| Code NAF ou APE : | 85.31Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Enseignement |
Informations juridiques de COLLEGE VINCENT PLACOLY
| SIREN : | 199 724 550 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 199 724 550 00017 |
| Forme juridique : | Établissement public local d'enseignement |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COLLEGE VINCENT PLACOLY
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Etablissements de l'entreprise COLLEGE VINCENT PLACOLY
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Documents juridiques de COLLEGE VINCENT PLACOLY
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Conformité de COLLEGE VINCENT PLACOLY
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Contentieux de COLLEGE VINCENT PLACOLY
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Tribunal administratif de Martinique, 17/06/2024, 2400254Position : DéfendeurAutres parties : GRENKE LOCATIONDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 17/06/2024, 2400254Position : DéfendeurAutres parties : GRENKE LOCATIONDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Aides perçues par COLLEGE VINCENT PLACOLY
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
6 010 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
04/04/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
1 730 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
28/11/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l'Union en faveur de la consommation de fruits. de légumes et de lait à l'école (chapitre 2. section 1)
Montant :
6 238 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
01/02/2023
•
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
7 150 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue