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Mise à jour RNE : le 05/06/2026 Mise à jour INSEE : le 04/06/2026

UNIVERSITE DU MANS

197 209 166 · Active
Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN, 72000 LE MANS
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création : 16/05/1965

Informations juridiques de UNIVERSITE DU MANS

SIREN : 197 209 166
SIRET (siège) : 197 209 166 00010
Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA : FR66197209166
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/05/1965)

Extrait INPI

Activité de UNIVERSITE DU MANS

Activité principale déclarée : Enseignement supérieur
Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Etablissements de l'entreprise UNIVERSITE DU MANS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    197 209 166 00010
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 01/03/1983
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Formations générales, spécialités pluridisciplinaires, sciences humaines et droit, enseignement, formation
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00234
    Adresse : BOULEVARD PYTHAGORE 72000 LE MANS
    Date de création : 01/09/2006
    Activité distincte : Formation continue d'adultes (85.59A)
    Enseigne : C U EDUCATION PERMANENTE
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00226
    Adresse : RUE ARISTOTE 72000 LE MANS
    Date de création : 01/12/1997
    Enseigne : ENS INGENIEURS DU MANS
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00200
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 19/01/1996
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : S U INFO ORIENTATION INSERTION PROFESSIONNELLE
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00218
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 19/01/1996
    Activité distincte : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (85.51Z)
    Enseigne : SU ACTIVITES PHYSIQUES
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00176
    Adresse : 52 RUE DOCTEURS CALMETTE ET GUERIN 53000 LAVAL
    Date de création : 01/03/1995
    Enseigne : IUT LAVAL
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00150
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 27/10/1993
    Enseigne : IUP GENIE ELECT INFORMATI INDUST
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00143
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 27/10/1993
    Enseigne : IUP INGENIERIE DU MANAGEMENT
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00135
    Adresse : 25 RUE DE LA MAILLARDERIE 53000 LAVAL
    Date de création : 12/01/1993
    Enseigne : ANTENNE UFR DROIT UNIV LE MANS
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00069
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : SC DE DOC BIBLIO UNIV
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00077
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Enseigne : SERVICE UNIVERSITAIRE DE SANTE ETUDIANTE
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00093
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 21/12/1983
    Enseigne : UFR SCIENCES ET TECHNIQUES
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00085
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 21/12/1983
    Enseigne : UFR LETTRES LANGUES SCIENCES HUMAINES
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00101
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 21/12/1983
    Enseigne : UFR DROIT SC ECO ET GESTION
  • Établissement secondaire

    En activité

    197 209 166 00119
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 21/12/1983
    Enseigne : INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    197 209 166 00192
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 19/01/1996
    Date de clôture : 01/09/2006
    Activité distincte : Formation des adultes et formation continue (80.4C)
    Enseigne : SU EDUCATION PERMANENTE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    197 209 166 00184
    Adresse : AVENUE OLIVIER MESSIAEN 72000 LE MANS
    Date de création : 13/01/1995
    Date de clôture : 01/12/1997
    Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)
    Enseigne : ENSIM ECOLE D'INGENIEURS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    197 209 166 00168
    Adresse : RUE CHRISTIAN D'ELVA 53000 LAVAL
    Date de création : 25/10/1993
    Date de clôture : 18/10/1996
    Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)
    Enseigne : IUT BIOLOGIE APPLIQUEE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    197 209 166 00127
    Adresse : RUE DE LA MAILLARDERIE 53000 LAVAL
    Date de création : 21/06/1993
    Date de clôture : 01/03/1995
    Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)
    Enseigne : IUT TECHNIQUE ET COMMERCIALISATION

Etablissements de l'entreprise UNIVERSITE DU MANS

Finances de UNIVERSITE DU MANS

Dirigeants et représentants de UNIVERSITE DU MANS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de UNIVERSITE DU MANS

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Documents juridiques de UNIVERSITE DU MANS

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Comptes annuels de UNIVERSITE DU MANS

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Conformité de UNIVERSITE DU MANS

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Alertes de UNIVERSITE DU MANS

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Procédures collectives de UNIVERSITE DU MANS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de UNIVERSITE DU MANS

  • Tribunal administratif de Nantes, 23/04/2026, 2310396
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req
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  • Tribunal administratif de Nantes, 03/03/2026, 2309888
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 04/02/2026, 2602041
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 04/02/2026, 2600891
    Début du contentieux : 01/12/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Nantes, 04/02/2026, 2600888
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 10/11/2025, 2508837
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 03/11/2025, 2511767
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 15/10/2025, 2514406
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rouen, 16/09/2025, 2504268
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 17/06/2025, 2502327
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Nantes
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  • Tribunal administratif de Nantes, 30/04/2025, 2214515
    Début du contentieux : 05/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 11/09/2024, 2110518
    Début du contentieux : 19/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Nantes, 04/09/2024, 2107479
    Début du contentieux : 22/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Nantes, 07/08/2024, 2411566
    Début du contentieux : 04/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nantes, 22/01/2024, 2319114
    Position : Défendeur
    Autres parties : Institut d'études judiciaires (IEJ) de l'université du Mans, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Nantes, 21/11/2023, 2005577
    Début du contentieux : 27/05/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Nantes, 21/11/2023, 2006537
    Début du contentieux : 26/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 04/04/2023, 2211482
    Début du contentieux : 11/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 04/04/2023, 2214070
    Début du contentieux : 22/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 04/04/2023, 2206005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 04/04/2023, 2202369
    Début du contentieux : 11/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 04/04/2023, 2207996
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 04/04/2023, 2114686
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 04/04/2023, 2201105
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 22/11/2022, 2214511
    Début du contentieux : 05/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 21/10/2022, 2211092
    Début du contentieux : 22/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 11/07/2022, 2008871
    Début du contentieux : 25/08/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nantes, 04/07/2022, 2111930
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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72000 LE MANS
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Téléphone : 0244022109
Adresse : avenue olivier messiaen 72085 LE MANS CEDEX 9

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Appels d'offres gagnés par UNIVERSITE DU MANS

  • Objet : Evaluation des programmes expérimentaux régionaux dans le cadre des pactes régionaux d’investissement dans les compétences (20 lots) - Etude quantitative du programme « Modulation des formations du BTP » de la région Bourgogne-France-Comté

    Montant : 156 931,00 € · Notifié le : 03/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION DE L'ANIMATION DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DES STATISTIQUES

    En savoir plus

  • Objet : Evaluation des programmes expérimentaux régionaux dans le cadre des pactes régionaux d’investissement dans les compétences (20 lots) - Etude quantitative du programme « Prépa Avenir en parcours intégré » de la région Pays de la Loire

    Montant : 153 980,00 € · Notifié le : 20/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION DE L'ANIMATION DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DES STATISTIQUES

    En savoir plus

Appels d'offres lancés par UNIVERSITE DU MANS

  • Objet : Détecteur de diffusion de lumière multiangles (MALS)

    Montant : 89 936,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WATERS

    En savoir plus

  • Objet : Maintenance des installations de climatisation - Site de Laval

    Montant : 4 754,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GARCZYNSKI TRAPLOIR (VINCI FACILITIES SARTHE)

    En savoir plus

  • Objet : Installation d’un groupe électrogène de secours pour le local serveur du bâtiment IAGS de l’Université du MANS - Bardages métalliques

    Montant : 7 327,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMCI (ATELIER DE METALLERIE CHAUDRONNERIE INDUSTRIEL)

    En savoir plus

  • Objet : Installation d’un groupe électrogène de secours pour le local serveur du bâtiment IAGS de l’Université du MANS - Groupe électrogène de secours

    Montant : 51 592,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 577151210

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  • Objet : Maintenance des installations de climatisation - Site du Mans

    Montant : 24 640,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GARCZYNSKI TRAPLOIR (VINCI FACILITIES SARTHE)

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  • Objet : Fournitures de bureau, consommables informatiques et papier et carton

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LYRECO FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : Contrôle et vérifications périodiques des installations techniques

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APAVE NORD-OUEST SAS

    En savoir plus

  • Objet : Gardiennage des locaux - Gardiennage - Site de Laval

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AS DEV

    En savoir plus

  • Objet : Gardiennage des locaux - Gardiennage - site du Mans

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SF SECURITY

    En savoir plus

  • Objet : Cabines de perception acoustique_ relance après infructuosité marché 2025_028 - Grande Cabine

    Montant : 31 480,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL ABSO

    En savoir plus

  • Objet : Cabines de perception acoustique_ relance après infructuosité marché 2025_028 - Moyenne cabine

    Montant : 18 520,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL PLANETE MEDICALE

    En savoir plus

  • Objet : Spectromètre de Résonance Magnétique Nucléaire de paillasse

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Chaîne laser femtoseconde amplifiée et accordable

    Montant : 249 550,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OPTOPRIM

    En savoir plus

  • Objet : Exploitation des installations de génie climatique

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 9 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES

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  • Objet : Création d’une salle expérimentale en OptoAcoustique contrôlée en température et humidité

    Montant : 99 950,00 € · Notifié le : 26/07/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

    En savoir plus

  • Objet : Mobilier - Mobilier de bureau

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANET'OFFICE

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  • Objet : Fourniture de matériels de ménage, produits d’entretien et d’hygiène - Gros équipements de nettoyage et d’hygiène

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLG

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture de matériels de ménage, produits d’entretien et d’hygiène - Gros équipements de nettoyage et d’hygiène

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KARCHER SAS (KARCHER)

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  • Objet : Fourniture de matériels de ménage, produits d’entretien et d’hygiène - Lot réservé aux entreprises adaptées : gants, sacs poubelle et éponges

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L'ENTREPRISE ADAPTEE

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  • Objet : Fourniture de matériels de ménage, produits d’entretien et d’hygiène - Consommables hygiène sanitaire (papiers savons)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLG

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  • Objet : Mobilier - Fauteuils de bureau et chaises visiteurs

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AUSIRIS

    En savoir plus

  • Objet : Mobilier - Mobilier de bureau

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MARCIREAU

    En savoir plus

  • Objet : Mobilier - Mobilier d’enseignement

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANET'OFFICE

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  • Objet : Mobilier - Mobilier d’enseignement

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DACTYL BURO AMENAGEMENT

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  • Objet : Fourniture de matériels de ménage, produits d’entretien et d’hygiène - Matériels et produits pour l’entretien courant

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLG

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  • Objet : Equipements audiovisuels et multimédias pour le nouveau bâtiment Acoustique - Amphitorium

    Montant : 38 515,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIGITALIS

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  • Objet : Assurances - Assistance rapatriement

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMBRELIA

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  • Objet : Assurances - Responsabilité administrative et professionnelle

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VERSPIEREN

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  • Objet : Assurances - Dommages aux biens et risques annexes

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STRADA ASSURANCES

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  • Objet : Maintenance des ascenseurs, monte-charges, portes et barrières automatiques - Maintenance préventive et curative des ascenseurs, monte-charges

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ABH

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  • Objet : Equipements audiovisuels et multimédias pour le nouveau bâtiment Acoustique - Salles de travaux dirigés (TD) et salles de réunion

    Montant : 22 261,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SA M T C A

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  • Objet : Equipements audiovisuels et multimédias pour le nouveau bâtiment Acoustique - Salle de dissémination

    Montant : 12 283,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VIDELIO

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  • Objet : Maintenance des ascenseurs, monte-charges, portes et barrières automatiques - Maintenance des portes automatiques et des barrières automatiques

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ABH

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  • Objet : Maintenance des systèmes de sécurité - Vérification et maintenance des systèmes de sécurité incendie

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIEMENS S.A.S (MY-SIEMENS)

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  • Objet : Maintenance des systèmes de sécurité - Vérification et maintenance des systèmes De contrôle d’accès et systèmes anti-intrusion

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIEMENS S.A.S (MY-SIEMENS)

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  • Objet : Maintenance des systèmes de sécurité - Vérification et maintenance des installations de désenfumage

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSISTANCE PROTECTION SECURITE SERVICES

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  • Objet : Analyseur de mousse et bulles

    Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 09/05/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECLIS INSTRUMENTS

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  • Objet : MICROSCOPE OPTIQUE EN CHAMP PROCHE A BALAYAGE (S-SNOM) ACQUISITION D’INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE POUR LES BESOINS DU CNRS ET DE L’AMUE, ET DES BENEFICIAIRES DE LEURS ACTIVITES DE CENTRALES D’ACHATS - Systèmes avancés d’imagerie en champ proche

    Montant : 276 800,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : 00001

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  • Objet : ACQUISITION D’INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE POUR LES BESOINS DU CNRS ET DE L’AMUE, ET DES BENEFICIAIRES DE LEURS ACTIVITES DE CENTRALES D’ACHATS - Systèmes lasers

    Montant : 184 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : OPTOPRIM

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  • Objet : Maintenance et entretien des toitures-terrasses de l’Université du Mans (campus du Mans et de Laval)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMAC

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  • Objet : FOURNITURE D’OUVRAGES IMPRIMES FRANÇAIS ET ETRANGERS et de BD - Ouvrages français et étrangers

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMALIVRE

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  • Objet : FOURNITURE D’OUVRAGES IMPRIMES FRANÇAIS ET ETRANGERS et de BD - Bandes déssinées

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAMUEL CHAUVEAU (LIBRAIRIE BULLE)

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  • Objet : Spectromètre de diffusion de la lumière

    Montant : 76 500,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Etanchéité Toiture SCD

    Montant : 83 000,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SBEO

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  • Objet : MAPA n°2024 31 Marteaux automatiques et systèmes d’acquisition - Marteaux automatiques

    Montant : 30 340,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POLYTEC FRANCE

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  • Objet : MAPA n°2024 31 Marteaux automatiques et systèmes d’acquisition - systèmes d’acquisition

    Montant : 23 780,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HEAD ACOUSTICS SARL

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité de la Halle Pierre Gaubin - Ascenseur

    Montant : 5 280,00 € · Notifié le : 27/07/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ERMHES

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  • Objet : Travaux de mise en accessibilité de la Halle Pierre Gaubin - Carrelage faïence

    Montant : 43 792,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : ANALYSEUR THERMIQUE ÉQUIPÉ D’UN PASSEUR D’ÉCHANTILLONS ET COUPLÉ À UN SPECTROMÈTRE INFRAROUGE

    Montant : 131 818,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : METTLER TOLEDO SAS

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  • Objet : Machine de découpe jet d’eau

    Montant : 20 228,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MECANUMERIC

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  • Objet : Trois tables optiques modulaires assemblées en U

    Montant : 50 088,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS

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  • Objet : Imageur raman

    Montant : 499 950,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCIENTEC

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  • Objet : Déménagement d’équipements scientifiques pour l’aéroacoustique

    Montant : 129 489,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATLANTIQUE DE LOGISTIQUE ET TRANSPORT

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  • Objet : Gardiennage - site de Laval

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 08/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CGS INTERVENTION 24H SUR 24

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  • Objet : Élimination des déchets: emballage, collecte et traitement - Déchets industriels spéciaux - produits chimique - Site De Laval

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 07/01/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE

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  • Objet : Élimination des déchets: emballage, collecte et traitement - Déchets industriels spéciaux - produits chimique - Site du Mans

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/01/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE

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  • Objet : Élimination des déchets: emballage, collecte et traitement - Déchets spécifiques des services techniques - Site du Mans

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 07/01/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE

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  • Objet : Accord-cadre pour la fourniture du gaz naturel

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 20/12/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE

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  • Objet : Élimination des déchets: emballage, collecte et traitement - Déchets biologiques - Site du Mans

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 18/12/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAINE COLLECTE VALORISATION

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  • Objet : Élimination des déchets: emballage, collecte et traitement - PEEEFV et DEEE - Site du Mans

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 18/12/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRIADE ELECTRONIQUE

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  • Objet : Élimination des déchets: emballage, collecte et traitement - Déchets industriels banals (DIB) - Site du Mans

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 18/12/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAINE COLLECTE VALORISATION

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  • Objet : Élimination des déchets: emballage, collecte et traitement - Déchets biologiques - Site de Laval

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 18/12/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAINE COLLECTE VALORISATION

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  • Objet : Élimination des déchets: emballage, collecte et traitement - PEEEFV et DEEE - Site de Laval

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 18/12/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRIADE ELECTRONIQUE

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  • Objet : Accord-cadre pour la fourniture du gaz naturel

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 17/12/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GAZ DE BORDEAUX

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  • Objet : Accord-cadre pour la fourniture du gaz naturel

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 17/12/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENI PLENITUDE FRANCE (ENI)

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  • Objet : Accord-cadre pour la fourniture du gaz naturel

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 17/12/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UEM

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  • Objet : Accord-cadre pour la fourniture du gaz naturel

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 14/12/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT ET DE VENTE D'ENERGIES

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  • Objet : Accord-cadre pour la fourniture du gaz naturel

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 14/12/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ANTARGAZ

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  • Objet : Accord-cadre pour la fourniture du gaz naturel

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 13/12/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 492 041 066 00027

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Labels et certificats de UNIVERSITE DU MANS

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Formations générales, spécialités pluridisciplinaires, sciences humaines et droit, enseignement, formation

Marques déposées par UNIVERSITE DU MANS

  • aim Analyse et Instrumentation du Mans
    Enregistrée le 10/04/2026
    Expire le 10/04/2036
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR5246880
    Demande publiée
  • MIXAP
    Enregistrée le 06/12/2024
    Expire le 06/12/2034
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR5103668
    Marque enregistrée
  • M Le Mans Université
    Enregistrée le 04/07/2024
    Expire le 04/07/2034
    Classes : 12 , 14 , 16 , 18 , 21 , 22 , 24 , 25 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR5067340
    Marque enregistrée
  • ECND Academy
    Enregistrée le 31/03/2022
    Expire le 31/03/2032
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4858204
    Marque enregistrée
  • 3DVIB
    Enregistrée le 20/02/2019
    Expire le 20/02/2029
    Classes : 07 , 09 , 42
    Numéro : FR4527041
    Marque enregistrée
  • Acoustic HUB
    Enregistrée le 27/09/2017
    Expire le 04/06/2026
    Classes : 42
    Numéro : FR4392973
    Demande totalement rejetée
  • ROBOTEACH
    Enregistrée le 09/02/1998
    Expire le 09/02/2008
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR98717802
    Marque expirée

Brevets déposés par UNIVERSITE DU MANS

  • REFLECTEUR SONORE ACTIF
    Enregistré le 04/12/2000
    Expiré le 17/12/2010
    Numéro : FR0015645
    Classes : G10K15/10
    Dossier déchu définitivement
  • BIO-REACTEUR POUR LE CONTROLE ET/OU LA CULTURE EN MILIEU LIQUIDE D'ORGANISMES VIVANTS
    Enregistré le 19/10/2001
    Expiré le 31/10/2012
    Numéro : FR0113518
    Classes : C12M31/08 , C12M21/02 , C12M41/06 , C12M41/36
    Déchu
  • CERAMIQUE A STRUCTURE PEROVSKITE, SON UTILISATION COMME ELECTRODE DE REFERENCE
    Enregistré le 29/08/2002
    Expiré le 25/08/2012
    Numéro : FR0210734
    Classes : C04B35/462 , C04B35/6261 , C04B35/62625 , C04B2235/3203 , C04B2235/3224 , C04B2235/3227 , C04B2235/3234 , C04B2235/5409 , C04B2235/5436 , C04B2235/5463 , C04B2235/604 , C04B2235/768 , C04B2235/786 , G01N27/301 , H01M4/8636 , H01M4/8896 , H01M4/9041 , Y02E60/50 , B01D71/0271 , B01D71/0271
    Dossier déchu définitivement
  • ELEMENTS GENETIQUES MOBILES APPARTENANT A LA FAMILLE MARINER CHEZ LES EUCARYOTES HYDROTHERMAUX
    Enregistré le 31/01/2003
    Expiré le 26/01/2007
    Numéro : FR0301129
    Classes : C12N15/90 , A61K31/7052 , C12N9/22
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE ACOUSTIQUE DE CARACTERISTIQUES PHYSIQUES DE MATERIAUX POROELASTIQUES
    Enregistré le 28/03/2003
    Expiré le 31/03/2014
    Numéro : FR0303913
    Classes : G01N29/11 , G01N29/223 , G01N29/348 , G01N2291/02827 , G01N2291/044 , G01N2291/045 , G01N2291/102 , G01N2291/103
    Déchu
  • REFRIGERATEUR THERMOACOUSTIQUE COMPACT
    Enregistré le 19/05/2003
    Expiré le 25/05/2013
    Numéro : FR0305982
    Classes : F25B9/14 , F25B9/145 , F25B23/00 , F25B2309/1402 , F25B2309/1404
    Rejeté
  • PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UN DISPOSITIF MEDICAL EXTERNE
    Enregistré le 12/05/2005
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR0551232
    Classes : A61F2/5046
    Déchu
  • CALORIMETRE PERMETTANT L'ETUDE D'UNE REACTION CHIMIQUE EN CONTINU
    Enregistré le 08/12/2005
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR0512474
    Classes : G01N25/482 , G01K17/006
    Déchu
  • STRUCTURE MAGNETIQUE POUR MOTEUR SANS FER DE HAUT-PARLEUR ELECTRODYNAMIQUE, MOTEURS ET HAUT-PARLEURS
    Enregistré le 18/09/2007
    Expiré le 30/09/2016
    Numéro : FR0757657
    Classes : H04R9/025 , H04R9/06 , H04R2209/022 , H04R9/025 , H04R2209/022 , H04R9/06
    Déchu
  • BANC DE MESURE ET METHODE POUR LA CARACTERISATION DU COMPORTEMENT MECANIQUE DE MATERIAUX
    Enregistré le 28/09/2007
    Expiré le 30/09/2010
    Numéro : FR0706818
    Classes : G01N3/38 , G01N2203/0016 , G01N2203/0658 , G01N2291/02827
    Déchu
  • DERIVES DU GOSSYPOL ET DE L'APOGOSSYPOL, LEURS PREPARATIONS ET LEURS APPLICATIONS
    Enregistré le 06/12/2007
    Expiré le 02/01/2017
    Numéro : FR0708518
    Classes : C07B2200/07 , C07C41/26 , C07C41/30 , C07C43/23 , C07C51/09 , C07C51/353 , C07C41/18 , A61P15/00 , A61P17/00 , A61P31/10 , A61P31/12 , A61P31/16 , A61P31/18 , A61P31/22 , A61P33/00 , A61P35/00 , A61P35/04 , C07C43/23 , C07C51/09 , C07C41/26 , C07C41/30 , C07C51/353 , C07B2200/07 , C07C41/18
    Déchu
  • CAPTEUR D'IMPEDANCE ACOUSTIQUE PREVU POUR MESURER L'IMPEDANCE ACOUSTIQUE D'ENTREE D'UN GUIDE D'ONDE
    Enregistré le 27/06/2008
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR0854310
    Classes : G01H15/00 , G01H15/00
    Déchu
  • COMPOSITIONS ANTISALISSURES PHOTORETICULABLES,FILMS OBTENUS A PARTIR DE CES COMPOSITIONS ET UTILISATIONS CORRESPONDANTES
    Enregistré le 14/10/2008
    Expiré le 31/10/2024
    Numéro : FR0805680
    Classes : C09D4/00 , A01N31/02 , A01N33/12 , A01N37/06 , A01N43/20 , C08F2/50 , C08K5/0025 , C08K5/06 , C08K5/07 , C08K5/11 , C09D123/22 , Y10T428/265
    Déchu
  • PROCEDE DE CARACTERISATION NON DESTRUCTIF ET SANS CONTACT D'UNE STRUCTURE MULTI-COUCHE SENSIBLEMENT SPHERIQUE ET DISPOSITIF ASSOCIE
    Enregistré le 24/12/2008
    Expiré le 18/12/2015
    Numéro : FR0859075
    Classes : G01N25/72 , G21C17/066 , Y02E30/30 , G01H9/00 , G01N21/1702 , G01N25/72 , G01N2021/1706 , G21C17/066
    Dossier déchu définitivement
  • EQUIPAGE MOBILE ET TRANSDUCTEUR ELECTRODYNAMIQUE POURVU D'UN TEL EQUIPAGE MOBILE.
    Enregistré le 02/02/2009
    Expiré le 28/02/2018
    Numéro : FR0950645
    Classes : H04R9/045 , H04R9/045
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSES ORGANOSILICIES
    Enregistré le 13/02/2009
    Expiré le 28/02/2013
    Numéro : FR0950951
    Classes : C07F7/122
    Rejeté
  • UTILISATION D'UN OXYDE COMPLEXE A BASE DE LITHIUM POUR LE STOCKAGE DU CO2
    Enregistré le 05/06/2009
    Expiré le 27/06/2014
    Numéro : FR0953723
    Classes : B01D53/62 , B01D53/82 , B01D2253/112 , B01D2257/504 , B01J20/041 , B01J20/06 , Y02C20/40
    Dossier déchu définitivement
  • MOTEUR MAGNETIQUE DE TRANSDUCTEUR ELECTRODYNAMIQUE
    Enregistré le 10/02/2010
    Expiré le 28/02/2023
    Numéro : FR1050925
    Classes : H04R9/025 , H04R9/06
    Déchu
  • CAPTEUR D'INTENSITE ACOUSTIQUE A GAZ IONISE.
    Enregistré le 06/04/2010
    Expiré le 25/04/2013
    Numéro : FR1001424
    Classes : G01L23/08
    Rejeté
  • MICROSCOPE A FORCE ATOMIQUE FONCTIONNANT EN MODE CIRCULAIRE, DISPOSITIF PERMETTANT SA MISE EN OEUVRE ET PROCEDE DE MESURE
    Enregistré le 07/05/2010
    Expiré le 31/05/2022
    Numéro : FR1053610
    Classes : G01Q60/26 , G01Q60/28 , B82Y35/00 , G01Q60/26 , G01Q60/28
    Déchu
  • PROCEDE DE SUBSTITUTION NUCLEOPHILE AROMATIQUE A PARTIR D'ACIDES DIFLUOROBENZOIQUES
    Enregistré le 11/06/2010
    Expiré le 19/06/2015
    Numéro : FR1054645
    Classes : C07C51/353 , C07C51/367 , C07D213/79
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF POUR LA MESURE D'UN FLUX THERMIQUE
    Enregistré le 06/07/2010
    Expiré le 31/07/2023
    Numéro : FR1055463
    Classes : G01J5/0225 , G01J5/046 , G01J5/12 , G01K1/16 , G01K17/006 , Y10T29/4998 , Y10T29/49002 , Y10T29/49117 , H10N10/01 , Y10T29/4998 , Y10T29/49002 , Y10T29/49117 , G01J5/0225 , G01J5/046 , G01J5/12 , G01K1/16 , G01K17/006 , H10N10/01 , G01K17/00
    Déchu
  • PANNEAU A STRUCTURE CELLULAIRE ADAPTE AUX PRESSIONS ACOUSTIQUES
    Enregistré le 30/11/2010
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR1004649
    Classes : G10K11/172
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MOTEUR MAGNETIQUE DE TRANSDUCTEUR ELECTRODYNAMIQUE
    Enregistré le 08/02/2011
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR1150993
    Classes : H02K41/0356 , H04R9/022 , H04R9/025 , H04R2209/022 , H04R2209/041 , H02K1/12 , H02K41/031 , H02K41/0356 , H04R9/022 , H04R9/025 , H04R2209/022 , H04R2209/041
    Déchu
  • SYSTEME D'IMAGERIE HOLOGRAPHIQUE AUTO-REFERENCE
    Enregistré le 30/10/2012
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR1260353
    Classes : G03H1/0443 , G03H1/0011 , G03H1/265 , G03H1/28 , G03H2001/005 , G03H2001/0447 , G03H2001/045 , G03H2001/0458 , G03H2001/266 , G03H2225/12 , G03H2225/32 , G03H2227/03
    Déchu
  • PANNEAU ACOUSTIQUE ABSORBANT
    Enregistré le 29/08/2013
    Expiré le 02/09/2024
    Numéro : FR1358261
    Classes : G10K11/172 , G10K11/172
    Déchu
  • SUPPORTS AMPLIFICATEURS DE CONTRASTE POUR L'OBSERVATION D'UN ECHANTILLON, LEUR PROCEDES DE FABRICATION ET LEURS UTILISATIONS
    Enregistré le 18/10/2013
    Expiré le 31/10/2022
    Numéro : FR1360192
    Classes : G01N33/54373 , G02B1/11 , G02B21/34 , G01N33/54373 , G02B1/11 , G02B5/003 , G02B21/06 , G02B21/34 , G02B27/0012
  • PROCEDE DE FABRICATION DE SUPPORTS AMPLIFICATEURS DE CONTRASTE
    Enregistré le 18/10/2013
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR1360198
    Classes : G02B1/02 , G02B1/11 , G02B5/003 , G02B27/0012 , G01N21/01 , G01N2201/068 , G02B1/02 , G02B1/11 , G02B5/003 , G02B27/0012 , G06F30/17
    Déchu
  • DISPOSITIF ET APPAREIL ELECTROCHIMIQUE ET PROCEDES METTANT EN ŒUVRE UN TEL APPAREIL
    Enregistré le 17/02/2014
    Expire le 27/02/2027
    Numéro : FR1451233
    Classes : C25D5/024 , C25D17/02 , C25D17/10 , C25D17/12 , C25D21/12 , C25D17/12 , C25D17/02 , C25D21/12 , C25D17/10 , C25D5/024 , B01L3/50 , B01L2300/0645 , B01L2300/0654 , B01L2300/168 , H01M4/06 , H01M4/366 , H01M2004/021
  • TRANSDUCTEUR ELECTROACOUSTIQUE, ENSEMBLE ET SYSTEME ASSOCIES
    Enregistré le 27/10/2014
    Expiré le 31/10/2022
    Numéro : FR1460325
    Classes : H04R9/18 , H04R17/10 , H04R19/005 , H04R19/04 , H04R21/00 , H04R23/008 , H04R7/04 , H04R9/18 , H04R17/10 , H04R19/005 , H04R19/02 , H04R19/04 , H04R21/00 , H04R23/008 , H04R2201/003
  • PROCEDE DE FABRICATION D’UN MOTIF METALLIQUE NANOSTRUCTURE ET MOTIF METALLIQUE
    Enregistré le 03/12/2014
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1461880
    Classes : B81C99/0085 , B81C2201/0101 , B81C2201/0102
    Déchu
  • PROCEDE DE DETERMINATION DE L'EPAISSEUR D'UNE COUCHE MINCE PAR INTERFEROMETRIE MULTI-LONGUEUR D'ONDE, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE ET SYSTEME CORRESPONDANTS
    Enregistré le 11/12/2014
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR1462287
    Classes : G01B11/0633
    Déchu
  • SYSTEME DE DETERMINATION D'UNE PUISSANCE PRODUITE PAR UN RAMEUR ET METHODE ASSOCIEE
    Enregistré le 29/10/2015
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR1502287
    Classes : A63B24/0062 , A63B69/06 , A63B2069/064 , A63B2220/10 , A63B2220/20 , A63B2220/40 , A63B2220/44 , A63B2220/51 , A63B2220/80 , A63B2225/60 , A63B24/0062 , A63B69/06 , A63B2069/064 , A63B2220/10 , A63B2220/20 , A63B2220/40 , A63B2220/44 , A63B2220/51 , A63B2220/80 , A63B2225/60
    Déchu
  • SUPPORTS AMPLIFICATEURS DE CONTRASTE UTILISANT UN MATERIAU BIDIMENSIONNEL
    Enregistré le 17/12/2015
    Expiré le 28/12/2021
    Numéro : FR1562668
    Classes : G02B1/11 , G01N33/54373 , G01N21/01 , G01N33/54373 , G02B1/11 , G01N21/01 , G01N21/554 , G01N21/6428 , G01N21/658 , G01N33/54366
    Rejeté
  • PROCEDE ET APPAREIL DE POSITIONNEMENT D'UN MICRO- OU NANO-OBJET SOUS CONTROLE VISUEL
    Enregistré le 13/04/2016
    Expiré le 02/05/2023
    Numéro : FR1653247
    Classes : G01Q60/60 , G02B21/32 , G01Q30/025 , H10P10/128 , G01Q60/60 , G02B21/32 , H10P10/128 , G01Q30/025
    Déchu
  • MATERIAU POUR LE DOPAGE OPTIQUE DE SUBSTRAT POLYMERE
    Enregistré le 02/08/2017
    Expiré le 01/09/2025
    Numéro : FR1757399
    Classes : C08K5/353 , C08K5/0041 , C09D5/22 , C09D123/0853 , C08J5/18 , C09D133/00 , A01G9/1438 , C09K11/06 , C09K11/025 , C08J2323/08 , C08J2433/12 , C09K11/06 , C09K11/02
    Déchu
  • DISPOSITIF A INDUCTION POUR ETABLIR UN GRADIENT THERMIQUE AU SEIN D'UN MATERIAU
    Enregistré le 22/01/2018
    Expiré le 30/01/2020
    Numéro : FR1850461
    Classes : G01N25/00 , G21C17/06 , H05B6/06
    Rejeté
  • procédé d’obtention d’une solution aqueuse enrichie en pigment bleu
    Enregistré le 04/12/2018
    Expiré le 24/12/2025
    Numéro : FR1872316
    Classes : C12N1/12 , C09B67/0096 , C09B67/0083 , C09B61/00 , C12P1/00 , C12R2001/89 , C12N1/125
  • DISPOSITIF DE REPRODUCTION DE SIGNAUX SONORES À DISTORSIONS RÉDUITES
    Enregistré le 24/04/2019
    Expire le 22/04/2027
    Numéro : FR1904301
    Classes : H04R3/12 , H04R2217/03 , H04R2499/13
  • Dispositif de captation sonore à réseau de microphones perfectionné
    Enregistré le 24/06/2019
    Expiré le 15/05/2026
    Numéro : FR1906840
    Classes : H04R1/403 , H04R3/005 , H04R2201/401 , H04S2400/15 , H04S2420/11 , H04S7/30 , H04R1/406 , H04R3/005 , H04R2201/401 , H04S3/02 , H04S2400/01 , H04S2400/15 , H04S2420/11
  • Méthode d'identification rapide de microorganismes par analyse de matrices excitation-émission
    Enregistré le 29/11/2019
    Expire le 18/11/2026
    Numéro : FR1913480
    Classes : G01N21/6486 , G01N2021/6419 , G01N2021/6421 , Y02A90/10 , G01N21/6486 , G01N2021/6419 , G01N2021/6421
  • Pastille résonante et cellule de traitement acoustique dotée d’une telle pastille
    Enregistré le 29/11/2019
    Expire le 18/11/2026
    Numéro : FR1913517
    Classes : G10K11/161 , G10K11/172 , F02C7/045 , F02K1/827 , F02K1/64 , F05D2260/96 , Y02T50/60 , F02K1/827 , G10K11/161 , G10K11/172
  • Emballage biopréservant
    Enregistré le 06/05/2020
    Expiré le 31/05/2024
    Numéro : FR2004491
    Classes : B65D81/28 , A23B4/22 , A23L17/65 , C12N1/20 , A23V2400/179 , A23V2400/21 , A23B2/783
    Déchu
  • Procédé de calcul des filtres numériques de source sonores pour générer des zones d’écoute différenciées dans un espace confiné tel qu’un habitable de véhicule
    Enregistré le 26/05/2020
    Expire le 21/04/2027
    Numéro : FR2005563
    Classes : G10K11/17857 , G10K2210/3012 , G10K2210/3028 , G10K2210/3221 , G10K2210/504 , G10K11/17873 , G10K2210/3019 , G10K2210/108 , H04S7/301 , G10K2210/3055 , G10K2210/12 , G10K2210/111 , H04R2499/13 , H04R1/403 , H04R2203/12
  • PROCEDE DE TRAITEMENT CHIMIQUE AUTOMATISE D’UN SUBSTRAT SOLIDE PAR UNE LIGNE DE FLUORATION
    Enregistré le 04/06/2020
    Expiré le 10/12/2022
    Numéro : FR2005868
    Classes : B01J8/0221 , B01J19/0006 , B01J19/004
    Rejeté
  • DISPOSITIF DE CONTRÔLE POUR FABRICATION D’UNE PIECE AVEC AJOUT DE MATIERE
    Enregistré le 20/07/2020
    Expiré le 31/07/2025
    Numéro : FR2007572
    Classes : G01B9/02047 , B33Y50/02 , B29C64/153 , B29C64/393 , B33Y10/00 , B29C64/268 , B33Y30/00 , B22F12/90 , B22F10/20 , B22F2999/00 , B22F10/85 , Y02P10/25 , B33Y30/00 , B33Y50/02 , B22F10/85 , B22F12/90 , B22F10/28
    Déchu
  • Procédé et dispositif d’atténuation des vagues
    Enregistré le 07/08/2020
    Expire le 16/12/2026
    Numéro : FR2008367
    Classes : E02B3/062 , Y02A10/11 , E02B3/062
  • Procédé restitution sonore permettant de générer des zones d’écoute différenciées dans un espace clos tel qu’un habitable de véhicule
    Enregistré le 23/12/2020
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR2014082
    Classes : H04R1/44 , H04R5/027 , H04R5/023 , H04R2499/13 , H04S7/301 , G10K11/17857 , H04R1/403 , H04R1/406 , G10K11/17879 , G10K11/17854
  • Ensemble aimant de moteur de haut-parleur électrodynamique, moteur de haut-parleur électrodynamique le comprenant, et haut-parleur électrodynamique associé
    Enregistré le 03/02/2022
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR2200947
    Classes : H04R9/022 , H04R2209/022 , H04R7/16 , H04R9/025
  • Dispositif de traitement acoustique d’une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé.
    Enregistré le 12/04/2022
    Expiré le 24/02/2026
    Numéro : FR2203384
    Classes : F24F13/24 , F24F2013/245 , F24F13/02

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