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Mise à jour INSEE : le 29/06/2026

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

200 033 181 · Active
Adresse : HOTEL DE VILLE, PLACE DES HALLES, 28000 CHARTRES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2013

Informations juridiques de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

SIREN : 200 033 181
SIRET (siège) : 200 033 181 00013
Forme juridique : Communauté d'agglomération
Numéro de TVA : FR34200033181
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

  • Établissement

    En activité

    200 033 181 00013
    Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2013
  • Établissement

    En activité

    200 033 181 00120
    Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2021
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : PARC DES EXPOSITIONS
  • Établissement

    En activité

    200 033 181 00112
    Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 13/01/2018
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (72.20Z)
    Enseigne : ARCHEOLOGIE
  • Établissement

    En activité

    200 033 181 00096
    Adresse : MAIRIE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : COMPLEXE CULTUREL ET SPORTIF
  • Établissement

    En activité

    200 033 181 00088
    Adresse : MAIRIE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : AMENAGEMENT DE ZONES ACTIVITES
  • Établissement

    En activité

    200 033 181 00070
    Adresse : MAIRIE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)
    Enseigne : COMPLEXE AQUATIQUE PATINOIRE
  • Établissement

    En activité

    200 033 181 00062
    Adresse : MAIRIE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports aériens (52.23Z)
    Enseigne : AERODROME
  • Établissement

    En activité

    200 033 181 00054
    Adresse : MAIRIE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : DECHETS
  • Établissement

    En activité

    200 033 181 00047
    Adresse : MAIRIE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : TRANSPORTS URBAINS
  • Établissement

    En activité

    200 033 181 00039
    Adresse : MAIRIE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : EAUX USEES
  • Établissement

    En activité

    200 033 181 00021
    Adresse : MAIRIE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU POTABLE
  • Établissement

    Fermé

    200 033 181 00104
    Adresse : MAIRIE PLACE DES HALLES 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/01/2013
    Date de clôture : 31/12/2024
    Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)
    Enseigne : RESTAURATION COLLECTIVE

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Finances de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

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Entreprises dirigées par COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

  • Tribunal administratif d'Orléans, 04/06/2026, 2603088, 2603087
    Position : Défendeur
    Autres parties : CONSILIUM IMMO 101
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 19/12/2025, 2403800
    Position : Défendeur
    Autres parties : ERYMA
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Chartres, 03/11/2025, 25/00211
    Début du contentieux : 24/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : ELO TRAVAUX PUBLICS, CHARTRES METROPOLE EAU
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 10/04/2025, 2500862
    Position : Défendeur
    Autres parties : AQUALTER, SNCF Réseau SA, CHARTRES METROPOLE EAU, Etat (ministère de la justice)
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 20/03/2025, 2202476
    Position : Défendeur
    Autres parties : INEADOMO
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 12/04/2024, 2101486
    Début du contentieux : 29/06/2021
    Position : Demandeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 31/10/2023, 2304103
    Position : Défendeur
    Autres parties : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST, Colas France
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 29/09/2022, 2000851
    Position : Défendeur
    Autres parties : Office public de l'habitat de Chartres Métropole, SAS Sodichar, COMMUNE DE CHARTRES, Commune de Lucé, Commune de Mainvilliers, Préfète d'Eure-et-Loir, Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat, Chambre des métiers et de l'artisanat d'Eure-et-Loir, ANRU AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE, REGION CENTRE-VAL DE LOIRE, DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR, Société publique locale (SPL) Chartres aménagement, Société d'économie mixte (SEM) Chartres développements immobiliers
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 19/06/2019, 18-20.843
    Début du contentieux : 25/04/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, mutuelle Areas dommages, Gaz réseau distribution France, Entreprise V... et fils, Personne anonymisée 1, COMMUNE DE CHARTRES, Eiffage travaux publics Ile-de-France
    Dispositif : Rejet
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Annonces de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

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Cartographie de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Comment contacter COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : HOTEL DE VILLE
PLACE DES HALLES
28000 CHARTRES
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : Place des Halles 28000 Chartres

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Biens immobiliers de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

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Appels d'offres gagnés par COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

  • Objet : Travaux de modification des ouvrages de franchissement sur le Couasnon de MAINVILLIERS et LEVES

    Montant : 265 750,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENVIRONNEMENT FORETS SAS

    En savoir plus
  • Objet : Lot 8 ZA Pôle Ouest commune de Mainvilliers - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDVERDE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 7 ZA Jardin d’entreprises commune de Chartres et commune de Gellainville - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDVERDE

    En savoir plus
  • Objet : 2025089 - CENTRALIS_TRAVAUX DE VOIRIE

    Montant : 720,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE CHARTRES)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux et diagnostic de forages - Affaire 25A004 - Travaux de forage - Ressource en eau - Résilience 2050 - RELANCE - Lot 1 Travaux et diagnostic de forages

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EXEAU TP

    En savoir plus
  • Objet : Site 1 Secteur La Madeleine - Aménagement de voirie avenue Aristide Briand dans le cadre de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service tous corps d’état

    Montant : 7 368,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus
  • Objet : Affaire 23A069 - Création d’une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 - Ouvrages d’art - Terrassements - Voirie - Réseaux humides - Signalisation - Mobiliers

    Montant : 449 167,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARNAUD GEOFFROY (AGIS)

    En savoir plus
  • Objet : Affaire 23A069 - Création d’une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 - Ouvrages d’art - Terrassements - Voirie - Réseaux humides - Signalisation - Mobiliers

    Montant : 449 167,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (EURE ET LOIR)

    En savoir plus
  • Objet : Lot n°10 - Plomberie – Chauffage – Ventilation - Affaire 25A037 - TRAVAUX POUR LA RELOCALISATION DE L’OFFICE DU TOURISME

    Montant : 27 500,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE NERVET BROUSSEAU

    En savoir plus
  • Objet : Travaux extérieurs - TRAVAUX D’EXTENSION ET DE MODERNISATION DU DÉPOT DE BUS RUE DE BEAUCE A LUCÉ _LOT 1

    Montant : 160 759,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SEC TP

    En savoir plus
  • Objet : Affaire n°25A065- Prestations de prélèvements et d’analyses bactériologiques de type B3 pour les travaux de renouvellement ou d’extension d’eau potable

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NORMEC ABIOLAB (ASPOSAN ENVIRONNEMENT)

    En savoir plus
  • Objet : Sites 2, 3 et 4 Secteur Centre-Ville de Lucé - Aménagement de voirie rue de la République dans le cadre de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service : tous corps d’état

    Montant : 47 769,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus
  • Objet : Création de forages exploitant la nappe de l’Albien - Affaire 25A004 - Travaux de forage - Ressource en eau - Résilience 2050 - RELANCE - Lot 2 Création de forages exploitant la nappe de l’Albien

    Montant : 33 500,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FORAGES MASSE MICHEL

    En savoir plus
  • Objet : Affaire 25A063- Acquisition d’Equipements de protection Individuels, accessoires et assimilés

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RUBIX FRANCE (RUBIX CHARTRES)

    En savoir plus
  • Objet : 25A051-01 - Fourniture et livraison d’arbres et cépées - 25A051 - Fourniture de végétaux et de semences

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEPINIERES SOUPE

    En savoir plus
  • Objet : Affaire 25A061 - Création d’un réseau d’assainissement et renouvellement du réseau d’eau potable - rue de la Liberté à Saint-Prest

    Montant : 528 584,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE CHARTRES)

    En savoir plus
  • Objet : 25A057 - Fourniture et livraison de graines de gazon pour les terrains de sports (lot n°10 – Petit lot)

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAAHMRO GROUPE

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD_CADRE_IN_HOUSE_MISSIONS_INGENIERIE

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CHARTRES AMENAGEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Travaux bâtimentaires - TRAVAUX D’EXTENSION ET DE MODERNISATION DU DÉPOT DE BUS RUE DE BEAUCE A LUCÉ _LOT2

    Montant : 101 667,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BATIMENT FORCE CENTRE - BFC GROUPE

    En savoir plus
  • Objet : Lot n°2 - Charpente-Couverture - Affaire 25A037 - TRAVAUX POUR LA RELOCALISATION DE L’OFFICE DU TOURISME

    Montant : 18,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE CHARPENTE PELTIER

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE COMPLEMENTAIRE AU LOT CHARPENTE OFFICE DU TOURISME

    Montant : 29 288,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE DE CHARPENTE PELTIER

    En savoir plus
  • Objet : 24A020 - Conception Réalisation concernant la réhabilitation d’un collège en maison internationale de la cosmétique à Chartres

    Montant : 19,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BOUYGUES BATIMENT CENTRE SUD-OUEST

    En savoir plus
  • Objet : Lot n°5 - Menuiseries intérieures - Signalétique (incendie) - Affaire 25A037 - TRAVAUX POUR LA RELOCALISATION DE L’OFFICE DU TOURISME

    Montant : 2 000,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER POUSSET

    En savoir plus
  • Objet : Lot n°1 - Gros oeuvre - Affaire 25A037 - TRAVAUX POUR LA RELOCALISATION DE L’OFFICE DU TOURISME

    Montant : 123 959,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MACONNERIE JANNEAU

    En savoir plus
  • Objet : Lot n°7 - Sols Souples - Affaire 25A037 - TRAVAUX POUR LA RELOCALISATION DE L’OFFICE DU TOURISME

    Montant : 2 604,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAI ENTREPRISE

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  • Objet : Lot n°8 - Peinture - Affaire 25A037 - TRAVAUX POUR LA RELOCALISATION DE L’OFFICE DU TOURISME

    Montant : 12 340,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEDUC SARL

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  • Objet : Acquisition d’enveloppes administratives neutres et avec sérigraphies pour Chartres Métropole, la Ville de Chartres, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Chartres et le Centre Intercommunal d’Action Sociale de Chartres Métropole.

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de végétaux et semences - Lot n°9 – Fourniture et livraison de graines de gazon pour espaces verts (petit lot)

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOUFFLET VIGNE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de végétaux et semences : Lot n°8 – Fourniture et livraison de chrysanthèmes d’automne (MAPA petit lot)

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL FLORALAND

    En savoir plus
  • Objet : Site 5 Secteur République - Aménagement de voirie avenue de la République dans le cadre de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service : tous corps d’état

    Montant : 33 832,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE CHARTRES)

    En savoir plus
  • Objet : 25A054 - Etude de faisabilité sur un dispositif d’économie circulaire dans le BTP et d’insertion professionnelle

    Montant : 33 333,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

    En savoir plus
  • Objet : Création de forages exploitant la nappe de la Craie - Affaire 25A004 - Travaux de forage - Ressource en eau - Résilience 2050 - RELANCE - Lot 3 Création de forages exploitant la nappe de la Craie

    Montant : 4 550,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

    En savoir plus
  • Objet : Création de forages exploitant la nappe de la Craie - Affaire 25A004 - Travaux de forage - Ressource en eau - Résilience 2050 - RELANCE - Lot 3 Création de forages exploitant la nappe de la Craie

    Montant : 4 550,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC NOUVELLE COTRASOL

    En savoir plus
  • Objet : Création de forages exploitant la nappe de la Craie - Affaire 25A004 - Travaux de forage - Ressource en eau - Résilience 2050 - RELANCE - Lot 3 Création de forages exploitant la nappe de la Craie

    Montant : 4 550,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EXEAU TP

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  • Objet : Exploitation et maintenance des installations d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore, prestations annexes

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LESENS CENTRE VAL DE LOIRE

    En savoir plus
  • Objet : Exploitation et maintenance des installations d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore, prestations annexes

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AXIMUM (AXIMUM MOBILITE ILE-DE-FRANCE NORMANDIE)

    En savoir plus
  • Objet : Exploitation et maintenance des installations d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore, prestations annexes

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IN' ENERGIES (ADVANCED ENERGIES - OMEXOM ENERGIES RENOUVELABLES)

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  • Objet : Affaire n°25A040 – Distribution du magazine d’information de la Ville de Chartres et de Chartres Métropole et d’éventuels documents annexes – Relance du lot n°3

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles]

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  • Objet : Prestation d’économiste de la construction portant sur les immeubles identifiés dans le cadre des procédures dites coercitives - 25A049 - Suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Coeur de Ville de Ch

    Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : C B ECONOMIE

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  • Objet : lot 9 Fauchage, broyage et débroussaillage 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, Chartres Développement immobilier

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 10/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VERT ET NATURE

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  • Objet : Lot 4 Toit végétalisé du Colisée - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PINSON PAYSAGE CENTRE

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  • Objet : Accompagnement des propriétaires et assistance à la maitrise d’ouvrage sur les volets incitatifs et coercitifs de l’OPAH-RU - 25A049 - Suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Coeur de Ville de Chart

    Montant : 845 275,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DEVELOP'TOIT

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  • Objet : Accompagnement des propriétaires et assistance à la maitrise d’ouvrage sur les volets incitatifs et coercitifs de l’OPAH-RU - 25A049 - Suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Coeur de Ville de Chart

    Montant : 845 275,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Accompagnement des propriétaires et assistance à la maitrise d’ouvrage sur les volets incitatifs et coercitifs de l’OPAH-RU - 25A049 - Suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Coeur de Ville de Chart

    Montant : 845 275,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SJM

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  • Objet : Accompagnement des propriétaires et assistance à la maitrise d’ouvrage sur les volets incitatifs et coercitifs de l’OPAH-RU - 25A049 - Suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Coeur de Ville de Chart

    Montant : 845 275,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOLIHA NORMANDIE SEINE

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  • Objet : Diagnostic structurel complet sur bâti ancien portant sur les immeubles identifiés dans le cadre des procédures dites coercitives - 25A049 - Suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain Coeur de Ville de

    Montant : 187 500,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GD STRUCTURES

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  • Objet : Lot 1 Equipements communautaires -Centres de Loisirs et Aérodrome - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PINSON PAYSAGE CENTRE

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  • Objet : Lot 3 Equipement communautaire – Parc des Vauroux - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RECONSTRUIRE ENSEMBLE

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  • Objet : ZA Bois Paris commune de Nogent le Phaye et ZA les Orvilles commune de Barjouville - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobi

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CREAVERT PAYSAGE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : ZA Bois Paris commune de Nogent le Phaye et ZA les Orvilles commune de Barjouville - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobi

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CREAVERT - COEUR DE VEXIN

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  • Objet : Lot 6 ZA Lucé commune de Lucé et ZA Euroval commune de Fontenay sur Eure - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CREAVERT - COEUR DE VEXIN

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  • Objet : Lot 6 ZA Lucé commune de Lucé et ZA Euroval commune de Fontenay sur Eure - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CREAVERT PAYSAGE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Lot 10 Taille de haies et arbustes - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PINSON PAYSAGE CENTRE

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  • Objet : lot 11 Entretien des arbres - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BELBEOC'H

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  • Objet : Lot 13Tonte, réfection de gazon, désherbage biocide, manuel, thermique et rotofil ou réciprocateur, désherbage toiture végétalisée - Entretien espaces verts espaces naturels

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : Lot 4 Toit végétalisé du Colisée - 25A036 - Entretien des espaces verts et des espaces naturels pour la Ville de Chartres, Chartres Métropole, Le CCAS, Chartres Aménagement, et Chartres Développement immobilier

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PINSON PAYSAGE CENTRE

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  • Objet : Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le suivi des travaux des marchés transférés suite à la dissolution de CMTV

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

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  • Objet : 25A060 – Accord-cadre pour Exploitation des déchetteries et de la plateforme de déchets végétaux

    Montant : 17 900 000,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

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  • Objet : Affaire 25A021 - relance 2 lot N°04 - Rénovation de la station Gasoil - travaux extension et de modernisation du dépôt de bus à rue de Beauce à Lucé

    Montant : 262 130,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOKHEIM SERVICES FRANCE (TSG FRANCE)

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  • Objet : 25A041 - Tri des déchets ménagers et assimilés recyclables issus de la collecte sélective (hors verre) en extension des consignes de tri

    Montant : 10 520 500,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC FRANCE

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  • Objet : Affaire 25A038 : Acquisition d’une solution de gestion de la dette

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SELDON.FIN SAS

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  • Objet : Interconnexion Mignières - La Bourdinière St Loup - 25A002 - Sécurisation Chartres Sud : Interconnexion des réseaux d’eau potable au Sud de Mignières

    Montant : 86 900,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE

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  • Objet : Interconnexion Mignières - La Bourdinière St Loup - 25A002 - Sécurisation Chartres Sud : Interconnexion des réseaux d’eau potable au Sud de Mignières

    Montant : 86 900,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (EURE ET LOIR)

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  • Objet : Interconnexion Mignières - La Bourdinière St Loup - 25A002 - Sécurisation Chartres Sud : Interconnexion des réseaux d’eau potable au Sud de Mignières

    Montant : 86 900,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOGEA NORD OUEST TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Lot n°4 - Isolation Cloisons Faux-Plafonds - Affaire 25A037 - TRAVAUX POUR LA RELOCALISATION DE L’OFFICE DU TOURISME

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A.B.C. AGENCEMENTS

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  • Objet : Gestion et animation en marque blanche du 101 - La Cité de l’Innovation

    Montant : 1 266 368,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INITIATIVE EURE-ET-LOIR

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  • Objet : Gestion et animation en marque blanche du 101 - La Cité de l’Innovation

    Montant : 1 266 368,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPRINT LRMP (WESPRINT)

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  • Objet : Travaux de déconstruction et dépollution des sites ASAHI de Chartres (Unités 1 et 2)

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL POULLARD

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  • Objet : Travaux de déconstruction et dépollution des sites ASAHI de Chartres (Unités 1 et 2)

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VALGO

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  • Objet : Travaux de déconstruction et dépollution des sites ASAHI de Chartres (Unités 1 et 2)

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHARTRES AMIANTE

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  • Objet : 23A061 - MARCHE 2024021 - EXTENSION ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE EAU POTABLE SUR LE HAMEAU DE LA TAYE A SAINT GEORGES SUR EURE

    Montant : 220 387,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

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  • Objet : Affaire n°25A043 – Accord-cadre pour les missions de pré-collecte et collecte des déchets

    Montant : 21 500 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

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  • Objet : Assurance tous risques chantiers - Prestations d’Assurances construction pour les travaux de relocalisation de l’Office de Tourisme (lot 1)

    Montant : 4 309,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Assurance Dommage Ouvrage - Prestations d’Assurances construction pour les travaux de relocalisation de l’Office de Tourisme (lot 2)

    Montant : 26 438,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Interconnexion Fresnay - Vitray en Beauce - 25A002 - Sécurisation Chartres Sud : Interconnexion des réseaux d’eau potable au Sud de Mignières

    Montant : 22 733,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EXEAU TP

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  • Objet : Acquisition de matériels et fournitures pédagogiques et assimilés pour Chartres métropole, la Ville de Chartres, le CCAS et le CIAS

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LACOSTE

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  • Objet : Lot n°6 - Carrelage - Revêtements durs - Affaire 25A037 - TRAVAUX POUR LA RELOCALISATION DE L’OFFICE DU TOURISME

    Montant : 57 510,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAI ENTREPRISE

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  • Objet : Affaire 25A035 : Prestations de réalisations et de gestions de lives pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres

    Montant : 774 400,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VOTRE IMAGE VOUS APPARTIENT (VIVAPP)

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  • Objet : Lot n°9 - Courants forts - Courants faibles - Affaire 25A037 - TRAVAUX POUR LA RELOCALISATION DE L’OFFICE DU TOURISME

    Montant : 265 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE CHARTRAINE D'ELECTRICITE

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  • Objet : 25A022 -Travaux de réalisation d’une passerelle piétonne sur l’Eure (Bras des Sources)

    Montant : 124 089,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EST OUVRAGES

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  • Objet : Lot n°3 - Serrurerie Métallerie - Affaire 25A037 - TRAVAUX POUR LA RELOCALISATION DE L’OFFICE DU TOURISME

    Montant : 58 805,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : 24A023 - Analyse de l’impact environnemental et économique des paiements pour service environnementaux de Chartres Métropole et amélioration du cahier des charges pour une nouvelle campagne de contractualisation avec les agriculteurs du territoire

    Montant : 61 910,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECODECISION

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  • Objet : Affaire 23A069 - Création d’une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 - Ouvrages d’art - Terrassements - Voirie - Réseaux humides - Signalisation - Mobiliers

    Montant : 975 686,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ESVIA

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  • Objet : Affaire 23A069 - Création d’une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 - Ouvrages d’art - Terrassements - Voirie - Réseaux humides - Signalisation - Mobiliers

    Montant : 975 686,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TEMSOL

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  • Objet : Affaire 23A069 - Création d’une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 - Ouvrages d’art - Terrassements - Voirie - Réseaux humides - Signalisation - Mobiliers

    Montant : 975 686,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRAL POSE

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  • Objet : Affaire 23A069 - Création d’une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 - Ouvrages d’art - Terrassements - Voirie - Réseaux humides - Signalisation - Mobiliers

    Montant : 975 686,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FRAMATEC

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  • Objet : Affaire 23A069 - Création d’une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 - Ouvrages d’art - Terrassements - Voirie - Réseaux humides - Signalisation - Mobiliers

    Montant : 975 686,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE

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  • Objet : Affaire 23A069 - Création d’une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 - Ouvrages d’art - Terrassements - Voirie - Réseaux humides - Signalisation - Mobiliers

    Montant : 975 686,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE TOUZET BTP

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  • Objet : Affaire 23A069 - Création d’une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 - Ouvrages d’art - Terrassements - Voirie - Réseaux humides - Signalisation - Mobiliers

    Montant : 975 686,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (EURE ET LOIR)

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  • Objet : Affaire 23A069 - Création d’une ligne de bus à haut niveau de service sur le territoire de Chartres métropole - relance lot 1 - Ouvrages d’art - Terrassements - Voirie - Réseaux humides - Signalisation - Mobiliers

    Montant : 975 686,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE

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  • Objet : Affaire n25A003 - Pilotage de l’incubateur La Fabrique de la Beauté en marque blanche

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPRINT LRMP (WESPRINT)

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  • Objet : Affaire n°23A064 - Élaboration d’un schéma directeur de réseau de chaleur et d’utilisation du potentiel géothermique

    Montant : 78 600,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MANERGY

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  • Objet : Fourniture et distribution d’électricité et services associés pour les points de puissance supérieure à 36 kVA

    Montant : 21 543 246,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SYNELVA

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  • Objet : Fourniture et pose d’une cabine de peinture - TRAVAUX D’EXTENSION ET DE MODERNISATION DU DÉPOT DE BUS RUE DE BEAUCE A LUCÉ _LOT 3

    Montant : 2 375,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : WEINMANN TECHNOLOGIES

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  • Objet : Affaire 25A019 - Maintien de la solution de gestion énergétique de la Société AVOB

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ALTERNATIVE VISION OF BUSINESS (AVOB)

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  • Objet : Concours restreint de maitrise d’œuvre niveau avant-projet sommaire (APS) pour la construction d’un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et missions relatives au complexe scolaire existant à Saint-Georges-sur-Eure

    Montant : 10,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : DIAGONAL

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  • Objet : ETUDE DE DEFINITION D’UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE - RELANCE

    Montant : 118 315,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALISEA

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  • Objet : ETUDE DE DEFINITION D’UN PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DES MILIEUX HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DE CHARTRES METROPOLE - RELANCE

    Montant : 118 315,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : Affaire 25A029 - Pose de Totems artistiques supplémentaires sur les stations bus existantes - Marché de prestations similaires au marché 2023152 Création ligne BHNS - lot 2

    Montant : 139 294,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LESENS CENTRE VAL DE LOIRE (CITEOS EURE ET LOIR)

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  • Objet : RESEAU ENTERRE, PRODUCTION ET DISTRIBUTION CVC - 24A058 - Travaux d’implantation d’une production géothermique par sondes verticales

    Montant : 703 586,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L.G.C.

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Labels et certificats de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

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Marques déposées par COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

  • Pegase
    Enregistrée le 15/05/2025
    Expire le 15/05/2035
    Classes : 09 , 12 , 35 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR5147912
    Marque enregistrée
  • Pegase
    Enregistrée le 15/05/2025
    Expire le 15/05/2035
    Classes : 09 , 12 , 35 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR5147915
    Marque enregistrée
  • P
    Enregistrée le 15/05/2025
    Expire le 15/05/2035
    Classes : 09 , 12 , 35 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR5147917
    Marque enregistrée
  • C' L'ILLIADE CHARTRES METROPOLE
    Enregistrée le 31/05/2024
    Expire le 31/05/2034
    Classes : 35 , 41
    Numéro : FR5059502
    Marque enregistrée
  • C'Pégase
    Enregistrée le 14/05/2024
    Expire le 14/05/2034
    Classes : 35 , 38 , 39
    Numéro : FR5054309
    Demande publiée
  • L'Artisanat C'Chartres
    Enregistrée le 19/09/2023
    Expire le 19/09/2033
    Classes : 35 , 38 , 41 , 43
    Numéro : FR4991839
    Marque enregistrée
  • CHARTRES METROPOLE
    Enregistrée le 25/01/2019
    Expire le 25/01/2029
    Classes : 35 , 39 , 40 , 41 , 43
    Numéro : FR4519675
    Marque enregistrée
  • CHARTRES RENOV'HABITAT Un service gratuit de Chartres métropole
    Enregistrée le 18/01/2019
    Expire le 18/01/2029
    Classes : 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4517575
    Marque enregistrée
  • S SPORTS CHARTRES METROPOLE
    Enregistrée le 18/01/2019
    Expire le 18/01/2029
    Classes : 41
    Numéro : FR4517576
    Marque enregistrée
  • C CHARTRES
    Enregistrée le 08/03/2016
    Expire le 08/03/2026
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4255692
    Marque enregistrée

Aides perçues par COMMUNAUTE D AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

Intitulé : PAC - V/B.3.8 - Aide animation de stratégie locale de développement
Montant : 41 400 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue