| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
| SIREN : | 200 023 075 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 023 075 00019 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
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Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHEDate de création : 01/01/2010
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Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHEDate de création : 01/01/2026Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)Enseigne : DISTRIBUTION DE CHALEUR
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Adresse : MAISON DES SERVICES 2 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHEDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITE
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Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHEDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHEDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU
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Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHEDate de création : 01/01/2015Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
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Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHEDate de création : 01/01/2012Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : ORDURES MENAGERES
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Adresse : MAISON DES SERVICES 24 RUE MONTALEMBERT 25120 MAICHEDate de création : 01/01/2010Activité distincte : Autres activités liées au sport (93.19Z)Enseigne : SCE COMBE ST PIERRE ACTIVITES SPORT
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
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Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
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Tribunal administratif de Besançon, 29/12/2025, 2401127Position : DéfendeurAutres parties : Commune de Saint-Hippolyte sur le DoubsDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Besançon, 09/12/2025, 2302439Début du contentieux : 24/10/2023Position : DéfendeurAutres parties : association Hydrauxois, association Sauvons le TheusseretDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 29/12/2022, 20NC00959Début du contentieux : 24/02/2020Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
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Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
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Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE ?
| Organisme : | AGENCE DEPARTEMENTALE D'APPUI AUX TERRITOIRES DU DOUBS |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0381618480 |
| Adresse : |
1 chemin de ronde du Fort Griffon 25000 BESANCON
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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
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Objet : Création d’une nouvelle station de traitement des eaux usées à Valoreille
Montant : 1 141 178,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAVEA
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Objet : Création d’une nouvelle station de traitement des eaux usées à Valoreille
Montant : 1 141 178,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CLAUZEL
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Objet : DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR D’ECOLE DE MONTECHEROUX
Montant : 109 319,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : TRAVAUX D’INSTALLATION D’EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT ET DE MESURE DE L’EAU SUR DIVERS SITES DE LA CCPM
Montant : 86 946,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : MISE EN SEPARATIF EU DU SECTEUR DE LA SALLE DES FÊTES - VILLE DE MAICHE
Montant : 194 242,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DROMARD
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Objet : RENOUVELLEMENT DE CONDUITE AEP SECTEUR DU BELVEDERE - VILLE DE MAICHE
Montant : 141 849,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE
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Objet : MISE EN SEPARATIF SECTEUR DU BELVEDERE - VILLE DE MAICHE
Montant : 58 084,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE
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Objet : Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation détudes de structure en vue de léquipement de bâtiments publics en installations solaires photovoltaïques
Montant : 107 500,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A3C INGENIERIE
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Objet : Interconnexion AEP de la commune de Saint-Hippolytre depuis Montandon
Montant : 1 269 438,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERMOT
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Objet : Interconnexion AEP de la commune de Saint-Hippolytre depuis Montandon
Montant : 1 269 438,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE
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Objet : MISSION DE MO - TRANSFORMATION ET DEVELOPPEMENT 4 SAISONS DE LA STATION DE LOISIRS DE LA COMBE SAINT PIERRE A CHARQUEMONT
Montant : 130 320,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MISSION DE MO - TRANSFORMATION ET DEVELOPPEMENT 4 SAISONS DE LA STATION DE LOISIRS DE LA COMBE SAINT PIERRE A CHARQUEMONT
Montant : 130 320,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D ETUDES JACQUET (BEJ)
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Objet : MISSION DE MO - TRANSFORMATION ET DEVELOPPEMENT 4 SAISONS DE LA STATION DE LOISIRS DE LA COMBE SAINT PIERRE A CHARQUEMONT
Montant : 130 320,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAMBOLEY ARCHITECTES OFFICE
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Objet : RENOUVELLEMENT DE CONDUITE AEP SECTEUR DU BELVEDERE - VILLE DE MAICHE
Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : STRUCTURE CONCEPT
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : C 2 B I
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : IMAEE
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ZB PAYSAGES
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SCENE ACOUSTIQUE
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BUREAU D'ETUDES ELECTRIQUES B2E
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 722 686,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CRUPI ARCHITECTES
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Objet : Location et maintenance d’un véhicule BOM minimum 19T
Montant : 260 700,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FINANCIERE DE SERVICES ET PARTICIPATIONS (FISPAR)
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Objet : Prestations de vidanges des différents ouvrages de prétraitement d’installation d’assainissement non collectif - Accord cadre à bons de commande
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.R.3.T
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Objet : Lot 1 : Compostage
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGRI COMPOST 70
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Objet : Lot 3 : Travaux en régie
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : Lot 4 : curage
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : Lot 5 : Transfert de boue
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BERNARD
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Objet : Achat d’un rouleau compacteur mobile à fourche d’occasion
Montant : 72 500,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PACKMAT SYSTEM
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Objet : Lot no 02 : désimperméabilisation cour d''école de Saint-Hippolyte
Montant : 94 562,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE PAYSAGES (DHR)
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Objet : Lot no 01 : désimperméabilisation cour d''école de Chamesol
Montant : 120 743,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE PAYSAGES (DHR)
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Objet : LOT 1: TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET REMBLAIEMENT - AMENAGEMENT ET REALISATION D’UN PUMPTRACK CSP
Montant : 102 398,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DROMARD
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Objet : LOT 2 : REALISATION PUMPTRACK ET PAYSAGISME - AMENAGEMENT ET REALISATION D’UN PUMPTRACK CSP
Montant : 125 915,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
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Objet : CREATION DE PARCOURS ACROBATIQUES: "PARCOURS DES LUTINS" ET "PARCOURS CHUTE LIBRE ET TYROLIENNES" SUR LE SITE DE LA COMBE SAINT PIERRE-CHARQUEMONT (25)
Montant : 97 157,00 € · Notifié le : 16/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : COOPILOTE (EPISUR)
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Objet : ENTRETIEN DE LA VOIRIE DES 42 COMMUNES DE LA CCPM
Montant : 220 867,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STPI ROUTE
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Objet : ACHAT D’UNE PATINOIRE SYNTHETIQUE AVEC L’EQUIPEMENT DE MAINTENANCE ET DE PRATIQUE POUR LA COMBE SAINT PIERRE
Montant : 80 466,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYNERGLACE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la gestion intercommunale de l’assainissement de Charquemont et des Ecorces. Construction d’une station d’épuration et interconnexion des réseaux d’assainissement.
Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DCI ENVIRONNEMENT
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Objet : Interconnexion AEP de la commune de Saint-Hippolytre depuis Montandon
Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : STRUCTURE CONCEPT
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ZB PAYSAGES
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CRUPI ARCHITECTES
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : IMAEE
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BUREAU D'ETUDES ELECTRIQUES B2E
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : C 2 B I
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SCENE ACOUSTIQUE
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : C 2 B I
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : STRUCTURE CONCEPT
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SOC ETUDES TECHN INFRASTRUCTURE BATIMENT
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CRUPI ARCHITECTES
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BUREAU D'ETUDES ELECTRIQUES B2E
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : IMAEE
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ZB PAYSAGES
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Objet : MO pour la création du nouveau siège CCPM
Montant : 597 550,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SCENE ACOUSTIQUE
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Objet : CREATION D’UNE VOIE DE DESSERTE POUR L’AMENAGEMENT D’UN SITE INDUSTRIEL - TRAVAUX DE VIABILISATION - PARCELLE FMI SYCRILOR
Montant : 93 344,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : LOT 2 : Désimperméabilisation de la cour d’école de SAINT-HIPPOLYTE - DESIMPERMEABILISATION DES COURS D’ECOLES DE CHAMESOL ET DE SAINT-HIPPOLYTE (25190)
Montant : 133 031,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE PAYSAGES (DHR)
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Objet : Interconnexion AEP de Cour Saint Maurice depuis Vaucluse
Montant : 1 128 038,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE
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Objet : Entretien de la voirie des 42 communes membres de la CCPM
Montant : 119,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STPI ROUTE
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Objet : Création d’une nouvelle station de traitement des eaux usées à Valoreille
Montant : 1 141 184,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CLAUZEL
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Objet : Création d’une nouvelle station de traitement des eaux usées à Valoreille
Montant : 1 141 184,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAVEA
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Objet : Création d’une station de traitement des eaux usées à Valoreille
Montant : 1,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CLAUZEL
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Objet : Création d’une station de traitement des eaux usées à Valoreille
Montant : 1,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAVEA
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Objet : Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche
Montant : 1 809 050,00 € · Notifié le : 08/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDREA
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Objet : Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche
Montant : 1 809 050,00 € · Notifié le : 08/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE
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Objet : Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche
Montant : 1 809 050,00 € · Notifié le : 08/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE
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Objet : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Montant : 16 066,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Interconnexion AEP de la commune de Valoreille depuis la commune de Saint-Hippolyte
Montant : 1 128 038,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE
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Objet : Interconnexion AEP de Cour Saint Maurice depuis Vaucluse
Montant : 1 128 038,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE
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Objet : Interconnexion AEP de Cour Saint Maurice depuis Vaucluse
Montant : 1 128 038,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE
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Objet : Interconnexion AEP de Cour Saint Maurice depuis Vaucluse
Montant : 1 128 038,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE
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Objet : ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Montant : 22 826,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Montant : 1 068,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YVELIN SAS
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Objet : ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Montant : 536,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES - SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
Montant : 22 645,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Lot 1 : Compostage
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGRI COMPOST 70
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Objet : Lot 1 : Compostage
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGRI COMPOST 70
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Objet : Lot 5 : Transfert de boue
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BERNARD
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Objet : Lot 5 : Transfert de boue
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BERNARD
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Objet : Confection de repas individuels en liaison froide destinés aux personnes âgées de plus de 60 ans
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FONDATION PLURIEL (ESAT DE MORTEAU)
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Objet : Accord cadre à bons de commande pour les travaux de gestion des eaux pluviales urbaines
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TP CHOPARD LALLIER
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Objet : Travaux en régie à la mini-pelle - Accord cadre à bons de commande de travaux pour le service exploitation du cycle de l’eau
Montant : 110,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (GENERALE DES EAUX)
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Objet : Curage - Accord cadre à bons de commande de travaux pour le service exploitation du cycle de l’eau
Montant : 100,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (GENERALE DES EAUX)
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Objet : Graisses - Accord cadre à bons de commande de travaux pour le service exploitation du cycle de l’eau
Montant : 34 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (GENERALE DES EAUX)
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Objet : Lot 3 : Travaux en régie
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : Accord cadre à bons de commande pour les travaux de gestion des eaux pluviales urbaines
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TP CHOPARD LALLIER
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Objet : Lot 4 : curage
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DES EAUX DU PAYS DE MONTBELIARD
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Objet : Intégration de données SIG - Eau - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDS (IDS DIGITALISATION IDS GEOSPACE IDS ...)
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Objet : Caméra étanchéité compactage - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIAGWAY (SOPRECO)
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Objet : Nitrate de calcium - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR
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Objet : Chlorure ferrique - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR
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Objet : Essais pressions et compactage - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIAGWAY (SOPRECO)
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Objet : Intégration de données SIG - Assainissement - Accord-cadre à bons de commande de fournitures pour le service exploitation du cycle de l’eau
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDS (IDS DIGITALISATION IDS GEOSPACE IDS ...)
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Objet : Lot 04 : Chlorure ferrique
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS BEAUSEIGNEUR
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Objet : Renouvellement réseaux AEP Rue St Michel MAICHE - Lot3 Groupement de commande Ville de Maiche
Montant : 349 907,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERMOT
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Objet : Renouvellement et renforcement du réseau AEP - Rue Principale - Commune de Valoreille
Montant : 360 552,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S2BTP
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Objet : Mise en place traitement stations eau - Lot 2 Electromécanique
Montant : 158 017,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : Elaboration d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable
Montant : 294 090,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARTOLIA INGENIERIE (GEOSPECTRA)
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Objet : Elaboration d’un schéma directeur d’alimentation en eau potable
Montant : 294 090,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARTELIA
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Objet : Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche
Montant : 1 809 050,00 € · Notifié le : 08/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE
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Objet : Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche
Montant : 1 809 050,00 € · Notifié le : 08/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LACOSTE
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