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Mise à jour INSEE : le 17/06/2026

COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

200 027 027 · Active
Adresse : ALL RAYMOND LE DUIGOU, 56190 MUZILLAC
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/2011

Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

SIREN : 200 027 027
SIRET (siège) : 200 027 027 00016
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR02200027027
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

  • Établissement

    En activité

    200 027 027 00016
    Adresse : ALL RAYMOND LE DUIGOU 56190 MUZILLAC
    Date de création : 01/01/2011
  • Établissement

    En activité

    200 027 027 00198
    Adresse : ALL RAYMOND LE DUIGOU 56190 MUZILLAC
    Date de création : 01/01/2020
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : PARCS D'ACTIVIRTES ECONOMIQUES
  • Établissement

    En activité

    200 027 027 00057
    Adresse : ALL RAYMOND LE DUIGOU 56190 MUZILLAC
    Date de création : 01/01/2011
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : SCE TRANSPORT SCOLAIRE
  • Établissement

    En activité

    200 027 027 00040
    Adresse : ALL RAYMOND LE DUIGOU 56190 MUZILLAC
    Date de création : 01/01/2011
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    Fermé

    200 027 027 00065
    Adresse : PLACE SAINT JULIEN 56190 MUZILLAC
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 31/12/2011
    Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)
    Enseigne : OFFICE DE TOURISME
  • Établissement

    Fermé

    200 027 027 00024
    Adresse : ALL RAYMOND LE DUIGOU 56190 MUZILLAC
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 31/03/2025
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : LOCATIONS IMMOBILIERES DIVERSES

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Finances de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

  • Tribunal administratif de Rennes, 21/10/2022, 2002736
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 22/01/2021, 19NT04857
    Début du contentieux : 14/10/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPCAV
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 04/07/2019, 19-13.494
    Début du contentieux : 05/03/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 16/02/2016, 15-13.406
    Début du contentieux : 05/02/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 16/02/2016, 15-13.407
    Début du contentieux : 05/02/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ALL RAYMOND LE DUIGOU
56190 MUZILLAC
Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE
Email : [email protected]
Téléphone : 297414626
Adresse : Allee Raymond Le Duigou 56190 MUZILLAC

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

Biens immobiliers de COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

  • Objet : Fourniture et livraison de bacs roulant avec puces RFID pour la collecte en multi-matériaux

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition et livraison de bacs roulants avec puces RFID pour la collecte des ordures ménagères

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESE FRANCE

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  • Objet : Réalisation de prestations topographiques sur le territoire d’Arc Sud Bretagne

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEOBRETAGNESUD

    En savoir plus
  • Objet : Marché de travaux pour la réalisation de l’itinéraire no13 LE GUERNO - NOYAL MUZILLAC

    Montant : 172 673,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BRETAGNE)

    En savoir plus
  • Objet : Marché de travaux pour la réalisation de l’itinéraire no13 LE GUERNO - NOYAL MUZILLAC

    Montant : 172 673,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BRETAGNE SUD)

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de travaux de Point A Temps Automatique sur la voirie

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEMEE LTP

    En savoir plus
  • Objet : LOT 3 Couvertures travauxde remplacement des couvertures et bardages amiantés de la Maison de la Solidarité à NIVILLAC

    Montant : 85 505,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BDN

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  • Objet : Prestations de location de vélos à assistance électrique

    Montant : 90 474,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VELOC OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de location de vélos à assistance électrique

    Montant : 90 474,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VLS FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Mise à disposition de contenants, évacuation, transport et traitement des déchets issus des déchetteries et plateforme déchets verts

    Montant : 4 280 261,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SECHE ENVIRONNEMENT OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Mise à disposition de contenants, évacuation, transport et traitement des déchets issus des déchetteries et plateforme déchets verts

    Montant : 4 280 261,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MAURICE THEAUD SA

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 : Collecte en bornes d’apports volontaires des ordures ménagères résiduelles, emballages recyclables et verres avec lavage des bornes

    Montant : 2 781 308,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MAURICE THEAUD SA

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  • Objet : Infogérance pour la maintenance du parc informatique

    Montant : 115 530,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AVALLON INFORMATIQUE (2SIA)

    En savoir plus
  • Objet : PASSATION D’UN MARCHÉ UGAP POUR L’ACQUISITION DE 2 VÉHICULES SERVICES TECHNIQUE ET DÉCHETS

    Montant : 51 761,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

    En savoir plus
  • Objet : Marché Subséquent no2 LOT 3 Travaux neufs et gros entretien sur la voirie

    Montant : 164 565,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : CHARIER TP (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS VANNES)

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  • Objet : LOT 1 - Voirie - réseaux divers

    Montant : 235 542,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BRETAGNE)

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  • Objet : LOT 1 - Voirie - réseaux divers

    Montant : 235 542,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BRETAGNE SUD)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 Désamiantage travaux de remplacement des couvertures bardages amiantés de la Maison de la Solidarité à NIVILLAC

    Montant : 57 500,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOFRAMIANTE

    En savoir plus
  • Objet : Mise à disposition de contenants, évacuation, transport et traitement des déchets diffus spécifiques issus des déchetteries

    Montant : 466 507,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE POUR L'OUEST DE RECONDITIONNEMENT DE DECHETS INDUSTRIELS

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. - Dommages aux biens et risques annexes

    Montant : 136 557,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. - Responsabilité civile et risques annexes

    Montant : 20 290,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. - Protection juridique et pénale

    Montant : 5 399,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 2C COURTAGE

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  • Objet : LOT 1 Marché de prestations assurances Dommages aux biens

    Montant : 113 798,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

    En savoir plus
  • Objet : LOT 4 Marché de prestations d’assurances Risques Statutaires

    Montant : 346 431,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE (GROUPAMA LOIRE BRETAGNE)

    En savoir plus
  • Objet : Marché Subséquent no7 LOT 1 Études préalables et complémentaires pour l’extension du PA des Buttes à Noyal-Muzillac

    Montant : 40 800,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TBM ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Marché Subséquent no7 LOT 1 Études préalables et complémentaires pour l’extension du PA des Buttes à Noyal-Muzillac

    Montant : 40 800,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EOL

    En savoir plus
  • Objet : Marché Subséquent no7 LOT 1 Études préalables et complémentaires pour l’extension du PA des Buttes à Noyal-Muzillac

    Montant : 40 800,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEOBRETAGNESUD

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. - Risques Statutaires

    Montant : 415 717,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE (GROUPAMA LOIRE BRETAGNE)

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  • Objet : Lot1- Acheminement et fourniture de gaz naturel

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 3 - acheminement et fournitur

    Montant : 532 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE (EDF)

    En savoir plus
  • Objet : Location et entretien d’équipements de protection individuelle et de linge de cuisine

    Montant : 87 339,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANETT DEUX (ANETT BRETAGNE)

    En savoir plus
  • Objet : Marché de travaux pour la réalisation de l’itinéraire no13 LE GUERNO - NOYAL MUZILLAC

    Montant : 154 315,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BRETAGNE)

    En savoir plus
  • Objet : GESTION ET COORDINATION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES CITOYENS FRANÇAIS ITINERANTS, DE L’AIRE DE GRAND PASSAGE DES GROUPES FAMILIAUX, DES AIRES DE GRAND PASSAGE DES MISSIONS EVANGELIQUES ET D’UN TERRAIN SITUE SUR LA COMMUNE DE MUZILLAC

    Montant : 171 490,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLIHA BRETAGNE

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  • Objet : TRAVAUX DE RÉALISATION DE L’ITINÉRAIRE CYCLABLE N°13 LE GUERNO - NOYAL-MUZILLAC

    Montant : 154 315,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BRETAGNE SUD)

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  • Objet : Gestion et coordination des aires d’accueils des citoyens français itinérants sur la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne

    Montant : 155 900,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLIHA BRETAGNE

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  • Objet : Acquisition de 20 Velbox service mobilité

    Montant : 167 687,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)

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  • Objet : Suivi et animation du Pacte Territorial France Renov' sur le territoire d’ASB

    Montant : 161 698,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CTRE DEVELOP HABITA ET AMENAG TERRIET L AMENAGEMENT DES TERRITOIRES

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  • Objet : SUIVI – ANIMATION DU PACTE TERRITORIAL « FRANCE RENOV’ » SUR LE TERRITOIRE D’ARC SUD BRETAGNE

    Montant : 58 818,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CTRE DEVELOP HABITA ET AMENAG TERRIET L AMENAGEMENT DES TERRITOIRES

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  • Objet : Mise en sécurité de la façade sud du Musée

    Montant : 58 015,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEFEVRE CENTRE OUEST

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  • Objet : LOT 1 Désamiantage travaux de remplacement des couvertures bardages amiantés de la Maison de la Solidarité à NIVILLAC

    Montant : 55 500,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOFRAMIANTE

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  • Objet : LOT 3 Couvertures travauxde remplacement des couvertures et bardages amiantés de la Maison de la Solidarité à NIVILLAC

    Montant : 85 505,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BDN

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  • Objet : Fauchage et débroussaillage des bords de voirie, chemins et terrains

    Montant : 318 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COUP'NET

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  • Objet : LOT 2 TRANSPORTS COLLECTIFS DANS LE CADRE DE L’ACTIVITÉ VOILE

    Montant : 58 147,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOCENO VOYAGES ET TRANSPORTS

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  • Objet : LOT 2 TRANSPORTS COLLECTIFS DANS LE CADRE DE L’ACTIVITÉ VOILE

    Montant : 58 147,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAURY TRANSPORTS

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  • Objet : LOT1 : Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et emballages recyclables multimatériaux

    Montant : 8 855 009,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MAURICE THEAUD SA

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 :Collecte en Porte à Porte des ordures ménagères résiduelles et emballages recyclables multi-matériaux

    Montant : 8 705 009,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MAURICE THEAUD SA

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 :Collecte en bornes d’apports volontaires des ordures ménagères résiduelles, emballages recyclables multi matériaux et verres / Nettoyage et desinfection des bornes

    Montant : 2 781 308,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MAURICE THEAUD SA

    En savoir plus
  • Objet : REALISATION DE CONTROLES PERIODIQUES D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STGS

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  • Objet : Prestations de contrôles des installations d’assainissement non collectif

    Montant : 471 200,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STGS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 8 - Revêtements de sols

    Montant : 56 921,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS ANDRIANO (KANEVEDENN)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 3 - Charpente - ossature bois - isolation - bardage - étanchéité

    Montant : 186 152,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 0 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    En savoir plus
  • Objet : Gestion et coordination de l’aire d’accueil des gens du voyage, du terrain des groupes familiaux et du terrain des missions évangéliques

    Montant : 136 680,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLIHA BRETAGNE

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  • Objet : ÉTUDE D’OPPORTUNITÉ ET DE FAISABILITÉ SUR L’AVENIR DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE

    Montant : 53 500,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARWYTEC

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  • Objet : Étude d’opportunité et de faisabilité sur l’avenir de la piscine communautaire

    Montant : 53 500,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARWYTEC

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  • Objet : LOT 2 - Gros oeuvre démolition

    Montant : 140 286,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE CLEMENT ET FILS

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  • Objet : LOT 6 - Menuiseries intérieures

    Montant : 94 082,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MLC

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  • Objet : Mission de Maîtrise d’uvre pour l’agrandissement et la modernisation de la décheterrie du Lin à Nivillac

    Montant : 122 450,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DURAND ARCHITECTES

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  • Objet : Mission de Maîtrise d’uvre pour l’agrandissement et la modernisation de la décheterrie du Lin à Nivillac

    Montant : 122 450,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ABI STRUCTURE

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  • Objet : Mission de Maîtrise d’uvre pour l’agrandissement et la modernisation de la décheterrie du Lin à Nivillac

    Montant : 122 450,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GINGER BURGEAP

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  • Objet : Mission de Maîtrise d’uvre pour l’agrandissement et la modernisation de la décheterrie du Lin à Nivillac

    Montant : 122 450,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET BARRE SAS

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  • Objet : Mission de Maîtrise d’uvre pour l’agrandissement et la modernisation de la décheterrie du Lin à Nivillac

    Montant : 122 450,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 2LM

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  • Objet : Mission de Maîtrise d’uvre pour l’agrandissement et la modernisation de la décheterrie du Lin à Nivillac

    Montant : 122 450,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU D'ETUDE COOPERATIF POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE 56 (BECOPASS)

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  • Objet : LOT 5 - Serrurerie

    Montant : 68 585,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : METALLERIE FRANCOIS

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  • Objet : Mission d’accompagnement renforcé dans le parcours professionnel des salariés en Contrat à Durée Déterminée d’Insertion sur un chantier polyvalent "Nature et Patrimoine "

    Montant : 55 884,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPE NEO 56

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  • Objet : Mission d’accompagnement renforcé des salariés en contrat d’insertion sur un chantier polyvalent

    Montant : 55 884,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE NEO 56

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  • Objet : Etude de programmation pour la restructuration du PA des Métairies à Nivillac et pour ses extensions nord et sud

    Montant : 42 294,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOUVEAU TERRITOIRE

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  • Objet : Etude de programmation pour la restructuration du PA des Métairies à Nivillac et pour ses extensions nord et sud

    Montant : 42 294,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OUEST AMENAGEMENT SCOP

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  • Objet : Etude de programmation pour la restructuration du PA des Métairies à Nivillac et pour ses extensions nord et sud

    Montant : 42 294,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRAXIDEV

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  • Objet : LOT 12 - Plomberie - chauffage - sanitaire

    Montant : 202 423,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ROQUET (MAINTENANCE THERMIQUE BRETAGNE - MTB)

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  • Objet : LOT 11 - Électricité

    Montant : 170 855,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LME ELECTRICITE

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  • Objet : MS4 LOT 1 Études préalables et complémentaires pour l’extension du PA Moulin Neuf 3 Péaule

    Montant : 44 100,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : EOL

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  • Objet : MS4 LOT 1 Études préalables et complémentaires pour l’extension du PA Moulin Neuf 3 Péaule

    Montant : 44 100,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : GEOBRETAGNESUD

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  • Objet : MS4 LOT 1 Études préalables et complémentaires pour l’extension du PA Moulin Neuf 3 Péaule

    Montant : 44 100,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : TBM ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Prestations foncières LOT 2

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEOBRETAGNESUD

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  • Objet : Marché Subséquent no1 Missions d’études et de maîtrise d’uvre pour l’aménagement d’itinéraires cyclables

    Montant : 70 210,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : OKARE INGENIERIE

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  • Objet : Marché Subséquent no1 Missions d’études et de maîtrise d’uvre pour l’aménagement d’itinéraires cyclables

    Montant : 70 210,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : EURL DERVENN (DERVENN)

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  • Objet : Marché Subséquent no1 Missions d’études et de maîtrise d’uvre pour l’aménagement d’itinéraires cyclables

    Montant : 70 210,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : INGAMO

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  • Objet : Marché Subséquent no1 Missions d’études et de maîtrise d’uvre pour l’aménagement d’itinéraires cyclables

    Montant : 70 210,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : NAGA (ATELIER NAGA)

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  • Objet : Marché Subséquent no1 Missions d’études et de maîtrise d’uvre pour l’aménagement d’itinéraires cyclables

    Montant : 70 210,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : INGAMO

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  • Objet : Marché Subséquent no1 Missions d’études et de maîtrise d’uvre pour l’aménagement d’itinéraires cyclables

    Montant : 70 210,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : OKARE INGENIERIE

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  • Objet : Marché Subséquent no1 Missions d’études et de maîtrise d’uvre pour l’aménagement d’itinéraires cyclables

    Montant : 70 210,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : NAGA (ATELIER NAGA)

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  • Objet : Marché Subséquent no1 Missions d’études et de maîtrise d’uvre pour l’aménagement d’itinéraires cyclables

    Montant : 70 210,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : EURL DERVENN (DERVENN)

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  • Objet : Marché subséquent no1 LOT 3 Travaux neuf et gros entretien sur la voirie

    Montant : 124 019,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : COLAS FRANCE

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  • Objet : La présente consultation concerne les prestations de transports collectifs dans le cadre d’activités sportives, scolaires et de l’accueil de loisirs. - Transports des enfants de l’accueil de loisirs hors cadre scolaire

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAURY TRANSPORTS

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  • Objet : Accord-Cadre Transports collectifs dans le cadre d’activités sportives, scolaires et de l’accueil de loisirs

    Montant : 504 525,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAURY TRANSPORTS

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  • Objet : Accord-Cadre Transports collectifs dans le cadre d’activités sportives, scolaires et de l’accueil de loisirs

    Montant : 504 525,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOCENO VOYAGES ET TRANSPORTS

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  • Objet : LOT 1 Transports collectifs dans le cadre de l’activité piscine

    Montant : 281 460,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOCENO VOYAGES ET TRANSPORTS

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  • Objet : LOT 1 Transports collectifs dans le cadre de l’activité piscine

    Montant : 281 460,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAURY TRANSPORTS

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  • Objet : LOT3 TRANSPORTS COLLECTIFS DANS LE CADRE DE L’ACCEUIL DE LOISIRS

    Montant : 176 018,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAURY TRANSPORTS

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  • Objet : LOT3 TRANSPORTS COLLECTIFS DANS LE CADRE DE L’ACCEUIL DE LOISIRS

    Montant : 176 018,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOCENO VOYAGES ET TRANSPORTS

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  • Objet : Le présent marché subséquent concerne : Travaux neufs et gros entretien sur la voirie de 4 secteurs dont un secteur en tranche optionnelle

    Montant : 124 019,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE VANNES)

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  • Objet : Missions de maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’aménagement du nouveau centre technique communautaire

    Montant : 119 513,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU D'ETUDE COOPERATIF POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE 56 (BECOPASS)

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  • Objet : Missions de maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’aménagement du nouveau centre technique communautaire

    Montant : 119 513,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATLANTIQUE LOIRE STRUCTURE

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  • Objet : Missions de maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’aménagement du nouveau centre technique communautaire

    Montant : 119 513,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 107 ECO

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  • Objet : Missions de maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’aménagement du nouveau centre technique communautaire

    Montant : 119 513,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KASO ATELIER D'ARCHITECTURE

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  • Objet : Missions de maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’aménagement du nouveau centre technique communautaire

    Montant : 119 513,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU D'ETUDES LEGAVRE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la poursuite du dispositif mis en place pour l’apprentissage de la voile dès la rentrée scolaire de 2024. La présente consultation concerne l’encadrement de l’activité voile scolaire. Les prestations à exécuter portent sur 5 séances de voile aux élèves des classes de CM du territoire (CM1 et CM2), regroupées sur 2 journées et demie. - Encadrement de l’activité voile sur le plan d’eau en mer (secteur Damgan)

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SENSATION VOILE (BRISE ET VOILE)

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  • Objet : LOT 1 :Encadrement de l’activité voile scolaire sur le plan d’eau de la Vilaine 2024-2027

    Montant : 104 895,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOISIRS TEMPS LIBRE

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  • Objet : LOT 2 : Encadrement de l’activité voile scolaire sur la mer de Damgan 2024-2027

    Montant : 80 850,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SENSATION VOILE (BRISE ET VOILE)

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  • Objet : Transports collectifs des enfants de l’accueil de loisirs hors cadre scolaire

    Montant : 147 627,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BOCENO VOYAGES ET TRANSPORTS

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