ENS ECOLE NORMALE SUPERIEURE : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

ENS ECOLE NORMALE SUPERIEURE

Adresse :	45 RUE D'ULM, 75005 PARIS
Activité :	Enseignement supérieur
Effectif :	Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création :	01/08/1965

Adresse :

45 RUE D'ULM, 75005 PARIS

Activité :

Enseignement supérieur

Effectif :

Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)

Création :

01/08/1965

SIREN :	197 534 597
SIRET (siège) :	197 534 597 00012
Forme juridique :	Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA :	FR54197534597
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

SIREN :

197 534 597

SIRET (siège) :

197 534 597 00012

Forme juridique :

Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de TVA :

FR54197534597

Inscription au RCS :

Non inscrit

Inscription au RNE :

Non inscrit

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Code NAF ou APE :

85.42Z (Enseignement supérieur)

Domaine d’activité :

Enseignement

Convention collective :

Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	45 RUE D'ULM 75005 PARIS

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45 RUE D'ULM
75005 PARIS

Email :	[email protected]
Téléphone :	0144323000
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[email protected]

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0144323000

Adresse :

45 rue d'Ulm 75005 PARIS

Objet : Conception, fabrication, livraison, installation et mise en service d’une cellule transparente aux rayons X pour l’étude des propriétés acoustiques et géomécaniques de roches poreuses saturées en mélange CO?/eau

Montant : 41 710,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : IRIAN MECATRONICS
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Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du laboratoire de RMN du Département de Chimie de l’Ecole normale supérieure - PSL.

Montant : 48 710,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CHARLOTTE ELKAIM (ECOSYSTEME)
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Objet : Acquisition et livraison de deux capteurs océanographiques

Montant : 52 200,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : HYDROPTIC
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Objet : RENOVATION DE L’AMPHITHEATRE EVARISTE GALOIS

Montant : 67 020,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BARTOLO
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Objet : Prestations de services traiteurs pour l’École normale supérieure - PSL. - Multi-prestations – Séminaire / colloque

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LES CROISSANTS VOLANTS (LCV TRAITEUR)
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Objet : Prestations de services traiteurs pour l’École normale supérieure - PSL. - Buffet&Cocktail

Montant : 640 000,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LA TABLE DE CANA
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Objet : Prestations de services traiteurs pour l’École normale supérieure - PSL. - Plateaux repas et Snacking

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GDTB
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Objet : Prestations de services traiteurs pour l’École normale supérieure - PSL. - Multi-prestations – Séminaire / colloque

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : WITH DEVELOPMENT (MR MATIN)
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Objet : Prestations de services traiteurs pour l’École normale supérieure - PSL. - Buffet&Cocktail

Montant : 640 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LE PETIT GOURMET TRAITEUR
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Objet : Prestations de services traiteurs pour l’École normale supérieure - PSL. - Plateaux repas et Snacking

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LA TABLE DE CANA
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Objet : Prestations de services traiteurs pour l’École normale supérieure - PSL. - Plateaux repas et Snacking

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LES CROISSANTS VOLANTS (LCV TRAITEUR)
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Objet : Prestations de services traiteurs pour l’École normale supérieure - PSL. - Buffet&Cocktail

Montant : 640 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LES CROISSANTS VOLANTS (LCV TRAITEUR)
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Objet : Fourniture, livraison, installation de sondes cryogéniques optimisées et d’un système de refroidissement et de contrôle pour les sondes refroidies à l’hélium pour un spectromètre 900 MHz et maintenance préventive.

Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BRUKER FRANCE
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Objet : Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies - Monographies de sciences publiées en France et à l’étranger

Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AMALIVRE
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Objet : Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies - Suites et collections de sciences humaines et sociales publiées à l’étranger

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 33044
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Objet : Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies - Monographies sciences humaines et sociales publiées en France, au format papier, commandées isolément

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AMALIVRE
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Objet : Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies - Monographies sciences humaines et sociales publiées à l’étranger, au format papier, commandées isolément

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AMALIVRE
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Objet : Fourniture de documentation Française et Étrangère-Monographies - Suites et collections de sciences humaines et sociales publiées en France

Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AMALIVRE
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Objet : Maintenance des matériels et équipements de restauration de l’Ecole Normale Supérieure - PSL - Lot 2 - Maintenance des matériels et équipements "Cuisson, préparation, distribution et tous équipements techniques"

Montant : 1 560,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HENCO
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Objet : Maintenance des matériels et équipements de restauration de l’Ecole Normale Supérieure - PSL - Lot 3 - Maintenance des matériels et équipements "de laverie (vaisselle et plonge-batterie) et leurs environnements"

Montant : 580,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HENCO
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Objet : Maintenance des matériels et équipements de restauration de l’Ecole Normale Supérieure - PSL - Lot 1 - Maintenance des matériels et équipements "Froid déporté & intégré"

Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HENCO
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Objet : Mise à jour d’un AODscope Dual Channel

Montant : 105 369,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : KARTHALA SYSTEM
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Objet : Réparation de l’aimant 800/89 BR075.080.413 US² du spectromètre AVANCE NEO 800 MHz de l’ENS-PSL

Montant : 480 621,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 8 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : BRUKER FRANCE
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Objet : Prestations de nettoyage des locaux, des vitreries des sites de L’école normale supérieure - PSL (ENS-PSL) - Lot 2 : Nettoyage des vitres du campus Panthéon, campus Jourdan et site Montrouge.

Montant : 35 469,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PLUS MANAGEMENT (PULITA MANAGEMENT)
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Objet : Réaménagement des bureaux du service de la bibliothèque du 1er étage de l’ENS-PSL - Aménagement

Montant : 129 785,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE CRIVELLI
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Objet : Réaménagement des bureaux du service de la bibliothèque du 1er étage de l’ENS-PSL - Electricité / CVC

Montant : 54 461,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE D EXPLOITATION ELECTRIQUE DUBELLY GILLES (SEEDG)
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Objet : Prestations de développement d’un ensemble logiciel déployable offrant une interface web et prestations connexes.

Montant : 133 880,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATOL CONSEILS ET DEVELOPPEMENTS
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Objet : Prestation d’accueil d’hôte(sses) pour l’École normale supérieure - PSL

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCIETE GESTION D'ACCUEIL (SGA)
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Objet : Remplacement de deux ascenseurs en duplex

Montant : 273 000,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MANEI LIFT
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Objet : Prestations de reliure de périodiques et monographies pour l’École normale supérieure – PSL. - Reliure artisanale de monographies et de périodiques

Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SYNERCOOP
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Objet : Prestations de reliure de périodiques et monographies pour l’École normale supérieure – PSL. - Reliure mécanisée de monographies

Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATELIER SAINT LUC
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Objet : Prestations de reliure de périodiques et monographies pour l’École normale supérieure – PSL. - Reliure mécanisée de périodiques (muette)

Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INVELAC (RELIURE DEVEL)
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Objet : Travaux de création et de restructuration de deux laboratoires de recherche pour l’IBENS situé au 46 rue d’Ulm (Relance des lots 2,4,6,7 et 8déclarés sans suite lors de la consultation 2024-008 ) - Fluides

Montant : 55 439,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE AURION ET COMPAGNIE
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Objet : Travaux de création et de restructuration de deux laboratoires de recherche pour l’IBENS situé au 46 rue d’Ulm (Relance des lots 2,4,6,7 et 8déclarés sans suite lors de la consultation 2024-008 ) - Menuiseries intérieures et mobiliers de bureaux

Montant : 65 291,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MENUISERIE EBENISTERIE REPARATION INSTAL
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Objet : Travaux de création et de restructuration de deux laboratoires de recherche pour l’IBENS situé au 46 rue d’Ulm (Relance des lots 2,4,6,7 et 8déclarés sans suite lors de la consultation 2024-008 ) - Lot n°2 : Panneaux de salle propre

Montant : 50 500,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETS DUFFAY
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Objet : Travaux de création et de restructuration de deux laboratoires de recherche pour l’IBENS situé au 46 rue d’Ulm (Relance des lots 2,4,6,7 et 8déclarés sans suite lors de la consultation 2024-008 ) - Électricité courant fort/courant faible

Montant : 98 011,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TRAVAUX BATIMENTS ELECTRICITE SECURITE (TBES)
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Objet : Travaux de création et de restructuration de deux laboratoires de recherche pour l’IBENS situé au 46 rue d’Ulm (Relance des lots 2,4,6,7 et 8déclarés sans suite lors de la consultation 2024-008 ) - Heating, ventilation and air-conditioning (HVAC)

Montant : 306 587,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE AURION ET COMPAGNIE
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Objet : La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement du restaurant universitaire et de la cafétéria de l’École normale supérieure - Établissement Public d’Enseignement supérieur situé dans

Montant : 3 250,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCOPA VIANDES
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Objet : Relance des lots infructueux des prestations de fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l’Ecole normale supérieure – PSL. - Produits surgelés

Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : Relance des lots infructueux des prestations de fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l’Ecole normale supérieure – PSL. - Plats traiteurs et charcuteries

Montant : 5 100,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : Travaux d’extension et de réaménagement d’une salle propre ISO7 au département de Physique de l’Ecole Normale Supérieure-PSL. - Lot n°2 : Traitement d’air

Montant : 239 340,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TECHNICONTROL
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Objet : Le projet regroupe, au sein de cette opération, la restructuration de plusieurs laboratoires de recherche dont une partie devenant un laboratoire de type L2 : • La restructuration du laboratoire de recherche de l’équipe LENA POPA pour une surface d’environ 111m² ; • La restructuration du laboratoire de recherche de l’équipe CHARRIER pour une surface d’environ 50m² avec création d’un laboratoire de recherche de type L2. - Cloisons sèches-Plateries-Plafonds suspendus

Montant : 31 499,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : RST BTP
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Objet : Le projet regroupe, au sein de cette opération, la restructuration de plusieurs laboratoires de recherche dont une partie devenant un laboratoire de type L2 : • La restructuration du laboratoire de recherche de l’équipe LENA POPA pour une surface d’environ 111m² ; • La restructuration du laboratoire de recherche de l’équipe CHARRIER pour une surface d’environ 50m² avec création d’un laboratoire de recherche de type L2. - Peintures-Revêtements de sols souples et coulés

Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL HAYET
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Objet : Le projet regroupe, au sein de cette opération, la restructuration de plusieurs laboratoires de recherche dont une partie devenant un laboratoire de type L2 : • La restructuration du laboratoire de recherche de l’équipe LENA POPA pour une surface d’environ 111m² ; • La restructuration du laboratoire de recherche de l’équipe CHARRIER pour une surface d’environ 50m² avec création d’un laboratoire de recherche de type L2. - Mobiliers de laboratoires – paillasses / étagères et bras d’aspiration orientable articulé (BOA)

Montant : 20 268,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DELAGRAVE (EMSM EQUIPEMENT LABO)
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Objet : Maintenance préventive et corrective de systèmes de sécurité incendie, des moyens d’extinction, des équipements de désenfumage - Lot 2 : Maintenance des moyens d’extinction

Montant : 459 970,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INCENDIE PROTECTION SECURITE
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Objet : Prestations de nettoyage des locaux, des vitreries des sites de L’école normale supérieure - PSL (ENS-PSL)

Montant : 3 120 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EURO DEFENSE SERVICE (GROUPE LA BRENNE)
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Objet : Prestations de nettoyage des locaux, des vitreries des sites de L’école normale supérieure - PSL (ENS-PSL)

Montant : 2 080 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PLUS MANAGEMENT (PULITA MANAGEMENT)
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Objet : Maintenance préventive et corrective de systèmes de sécurité incendie, des moyens d’extinction, des équipements de désenfumage - Lot 3 : Maintenance des équipements de désenfumage

Montant : 857 702,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INEO INDUSTRIE ET SERVICES IDF (EQUANS)
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Objet : Maintenance préventive et corrective de systèmes de sécurité incendie, des moyens d’extinction, des équipements de désenfumage - Lot 1 : Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie

Montant : 1 121 898,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INEO INDUSTRIE ET SERVICES IDF (EQUANS)
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Objet : Prestation de service relative à l’acquisition et traitement de la géophysique galvanique sur le site archéologique d’Ulpiana, Kosovo pour le Laboratoire « AOROC » Archéologie et philologie d’Orient et d’Occident de l’École normale supérieure-PSL.

Montant : 59 550,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GEOCARTA
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Objet : Prestations de sécurité - sûreté - accueil de l’Ecole normale supérieure – PSL

Montant : 7 668 026,00 € · Notifié le : 18/08/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VIGI-SECURITE VIP (VIGI SECURITE VIP)
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Objet : Acquisition, livraison d’un spectromètre RMN de paillasse (benchtop NMR spectrometer) pour le Département de Chimie de l’Ecole normale supérieure – PSL

Montant : 78 870,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 50706174000001
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Objet : Prestations de mise à disposition de personnel intérimaire pour l’École normale supérieure à Paris 5ème.

Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SYNERGIE
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Objet : Travaux et prestations à fournir pour la rénovation du PC Sécurité de l’Ecole Normale Supérieure, situé à l’entrée du 45 rue d’Ulm, Paris 5ème. - Démolition/Installation de chantier/Gros-oeuvres/Faux plafonds

Montant : 34 372,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COPROM
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Objet : Fourniture et livraison d’un aimant à très haut champ et ouverture standard pour la RMN à 800MHz ou à 900 MHZ et la relaxométrie pour le Département de Chimie de l’Ecole normale supérieure

Montant : 3 696 000,00 € · Notifié le : 17/03/2022 · Durée : 6 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BRUKER FRANCE
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COMPOSITION POUR LE TRANSPORT INTRACELLULAIRE DE MACROMOLECULES OU PARTICULES BIOLOGIQUES

Enregistré le 07/01/2003

Expiré le 01/02/2021

Numéro : FR0300093

Classes : A61K9/0019 , A61K47/42 , A61K48/00 , A61K9/0019 , A61K47/42 , A61K48/00

Déchu

PEPTIDES MODULATEURS DE L'ACTIVITE DU FACTEUR DE TRANSCRIPTION ENGRAILED

Enregistré le 20/05/2003

Expiré le 02/06/2008

Numéro : FR0306023

Classes : A61K38/00 , C07K7/08 , C07K19/00 , C07K2319/00 , A61P25/00 , A61P25/16 , A61P25/30 , A61P43/00 , C07K7/08 , A61K38/00 , C07K19/00 , C07K2319/00

Déchu

DISPOSITIF ET PROCEDE ELECTROCHIMIQUES DE MESURE DE L'ETAT REDOX DE LA PEAU

Enregistré le 26/12/2005

Expiré le 31/12/2013

Numéro : FR0513339

Classes : A61B5/442 , A61B2562/0215 , A61B5/442 , A61B2562/0215

Déchu

GENERATION ET UTILISATION D'UNE CLE BIOMETRIQUE

Enregistré le 21/12/2007

Expiré le 02/01/2024

Numéro : FR0760311

Classes : G06F21/32 , H04L9/0866 , H04L9/3255 , G06V40/10 , G06F21/32 , H04L9/3255 , H04L9/0866 , G06V40/10

Déchu

UTILISATION D'UNE HOMOPROTEINE DE LA FAMILLE BICOID POUR LE TRAITEMENT DU GLAUCOME.

Enregistré le 09/01/2008

Expiré le 31/01/2018

Numéro : FR0800110

Classes : A61K38/17 , A61P25/00 , A61P27/02 , A61P27/06 , A61F2/14 , A61K9/0048 , A61K9/0051 , A61K35/30 , A61K38/00 , A61K38/17 , A61K38/1709 , A61K2300/00 , A61L27/383 , A61L27/54 , A61L2300/64 , A61P25/28 , A61P27/02 , C07K14/00 , C07K14/47 , C07K14/4702 , C07K2319/33 , C12N5/0618 , C12N5/0619 , C12N5/062 , C12N5/0621 , C12N15/63 , C12N15/85 , C12N15/907 , C12N2500/32 , C12N2501/40 , C12N2501/60 , C12N2502/085 , C12N2533/50 , C12N2830/85 , G01N33/5014 , G01N33/5058 , G01N33/56966 , G01N33/6896 , G01N2333/46 , G01N2800/168 , Y02A90/10

Déchu

POLYPEPTIDES D'ADRESSAGE SPECIFIQUE A DES CELLULES-CIBLES D'OTX2

Enregistré le 19/01/2009

Expire le 30/01/2027

Numéro : FR0900217

Classes : C07K14/4702 , A61K47/62 , A61K38/1709 , A61K38/465 , C12N9/16 , C12Y301/03001 , A61P25/00 , A61P25/18 , A61P25/22 , A61P27/02 , C07K14/4702 , A61K47/62 , A61L27/383 , A61L2300/64 , C12N5/0621 , C12N15/85 , C12N5/0619 , C12N5/0618 , A61P27/02 , A61P25/28 , C12N2501/50 , C12N2830/008 , C12Q1/6881 , A61P25/00 , A61L27/3604 , A61P43/00 , C12N15/907 , C12N5/16 , C12N2501/40 , C12N5/0602 , A61L2300/252 , C12N2502/085 , C12N2506/08 , C12N2501/58 , C07K2319/00 , G01N33/5005 , A61K35/30 , G01N2500/10 , G01N33/5044 , G01N2800/164 , G01N33/5058 , G01N2800/168 , C07K2319/03 , A61K9/0048 , A61K35/12 , G01N33/57595 , A61K38/1709 , A61K38/465 , C07K14/47 , C07K2319/33 , C12N9/16 , C12Y301/03001

DISPOSITIF D'HOLOGRAPHIE

Enregistré le 19/06/2009

Expire le 26/06/2026

Numéro : FR0954166

Classes : G03H1/0443 , G03H1/0005 , G03H1/0866 , G03H2001/0456 , G03H2001/0463 , G03H2001/0883 , G03H2210/62

DISPOSITIF DE DEPLACEMENT MICROMETRIQUE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE

Enregistré le 30/07/2009

Expiré le 31/07/2013

Numéro : FR0903752

Classes : H10N30/88 , H10N30/2042

Déchu

PROCEDE DE STABILISATION DE LA LONGUEUR D'UNE CAVITE OPTIQUE

Enregistré le 23/09/2009

Expiré le 30/09/2013

Numéro : FR0904537

Classes : G01J3/26 , G02B26/001 , G01J3/26 , G02B26/001

Déchu

DISPOSITIF D'HOLOGRAPHIE

Enregistré le 23/07/2010

Expiré le 27/01/2013

Numéro : FR1056080

Classes : G03H1/0866 , G03H1/0005 , G03H1/0443 , G03H2001/005 , G03H2001/0456 , G03H2001/0463 , G03H2001/0883 , G03H2210/62

Dossier déchu définitivement

CONVERTISSEUR OPTIQUE DE LONGUEUR D'ONDE

Enregistré le 30/09/2010

Expiré le 30/09/2013

Numéro : FR1003880

Classes : G02F1/3534 , B82Y20/00 , G02F1/3515 , G02F1/3556 , G02F2203/13 , H01S1/02 , H01S5/0604 , H01S5/0608 , H01S5/0611 , H01S5/3402 , H01S5/5054 , H01S2302/02

Déchu

SYSTEME MICROFLUIDIQUE POUR CONTROLER UN PROFIL DE CONCENTRATION DE MOLECULES SUSCEPTIBLES DE STIMULER UNE CIBLE

Enregistré le 04/03/2011

Expiré le 03/04/2018

Numéro : FR1100660

Classes : B01L3/502753 , B01L2300/0681 , C12M23/16 , B01J2219/00639 , B01L2300/0848 , B01L2300/0627 , B01L3/502715 , B01L2200/0647 , B01L2300/0851 , B01L3/502761 , B01L2200/0652 , B01L3/5027 , B01L2300/087 , B01L2200/027 , B01J2219/00639 , B01L2300/0816 , B01L2300/163 , B01L3/502753 , B01L2300/0681 , C12M23/16 , G01N33/5008

Déchu

SYSTEME MICROFLUIDIQUE POUR CONTROLER UNE CARTE DE CONCENTRATION DE MOLECULES SUSCEPTIBLES DE STIMULER UNE CIBLE

Enregistré le 22/04/2011

Expiré le 02/05/2018

Numéro : FR1153496

Classes : B01J2219/00639 , B01L3/502761 , B01L2300/0627 , B01L2300/0681 , B01L2300/0816 , B01L2300/0851 , B01L2300/087 , B01L2300/163 , C12M23/16 , B01L3/00 , C12M3/06 , G01N33/50 , G01N35/08 , B01L3/502761 , C12M23/16 , G01N33/5008 , B01J2219/00639 , B01L3/5027 , B01L3/502715 , B01L3/502753 , B01L3/502761 , B01L2200/027 , B01L2200/0647 , B01L2200/0652 , B01L2300/0627 , B01L2300/0681 , B01L2300/0816 , B01L2300/0848 , B01L2300/0851 , B01L2300/087 , B01L2300/163 , C12M23/16 , G01N33/5008

Déchu

PARTICULES DE TYPE CŒUR-ECORCE A BASE DE POLYDOPAMINE ET D'HUILE VEGETALE

Enregistré le 01/03/2013

Expiré le 03/04/2018

Numéro : FR1351853

Classes : A61K8/11 , A61K8/72 , A61K8/922 , A61K9/5031 , A61K9/5089 , A61K9/5146 , A61K9/5192 , A61K31/137 , A61K2800/10 , A61Q19/00 , B01J13/18 , B01J13/22

Déchu

PROCEDE DE DETECTION D'UNE ESPECE FLUORESCENTE REVERSIBLEMENT PHOTOCONVERTIBLE

Enregistré le 21/11/2013

Expiré le 02/12/2019

Numéro : FR1361476

Classes : G01N21/6408 , A61K49/0017 , G01N21/6428 , G01N21/6458 , G01N33/5306 , G01N2201/12

Déchu

PROCEDE ET DISPOSITIF D'ACQUISITION NUMERIQUE DE SIGNAL, NOTAMMENT D'IMAGE, PERMETTANT UNE REDUCTION DE BRUIT ELECTRONIQUE

Enregistré le 27/02/2014

Expiré le 28/02/2017

Numéro : FR1451608

Classes : H03M1/08 , H03M1/12 , H04N25/616 , H04N25/616

Déchu

METHODE ET DISPOSITIF DE DETECTION OPTIQUE DE NANOPARTICULES DANS UN ECHANTILLON FLUIDE

Enregistré le 09/10/2014

Expire le 29/10/2026

Numéro : FR1459690

Classes : G01N15/1434 , G01N15/1459 , G01N21/45 , G01N2015/1488 , G01N2015/0038 , G01N2015/144 , G01N15/1433 , G01N21/45 , G01N21/4788 , G02B21/0056 , G01N2015/144 , G01N2015/1488 , G01N15/1459 , G01N15/1434 , G01N2015/0038 , G02B21/14 , G02B21/367 , G01N15/1433 , G01N15/1434 , G01N15/1459 , G01N21/45 , G01N21/4788 , G02B21/0056 , G01N2015/0038 , G01N2015/144 , G01N2015/1488 , G01N2021/1765 , G01N15/1433 , G01N21/45 , G01N21/4788 , G02B21/0056 , G01N2015/144 , G01N2015/1488 , G01N15/1459 , G01N15/1434 , G01N2015/0038 , G02B21/14 , G02B21/367 , G01N15/1433 , G06T7/0012 , G06T2207/10056

METHODE POUR TRANSMETTRE UNE INFORMATION A ENREGISTRER

Enregistré le 15/07/2015

Expiré le 01/08/2022

Numéro : FR1501497

Classes : G10L21/06 , H04B11/00 , G10L21/06 , H04B11/00

Déchu

GENERATION ADAPTATIVE D’UNE IMAGE A GRANDE GAMME DYNAMIQUE D’UNE SCENE, A PARTIR D’UNE PLURALITE D’IMAGES OBTENUES PAR LECTURE NON DESTRUCTIVE D’UN CAPTEUR D’IMAGE.

Enregistré le 17/01/2017

Expiré le 31/01/2023

Numéro : FR1750359

Classes : H04N23/73 , H04N23/743 , H04N23/741 , H04N25/58 , H04N25/587 , H04N25/57 , H04N25/589 , H04N25/713 , H04N25/771 , H04N23/73 , H04N23/743 , H04N23/741 , H04N25/589 , H04N25/713 , H04N25/771 , H04N25/587 , H04N25/58 , H10F39/803 , H04N23/741 , H04N23/73 , H04N25/589 , H10F39/803

Déchu

DECODAGE DE L'ATTENTION VISUELLE D'UN INDIVIDU A PARTIR DE SIGNAUX ELECTROENCEPHALOGRAPHIQUES

Enregistré le 08/09/2017

Expire le 07/08/2026

Numéro : FR1758305

Classes : A61B5/7246 , A61B5/7267 , A61B5/742 , A61B5/168 , G16H50/20 , A61B5/7267 , G16H50/20 , A61B5/168 , A61B5/378 , A61B5/742 , G16H50/20 , A61B5/168 , A61B5/7246 , A61B5/7264 , A61B5/742

MOLECULE D'ADN DOUBLE-BRIN POUR LA DETECTION ET LA CARACTERISATION DES INTERACTIONS MOLECULAIRES

Enregistré le 21/12/2017

Expire le 22/12/2026

Numéro : FR1762848

Classes : C12Q1/6806 , C12Q1/6825 , G01N33/54373 , G01N33/6803 , G01Q60/24

ELECTROENCEPHALOGRAPHES PORTATIFS

Enregistré le 15/02/2018

Expire le 13/01/2027

Numéro : FR1851287

Classes : A61B5/6803 , A61B5/291 , A61B5/291 , A61B5/256 , A61B5/6803 , A61B5/372 , A61B5/7225 , A61B2562/164 , A61B5/291 , A61B5/6803 , A61B5/6838 , A61B2562/164 , A61B5/254 , A61B5/31

DISPOSITIF DE REHAUSSEMENT DE LA PAROLE PAR IMPLEMENTATION D'UN RESEAU DE NEURONES DANS LE DOMAINE TEMPOREL

Enregistré le 07/09/2018

Expiré le 28/09/2021

Numéro : FR1858058

Classes : G10L21/0208 , G10L25/30 , G10L2021/02163 , G06N3/048 , G06N3/044 , G06N3/0442 , G06N3/09

Rejeté

PROCEDE D'ACQUISITION D'UNE IMAGE AVEC UNE OPTIQUE ADAPTATIVE

Enregistré le 20/09/2018

Expire le 29/09/2026

Numéro : FR1858510

Classes : A61B3/1015 , G01J2009/002 , H04N23/80 , H04N25/76 , H04N25/60 , H04N25/44 , H04N23/64 , H04N23/80 , H04N25/60 , H04N25/76

PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEPOT D'UN NANO-OBJET

Enregistré le 18/10/2018

Expire le 30/10/2026

Numéro : FR1859645

Classes : B81B2201/07 , B81B2203/0109 , B81C99/002 , B82B3/0004 , B82B3/0057 , H10P14/3406 , H10P74/207

Dispositif et procédé de détection de photons micro-onde uniques

Enregistré le 19/12/2018

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR1873288

Classes : G01J2001/442 , H04B10/70 , G01J1/42 , G06N10/40 , G01J1/44 , G01J2001/442

Cavité électromagnétique à modes de Tamm

Enregistré le 05/04/2019

Expire le 30/04/2027

Numéro : FR1903673

Classes : G02B5/008 , G02F1/01 , G02F2203/10 , G02B5/0866 , G02F1/0102 , G02F2203/10 , G02F2203/13

Matériau composite associant nanoparticules de MOF et nanoparticules métalliques

Enregistré le 17/12/2019

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR1914632

Classes : B01J20/226 , B01J20/0233 , B01J20/0225 , B01J20/3297 , B01J2220/46 , Y02A50/20

MICROCAVITE FABRY-PEROT FIBREE MONOLITHIQUE A GRANDE STABILITE PASSIVE

Enregistré le 29/01/2020

Expire le 30/01/2027

Numéro : FR2000891

Classes : G02B6/29359 , G02B6/29398 , G02B6/262 , G02B6/25 , G02B6/3801 , G02B6/25 , G02B6/29359 , G02B6/29398 , G02B6/262 , G02B6/3801 , G02F1/213

Dispositif et procédé de calcul quantique à modes de Majorana

Enregistré le 15/09/2020

Expire le 29/09/2026

Numéro : FR2009318

Classes : G06N10/40 , G06N10/40

Installation pour l’acquisition d’images et procédé associé

Enregistré le 09/10/2020

Expiré le 31/10/2023

Numéro : FR2010335

Classes : G01N21/6458 , G02B21/367 , G02B21/0032 , G02B21/0076

Déchu

Acquisition et traitement d’images, perfectionnés, de capillaires à la base de l’ongle

Enregistré le 23/12/2020

Expire le 22/12/2026

Numéro : FR2014104

Classes : G06T5/50

Procédés et systèmes d’imagerie tridimensionnelle d’un objet biologique transparent dans un échantillon biologique par tomographie optique plein champ

Enregistré le 28/05/2021

Expire le 27/05/2027

Numéro : FR2105600

Classes : G01B9/02079 , G01B9/02091 , G01B9/02024 , G01B9/02024 , G01B9/02079 , G01B9/02091

Nouveaux inhibiteurs de phosphorylation de Elk-1 par ERK1/2

Enregistré le 25/06/2021

Expiré le 16/06/2026

Numéro : FR2106874

Classes : C07K14/82 , C12Y207/11024 , A61K38/00 , C07K2319/10 , A61P35/00 , G16B15/30 , G01N2500/04

Nouveaux inhibiteurs de phosphorylation de Fos par ERK1/2

Enregistré le 25/06/2021

Expiré le 16/06/2026

Numéro : FR2106876

Classes : C07K14/82 , C12Y207/11024 , C07K2319/10

Système de conversion d’encodage de qubits discrets en qubits continus

Enregistré le 21/12/2021

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR2114170

Classes : G06N10/40 , G06N10/40 , B82Y10/00 , G06N10/80

Procédé de détection d’un tourbillon dans une étendue d’eau et système associé

Enregistré le 24/12/2021

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR2114506

Classes : G06V10/82 , G06V20/13 , G06V10/774

Membrane à haute teneur en solide poreux

Enregistré le 04/03/2022

Expire le 30/03/2027

Numéro : FR2201881

Classes : D21H17/63 , B01D71/10 , B01D69/147 , B01D67/00042 , B01D2325/12 , D21H11/18 , B01D67/00042 , B01D53/228 , B01D69/141 , B01D71/10 , B01D2253/204 , B01D2257/708

Procédé de synthèse de MOFs écocompatibles, en particulier de MOFs flexibles

Enregistré le 22/09/2022

Expire le 29/09/2026

Numéro : FR2209594

Classes : C07F15/025 , B01J20/226 , B01D53/02 , C07F5/069 , C07F11/005 , B01D2253/204 , B01D2257/504 , B01D2257/708 , B01J20/3085 , Y02C20/40 , C07F5/069 , C07F15/025 , C07F11/005 , B01J20/226 , B01J20/3085 , B01D53/02 , B01D2253/204 , B01D2257/504 , B01D2257/708 , C07F5/069 , C07F15/025

PARTICULES DE MONOSACCHARIDES MODIFIES PAR UNE CHAINE HYDROPHOBE ET DE CYCLODEXTRINE.

Enregistré le 19/04/2023

Expire le 23/04/2027

Numéro : FR2303940

Classes : C08B37/0015 , A61K47/6951 , C08L5/16 , A61K47/6905 , A61K9/107 , A61K47/40

Système de communication à distance par lumière polarisée circulairement

Enregistré le 21/12/2023

Expire le 24/11/2026

Numéro : FR2314800

Classes : H04B10/112 , G01S17/34

Procédé de génération holographique d’un réseau de points de focalisation

Enregistré le 29/12/2023

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR2315493

Classes : G02B21/32 , G03H1/2294 , G03H1/0808 , G03H1/0443 , G03H2001/0491 , G03H2223/17

Système de réception et d’illumination d’un milieu photo-réactif

Enregistré le 24/07/2024

Expire le 29/07/2026

Numéro : FR2408205

Classes : G01N21/255 , G01N21/0303 , G01N2201/08 , G01N2021/6482

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