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Mise à jour INSEE : le 15/06/2026

EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

200 034 080 · Active
Adresse : MOULIN DE NID D'OIE, 10 ROUTE DU NID D’OIE, 44190 CLISSON
Activité : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2013

Informations juridiques de EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

SIREN : 200 034 080
SIRET (siège) : 200 034 080 00065
Forme juridique : Syndicat mixte ouvert
Numéro de TVA : FR15200034080
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

Code NAF ou APE : 84.12Z (Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

  • Établissement

    En activité

    200 034 080 00065
    Adresse : MOULIN DE NID D'OIE 10 ROUTE DU NID D’OIE 44190 CLISSON
    Date de création : 01/01/2016
  • Établissement

    En activité

    200 034 080 00057
    Adresse : HOTEL DE VILLE 18 AV DU MARECHAL JUIN 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRE
    Date de création : 01/01/2013
    Enseigne : GARDE RIVIERE DE LA SEVRE
  • Établissement

    En activité

    200 034 080 00040
    Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE SAINT-MARTIN 44120 VERTOU
    Date de création : 01/01/2013
    Enseigne : GARDE RIVIERE DE LA SEVRE
  • Établissement

    En activité

    200 034 080 00032
    Adresse : 179 AVENUE DES 3 PROVINCES 49300 CHOLET
    Date de création : 01/01/2013
    Enseigne : GARDE RIVIERE MOINE SANGUEZE
  • Établissement

    En activité

    200 034 080 00024
    Adresse : 16 COURS BAYARD 85000 LA ROCHE-SUR-YON
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Administration publique générale (84.11Z)
    Enseigne : BUREAUX ADMINISTRATIFS
  • Établissement

    Fermé

    200 034 080 00016
    Adresse : MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE
    Date de création : 01/01/2013
    Date de clôture : 01/01/2016

Etablissements de l'entreprise EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

Finances de EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

Dirigeants et représentants de EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

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Cartographie de EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

Comment contacter EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MOULIN DE NID D'OIE
10 ROUTE DU NID D’OIE
44190 CLISSON
Email : [email protected]
Téléphone : 0251800951
Adresse : 10bis route de Nid d’Oie 44194 CLISSON

Services recommandés

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Entreprises citées de EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

  • CONNAISSANCE ILLIMITEE (892 173 063) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et CONNAISSANCE ILLIMITEE de la relation : Banque
  • SARL ASL PAYE (520 947 177) Cité 4 fois entre 2017 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SARL ASL PAYE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane ANDRIEUX
  • MONIN CHANTEAUD (402 849 137) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et MONIN CHANTEAUD de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : JLS-Pro , JEAN-LOUIS SAGNE
  • SOLUTIONS & TERRITOIRE (511 022 394) Cité 2 fois en 2015 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SOLUTIONS & TERRITOIRE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc DEBOMY
  • P.S.I SUD EST (831 377 247) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et P.S.I SUD EST de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Omar BAKIRI , FABREGA AUDIT CONSEIL , G.V AUDIT
  • COMPAGNIE FRANCAISE DES RESCRITS (850 570 516) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et COMPAGNIE FRANCAISE DES RESCRITS de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : COMPAGNIE EUROPENNE DES RESCRITS S.à.r.l , FIDUMED , AUDIT FRANCE FINANCE et 2 autres
  • JD IMMO (839 195 021) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et JD IMMO de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric NOZAÏQUE , Céline NOZAÏQUE , Dylan NOZAIQUE et 1 autre
  • FINEXCOM 34 (452 478 670) Cité 3 fois en 2019 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et FINEXCOM 34 de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane ANDRIEUX
  • SKB (788 813 053) Cité 4 fois entre 2012 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SKB de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric ALARD , Kamel BENSLIM , Mélanie BENSLIM
  • PIX (828 759 662) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et PIX de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurence ANDRIEUX , Stephane ANDRIEUX
  • ETM ETUDES TECHNIQUES METRES (424 040 947) Cité 2 fois en 2018 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et ETM ETUDES TECHNIQUES METRES de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Lidia FERRARA
  • WIMMO34 (832 540 918) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et WIMMO34 de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Adrien AMAT
  • ETIK 3D (504 770 637) Cité 2 fois en 2018 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et ETIK 3D de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Joel LEVORATI
  • EXPLICIT CONSEIL INVEST (839 794 682) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et EXPLICIT CONSEIL INVEST de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Philippe SARRION
  • SOLILUNA (818 575 961) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SOLILUNA de la relation : Banque
  • NEO SUD SECURITE (844 977 330) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et NEO SUD SECURITE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Kacem MAATOUG , AGNES CABANNE , STANY DARTEVELLE
  • ALPHA TRANSACTION (812 191 518) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et ALPHA TRANSACTION de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Céline THIBAUD
  • S L PARTICIPATIONS (491 843 744) Cité 4 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et S L PARTICIPATIONS de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stéphane ANDRIEUX
  • NG FACADES (829 254 648) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et NG FACADES de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hussein AWAD
  • SP CONFORT (535 023 642) Cité 5 fois entre 2013 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SP CONFORT de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Said SALOUL
  • BACCARA AUTO (811 340 470) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et BACCARA AUTO de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : David CAUBET
  • SIJILMASSA (842 988 040) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SIJILMASSA de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Youssouf EL IDRISSI , MUSTAPHA EL IDRISSI
  • THERMIE (538 109 034) Cité 4 fois entre 2012 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et THERMIE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : JA
  • ENTREPRISE MARC (632 920 740) Cité 2 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et ENTREPRISE MARC de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : 3A CONSEIL , Philippe COURTIN , Bruno ROSSIGNOL
  • B.E.M.M. (537 748 899) Cité 2 fois en 2018 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et B.E.M.M. de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Michel MOUTARDE
  • ZATTNSAT (809 657 687) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et ZATTNSAT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre FAISSAT , Annabelle FAISSAT
  • INVEST'IMMO (832 889 869) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et INVEST'IMMO de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abdelkrim BOURABI
  • POTENTIEL PROTECTION (878 761 196) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et POTENTIEL PROTECTION de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abdallatif MENADI
  • NG PEINTURE (825 262 660) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et NG PEINTURE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Allan GORAYEB
  • SOCIETE ROUANET ET FILS (422 658 062) Cité 5 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SOCIETE ROUANET ET FILS de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain ROUANET , FRANCINE ROUANET
  • LES BOIS DE SAINT JEAN (832 846 117) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et LES BOIS DE SAINT JEAN de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric PAUL , SARL DORLEANS , HERAKLES SA
  • AMBULANCES-TAXIS ABRI (472 801 331) Cité 5 fois entre 2011 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et AMBULANCES-TAXIS ABRI de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : François HUE , Olivier CONSTANTIN , VICTORIN et 13 autres
  • B2P HABITAT (813 998 887) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et B2P HABITAT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bouchta ECH-CHINE , Mohamed BAHI
  • AHD CONSTRUCTION (841 171 382) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et AHD CONSTRUCTION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Ahmed AHDIDAN
  • BS-AUTO (838 558 716) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et BS-AUTO de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abderrahmane BENCHANA , Damien SITHIBOURN
  • I.V. COIFFURE (833 664 444) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et I.V. COIFFURE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Chloé BRINGUIER
  • NHM 34 (839 334 687) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et NHM 34 de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Othman IRAINAT
  • THIBON (852 782 283) Cité 2 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et THIBON de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent BONNAFY DEROYS , Benjamin THIRION
  • AZORUS (499 756 054) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et AZORUS de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain CHANSAVOIR
  • SARL PIKA (537 994 923) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SARL PIKA de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Katia RAYOT
  • BY NET (830 185 690) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et BY NET de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mourad ISAOUTAN
  • BOOST CONSTRUCTION (841 762 545) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et BOOST CONSTRUCTION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abdellah BOUSSOF , ISMAIL BOUSSOF
  • RM AUDIT & EXPERTISE (800 892 432) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et RM AUDIT & EXPERTISE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Romain MORALES
  • PROMETHEE (841 084 684) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et PROMETHEE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Henri DOMERGUE , Anne-Sophie DOMERGUE
  • EURO FOOD (851 186 569) Cité 4 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et EURO FOOD de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Athmane ABID
  • TRAVAUX AGRICOLES MTP (844 641 175) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et TRAVAUX AGRICOLES MTP de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abdellatif TECHICH , RACHID BOU-YARDEN
  • G.M DISTRIBUTION (812 951 176) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et G.M DISTRIBUTION de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thomas KRIEF , MAXIME KRIEF , GEOFFREY PELISSIER
  • SABSEN (850 795 386) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SABSEN de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Sabrina SENASNI
  • LA GUEUZE (402 136 105) Cité 2 fois en 2014 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et LA GUEUZE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Brigitte GOLDSTEIN
  • TAXI-VERT (827 706 219) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et TAXI-VERT de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Karim MESSOUCI
  • NOOR.THD (835 232 638) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et NOOR.THD de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Rachid BELAICHE
  • COTE SUD FINANCE (809 974 009) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et COTE SUD FINANCE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Sophie LE PREVOST
  • UNIVERSAL-TACOS (818 139 495) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et UNIVERSAL-TACOS de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Farah OSAD
  • PAIE CONSEILS SOLUTION (833 920 986) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et PAIE CONSEILS SOLUTION de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier DURAND , Stéphane ANDRIEUX
  • LE KAHWA (841 093 107) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et LE KAHWA de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nacer MOURO
  • DESBONNET PATRIMOINE (814 662 854) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et DESBONNET PATRIMOINE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thomas DESBONNET
  • DPM (844 698 357) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et DPM de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Delphine BAROIN , Magali GRENOUILLEAU , G.P. CONSULTANTS et 1 autre
  • BALIZE (841 697 576) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et BALIZE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Cedric ALINAT , Floriane BAZOUIN , Céline GLEIZE et 2 autres
  • FG ELECTRIC (817 690 449) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et FG ELECTRIC de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Samir FOUNOUNOU
  • ETANBAT (825 394 877) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et ETANBAT de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Kada BENSABRE , Sakina BENSABRE
  • EMMA (830 810 768) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et EMMA de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Romuald LASNE , Dominique LASNE
  • LINA MENUISERIES 34 (832 602 593) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et LINA MENUISERIES 34 de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abdelkader BENKHAI , Amal RHILANE
  • SARL SECO 2000 (325 079 028) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SARL SECO 2000 de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Delphine COLIN , Marion CHUET-MOUSSY , Sophie COLIN-VALEUR
  • OC-SANTE (454 800 426) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et OC-SANTE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Max PONSEILLE , Marie-Ange DE CROZALS , Martine HUE et 12 autres
  • SANTE BOUREGHDA (809 488 323) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SANTE BOUREGHDA de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abdelmalek BOUREGHDA
  • C.DECOR (390 480 739) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et C.DECOR de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Michel RAMON
  • SCALEO MEDICAL (497 969 238) Cité 3 fois en 2010 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et SCALEO MEDICAL de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hygie Conseils , LION PROJECTS , AUDIT ASSOCIES MEDITERRANEE
  • AYA (812 722 767) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et AYA de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abderrahman EL AZZOUZI
  • AUDITORS CONSULTING (797 393 881) Cité 2 fois en 2017 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et AUDITORS CONSULTING de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Salim JAWHARI
  • EH FACADE (828 177 485) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et EH FACADE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Lhoussaine ENNACHBA
  • EPB (835 328 881) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et EPB de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mohammed BRIHMAT
  • OCCITANIE RAVALEMENT (845 141 357) Cité 2 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et OCCITANIE RAVALEMENT de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Adam MAHDI , SABAH MAHDI
  • YSA BOUCHERIE (833 991 862) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et YSA BOUCHERIE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mohamed JEBOURI , Fatima OUJEBBOUR
  • AM CONSTRUCTION (832 951 065) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et AM CONSTRUCTION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abdellatife EL IDRISSI
  • COIF ASTRUC (847 510 567) Cité 2 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et COIF ASTRUC de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abdeltif ZAGHDOUD
  • HN2B MENUISERIE (829 448 513) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et HN2B MENUISERIE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nordine BEN HADDOU , Abdellatif BEN HADDOU
  • MODE-S (845 397 041) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et MODE-S de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Idris BENARAB , NASSIM HACHECHE
  • HANAFI BATIMENT (831 062 369) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et HANAFI BATIMENT de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hamid HANAFI
  • VIGNES OCCITANES (824 390 637) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et VIGNES OCCITANES de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christian COVINHES
  • REVIMMO (841 678 352) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et REVIMMO de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric TASSEL , TESSLA INVEST , TEIZ IMMO et 1 autre
  • FINEXCOM ECUSSON (538 159 260) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et FINEXCOM ECUSSON de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KAIKEI HOLDING , Jerome MARTIN
  • OPTILINE RESEAUX TELECOMS (841 125 230) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et OPTILINE RESEAUX TELECOMS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Karem JARBOUI
  • A2M (818 636 060) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et A2M de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Driss CHNIT , Fatima CHNIT
  • LR. ELEC (812 442 465) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et LR. ELEC de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Romuald LASNE
  • AMCO BTP (841 056 021) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et AMCO BTP de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mohamed ABBOU , Yousef BEN ABBOU , Ali BEN ABBOU
  • ARMA 5 REGENERESCENCE (818 312 704) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et ARMA 5 REGENERESCENCE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Aharon KRIEF
  • NEGOSS-CONCEPT (814 818 282) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et NEGOSS-CONCEPT de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pablo MENA
  • HOLDING HAMADE (813 013 927) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et HOLDING HAMADE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Farid AMADET , Khaled AMADET
  • HOLDING JUBONO (830 899 472) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et HOLDING JUBONO de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Julien BONNOT
  • IZMIR KEBAB (838 317 790) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et IZMIR KEBAB de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hamza AYDOGAN
  • DALE-IT (812 970 796) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et DALE-IT de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : David LECOMTE
  • IMPEC RENOV (827 839 978) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et IMPEC RENOV de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Youssef EL HAMDI ALAOUI
  • CABINET HENRI DOMERGUE (834 194 763) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et CABINET HENRI DOMERGUE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SH2 , Henri DOMERGUE , Anne-Sophie DOMERGUE
  • FCP AMBULANCES SAINT JEAN (751 828 252) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et FCP AMBULANCES SAINT JEAN de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier CONSTANTIN , François HUE , VICTORIN et 2 autres
  • DELICES VIANDES (833 221 195) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et DELICES VIANDES de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mohamed-Amin RKABY , Mohamed RKABY
  • G.E.2.D. (838 059 855) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et G.E.2.D. de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Charlène TRESDOI , GREGORY DUCLOUX
  • BVB VINUM (825 286 396) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et BVB VINUM de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Valère SICOT
  • BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEIL ENERGETIQUE (829 160 860) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEIL ENERGETIQUE de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Abdallah BOUAZZAOUI
  • OCCITANIE TRANSPORTS (829 822 154) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et OCCITANIE TRANSPORTS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mohamed DRIOUICHI
  • MOULOUA (818 968 190) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE et MOULOUA de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mohamed MOULOUA , Eddy BERITON , Lhoucine BEN AMAR
    • Seules 100 sur environ 3073 relations (3.3%) sont affichées dans cette liste.
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Biens immobiliers de EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

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Appels d'offres lancés par EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

  • Objet : Conception, réalisation d’une campagne de communication et de sensibilisation sur les bons gestes et les bons réflexes à avoir au quotidien pour l’amélioration de la qualité de l’eau à destination des particuliers et impression des supports correspondants

    Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PITTO RESCO

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  • Objet : Prestations d’entretien des zones humides du bassin versant de l’Ouin

    Montant : 4 580,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYLVARIVE

    En savoir plus

  • Objet : Besoins complémentaires sur une sonde acquise en 2023, à savoir une sonde TRIOS_Nanoflu

    Montant : 6 469,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AQUA MONITORING SYSTEM (AQUAMS)

    En savoir plus

  • Objet : Elaboration du plan de gestion du site de Forgineau, commune de la Petite Boissière (79)

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE NOUVELLE-AQUITAINE

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  • Objet : Suivi de la qualité de l’eau du bassin de la Sèvre Nantaise vis-à-vis des cyanobactéries

    Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MINYVEL ENVIRONNEMENT LE MEDEC

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  • Objet : Interventions sur les espèces végétales exotiques envahissantes (evee) présentes sur le bassin versant de la sèvre nantaise

    Montant : 147 000,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYLVARIVE

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  • Objet : La présente consultation concerne le suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles - Bassin versant de la Sèvre Nantaise

    Montant : 149 000,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PHYTOCONTROL ANALYTICS FRANCE (PHYTOCONTROL LABORATOIRE D ANALYSE)

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  • Objet : Travaux de restauration de la morphologie des cours d’eau et d’aménagement de l’espace sur le bassin de la Sèvre Nantaise: Lot 1: BV Blanc, Sèvre-amont 3 et Grande Maine amont (85)

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 04/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUCHET VEZINS

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  • Objet : Travaux de restauration et d’entretien de la végétation des cours d’eau et gestion des embâcles sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise: Lot 4: Lot 4 - la Sèvre nantaise (aval Longeron), la Maine (aval Bultière), la Moine (aval Ribou), Sanguèze

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : A.G.E.V. SOLUTIONS

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  • Objet : Travaux d’installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise: Lot 2: Secteur de l’Ouin, de la Sèvre-amont 1 et le bassin versant de l’Ouine et le secteur de la Sèvre-amont 2 (79)

    Montant : 145 000,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : A.G.E.V. SOLUTIONS

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  • Objet : Travaux d’installation de clôtures et d’abreuvoirs en bord de cours d’eau sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise: Lot 1: le secteur du Blanc,nde la Sèvre-amont 3 (ruisseaux à potentiel salmonicole) et le secteur de la Grande Maine amont (85)

    Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : A.G.E.V. SOLUTIONS

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  • Objet : Travaux de restauration et d’entretien de la végétation des cours d’eau et gestion des embâcles sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise: Lot 3: Lot 3 - Secteur du bassin versant du Trézon et le secteur de la Moine amont

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES ATELIERS DU BOCAGE

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  • Objet : Travaux de restauration et d’entretien de la végétation des cours d’eau et gestion des embâcles sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise: Lot 2: Lot 2 - Secteurs de l’Ouin, la Sèvre amont 1 et 2 et l’Ouine

    Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : A.G.E.V. SOLUTIONS

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  • Objet : Travaux de restauration et d’entretien de la végétation des cours d’eau et gestion des embâcles sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise: Lot 1: Secteurs du Blanc, de la Sèvre amont 3 et de la Grande Maine amont

    Montant : 265 000,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES ATELIERS DU BOCAGE

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  • Objet : Travaux de plantations sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise: Lot 1: Lot 1 - secteurs du Blanc, de la Sèvre amont 3 et de la Grande Maine amont

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : A.G.E.V. SOLUTIONS

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  • Objet : Travaux de plantations sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise: Lot 2: Lot 2 - Secteurs de l’Ouin, la Sèvre amont 1 et 2 et l’Ouine

    Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : A.G.E.V. SOLUTIONS

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  • Objet : Levés topographiques et études techniques détaillées - année 2023

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ICEO

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  • Objet : Travaux de morphologie du lit mineur - Année 2023

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 05/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : HYDRO CONCEPT

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  • Objet : Travaux de restauration de la morphologie des cours d’eau et d’aménagement de l’espace sur le bassin de la Sèvre Nantaise: Lot 3: BV Trézon et Moine Amont (49)

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES

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  • Objet : Travaux de restauration de la morphologie des cours d’eau et d’aménagement de l’espace sur le bassin de la Sèvre Nantaise: Lot 3: BV Trézon et Moine Amont (49)

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUCHET VEZINS

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  • Objet : Travaux de restauration de la morphologie des cours d’eau et d’aménagement de l’espace sur le bassin de la Sèvre Nantaise: Lot 2: BV Ouin, Sèvre-amont 1, l’Ouine et Sèvre-amont 2

    Montant : 1 950 000,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A.G.E.V. SOLUTIONS

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  • Objet : Travaux de restauration de la morphologie des cours d’eau et d’aménagement de l’espace sur le bassin de la Sèvre Nantaise: Lot 2: BV Ouin, Sèvre-amont 1, l’Ouine et Sèvre-amont 2

    Montant : 1 950 000,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES

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  • Objet : Travaux de restauration de la morphologie des cours d’eau et d’aménagement de l’espace sur le bassin de la Sèvre Nantaise: Lot 2: BV Ouin, Sèvre-amont 1, l’Ouine et Sèvre-amont 2

    Montant : 1 950 000,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUCHET VEZINS

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  • Objet : Travaux de restauration de la morphologie des cours d’eau et d’aménagement de l’espace sur le bassin de la Sèvre Nantaise: Lot 3: BV Trézon et Moine Amont (49)

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A.G.E.V. SOLUTIONS

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  • Objet : Études générales, missions de maîtrise d’oeuvre et prestations d’ingénierie - Lot 1: Secteur du bassin versant du Blanc, le secteur de la Sèvre-amont 3 (ruisseaux à potentiel salmonicole) et le secteur de la Grande Maine amont

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ICEO

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  • Objet : Études générales, missions de maîtrise d’oeuvre et prestations d’ingénierie - Lot 1: Secteur du bassin versant du Blanc, le secteur de la Sèvre-amont 3 (ruisseaux à potentiel salmonicole) et le secteur de la Grande Maine amont

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONSEIL ETUDE MAITRISE D'OEUVRE AUTOUR DE L'EAU (CEMEAU)

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  • Objet : Études générales, missions de maîtrise d’oeuvre et prestations d’ingénierie- Lot 2: Secteur du bassin versant de l’Ouin, le secteur de la Sèvre-amont 1 et le bassin versant de l’Ouine et le secteur de la Sèvre-amont 2

    Montant : 660 000,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SICAA (SOCIETE INGENIERIE DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN AMENAGEMENT)

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  • Objet : Études générales, missions de maîtrise d’oeuvre et prestations d’ingénierie- Lot 2: Secteur du bassin versant de l’Ouin, le secteur de la Sèvre-amont 1 et le bassin versant de l’Ouine et le secteur de la Sèvre-amont 2

    Montant : 660 000,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYDRO CONCEPT

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  • Objet : Études générales, missions de maîtrise d’oeuvre et prestations d’ingénierie - Lot 3: Secteur du bassin versant du Trézon et le secteur de la Moine Amont

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC ETUDE GEN INFRASTRUCTURE (PCM EAUX ET ENVIRONNEMENT)

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  • Objet : ÉTUDE DE 15 PLANS D’EAU DU BASSIN VERSANT DU TRÉZON (MAINE-ET-LOIRE)

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HARDY ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Évaluation de débits biologiques dans le cadre de l’étude HMUC

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 09/09/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDRO CONCEPT

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  • Objet : Restauration de la continuité écologique sur la Gravelière – commune de Sèvremoine (49)

    Montant : 59 943,00 € · Notifié le : 04/07/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUCHET VEZINS

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  • Objet : SUIVI DES CYANOBACTÉRIES SUR LE BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE : Définition et évaluation de leviers d’actions pour en réduire les impacts en rivières

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MINYVEL ENVIRONNEMENT LE MEDEC

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  • Objet : Etude de réduction d’impact des phénomènes de ruissellement et d’érosion sur l’Ilette aux Sorinières (44)

    Montant : 33 750,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC ETUDE GEN INFRASTRUCTURE (PCM EAUX ET ENVIRONNEMENT)

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  • Objet : ÉTUDE DES PLANS D’EAU DU BASSIN VERSANT DE LA SÈVRE NANTAISEnlot n°1 : plans d’eau du secteur prioritaire « Sèvre amont 3 » - Étude des plans d’eau du bassin versant de la Sèvre nantaisen

    Montant : 62 300,00 € · Notifié le : 26/11/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOLIMNEAU

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  • Objet : ÉTUDE DES PLANS D’EAU DU BASSIN VERSANT DE LA SÈVRE NANTAISE lot n°2 : plans d’eau du secteur prioritaire « bassin versant du Blanc »

    Montant : 62 300,00 € · Notifié le : 26/11/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOLIMNEAU

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  • Objet : Marché de travaux pour la restauration et de valorisation des zones humides et cours d’eau sur le secteur des Forgineaux à La Petite Boissière (79)

    Montant : 94,00 € · Notifié le : 05/07/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : ÉTUDE DES PLANS D’EAU DU BASSIN VERSANT DE LA SÈVRE NANTAISEnlot n°1 : plans d’eau du secteur prioritaire « Sèvre amont 3 » - Étude des plans d’eau du bassin versant de la Sèvre nantaisen

    Montant : 62 300,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOLIMNEAU

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  • Objet : ÉTUDE DES PLANS D’EAU DU BASSIN VERSANT DE LA SÈVRE NANTAISE lot n°2 : plans d’eau du secteur prioritaire « bassin versant du Blanc »

    Montant : 62 300,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : ÉTUDE DES PLANS D’EAU DU BASSIN VERSANT DE LA SÈVRE NANTAISEnlot n°1 : plans d’eau du secteur prioritaire « Sèvre amont 3 » - Étude des plans d’eau du bassin versant de la Sèvre nantaisen

    Montant : 62 300,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

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Labels et certificats de EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

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Aides perçues par EPTB ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

Intitulé : Modification du régime SA.54810 (2019/N) "Régime d’aide d’État pour la protection de la ressource en eau"
Montant : 117 630 €
Autorité : Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Publication : 12/10/2024
Objectif : Engagements agroenvironnementaux
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.115977
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Référence : TM-12444153