objet : 2023M007SPAOO0-Lot 4 Impression et fabrication de supports de communication

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DUPLIGRAFIC
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Objet : 2023M007SPAOO0-Lot 1 Magazine de l’UTC

Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IMPRIMERIE DE COMPIEGNE - GROUPE DES IMPRIMERIES MORAULT (GROUPE DES IMPRIMERIES MORAULT)
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ELECTROPHORESE CAPILLAIRE D'AFFINITE, MATRICE D'AFFINITE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CETTE ELECTROPHORESE ET SON PROCEDE DE FABRICATION

Enregistré le 14/09/1994

Expiré le 30/09/2005

Numéro : FR9410928

Classes : G01N27/44747

Déchu

CHARBON ACTIF A PROPRIETES FERROMAGNETIQUES, ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL CHARBON ACTIF

Enregistré le 26/03/1998

Expiré le 31/03/2015

Numéro : FR9803744

Classes : B01J20/20 , C01B32/30 , C01B32/318 , C01B32/336 , B01J20/20 , C01B32/30 , C01B32/318

Déchu

PROCEDE DE CRISTALLISATION D'UNE SOLUTION AQUEUSE

Enregistré le 28/05/1999

Expiré le 01/06/2015

Numéro : FR9906769

Classes : B01D9/00 , B01D9/005

Déchu

COMPOSES CAPABLES DE MODULER L'ACTIVITE ET DE STIMULER LA PRODUCTION D'UN ANTICORPS CATALYTIQUE

Enregistré le 22/05/2001

Expiré le 31/05/2017

Numéro : FR0106754

Classes : C12N9/0002 , A61K38/06 , A61K38/191 , G01N33/6854 , G01N33/6878 , G01N2333/901 , G01N2500/00 , A61P29/00 , A61P31/12 , A61P37/06 , A61P37/08 , A61P43/00 , Y02A50/30 , C12N9/0002 , A61K38/191 , G01N33/6878 , G01N33/6854 , G01N2333/901 , A61K38/06 , G01N2500/00

Déchu

PROCEDE PERMETTANT A AU MOINS UN UTILISATEUR, NOTAMMENT UN UTILISATEUR AVEUGLE, DE PERCEVOIR UNE FORME ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE

Enregistré le 26/10/2001

Expiré le 02/11/2016

Numéro : FR0113897

Classes : A61F9/08 , G09B21/001 , A61F9/08 , G09B21/001

Déchu

NOUVEAUX MOYENS POUR L'HEBERGEMENT DE CELLULES ET LEURS APPLICATIONS

Enregistré le 10/01/2002

Expiré le 13/01/2005

Numéro : FR0200274

Classes : A61F2/022 , A61L27/38 , B01D69/08

Dossier déchu définitivement

PROCEDE POUR LA CARTOGRAPHIE D'UNE ZONE A TRAITER ET SON DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE

Enregistré le 28/04/2003

Expiré le 30/04/2008

Numéro : FR0305191

Classes : G05D1/0219 , G05D1/0246 , G05D1/0251 , G05D1/0274

Déchu

BOITES BIOACTIVES POUR CULTURES CELLULAIRES

Enregistré le 28/11/2003

Expiré le 30/11/2012

Numéro : FR0313993

Classes : C12M23/10 , C12M23/12 , C12M23/20 , C12M23/20 , C12M23/12 , C12M23/10

Déchu

PROCEDE DE SYNCHRONISATION DE DONNEES, NOTAMMENT DISTRIBUEES PRENANT EN COMPTE LES IMPRECISIONS ET DERIVES DES HORLOGES

Enregistré le 03/03/2004

Expiré le 03/04/2018

Numéro : FR0402189

Classes : G06F1/12 , G06F1/14 , H04J3/0661 , H04J3/0661 , G06F1/12 , G06F1/14

Déchu

PROCEDE DE TRAITEMENT DE SOLIDES DIVISES EN PARTICULES

Enregistré le 18/03/2004

Expiré le 31/03/2015

Numéro : FR0402791

Classes : B01F23/69 , B01F33/406

Déchu

PROCEDE D'EXTRACTION D'HUILE A PARTIR DE GRAINES OLEAGINEUSES OU PROTEAGINEUSES INCLUANT UN TRAITEMENT PAR DECHARGES ELECTRIQUES DE HAUTE TENSION

Enregistré le 16/07/2004

Expiré le 31/07/2020

Numéro : FR0407937

Classes : C11B1/10

Déchu

PROTHESE ACETABULAIRE DESTINEE A ETRE FIXEE SANS CIMENT

Enregistré le 08/11/2004

Expiré le 30/11/2020

Numéro : FR0411865

Classes : A61F2/30767 , A61F2/30771 , A61F2/34 , A61F2002/30112 , A61F2002/30156 , A61F2002/30934 , A61F2002/3233 , A61F2002/3417 , A61F2002/3446 , A61F2230/0004 , A61F2230/0023 , A61F2310/00023 , A61F2310/0058 , A61F2310/00796 , A61F2/34 , A61F2310/0058 , A61F2002/3233 , A61F2230/0004 , A61F2/30767 , A61F2002/30156 , A61F2002/3417 , A61F2230/0023 , A61F2002/30112 , A61F2310/00023 , A61F2002/3446 , A61F2310/00796 , A61F2/30771 , A61F2002/30934

Déchu

DISPOSITIF DE COMMANDE DE PALES D'HELICOPTERE OU SIMILAIRE

Enregistré le 19/06/2007

Expiré le 22/06/2013

Numéro : FR0704352

Classes : B64C27/605

PROCEDE DE FABRICATION DE (CO)POLYMERES A EMPREINTE(S) MOLECULAIRE(S) PAR PHOTOPOLYMERISATION SOUS ONDES EVANESCENTES, (CO)POLYMERES OBTENUS ET LEURS APPLICATIONS

Enregistré le 17/09/2007

Expiré le 01/10/2012

Numéro : FR0706522

Classes : B01D15/3852 , B01J20/26 , B01J20/268 , B01J2220/54 , C08F2/44 , C08F2/48 , C08F220/14 , C08F226/06 , C08F222/103 , C08F2/48 , C08F222/103

Déchu

PROCEDE ET SYSTEME DE DETERMINATION DE LA VITESSE D'UN FLUX CORPOREL PAR IRM.

Enregistré le 25/04/2008

Expiré le 30/04/2015

Numéro : FR0852810

Classes : G01R33/56308

Déchu

PROCEDE DE PREPARATION DE POLYMERES A EMPREINTES MOLECULAIRES (PEM) PAR POLYMERISATION RADICALAIRE

Enregistré le 05/09/2008

Expiré le 30/09/2020

Numéro : FR0804874

Classes : C07C333/20 , C07D249/04 , C08F2/38 , C08F2/48 , C08F8/14 , C08F8/30 , C08F8/34 , C08F2810/20 , B01J20/268 , Y10T428/2982 , Y10T428/249953 , C08F222/102 , Y10T428/2982 , Y10T428/249953 , B01J20/26 , C08F2/50 , C07C333/20 , C07D249/04 , C08F2/38 , C08F2/48 , C08F8/14 , C08F8/30 , C08F8/34 , C08F2810/20 , C08F222/102 , B01J20/268

Déchu

PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS DE COMMANDE DE PALES D'UN ROTOR D'HELICOPTERE OU SIMILAIRE

Enregistré le 11/05/2009

Expiré le 01/06/2015

Numéro : FR0902273

Classes : A63H27/12 , B64C27/605 , B64U10/10 , B64U20/83 , B64U10/10 , B64U20/83

Déchu

BIOREACTEUR POUR CULTIVER DES CELLULES.

Enregistré le 23/06/2009

Expiré le 01/07/2024

Numéro : FR0954288

Classes : C12M23/16 , C12M23/34

Déchu

DISPOSITIF ET SYSTEME DE FILTRATION

Enregistré le 23/09/2009

Expiré le 30/09/2024

Numéro : FR0956568

Classes : C12M23/16 , C12M25/02 , C12M29/04 , C12M23/16 , C12M25/02 , C12M29/04 , C12M23/26

Déchu

PROCEDE D'INTERACTION, STIMULATEUR SENSORIEL ET SYSTEME D'INTERACTION ADAPTES A LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE

Enregistré le 23/11/2009

Expiré le 30/11/2021

Numéro : FR0905621

Classes : G09B21/003

Déchu

PROCEDE, PROGRAMME D'ORDINATEUR ET DISPOSITIF POUR L'ORIENTATION RELATIVE DE TERMINAUX MOBILES SANS FIL

Enregistré le 24/12/2009

Expiré le 19/02/2017

Numéro : FR0959597

Classes : G01S11/04 , G01S11/06

Dossier déchu définitivement

BOITE MULTI-REACTEURS POUR CULTURE CELLULAIRE DYNAMIQUE

Enregistré le 02/03/2010

Expiré le 12/02/2026

Numéro : FR1051480

Classes : C12M29/10 , C12M23/12 , C12M23/16 , C12M23/38

BOITE MULTI-REACTEURS POUR CULTURE CELLULAIRE DYNAMIQUE

Enregistré le 02/03/2010

Expiré le 12/02/2026

Numéro : FR1051482

Classes : C12M23/16 , C12M23/12 , C12M23/38 , C12M29/10

PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT DES TISSUS VEGETAUX POUR EN EXTRAIRE UNE SUBSTANCE VEGETALE, NOTAMMENT UN JUS.

Enregistré le 03/05/2010

Expire le 28/05/2027

Numéro : FR1053413

Classes : A23L2/68 , A23N1/006 , A23N1/02 , A23L5/30 , A23L2/04 , A23N1/02 , A23B70/50 , A47J19/06 , A23L2/68 , A23N1/006 , A23N1/02 , A23L5/30 , A23L2/04

PROCEDE D'EVALUATION TOXICOLOGIQUE, PROCEDE DE CRIBLAGE TOXICOLOGIQUE ET SYSTEME ASSOCIE

Enregistré le 12/05/2010

Expiré le 31/05/2024

Numéro : FR1053732

Classes : G01N33/5041 , G01N33/5088 , G01N33/5014 , G16C20/30 , G16C20/70 , G16C20/30 , G16C20/70 , G01N33/5041 , G01N33/5088 , G01N33/5014

Déchu

PANNEAU DE TRAITEMENT ACOUSTIQUE MULTICOUCHES

Enregistré le 19/05/2010

Expire le 18/05/2027

Numéro : FR1053881

Classes : B64D33/06 , F02K1/827 , G10K11/175 , F05D2250/32 , F05D2250/60 , F05D2250/283 , F05D2260/96 , G10K11/168 , F02C7/24 , F02K1/827 , G10K11/168 , B64D33/06 , G10K11/175 , F05D2250/60 , F05D2250/32 , F05D2250/283 , F05D2260/96 , F02C7/24

PROCEDE, PROGRAMME D'ORDINATEUR ET DISPOSITIF DE CONTOLE DE COMMUNICATION ENTRE UN TERMINAL MOBILE ET AU MOINS UN AUTRE TERMINAL SELON LEUR POSITION RELATIVE

Enregistré le 22/09/2010

Expiré le 30/09/2016

Numéro : FR1057607

Classes : H04W76/10

Déchu

PROCEDE D'EXTRACTION DE MOLECULES D'INTERET A PARTIR DE TOUT OU PARTIE D'UNE MATRICE VEGETALE

Enregistré le 19/11/2010

Expiré le 30/11/2017

Numéro : FR1059547

Classes : B01D11/0211 , A23L5/30 , A23L27/11 , A23L33/105 , A23N1/006 , A23N1/006 , C02F1/4608 , B01D11/0211 , A23L33/105 , A23L5/30 , A23L27/11

Déchu

DISPOSITIF DE MESURE DE LA SPASTICITE

Enregistré le 17/01/2011

Expiré le 31/01/2020

Numéro : FR1150361

Classes : A61B5/1071 , A61B5/11 , A61B5/6828 , A61B5/6829 , A61B5/702 , A61B5/389 , A61B5/11 , A61B5/1071 , A61B5/6829 , A61B5/702 , A61B5/6828 , A61B5/296 , A61B5/389 , A61B5/1107

Déchu

PROCEDE ET SYSTEME DE PRODUCTION DE MICROCAPSULES CALIBREES

Enregistré le 22/04/2011

Expiré le 02/05/2016

Numéro : FR1153526

Classes : B01J13/00 , B01J13/14 , G05D7/0694

Déchu

UTILISATION DE NANOTUBES DE CARBONE ET D'ARGILE MINERALE SYNTHETIQUE POUR LA PURIFICATION D'EAUX CONTAMINEES

Enregistré le 29/02/2012

Expiré le 28/02/2018

Numéro : FR1251874

Classes : C02F1/001 , C02F1/008 , C02F1/281 , C02F1/283 , C02F2101/203 , C02F2101/308 , C02F2303/04 , C02F2305/08 , B01J20/10 , B01J20/28007 , B01J20/3416 , B01J20/3475 , B01J2220/42 , B01J20/28057 , B01J20/205 , B01J20/12 , C02F1/288 , C02F1/283 , C02F2101/308 , C02F2305/08 , C02F2101/203 , C02F1/281 , C02F2303/04 , C02F1/001 , C02F1/008 , B01J20/10 , B01J20/3475 , B01J20/28057 , B01J20/205 , B01J20/28007 , B01J20/3416 , B01J20/12 , B01J2220/42 , C02F1/288 , C02F1/285 , C02F1/444 , C02F2101/20 , C02F2303/16 , C02F2303/18

Déchu

PROCEDE D'ELABORATION D'UN DISCRIMINATEUR MULTI CLASSE

Enregistré le 13/07/2012

Expiré le 23/06/2026

Numéro : FR1201998

Classes : G06F18/2411 , G06F18/2411

PROCEDE POUR GROUPER DES DOCUMENTS ELECTRONIQUES

Enregistré le 24/01/2013

Expiré le 24/02/2016

Numéro : FR1350639

Classes : G06F3/0486 , G06F3/04817 , G06F3/04883 , G06F2203/04808

Dossier déchu définitivement

METHODE D'EVALUATION IN VIVO DE L'ETAT PHYSIOPATHOLOGIQUE D'UN TISSU BIOLOGIQUE ET DISPOSITIF ASSOCIE

Enregistré le 04/12/2013

Expiré le 31/12/2020

Numéro : FR1362071

Classes : A61B5/0053 , A61B5/4523 , A61B5/4533 , A61B5/742 , A61B8/08 , A61B5/0053 , A61B5/4519 , A61B5/4523 , A61B5/4533 , A61B5/458 , A61B5/4585 , A61B5/4595 , A61B5/742 , A61B8/08

Déchu

INSTALLATION DE COUPLAGE D'UN BIOREACTEUR AVEC UN APPAREIL D'ANALYSE PHYSICO-CHIMIQUE OU DE COLLECTE D'ECHANTILLONS.

Enregistré le 06/12/2013

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR1362258

Classes : C12M29/04 , C12M29/10 , C12M41/12 , C12M41/32 , C12M41/34 , C12M43/00 , C12M29/04 , C12M29/10 , C12M41/12 , C12M41/32 , C12M41/34 , C12M43/00 , C12M23/16 , C12M33/04 , C12Q1/02

ENDOSCOPE 3D A DOUBLE GUIDE D'IMAGES POUR L'ACHEMINEMENT DE LUMIERE STRUCTUREE

Enregistré le 17/12/2013

Expiré le 31/12/2019

Numéro : FR1362746

Classes : A61B1/00165 , G02B23/2415 , G02B23/2469 , G02B23/26 , A61B1/00193 , A61B1/00194 , H04N13/20 , H04N13/00 , G02B6/04 , A61B1/00167 , A61B1/0017 , A61B1/0669 , A61B1/002 , A61B1/07 , A61B1/00165 , G02B23/2415 , G02B23/2469 , G02B23/26 , G02B30/25 , G02B30/60 , A61B1/00194 , H04N23/667 , A61B1/00193 , G02B6/06 , G02B6/3514 , G02B23/2423

Déchu

INHIBITEURS DE STAT5 ET UTILISATION DE CEUX-CI

Enregistré le 20/03/2014

Expiré le 31/03/2023

Numéro : FR1452345

Classes : C12N2310/16 , C12N2320/10 , C12N15/115 , A61P35/00 , A61P35/02 , C12N2310/16 , C12N2320/10 , G01N33/57595 , C12N15/115

Déchu

PROCEDE DE DETECTION DE RAILS SUR LESQUELS CIRCULE UN VEHICULE FERROVIAIRE

Enregistré le 08/04/2014

Expire le 20/04/2027

Numéro : FR1453124

Classes : B61L25/02 , G06V20/58 , G06V20/56 , B61L23/04 , B61L25/026 , G06V20/588

REDUCTION DE COMPOSES NITRES AROMATIQUES EN CONDITIONS SUBCRITIQUES

Enregistré le 15/09/2014

Expiré le 02/10/2017

Numéro : FR1458655

Classes : C07C209/36

Déchu

DISPOSITIF TRANSPORTABLE POUR LA MESURE DE PARAMETRES PHYSIQUES ASSOCIES A L'ARTICULATION DE LA CHEVILLE D'UN SUJET, ET BATI D'UN TEL DISPOSITIF

Enregistré le 01/10/2014

Expiré le 02/11/2020

Numéro : FR1459338

Classes : A61B5/4595 , A61B5/00 , A61B5/11 , A61B5/1121 , A61B5/45 , A61B5/4528 , A61B5/702

Déchu

PROCEDE DE PRODUCTION DE QUINOLEINE EN PHASE LIQUIDE

Enregistré le 11/12/2014

Expiré le 02/01/2019

Numéro : FR1402830

Classes : C07D215/04 , C07D215/18

Déchu

PROCEDE DE SYNTHESE DE COMPOSES INSATURES A PARTIR DE GLYCEROL

Enregistré le 18/12/2014

Expiré le 02/01/2019

Numéro : FR1462779

Classes : C07C45/52 , C07C29/38

Déchu

ROBOT AERIEN ET PROCEDE DE CATAPULTAGE D'UN ROBOT AERIEN

Enregistré le 06/02/2015

Expiré le 28/02/2018

Numéro : FR1550980

Classes : B64U50/19 , B64U10/14 , B64U50/31 , B64U20/30 , B64U30/21 , B64U20/50 , B64U30/24 , B64U20/50 , B64U50/31 , B64U50/19 , B64U10/14 , B64U20/30 , B64U30/21 , B64U30/24

Déchu

DISPOSITIF DE COMMUNICATION OPTIQUE EN ESPACE LIBRE

Enregistré le 30/03/2015

Expiré le 24/08/2020

Numéro : FR1552689

Classes : H04B10/1127 , H04B10/1127 , H04B10/1123 , H04B10/1143 , H04J14/0208 , H04J14/0216

Déchu

PIECE EN MATERIAU COMPOSITE COMPORTANT UN RAIDISSEUR EN T ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE PIECE

Enregistré le 12/05/2015

Expire le 27/05/2027

Numéro : FR1554242

Classes : B29C65/62 , B29C66/112 , B29C66/131 , B29C66/474 , B29C66/524 , B29C66/532 , B29C66/636 , B29C66/71 , B29C66/721 , B29C66/7212 , B29D99/0014 , B29L2031/3076 , B32B3/08 , B64C2001/0072 , Y02T50/40

PROCEDE DE DECORTICAGE DE GRAINES

Enregistré le 21/12/2015

Expiré le 31/12/2020

Numéro : FR1562969

Classes : A23K10/37 , A23K50/10 , B02B3/045 , C11B1/02 , C11B1/06 , Y02P60/87

Déchu

PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE RENFORCE

Enregistré le 16/02/2016

Expiré le 28/02/2023

Numéro : FR1651230

Classes : B29C70/025 , B29C70/465

Déchu

PROCEDE DE REALISATION D’UNE PROTHESE TRAPEZO-METACARPIENNE ET PROTHESE OBTENUE

Enregistré le 16/05/2017

Expiré le 24/08/2020

Numéro : FR1754288

Classes : A61F2/30942 , A61F2/4241 , A61F2/4261 , A61F2002/30948 , A61F2002/30952 , A61F2002/4258 , A61F2002/4276

Déchu

UTILISATION D'UN MELANGE D'ESTERS D'ACIDES GRAS A TITRE DE CIRE POUR BOUGIE SOLIDE

Enregistré le 29/08/2017

Expiré le 02/09/2024

Numéro : FR1757944

Classes : C10L11/04 , C11C5/002

Déchu

PROCEDE DE FABRICATION D'UN FANTOME DE L'ANEVRISME INTRACRANIEN

Enregistré le 29/11/2017

Expiré le 30/11/2018

Numéro : FR1761382

Classes : G16H50/50

Déchu

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