| Code NAF ou APE : | 84.13Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
| SIREN : | 200 000 677 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 000 677 00027 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte fermé |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
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Etablissements de l'entreprise SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
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Adresse : 571 ALLEE DES GRANDS CHAMPS 69210 SAIN-BELDate de création : 06/02/2025
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Adresse : COMM DE COM DU PAYS DE L'ARBRESLE 117 RUE PIERRE PASSEMARD 69210 L'ARBRESLEDate de création : 21/12/2005Date de clôture : 06/02/2025
Etablissements de l'entreprise SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
Dirigeants et représentants de SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
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Comptes annuels de SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
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Conformité de SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
0 procédure collective
Alertes de SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
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Tribunal administratif de Lyon, 16/09/2025, 2205362Position : DéfendeurAutres parties : TERELIANDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 26/05/2015, 15-0629Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SICRA ILE DE FRANCE, COMMUNE DE SAINT DENIS, PROSEGUR SECURITE HUMAINE, ESPACE EXPANSION, ALSTOM TRANSPORT SA, CEPL ERAGNY, HSA HUTTEPAIN SOREAL ALIMENTS, YXIME, ZUJOVIC JEROME, SAMSIC SECURITE, ONDULYS, COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY, SUEZ EAU FRANCE, GSF MERCURE, EGLG ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE
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ARCEP, 26/05/2015, 15-0629Position : DéfendeurAutres parties : YXIME, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE SAINT DENIS, PROSEGUR SECURITE HUMAINE, ESPACE EXPANSION, ALSTOM TRANSPORT SA, CEPL ERAGNY, HSA HUTTEPAIN SOREAL ALIMENTS, SICRA ILE DE FRANCE, ZUJOVIC JEROME, SAMSIC SECURITE, ONDULYS, COMMUNE DE MAIGNELAY MONTIGNY, SUEZ EAU FRANCE, GSF MERCURE, EGLG ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE
Annonces de SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
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Comment contacter SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE ?
Appels d'offres lancés par SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
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Objet : travaux de restauration ecologique de la Turdine a Tarare ouest
Montant : 210 576,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES (FOREZIENNE)
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Objet : Travaux de restauration du Torrenchin dans sa traversee de Vindry-sur-Turdine.
Montant : 730 934,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TCHASSAGNE
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Objet : Travaux de restauration du Torrenchin dans sa traversee de Vindry-sur-Turdine.
Montant : 730 934,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES (FOREZIENNE)
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Objet : Prestation pour l execution des travaux de gestion de la ripisylve et des berges sur le bassin versant Brevenne-Turdine. (Marche reserve a l emploi et a l insertion professionnelle)
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRIGADES NATURE RHONE (BRIGADES NATURE DU RHONE)
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Objet : travaux forestiers de gestion de la ripisylve
Montant : 214 999,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEBASTIEN DUBUIS (DUBUIS SERVICES)
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Objet : travaux forestiers de gestion de la ripisylve
Montant : 214 999,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEBASTIEN DUBUIS (DUBUIS SERVICES)
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Aides perçues par SYRIBT SYNDICAT DE RIVIERES BREVENNE-TURDINE
Intitulé :
Aides à la coopération dans le secteur agricole pour la période 2023-2029
Montant :
37 063 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
03/06/2024
Objectif :
Aides à la coopération dans le secteur agricole
Instrument :
Subvention directe