SMTCO SYND MIXTE TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE

Informations juridiques de SMTCO SYND MIXTE TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE

SIREN :	200 006 039
SIRET (siège) :	200 006 039 00024
Forme juridique :	Syndicat mixte ouvert
Numéro de TVA :	FR88200006039
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de SMTCO SYND MIXTE TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE

Code NAF ou APE :	84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SMTCO SYND MIXTE TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE

• Établissement

  En activité

  200 006 039 00024
  Adresse : ESPACE SAINT-QUENTIN 1 RUE DES FILATURES 60000 BEAUVAIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 09/12/2016
• Établissement

  Fermé

  200 006 039 00016
  Adresse : 1 RUE DE CAMBRY 60000 BEAUVAIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/11/2006

  Date de clôture : 09/12/2016

Etablissements de l'entreprise SMTCO SYND MIXTE TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE

Finances de SMTCO SYND MIXTE TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE

Dirigeants et représentants de SMTCO SYND MIXTE TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE

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Comment contacter SMTCO SYND MIXTE TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète :	ESPACE SAINT-QUENTIN 1 RUE DES FILATURES 60000 BEAUVAIS

Organisme :	ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES
Email :	[email protected]
Téléphone :	3344084040
Adresse :	Non disponible

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Entreprises citées de SMTCO SYND MIXTE TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE

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Appels d'offres lancés par SMTCO SYND MIXTE TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE

• Objet : La présente consultation a pour objet de désigner un prestataire en charge de la réalisation d’une mission de conseil et assistance juridique dans tous les domaines relevant des compétences du SMTCO y compris, en tant que de besoin, sa représentation en ju

  Montant : 214 999,00 € · Notifié le : 21/04/2023 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : SEBAN ET ASSOCIES

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• Objet : MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE POUR ACCOMPAGNER LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS COLLECTIFS DE L’OISE nDANS LA MISE EN OEUVRE ET LE SUIVI D’EXPLOITATION DU MARCHE DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE (MPPP) SISMO 2

  Montant : 213 999,00 € · Notifié le : 30/07/2021 · Durée : 1 an

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : MOBILITE TRANSPORT TRANSACTION

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• Objet : Marché de partenariat, au sens de l’article L. 1112-1 du code de la commande publique, portant sur une partie du financement, la conception, la réalisation, le déploiement, ainsi que le gros entretien renouvellement, la maintenance et l’exploitation d’un s

  Montant : 54 366 458,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 12 ans

  Statut : Dialogue compétitif

  Titulaire : CITYWAY

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• Objet : PRESTATION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE JURIDIQUES ET REPR�SENTATION CONTENTIEUSE DU SMTCO

  Montant : 221 000,00 € · Notifié le : 11/04/2019 · Durée : 4 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : SEBAN ET ASSOCIES

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Marques déposées par SMTCO SYND MIXTE TRANSPORTS COLLECTIFS DE L'OISE

• oise mobilité Simplifiez vos déplacements

  Enregistrée le 31/10/2022

  Expire le 31/10/2032

  Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 39 , 42

  Numéro : FR4909704

  Marque enregistrée
• Oise Mobilité

  Enregistrée le 19/02/2020

  Expire le 19/02/2030

  Classes : 39

  Numéro : FR4626156

  Demande publiée
• Oise Mobilité

  Enregistrée le 11/06/2008

  Expire le 11/06/2018

  Classes : 39

  Numéro : FR3582714

  Marque expirée

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