ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM)

Adresse :	151 BOULEVARD DE L'HOPITAL, 75013 PARIS
Activité :	Enseignement supérieur
Effectif :	Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création :	01/08/1966

Adresse :

151 BOULEVARD DE L'HOPITAL, 75013 PARIS

Activité :

Enseignement supérieur

Effectif :

Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)

Création :

01/08/1966

SIREN :	197 534 720
SIRET (siège) :	197 534 720 00010
Forme juridique :	Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA :	FR35197534720
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

SIREN :

197 534 720

SIRET (siège) :

197 534 720 00010

Forme juridique :

Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de TVA :

FR35197534720

Inscription au RCS :

Non inscrit

Inscription au RNE :

Non inscrit

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Code NAF ou APE :

85.42Z (Enseignement supérieur)

Domaine d’activité :

Enseignement

Convention collective :

Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	151 BOULEVARD DE L'HOPITAL 75013 PARIS

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Réseaux sociaux :

Adresse complète :

151 BOULEVARD DE L'HOPITAL
75013 PARIS

Email :	[email protected]
Téléphone :	Non disponible
Adresse :	151 Boulevard de l'Hôpital 75013 Paris

Email :

[email protected]

Téléphone :

Non disponible

Adresse :

151 Boulevard de l'Hôpital 75013 Paris

Objet : Travaux de rénovation du grand amphithéâtre du bâtiment K du campus de Châlons-en-Champagne - Gros œuvre et travaux d’électricité

Montant : 51 100,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAS ANQUET
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Objet : Travaux de rénovation du grand amphithéâtre du bâtiment K du campus de Châlons-en-Champagne - Mobilier amphithéâtre

Montant : 55 465,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ACT II
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Objet : Maintenance du logiciel 1-One de gestion des risques professionnels

Montant : 7 042,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : NEUROS DISTRIBUTION
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Objet : Assurances dommages ouvrages du campus de Cluny

Montant : 70 038,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 10 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : VERSPIEREN
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Objet : Fourniture, livraison, installation et mise en service d’un Pasto-dilatomètre de trempe horizontal pour le campus arts et métiers de Metz

Montant : 276 095,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CALNEOS
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Objet : Maintenance préventive et corrective des compresseurs d’air comprimé et leurs équipements annexes - Campus de Bordeaux

Montant : 1 550,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DUFFAU
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Objet : Services de location de tentes et de matériels accessoires associés pour le service concours

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE COMPACT
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Objet : Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Bordeaux

Montant : 744,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ETABLISSEMENTS BALLON
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Objet : Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Metz

Montant : 2 250,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : JOHN COCKERILL SERVICES FRANCE EST
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Objet : Prestations de conseil et de gestion du portefeuille de marques de l’ENSAM et de listing annuel sur son portefeuille de brevets

Montant : 310 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CABINET BEAU DE LOMENIE
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Objet : Prestation de service de gardiennage du campus Arts et Métiers d’Angers

Montant : 43 855,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATLAS SECURITE PRIVEE
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Objet : CPER PIB – CSPS

Montant : 24 460,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PRESENTS
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Objet : Prestations de nettoyage des locaux pour les campus de l’ENSAM - Campus de Bordeaux - bâtiments Accueil, P, E et R

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IDEA NOUVELLE AQUITAINE
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Objet : Prestations de nettoyage des locaux pour les campus de l’ENSAM - Campus de Bordeaux – Gymnase et locaux - Lot réservé

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IDEA NOUVELLE AQUITAINE
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Objet : Prestations de nettoyage des locaux pour les campus de l’ENSAM - Campus de Lille – Locaux

Montant : 45 327,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : KYRIELYS NETTOYAGE
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Objet : Prestations de nettoyage des locaux pour les campus de l’ENSAM - Campus de Lille – Circulation et SAS - Lot réservé

Montant : 24 800,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : STEM PROPRETE
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Objet : Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus d’Angers

Montant : 1 215,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ADC
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Objet : Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Châlons-en-Champagne

Montant : 2 178,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ADC
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Objet : Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Cluny

Montant : 1 874,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ADC
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Objet : Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Lille

Montant : 1 828,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ADC
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Objet : Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants - Campus de Paris

Montant : 2 135,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ADC
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Objet : Maintenance préventive et corrective des ponts roulants et des engins de levage - Maintenance préventive et curative des ponts roulants – Institut de Chalon-sur-Saône

Montant : 863,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ADC
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Objet : Acquisition de produits pour la certification en langue TOEIC pour les étudiants et personnels de l’ENSAM

Montant : 3 320,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EDUCATIONAL TESTING SERVICE GLOBAL B V
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Objet : Fourniture de questionnaires, d’inventaires et d’indicateurs psychométriques

Montant : 21 886,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ASSESSFIRST
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Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour le Projet CPER PIB sur le campus ENSAM de Bordeaux-Talence

Montant : 1 842 841,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : TLR ARCHITECTURE & ASSOCIES SARL
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Objet : Prestations de service de traduction IA du site internet Arts et Métiers

Montant : 19 990,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : WEGLOT
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Objet : Souscription de différents contrats d’assurances au profit de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers et sa filiale AMTalents. - Responsabilité et risques annexes

Montant : 19 532,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Fourniture de matériels de suivi de consommation des bâtiments du campus de Metz

Montant : 49 550,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : 00001
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Objet : Fourniture de consommables Fablab - Consommables pour imprimantes 3D

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SMOOTH COLOR (SMOOTHCOLOR)
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Objet : Fourniture de consommables Fablab - Consommables et pièces détachées pour brodeuses

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SMOOTH COLOR (SMOOTHCOLOR)
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Objet : Fourniture de consommables Fablab - Consommables matières pour découpes laser

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SMOOTH COLOR (SMOOTHCOLOR)
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Objet : Acquisition d’une caméra streak (à balayage de fente) et logiciels associés

Montant : 98 250,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : HAMAMATSU PHOTONICS FRANCE
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Objet : Fourniture de solutions d’interactivité pédagogique ou d’animation de réunions

Montant : 42 616,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : 1
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Objet : Amélioration de la sécurité incendie du Bâtiment A - Electricité courants forts et courants faibles

Montant : 53 374,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : J&P FACILITIES
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Objet : Acquisition d’une presse plieuse

Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001
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Objet : Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques des campus Arts et Métiers - Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques pour le campus d’Angers

Montant : 3 250,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : KONE
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Objet : Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques des campus Arts et Métiers - Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques pour le campus de Châlons-en- Champagne

Montant : 1 750,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : KONE
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Objet : Amélioration de la sécurité incendie du Bâtiment A - Second corps d’Etat

Montant : 269 821,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OLVA
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Objet : Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry

Montant : 21 250,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SYNOPTIC AMO (6NERGIES AMO)
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Objet : Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques des campus Arts et Métiers - Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques pour le site de Paris

Montant : 1 500,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques des campus Arts et Métiers - Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques pour l’Institut Chambéry

Montant : 350,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CITEC (CITEC PORTES AUTOMATIQUES)
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Objet : Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques des campus Arts et Métiers - Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques pour le campus de Cluny

Montant : 2 450,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CITEC (CITEC PORTES AUTOMATIQUES)
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Objet : Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM - Prestation de nettoyage des locaux pour le campus d’Angers

Montant : 34 930,00 € · Notifié le : 22/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NET PLUS
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Objet : Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM - Prestation de nettoyage des locaux pour l’Institut Chambéry

Montant : 20 664,00 € · Notifié le : 22/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATALIAN PROPRETE
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Objet : Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM - Prestation de nettoyage des locaux pour le campus de Cluny

Montant : 61 998,00 € · Notifié le : 22/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INNOVIS 71
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Objet : Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM - Prestation de nettoyage des locaux pour le campus de Metz

Montant : 50 336,00 € · Notifié le : 22/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE
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Objet : Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM - Prestation de nettoyage des locaux pour le site de Paris

Montant : 150 348,00 € · Notifié le : 22/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES
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Objet : Prestations de service d’assistant social pour le personnel de l’ENSAM - Campus d’Angers

Montant : 6 720,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MEM SI
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Objet : Prestations de service d’assistant social pour le personnel de l’ENSAM - Campus de Bordeaux

Montant : 6 720,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MEM SI
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Objet : Prestations de service d’assistant social pour le personnel de l’ENSAM - Campus de Châlons-en-Champagne

Montant : 6 720,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MEM SI
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Objet : Prestations de service d’assistant social pour le personnel de l’ENSAM - Campus de Cluny

Montant : 6 720,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MEM SI
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Objet : Prestations de service d’assistant social pour le personnel de l’ENSAM - Campus de Metz

Montant : 6 720,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MEM SI
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Objet : Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques des campus Arts et Métiers - Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques pour le campus d’Aix-en-Provence

Montant : 2 886,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CITEC (CITEC PORTES AUTOMATIQUES)
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Objet : Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques des campus Arts et Métiers - Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques pour le campus de Bordeaux

Montant : 1 050,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CITEC (CITEC PORTES AUTOMATIQUES)
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Objet : Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques des campus Arts et Métiers - Prestations de maintenance et d’entretien des portes et portails automatiques et semi-automatiques pour le campus de Metz

Montant : 5 145,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Prestations de service d’assistant social pour le personnel de l’ENSAM - Campus d’Aix-en-Provence

Montant : 4 900,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SODIAME
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Objet : Prestations de service d’assistant social pour le personnel de l’ENSAM - Site parisien

Montant : 17 561,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LUMANISY CARE (CAP ETUDES)
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Objet : Prestations de service d’assistant social pour le personnel de l’ENSAM - Campus de Lille

Montant : 17 561,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LUMANISY CARE (CAP ETUDES)
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Objet : Mission de Contrôle technique - Projet CPER PIB - Campus ENSAM Bordeaux Talence

Montant : 50 880,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION
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Objet : Gestion et Evacuation des déchets (déchets industriels et des sales de fonderie) - Gestion des déchets industriels

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TRIADIS SERVICES
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Objet : Gestion et Evacuation des déchets (déchets industriels et des sales de fonderie) - Gestion des sables de fonderie

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TRIADIS SERVICES
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Objet : Maintenance de la plateforme RELIAM

Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : 00001
En savoir plus
Objet : Travaux de maintenance préventive et corrective des installations de plomberie pour le campus de Châlons-en-Champagne

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : M REFRIGERATION
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Objet : FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UNE MACHINE DE TRACTION POUR PLANCHES

Montant : 153 900,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 8 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RECHERCHES ET REALISATIONS REMY SA
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Objet : Prestation de communication et team management - Animation du réseau GIS

Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LAETITIA BOUET
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Objet : Prestation de communication et team management - Accompagnement communication et stratégie

Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : THIERRY TANIERE CONSEIL
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Objet : ACQUISTION DE DONNÉES PHYSIOLOGIQUES ET EFFORTS

Montant : 78 823,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TECH ERGO APPLIQUEES, T.E.A.
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Objet : Fourniture, livraison, installation et mise en service d’un diffractomètre à rayons x pour le campus Arts et Métiers de PARIS

Montant : 629 904,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SYMETRIE
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Objet : Fournitures de logiciels de simulations énergétiques

Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : MAYA HTT SAS
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Objet : FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UNE MACHINE D’ESSAIS ELECTROMECANIQUE

Montant : 73 475,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ZWICKROELL
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Objet : Fourniture de périodiques papiers et /ou électroniques pour le compte de l’ENSAM

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
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Objet : Prestations d’études de faisabilité de la co-construction d’un laboratoire vivant pour accompagner les acteurs socio-économiques, industriels et publics vers des solutions territoriales soutenables et robustes

Montant : 32 127,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AIR - AGENCE INNOVATION RESPONSABLE (AIR COOP)
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Objet : Prestation de location d’équipements PUSHCORP

Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : 00001
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Objet : Service d’agence de relation de presse

Montant : 62 510,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RUMEUR PUBLIQUE
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Objet : Diagnostic, entretien et réparations des couvertures et toitures terrasses des bâtiments des Campus ARTS et METIERS - Lot 1.3 Couverture - Campus de Bordeaux

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : C D S
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Objet : Diagnostic, entretien et réparations des couvertures et toitures terrasses des bâtiments des Campus ARTS et METIERS - Lot 1.4 Couverture - Campus de Châlons en Champagne

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CAMPI
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Objet : Réalisation d’un jumeau numérique du système CVC du Campus ENSAM Metz

Montant : 98 500,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : DUOVERSE
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Objet : Diagnostic, entretien et réparations des couvertures et toitures terrasses des bâtiments des Campus ARTS et METIERS - Lot 1.6 Couverture - Campus de Lille

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AQUASTOP
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Objet : Diagnostic, entretien et réparations des couvertures et toitures terrasses des bâtiments des Campus ARTS et METIERS - Lot 2.6 Étanchéité - Campus de Lille

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AQUASTOP
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Objet : Achat d’équipements scientifiques : spectromètre étincelle et diffractomètre à rayon X - Achat d’un spectromètre à étincelle

Montant : 48 500,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : METAL INSTRUMENTS (GNR FRANCE)
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Objet : Achat d’équipements scientifiques : spectromètre étincelle et diffractomètre à rayon X - Achat d’un diffractomètre à rayon X

Montant : 99 592,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BRUKER FRANCE
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Objet : Marché de travaux - CPER Toiture Campus de Lille - Installations de chantier – Couverture – Traitement de façade

Montant : 891 257,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AQUASTOP
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Objet : Fourniture d’Instrument de Métrologie

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HOFFMANN FRANCE
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Objet : Relance lot 2 - Menuiseries extérieures – Serrurerie - Désamiantage LI25.22 - CPER Toitures du campus de Lille

Montant : 294 705,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : LOISON
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Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS DE TECHNOLOGIES IMMERSIVES - Casques RA/RV /RM

Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INO-VR
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Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS DE TECHNOLOGIES IMMERSIVES - Casques RA/RV /RM

Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MATTS DIGITAL
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Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS DE TECHNOLOGIES IMMERSIVES - Casques RA/RV /RM

Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS
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Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS DE TECHNOLOGIES IMMERSIVES - Caméras et logiciels d’édition d’enregistrements en 360°

Montant : 161 100,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MATTS DIGITAL
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Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS DE TECHNOLOGIES IMMERSIVES - Caméras et logiciels d’édition d’enregistrements en 360°

Montant : 161 100,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS
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Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS DE TECHNOLOGIES IMMERSIVES - Matériels de désinfection des casques

Montant : 52 500,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MATTS DIGITAL
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Objet : Diagnostic, entretien et réparations des couvertures et toitures terrasses des bâtiments des Campus ARTS et METIERS - Lot 1.1 Couverture – Campus d’Aix-en-Provence

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SMAC
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Objet : Diagnostic, entretien et réparations des couvertures et toitures terrasses des bâtiments des Campus ARTS et METIERS - Lot 2.4 Étanchéité - Campus de Châlons en Champagne

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SMAC
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Objet : Diagnostic, entretien et réparations des couvertures et toitures terrasses des bâtiments des Campus ARTS et METIERS - Lot 2.7 Étanchéité - Campus de Metz

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SMAC
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Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS DE TECHNOLOGIES IMMERSIVES - Matériels de désinfection des casques

Montant : 52 500,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IMMERSION
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Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS DE TECHNOLOGIES IMMERSIVES - Matériels de désinfection des casques

Montant : 52 500,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS
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Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS DE TECHNOLOGIES IMMERSIVES - Coffret / valise de mobilité d’un à six casques avec connectiques

Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INO-VR
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Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS DE TECHNOLOGIES IMMERSIVES - Coffret / valise de mobilité d’un à six casques avec connectiques

Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IMMERSION
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Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET LOGICIELS DE TECHNOLOGIES IMMERSIVES - Coffret / valise de mobilité d’un à six casques avec connectiques

Montant : 66 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS
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Objet : Travaux de réhabilitation-cuisine du restaurant du campus de Cluny - Second OEuvre : revêtements peinture carrelage faïences – faux-plafonds – menuiseries intérieures

Montant : 23 750,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LAGRANGE - THIENOT (CARRE CREATION)
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Objet : Travaux de réhabilitation-cuisine du restaurant du campus de Cluny - Equipement de cuisine

Montant : 59 775,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETABLISSEMENTS JOSEPH (ETABLISSEMENT JOSEPH)
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DISPOSITIF D'IMMOBILISATION D'UNE PIECE SUR UN ARBRE

Enregistré le 10/05/2000

Expiré le 29/05/2002

Numéro : FR0005922

Classes : F16B21/02 , F16D1/0817

Dossier rejeté définitivement

PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE SENSORIEL DE LA SURFACE EXTERIEURE D'UN OBJET

Enregistré le 18/12/2002

Expiré le 25/04/2008

Numéro : FR0216080

Classes : G01D21/02 , G01N3/46 , G01N19/02 , G01N2203/0025 , G01N2203/0694

Dossier déchu définitivement

DISPOSITIF DE PERCAGE A OSCILLATIONS AXIALES.

Enregistré le 04/11/2005

Expiré le 30/11/2020

Numéro : FR0511241

Classes : B23Q5/326 , B23B35/00 , B23B45/008 , B23B47/34 , B23Q5/402

Déchu

PROCEDE DE SIMULATION DU COMPORTEMENT D'UN ENSEMBLE OSSEUX ARTICULE

Enregistré le 07/12/2006

Expiré le 23/12/2011

Numéro : FR0610671

Classes : G06T17/20 , G06T17/20

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE RECONSTRUCTION EN TROIS DIMENSIONS D'UN OBJET SINGULIER A PARTIR D'IMAGERIE PAR COUPES (SCANNER, IRM)

Enregistré le 29/08/2007

Expiré le 31/08/2022

Numéro : FR0706048

Classes : G01R33/5608 , G06T17/00 , G06T2210/41 , G01R33/5608 , G06T17/00 , G06T2210/41

Déchu

DISPOSITIF DE COMMANDE DU DEPLACEMENT D'UN INSTRUMENT CHIRURGICAL.

Enregistré le 28/11/2008

Expiré le 01/12/2014

Numéro : FR0858092

Classes : A61B2017/00203 , A61B2017/00207 , A61B34/70 , A61B34/74 , A61B2017/00203 , A61B2017/00207 , A61B34/70 , A61B34/74

Déchu

DISPOSITIF NUMERIQUE ET ADAPTATIF DE FOCALISATION D'UN FAISCEAU LASER

Enregistré le 24/03/2011

Expiré le 31/03/2014

Numéro : FR1100886

Classes : B23K26/032 , B23K26/046 , B23K26/0648 , B23K26/0665 , B23K26/0622 , B23K26/389 , G02B7/102 , G02B27/0927 , G02B27/0955

Déchu

ANALYSEUR SPATIAL DE FAISCEAU LASER A REGLAGE AUTOMATIQUE

Enregistré le 14/04/2011

Expiré le 30/04/2025

Numéro : FR1153265

Classes : G01J1/04 , G01J1/0411 , G01J1/0448 , G01J1/4228 , G01J1/4257 , G01J1/04 , G01J1/0411 , G01J1/0448 , G01J1/4228 , G01J1/4257

Déchu

PROCEDE ET AERONEF MUNI D'UN DISPOSITIF POUR LA REDUCTION DE VIBRATIONS

Enregistré le 27/05/2011

Expiré le 31/05/2016

Numéro : FR1101644

Classes : B64C2027/002 , B64C2027/004 , B64C27/001 , F16F15/02 , B64D27/404 , B64C27/001 , B64C2027/002 , B64C2027/004 , B64C2027/002 , B64C2027/004 , B64C27/001

Déchu

PROCEDE D'ETANCHEIFICATION D'UN RESERVOIR EN MATERIAU COMPOSITE

Enregistré le 17/09/2012

Expire le 29/08/2026

Numéro : FR1258701

Classes : F17C1/16 , F17C2201/054 , F17C2203/0617 , F17C2203/0663 , F17C2203/0675 , F17C2203/0682 , F17C2221/017 , F17C2221/08 , F17C2223/0123 , F17C2223/035 , F17C2227/048 , F17C2260/037 , F17C2265/065 , F17C2270/0197

MESURE OPTIQUE D'UNE TEMPERATURE D'UN OBJET, ET CARTOGRAPHIE ASSOCIEE

Enregistré le 21/12/2012

Expiré le 02/01/2019

Numéro : FR1262571

Classes : G01K11/006 , G01K11/125 , G01K11/125 , G01K11/006 , G01J5/0255 , G01J5/0896 , G01J5/10

Déchu

PROCEDE DE GENERATION D'UN ETAT DE TRACTION LOCALISE ET CONTROLE DANS UN ASSEMBLAGE MULTI-MATERIAUX ET/OU MULTICOUCHES

Enregistré le 12/12/2013

Expiré le 31/12/2020

Numéro : FR1362523

Classes : G01N29/045 , G01N29/2418 , G01N29/4472 , G01N2291/0231

Déchu

RESSORT D'ORTHODONTIE HELICOIDAL ET SON PROCEDE DE FABRICATION.

Enregistré le 17/10/2014

Expiré le 31/10/2022

Numéro : FR1459976

Classes : A61L27/06

PROCEDE D'ESTIMATION DE LA REPARTITION DE LA DENSITE MINERALE OSSEUSE DANS AU MOINS UNE PARTIE DE SQUELETTE D'UN INDIVIDU

Enregistré le 07/05/2015

Expiré le 02/06/2025

Numéro : FR1554150

Classes : A61B6/02 , A61B6/4014 , A61B6/505 , A61B6/5217 , A61B6/02 , A61B6/4014 , A61B6/5217 , A61B6/505 , G16H50/30 , A61B6/5217 , A61B6/02 , A61B6/4014 , A61B6/505 , A61B6/4007 , A61B6/4266 , A61B6/5205

Déchu

PROCEDE DE GENERATION D'UN MODELE VIRTUEL EN TROIS DIMENSIONS D'AU MOINS UNE PARTIE D'UN SQUELETTE D'UN INDIVIDU

Enregistré le 07/05/2015

Expiré le 02/06/2025

Numéro : FR1554148

Classes : G06T17/00 , G06T2207/20164 , G06T2207/30008 , G06T2210/41 , G06T7/55 , G06T7/66

Déchu

DISPOSITIF POUR SPORT DE GLISSE ET PROCEDE D'APPRENTISSAGE ASSOCIE

Enregistré le 29/06/2015

Expiré le 30/12/2017

Numéro : FR1556047

Classes : A63B69/18 , A63B2220/40 , A63B2220/51 , A63B2220/806 , A63B2220/89 , A63B2225/50 , A63C2203/22 , A63C2203/24 , A63C5/06 , A63C5/06

Rejeté

DISPOSITIF POUR SPORT DE GLISSE ET PROCEDE D'APPRENTISSAGE ASSOCIE

Enregistré le 27/05/2016

Expiré le 31/05/2024

Numéro : FR1654787

Classes : A61B5/6895 , A63F13/807 , A61B5/0077 , A61B5/11 , A63B69/0093 , B63B32/70 , B63B32/40 , A63F13/807 , A61B5/6895 , A61B5/11 , A61B5/0077 , B63B32/70 , B63B32/40 , A63B24/0062 , A63B69/0093 , A63B71/06 , A63B2024/0071 , A63C5/06 , A63C11/00 , A63C2203/18 , A63C2203/24

Déchu

DISPOSITIF POUR SPORT DE GLISSE ET PROCEDE D'APPRENTISSAGE ASSOCIE

Enregistré le 31/07/2015

Expiré le 31/07/2017

Numéro : FR1557359

Classes : A61B5/6895 , A63F13/807 , A61B5/1112 , A61B5/1118 , B63B32/70 , B63B32/40 , B63B32/40 , B63B32/70

Déchu

DISPOSITIF TEMPS REEL D'AIDE A L'APPRENTISSAGE D'UN SPORT DE GLISSE

Enregistré le 02/06/2016

Expiré le 01/07/2024

Numéro : FR1655048

Classes : A63B69/0093 , A63B71/0622 , A63B2071/0625 , A63B2071/063 , A63B2071/0658 , A63B2220/10 , A63B2220/12 , A63B2220/34 , A63B2220/40 , A63B2220/806 , A63B2220/833 , A63B2225/50 , A63B2225/74 , B63B32/70 , A63B69/0093 , A63B71/0622 , A63B2071/0625 , A63B2071/063 , A63B2071/0658 , A63B2220/10 , A63B2220/12 , A63B2220/34 , A63B2220/40 , A63B2220/806 , A63B2220/833 , A63B2225/50 , A63B2225/74 , B63B32/70

Déchu

PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE BOIS DEROULE EN FORME DE TUBE ET PRODUITS ISSUS DU DIT PROCEDE

Enregistré le 13/06/2016

Expiré le 30/06/2020

Numéro : FR1655422

Classes : B27D1/086

Déchu

ROUE POLAIRE D'INDUCTEUR DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE

Enregistré le 24/11/2016

Expire le 27/11/2026

Numéro : FR1670707

Classes : H02K1/02 , H02K15/022 , H02K21/044 , H02K2213/03

DISPOSITIF DE COMMANDE POUR CHARGES CAPACITIVES DE TYPE ACTIONNEURS PIEZOELECTRIQUES

Enregistré le 15/12/2016

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR1662550

Classes : H02M7/5387 , H02M11/00 , H02N2/065 , H10N30/802 , H02M7/5387 , H02M11/00 , H02N2/065 , H10N30/802

COMPRIMES DE VECTEURS D'ACIDES NUCLEIQUES

Enregistré le 10/05/2017

Expire le 22/05/2027

Numéro : FR1754105

Classes : A61K9/1272 , A61K9/19 , A61K9/2018 , A61P1/00 , A61P15/02 , A61K31/713 , A61P1/04 , A61K9/1272 , A61K9/19 , A61K9/2018 , A61K31/7088

DISPOSITIF PERFECTIONNE DE FABRICATION D'UN REVETEMENT INTERIEUR, NOTAMMENT D'UN REVETEMENT DE SOL POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE

Enregistré le 24/05/2017

Expire le 28/05/2027

Numéro : FR1754649

Classes : D04H1/46 , D04H11/08 , D04H18/00

PROCEDE DE FABRICATION D'UN REVETEMENT, NOTAMMENT D'UN REVETEMENT DE SOL POUR VEHICULE AUTOMOBILE

Enregistré le 09/11/2017

Expire le 27/11/2026

Numéro : FR1760519

Classes : B60N3/048 , D04H11/08

DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE DE PIECE

Enregistré le 10/11/2017

Expiré le 30/11/2023

Numéro : FR1760617

Classes : B29C64/118 , B29C64/20 , B29C64/227 , B29C64/25

Déchu

PROCEDE DE CONCEPTION D'UNE INSTALLATION POUR FABRICATION D'UN REVETEMENT, INSTALLATION ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIES

Enregistré le 16/11/2017

Expire le 27/11/2026

Numéro : FR1760774

Classes : D04H1/46 , D04H1/74 , D04H18/02

DISPOSITIF ET PROCEDE EN CONDITIONS PROCHES DU DOMAINE SUPERCRITIQUE OU SUPERCRITIQUES

Enregistré le 17/11/2017

Expire le 27/11/2026

Numéro : FR1760895

Classes : B01J3/008 , B01J4/008 , C02F5/083 , C02F11/086 , B01J2204/002 , B01J2219/00182 , B01J2219/2419 , Y02W10/37 , Y02P20/54 , B01J2219/00252 , B01J19/247 , B01J3/008 , B01J4/008 , B01J2203/00 , B01J2219/00051 , B01J2219/00182 , B01J2219/2419

DISPOSITIF DE MISE EN FORME MUNI D'UN SYSTEME DE BRIDAGE AMELIORE

Enregistré le 13/12/2017

Expiré le 24/12/2025

Numéro : FR1762077

Classes : B21J5/004 , B21J13/02 , B21K1/28

MASQUE DE PHASE ACOUSTIQUE POREUX

Enregistré le 23/03/2018

Expiré le 31/03/2023

Numéro : FR1852569

Classes : G10K11/165 , C08J9/0023 , C08J9/40 , C08J2201/032 , C08J2201/036 , C08J2203/08 , C08J2203/202 , C08J2205/026 , C08J2205/048 , C08J2333/08 , C08J2383/04 , G10K11/30

Déchu

PIED PROTHETIQUE

Enregistré le 03/10/2018

Expiré le 31/10/2024

Numéro : FR1859192

Classes : A61F2/66 , A61F2002/5055 , A61F2002/5056 , A61F2002/6671 , A61F2002/6678 , A61F2002/6685 , A61F2002/6664 , A61F2002/505 , A61F2/5046 , B33Y80/00

Déchu

GUIDE D'ONDE OBTENU PAR FABRICATION ADDITIVE

Enregistré le 31/10/2018

Expire le 22/09/2026

Numéro : FR1801151

Classes : H01P3/123 , H01P11/002

DISPOSITIF POUR LA MISE EN ŒUVRE D’ESSAIS BRESILIENS

Enregistré le 23/11/2018

Expire le 25/11/2026

Numéro : FR1871768

Classes : G01N3/08 , G01N3/30 , G01N3/62 , G01N3/04 , G01N33/383

SYSTEME DE PROPULSION OU DE POSITIONNEMENT DYNAMIQUE CYCLOIDAL POUR UN NAVIRE

Enregistré le 19/12/2018

Expiré le 24/12/2025

Numéro : FR1873269

Classes : B63H1/10 , B63H2001/105 , B63H1/10 , B63H2001/105 , B63H1/10 , B63H2001/105

Noyau magnétique pour machine de conversion électrique

Enregistré le 18/02/2019

Expiré le 21/08/2021

Numéro : FR1901624

Classes : H02K1/16 , H02K15/026

Rejeté

Dispositif de modification audio d’un signal d’entrée audio, et procédé correspondant

Enregistré le 15/03/2019

Expiré le 24/08/2020

Numéro : FR1902710

Classes : G10H3/14 , G10H1/0091 , G10H2250/031 , G10H2250/145 , G10H1/14

Déchu

porte outil pour machine d’usinage.

Enregistré le 20/03/2019

Expire le 20/03/2027

Numéro : FR1902862

Classes : B23Q11/103 , B23Q11/1023 , B23Q11/1053

système de mesure acoustique picoseconde à double faisceaux sondes

Enregistré le 28/05/2019

Expiré le 31/05/2022

Numéro : FR1905641

Classes : G01N21/1702 , G01N21/636 , G01N29/2418 , G01N2021/1706 , G01N2021/638

Déchu

PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE ÉPROUVETTE MASSIQUE EN MATÉRIAU ABRADABLE POUR DES ESSAIS DE CARACTÉRISATION

Enregistré le 28/06/2019

Expiré le 20/06/2026

Numéro : FR1907181

Classes : C23C4/04 , C23C4/18 , C23C4/185 , F01D11/122 , F05D2230/10 , F05D2260/12 , G01N1/2813 , G01N1/286 , G01N1/32 , G01N3/62 , G01N2001/2873 , G01N2203/0298

PROJECTILE CHAUFFÉ POUR UN BANC D’ESSAI DE REPRODUCTION D’UNE INTERACTION DANS UNE TURBOMACHINE D’AERONEF

Enregistré le 18/07/2019

Expire le 22/07/2026

Numéro : FR1908160

Classes : G01M15/02 , G01M15/14 , G01M99/002 , G01N3/56 , G01N2203/0226 , G01N2203/0298

Equipement et procédé de dépôt par projection de particules par ondes de choc laser

Enregistré le 29/10/2019

Expire le 23/10/2026

Numéro : FR1912143

Classes : B22F3/08 , B22F3/087 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , C23C24/04 , B22F10/31 , B22F10/25 , B22F2999/00 , B22F10/36 , B22F12/43 , B22F2998/10 , C23C26/00 , Y02P10/25 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B22F12/43 , B22F10/36 , B22F3/087

Electro-broche à avance intégrée avec changement automatique de porte-outil

Enregistré le 31/12/2019

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR1915764

Classes : B23B31/28 , B23B31/261 , B23B2270/022 , B23B2270/025 , B23B2270/027 , B23B31/261 , Y10T409/309352 , Y10T409/309464 , B23Q5/326 , Y10T408/6793 , B23B2270/022 , B23B2270/025 , B23B2270/027 , B23C5/26

Appareil et procédé de profilométrie par thermographie infrarouge

Enregistré le 10/02/2020

Expiré le 28/02/2023

Numéro : FR2001297

Classes : G01N25/02 , G01N25/72

Déchu

Procédé de détermination de composantes d’un torseur d’actions mécaniques au point de guidage d’une lame de coupe pour machine de coupe

Enregistré le 31/03/2020

Expiré le 19/02/2026

Numéro : FR2003227

Classes : B26D5/00 , B26F1/382 , B26D5/005 , B26F1/382 , B26D5/005 , B26F1/382

Elément modulaire de support de coupe à aspiration d’une machine de coupe automatique de matériaux en feuilles

Enregistré le 27/03/2020

Expiré le 19/02/2026

Numéro : FR2003043

Classes : B26D7/018 , B26D7/20 , B26D7/0625 , B26D7/018 , B26D7/0625 , B26D7/20

DISPOSITIF DE FIXATION DEFORMABLE ELASTIQUEMENT

Enregistré le 29/06/2020

Expiré le 30/06/2025

Numéro : FR2006780

Classes : A61B17/844 , A61C8/0033 , A61C8/0012 , A61B17/686 , A61F2/38 , A61F2/3859 , A61F2/389 , A61F2002/30092 , A61F2002/30205 , A61F2002/3021 , A61F2002/30291 , A61F2002/30594 , A61F2002/30677 , A61F2002/30827 , A61F2002/30912 , A61F2/4241 , A61F2002/30593 , A61B17/844 , A61C8/0033

Déchu

Système d’entraînement de pour machine de fabrication additive par dépôt de fil fondu

Enregistré le 29/07/2020

Expire le 22/07/2026

Numéro : FR2008053

Classes : B29C48/02 , B29C48/05 , B29C48/2528 , B29C48/2888 , B29C64/209 , B29C64/118 , B22F10/18 , B22F12/22 , B22F12/222 , B22F12/50 , B22F2999/00 , B33Y30/00 , B23K9/133 , B65H51/10 , B33Y10/00 , Y02P10/25

Procédé d’enroulage d’un filament pour dispositif de fabrication additive

Enregistré le 25/09/2020

Expire le 24/09/2026

Numéro : FR2009798

Classes : B65H54/02 , B22F12/50 , B22F10/18 , B33Y40/00 , B33Y70/10 , B22F2999/00 , B33Y30/00 , Y02P10/25 , B33Y40/00 , B22F12/50 , B22F10/22 , B65H54/02

Système d’usinage comportant un porte-outil apte à intégrer des capteurs et/ou des actionneurs en repère tournant

Enregistré le 10/12/2020

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR2012959

Classes : B23B47/34 , B23B2260/108 , G05B2219/49302 , G05B2219/36371 , G05B19/12 , G05B2219/45129

Machine électrique polyphasée

Enregistré le 23/12/2020

Expiré le 31/12/2024

Numéro : FR2014060

Classes : H02K9/225 , H02K11/33 , H02K21/12 , H02K1/20 , H02K9/06 , H02K2213/12 , Y02T10/64 , H02K16/025 , H02K11/33 , H02K21/12 , H02K1/20 , H02K9/225 , H02P25/22 , H02P2207/07 , H02K2213/12 , Y02T10/64 , H02K11/33 , H02K9/225 , H02K1/02 , H02K1/2773 , H02K9/20

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