| Code NAF ou APE : | 85.42Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
| SIREN : | 200 027 878 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 027 878 00012 |
| Forme juridique : | Établissement public local culturel |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
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Etablissements de l'entreprise ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
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Adresse : 34 RUE HOCHE 35000 RENNESDate de création : 27/12/2010Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Arts plastiquesCertification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
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Adresse : 8 ESPLANADE FRANCOIS MITTERRAND 29000 QUIMPERDate de création : 27/12/2010Enseigne : SITE DE QUIMPER
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Adresse : 1 AVENUE DE KERGROISE 56100 LORIENTDate de création : 27/12/2010Enseigne : SITE DE LORIENT
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Adresse : 18 RUE DU CHATEAU 29200 BRESTDate de création : 27/12/2010Enseigne : SITE DE BREST
Etablissements de l'entreprise ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
Dirigeants et représentants de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
Alertes de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
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Tribunal administratif de Rennes, 30/04/2025, 2303629Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 30/04/2025, 2301209Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 01/08/2024, 2404389Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/06/2024, 2400628Position : DéfendeurAutres parties : Direction régionale des finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 21/12/2023, 2104327Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 09/10/2023, 2202691Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat national des écoles d'art et de design - CGTDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 09/10/2023, 2200050Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat national des écoles d'art et de design - CGTDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 09/10/2023, 2201218Position : DéfendeurAutres parties : syndicat national des écoles d'art et de design - CGTDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 29/06/2023, 2202377Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 12/06/2023, 2104498Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/04/2023, 2205713Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 06/12/2022, 2205714Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2104436Début du contentieux : 29/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2104428Début du contentieux : 29/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2104433Début du contentieux : 29/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2104429Début du contentieux : 29/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2104435Début du contentieux : 29/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2104427Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2104434Début du contentieux : 29/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2104431Début du contentieux : 29/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2104423Début du contentieux : 29/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2104430Début du contentieux : 29/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2104432Début du contentieux : 29/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 08/11/2019, 18NT04128Début du contentieux : 04/10/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
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Cartographie de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
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Comment contacter ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0223622264 |
| Adresse : |
34 rue Hoche 35000 RENNES
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Appels d'offres lancés par ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
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Objet : Le présent marché porte sur la refonte graphique de l’identité visuelle de l’École européenne supérieure d’art de Bretagne, sur la déclinaison de ladite identité visuelle sur l’ensemble de ses supports de communication numériques et papier.
Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGATHE JOUBERT
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Objet : Lot 1 - Matériel informatique et prestations associées
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELIAQ
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Objet : Lot 1 - Matériel informatique et prestations associées
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELIAQ
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Objet : Fournitures de matériels photographiques
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENATEX SA
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Objet : Lot 3 - Matériels vidéo-son
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIDELIO
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Objet : Lot 2 - Logiciels informatiques et prestations associées
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCC FRANCE (SCC. SCC DIRECT. SCC EXCHANGE. SCC STORE)
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Objet : Assurance - contrat groupe des risques statutaires du personnel - contrat 1406D - 94563
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Lot 1 - Assurance - Dommages aux biens et risques annexes
Montant : 108 600,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de l’ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D’ART DE BRETAGNE (marché divisé en 3 lots) - Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/02/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de l’ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D’ART DE BRETAGNE (marché divisé en 3 lots) - Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/02/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de l’ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D’ART DE BRETAGNE (marché divisé en 3 lots) - Assurance « Protection juridique »
Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/02/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AURA COURTAGE
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Objet : Prestation de voyages et déplacements professionnels et services associés
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GLOBEO TRAVEL
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Objet : Hébergement sites web
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 27/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OVER-LINK
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Objet : le présent accord-cadre porte principalement sur la fourniture de matériels informatiques, photo, son et vidéo ainsi que des prestations associées (livraison, installation..) - il répond au besoin de disposer de prestations éventuelles d’installations des é
Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/01/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VIDELIO
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Objet : le présent accord-cadre porte principalement sur la fourniture de matériels informatiques, photo, son et vidéo ainsi que des prestations associées (livraison, installation..) - il répond au besoin de disposer de prestations éventuelles d’installations des
Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/01/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 382619658
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Objet : le présent accord-cadre porte principalement sur la fourniture de matériels informatiques, photo, son et vidéo ainsi que des prestations associées (livraison, installation..) - il répond au besoin de disposer de prestations éventuelles d’installations des
Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/01/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 950614453
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Objet : Gestion des abonnements aux périodiques (papier et électroniques) des bibliothèques de l’Ecole européenne supérieure d’art de Bretagne
Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 29/12/2020 · Durée : 4 ans
Titulaire : SOC FRANCE PUBLICATIONS
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Labels et certificats de ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
Marques déposées par ECOLE EUROPEENNE SUPERIEURE D'ART DE BRETAGNE
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Beaux-arts de BretagneEnregistrée le 18/03/2026Expire le 18/03/2036Classes : 16 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR5239347Demande publiée