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Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

200 023 075 · Active
Adresse : MAISON DES SERVICES, 24 RUE MONTALEMBERT, 25120 MAICHE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/2010

Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

SIREN : 200 023 075
SIRET (siège) : 200 023 075 00019
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR77200023075
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

  • Établissement

    En activité

    200 023 075 00019
    Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHE
    Date de création : 01/01/2010
  • Établissement

    En activité

    200 023 075 00134
    Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHE
    Date de création : 01/01/2026
    Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)
    Enseigne : DISTRIBUTION DE CHALEUR
  • Établissement

    En activité

    200 023 075 00126
    Adresse : MAISON DES SERVICES 2 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHE
    Date de création : 01/01/2019
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE D'ACTIVITE
  • Établissement

    En activité

    200 023 075 00118
    Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHE
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    200 023 075 00100
    Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHE
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU
  • Établissement

    En activité

    200 023 075 00043
    Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHE
    Date de création : 01/01/2015
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
  • Établissement

    En activité

    200 023 075 00035
    Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHE
    Date de création : 01/01/2012
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : ORDURES MENAGERES
  • Établissement

    En activité

    200 023 075 00027
    Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHE
    Date de création : 01/01/2010
    Activité distincte : Autres activités liées au sport (93.19Z)
    Enseigne : SCE COMBE ST PIERRE ACTIVITES SPORT

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Finances de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

  • Tribunal administratif de Besançon, 29/12/2025, 2401127
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune de Saint-Hippolyte sur le Doubs
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 09/12/2025, 2302439
    Début du contentieux : 24/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : association Hydrauxois, association Sauvons le Theusseret
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 29/12/2022, 20NC00959
    Début du contentieux : 24/02/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

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Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAISON DES SERVICES
24 RUE MONTALEMBERT
25120 MAICHE
Organisme : AGENCE DEPARTEMENTALE D'APPUI AUX TERRITOIRES DU DOUBS
Email : [email protected]
Téléphone : 0381618480
Adresse : 1 chemin de ronde du Fort Griffon 25000 BESANCON

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

  • Objet : Création d’une nouvelle station de traitement des eaux usées à Valoreille

    Montant : 1 141 178,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAVEA

    En savoir plus
  • Objet : Création d’une nouvelle station de traitement des eaux usées à Valoreille

    Montant : 1 141 178,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE CLAUZEL

    En savoir plus
  • Objet : DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR D’ECOLE DE MONTECHEROUX

    Montant : 109 319,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : TRAVAUX D’INSTALLATION D’EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE MESURE DE L’EAU SUR DIVERS SITES DE LA CCPM

    Montant : 86 946,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

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  • Objet : MISE EN SEPARATIF EU DU SECTEUR DE LA SALLE DES FÊTES - VILLE DE MAICHE

    Montant : 194 242,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL DROMARD

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  • Objet : RENOUVELLEMENT DE CONDUITE AEP SECTEUR DU BELVEDERE - VILLE DE MAICHE

    Montant : 141 849,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE

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  • Objet : MISE EN SEPARATIF SECTEUR DU BELVEDERE - VILLE DE MAICHE

    Montant : 58 084,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation détudes de structure en vue de léquipement de bâtiments publics en installations solaires photovoltaïques

    Montant : 107 500,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A3C INGENIERIE

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  • Objet : Interconnexion AEP de la commune de Saint-Hippolytre depuis Montandon

    Montant : 1 269 438,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERMOT

    En savoir plus
  • Objet : Interconnexion AEP de la commune de Saint-Hippolytre depuis Montandon

    Montant : 1 269 438,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MO - TRANSFORMATION ET DEVELOPPEMENT 4 SAISONS DE LA STATION DE LOISIRS DE LA COMBE SAINT PIERRE A CHARQUEMONT

    Montant : 130 320,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MO - TRANSFORMATION ET DEVELOPPEMENT 4 SAISONS DE LA STATION DE LOISIRS DE LA COMBE SAINT PIERRE A CHARQUEMONT

    Montant : 130 320,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU D ETUDES JACQUET (BEJ)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MO - TRANSFORMATION ET DEVELOPPEMENT 4 SAISONS DE LA STATION DE LOISIRS DE LA COMBE SAINT PIERRE A CHARQUEMONT

    Montant : 130 320,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LAMBOLEY ARCHITECTES OFFICE

    En savoir plus
  • Objet : RENOUVELLEMENT DE CONDUITE AEP SECTEUR DU BELVEDERE - VILLE DE MAICHE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 0 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : STRUCTURE CONCEPT

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : C 2 B I

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : IMAEE

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ZB PAYSAGES

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SCENE ACOUSTIQUE

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : BUREAU D'ETUDES ELECTRIQUES B2E

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : CRUPI ARCHITECTES

    En savoir plus
  • Objet : Location et maintenance d’un véhicule BOM minimum 19T

    Montant : 260 700,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FINANCIERE DE SERVICES ET PARTICIPATIONS (FISPAR)

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de vidanges des différents ouvrages de prétraitement d’installation d’assainissement non collectif - Accord cadre à bons de commande

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : P.R.3.T

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 : Compostage

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGRI COMPOST 70

    En savoir plus
  • Objet : Lot 3 : Travaux en régie

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

    En savoir plus
  • Objet : Lot 4 : curage

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

    En savoir plus
  • Objet : Lot 5 : Transfert de boue

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BERNARD

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  • Objet : Achat d’un rouleau compacteur mobile à fourche d’occasion

    Montant : 72 500,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PACKMAT SYSTEM

    En savoir plus
  • Objet : Lot no 02 : désimperméabilisation cour d''école de Saint-Hippolyte

    Montant : 94 562,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NGE PAYSAGES (DHR)

    En savoir plus
  • Objet : Lot no 01 : désimperméabilisation cour d''école de Chamesol

    Montant : 120 743,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NGE PAYSAGES (DHR)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1: TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET REMBLAIEMENT - AMENAGEMENT ET REALISATION D’UN PUMPTRACK CSP

    Montant : 102 398,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL DROMARD

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 : REALISATION PUMPTRACK ET PAYSAGISME - AMENAGEMENT ET REALISATION D’UN PUMPTRACK CSP

    Montant : 125 915,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : CREATION DE PARCOURS ACROBATIQUES: "PARCOURS DES LUTINS" ET "PARCOURS CHUTE LIBRE ET TYROLIENNES" SUR LE SITE DE LA COMBE SAINT PIERRE-CHARQUEMONT (25)

    Montant : 97 157,00 € · Notifié le : 16/04/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : COOPILOTE (EPISUR)

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  • Objet : ENTRETIEN DE LA VOIRIE DES 42 COMMUNES DE LA CCPM

    Montant : 220 867,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STPI ROUTE

    En savoir plus
  • Objet : ACHAT D’UNE PATINOIRE SYNTHETIQUE AVEC L’EQUIPEMENT DE MAINTENANCE ET DE PRATIQUE POUR LA COMBE SAINT PIERRE

    Montant : 80 466,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYNERGLACE

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la gestion intercommunale de l’assainissement de Charquemont et des Ecorces. Construction d’une station d’épuration et interconnexion des réseaux d’assainissement.

    Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DCI ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Interconnexion AEP de la commune de Saint-Hippolytre depuis Montandon

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 0 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : STRUCTURE CONCEPT

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ZB PAYSAGES

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : CRUPI ARCHITECTES

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : IMAEE

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : BUREAU D'ETUDES ELECTRIQUES B2E

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : C 2 B I

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SCENE ACOUSTIQUE

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : C 2 B I

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : STRUCTURE CONCEPT

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : CRUPI ARCHITECTES

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : BUREAU D'ETUDES ELECTRIQUES B2E

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  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : IMAEE

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ZB PAYSAGES

    En savoir plus
  • Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM

    Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SCENE ACOUSTIQUE

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  • Objet : CREATION D’UNE VOIE DE DESSERTE POUR L’AMENAGEMENT D’UN SITE INDUSTRIEL - TRAVAUX DE VIABILISATION - PARCELLE FMI SYCRILOR

    Montant : 93 344,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : J.C. BONNEFOY

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  • Objet : LOT 2 : Désimperméabilisation de la cour d’école de SAINT-HIPPOLYTE - DESIMPERMEABILISATION DES COURS D’ECOLES DE CHAMESOL ET DE SAINT-HIPPOLYTE (25190)

    Montant : 133 031,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NGE PAYSAGES (DHR)

    En savoir plus
  • Objet : Interconnexion AEP de Cour Saint Maurice depuis Vaucluse

    Montant : 1 128 038,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE

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  • Objet : Entretien de la voirie des 42 communes membres de la CCPM

    Montant : 119,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STPI ROUTE

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  • Objet : Création d’une nouvelle station de traitement des eaux usées à Valoreille

    Montant : 1 141 184,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE CLAUZEL

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  • Objet : Création d’une nouvelle station de traitement des eaux usées à Valoreille

    Montant : 1 141 184,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAVEA

    En savoir plus
  • Objet : Création d’une station de traitement des eaux usées à Valoreille

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE CLAUZEL

    En savoir plus
  • Objet : Création d’une station de traitement des eaux usées à Valoreille

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAVEA

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  • Objet : Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    Montant : 1 809 050,00 € · Notifié le : 08/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDREA

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  • Objet : Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    Montant : 1 809 050,00 € · Notifié le : 08/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

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  • Objet : Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    Montant : 1 809 050,00 € · Notifié le : 08/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE

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  • Objet : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

    Montant : 16 066,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Interconnexion AEP de la commune de Valoreille depuis la commune de Saint-Hippolyte

    Montant : 1 128 038,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE

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  • Objet : Interconnexion AEP de Cour Saint Maurice depuis Vaucluse

    Montant : 1 128 038,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE

    En savoir plus
  • Objet : Interconnexion AEP de Cour Saint Maurice depuis Vaucluse

    Montant : 1 128 038,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE

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  • Objet : Interconnexion AEP de Cour Saint Maurice depuis Vaucluse

    Montant : 1 128 038,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE

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  • Objet : ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

    Montant : 22 826,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

    Montant : 1 068,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YVELIN SAS

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  • Objet : ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

    Montant : 536,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

    Montant : 22 645,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES

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  • Objet : Lot 1 : Compostage

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGRI COMPOST 70

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  • Objet : Lot 1 : Compostage

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGRI COMPOST 70

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  • Objet : Lot 5 : Transfert de boue

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BERNARD

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  • Objet : Lot 5 : Transfert de boue

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BERNARD

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  • Objet : Confection de repas individuels en liaison froide destinés aux personnes âgées de plus de 60 ans

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FONDATION PLURIEL (ESAT DE MORTEAU)

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour les travaux de gestion des eaux pluviales urbaines

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TP CHOPARD LALLIER

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  • Objet : Travaux en régie à la mini-pelle - Accord cadre à bons de commande de travaux pour le service exploitation du cycle de l’eau

    Montant : 110,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (GENERALE DES EAUX)

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  • Objet : Curage - Accord cadre à bons de commande de travaux pour le service exploitation du cycle de l’eau

    Montant : 100,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (GENERALE DES EAUX)

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  • Objet : Graisses - Accord cadre à bons de commande de travaux pour le service exploitation du cycle de l’eau

    Montant : 34 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (GENERALE DES EAUX)

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  • Objet : Lot 3 : Travaux en régie

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour les travaux de gestion des eaux pluviales urbaines

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TP CHOPARD LALLIER

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  • Objet : Lot 4 : curage

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DES EAUX DU PAYS DE MONTBELIARD

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  • Objet : Intégration de données SIG - Eau - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDS (IDS DIGITALISATION IDS GEOSPACE IDS ...)

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  • Objet : Caméra étanchéité compactage - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIAGWAY (SOPRECO)

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  • Objet : Nitrate de calcium - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR

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  • Objet : Chlorure ferrique - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR

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  • Objet : Essais pressions et compactage - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIAGWAY (SOPRECO)

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  • Objet : Intégration de données SIG - Assainissement - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDS (IDS DIGITALISATION IDS GEOSPACE IDS ...)

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  • Objet : Lot 04 : Chlorure ferrique

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR

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  • Objet : Renouvellement réseaux AEP Rue St Michel MAICHE - Lot3 Groupement de commande Ville de Maiche

    Montant : 349 907,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERMOT

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  • Objet : Renouvellement et renforcement du réseau AEP - Rue Principale - Commune de Valoreille

    Montant : 360 552,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S2BTP

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  • Objet : Mise en place traitement stations eau - Lot 2 Electromécanique

    Montant : 158 017,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

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  • Objet : Elaboration d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable

    Montant : 294 090,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CARTOLIA INGENIERIE (GEOSPECTRA)

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  • Objet : Elaboration d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable

    Montant : 294 090,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    Montant : 1 809 050,00 € · Notifié le : 08/09/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

    En savoir plus
  • Objet : Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    Montant : 1 809 050,00 € · Notifié le : 08/09/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE

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