| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
| SIREN : | 200 035 202 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 035 202 00015 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Etablissements de l'entreprise CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 01/01/2026Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU POTABLE
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 01/01/2026Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 15/02/2018Enseigne : PISCINE NOUVELLE
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 24/03/2015Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : AUTORISATION DU DROIT DES SOLS
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Enseigne : ENFANCE ET JEUNESSE CHARLIEU BELMONT
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : NOUVELLES ZONES INDUSTRIELLES CANTON BELMONT DE LA
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC CHARLIEU BELMONT
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT COLLECTIF
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETS MENAGERS CBC
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 15/03/2018Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LES BELUZES DE POUILLY
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 15/03/2018Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LES FRENES DE BRIENNON
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 15/03/2018Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LES PIERRES JAUNES DE ST DENIS
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 15/03/2018Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LES 4 VENTS DE BELMONT
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 15/03/2018Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE DU BRIONNAIS
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 15/03/2018Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE DE GAYE DE ST NIZIER SOUS CHARLIEU
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 15/03/2018Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LE PILON DE CUINZIER
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Adresse : 9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEUDate de création : 01/01/2013Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIERS PARTAGES CANTON BELMONT DE LA LOIRE
Etablissements de l'entreprise CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
Dirigeants et représentants de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Documents juridiques de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Comptes annuels de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Conformité de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
0 procédure collective
Alertes de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Procédures collectives de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Contentieux de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Cour d'appel de Paris, 29/11/2016, 15/17256Début du contentieux : 29/06/2015Position : DéfendeurAutres parties : Compagnie d'assurances AREAS DOMMAGES
Annonces de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Cartographie de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Comment contacter CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0477690306 |
| Adresse : |
9 place de la Bouverie BP 63 42190 CHARLIEU
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Appels d'offres lancés par CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
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Objet : Transport des scolaires au Centre Aquatique Intercommunal
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 16/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRANSARC AQUILON
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - Lot no19 : PENTAGLISS
Montant : 135 280,00 € · Notifié le : 16/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AQUA-TECH
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - Lot no15 : peinture nettoyage
Montant : 54 495,00 € · Notifié le : 01/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FOREZ DECORS
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Objet : Prestation de ménage du Centre Aquatique de Charlieu Belmont Communauté
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 27/08/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONET SERVICES
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Objet : TRAVAUX DE REPARATION, D’EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX SUR LE TERRITOIRE DE CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 26/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS POTAIN TP
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - Lot no11 : Electricité CFO CFA
Montant : 483 705,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INEO RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’agrandissement du centre administratif de Charlieu Belmont Communauté
Montant : 115 243,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECHO ACOUSTIQUE
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’agrandissement du centre administratif de Charlieu Belmont Communauté
Montant : 115 243,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOIS CONSEIL
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’agrandissement du centre administratif de Charlieu Belmont Communauté
Montant : 115 243,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELAIR INGENIERIE
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’agrandissement du centre administratif de Charlieu Belmont Communauté
Montant : 115 243,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOREZ STRUCTURES
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’agrandissement du centre administratif de Charlieu Belmont Communauté
Montant : 115 243,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUILIBRE ARCHITECTES
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - Lot no21 : Espaces Verts
Montant : 345 822,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHARTIER CREATION
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Objet : Déploiement d’une solution de téléphonie mobile et de maintenance des équipements pour Charlieu belmont Communauté
Montant : 58 500,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES TELECOM
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Objet : Déploiement d’une solution de téléphonie mobile et de maintenance des équipements pour Charlieu belmont Communauté
Montant : 58 500,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SINCRONE IT
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Objet : Agrandissement Centre Administratif Charlieu Belmont Communauté - LOT No11 : METALLERIE
Montant : 46 207,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CHATRE
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Objet : Agrandissement Centre Administratif Charlieu Belmont Communauté - LOT No13 : PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 136 424,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LESPINASSE ENERGIES
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Objet : Agrandissement Centre Administratif Charlieu Belmont Communauté - LOT No14 : ELECTRICITE
Montant : 84 982,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BELOT ELECTRICITE
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Objet : Agrandissement Centre Administratif Charlieu Belmont Communauté - LOT No16 : SONORISATION
Montant : 93 834,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ARTHESIS
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Objet : Agrandissement Centre Administratif Charlieu Belmont Communauté - LOT No01 : TERRASSEMENTS - VOIRIES - RESEAUX - ESPACES VERTS
Montant : 61 113,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAVANY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Agrandissement Centre Administratif Charlieu Belmont Communauté - LOT No02 : MACONNERIE - GROS-OEUVRE
Montant : 100 125,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL THEVENET BAPTISTE
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Objet : Agrandissement Centre Administratif Charlieu Belmont Communauté - LOT No03 : CHARPENTE - COUVERTURE TUILES - OSSATURE BOIS
Montant : 213 022,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LESPINASSE TOITURES
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Objet : Agrandissement Centre Administratif Charlieu Belmont Communauté - LOT No05 : MENUISERIES EXTERIEURES ALU - OCCULTATION
Montant : 55 884,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GP INDUSTRIE
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Objet : Agrandissement Centre Administratif Charlieu Belmont Communauté - LOT No06 : PLATRERIE - PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Montant : 109 523,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISDECOR
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Objet : Agrandissement Centre Administratif Charlieu Belmont Communauté - LOT No07 : MENUISERIE INTERIEURE
Montant : 57 632,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE GONNET COULON
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Objet : ETUDE GEOTECHNIQUE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE USINE D’EAU POTABLE A BRIENNON
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER CEBTP
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Objet : Travaux d’agrandissement du centre administratif de Charlieu-Belmont Communauté LOT 14 : ELECTRICITE
Montant : 136 424,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BELOT ELECTRICITE
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Objet : Travaux d’agrandissement du centre administratif de Charlieu-Belmont Communauté LOT 1 : TERRASSEMENTS - VOIRIES - RESEAUX - ESPACES VERTS
Montant : 61 113,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAVANY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Travaux d’agrandissement du centre administratif de Charlieu-Belmont Communauté LOT 6 : PLATRERIE -PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Montant : 109 523,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISDECOR
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Objet : Construction d’une station de traitement des eaux usées à Belmont
Montant : 1 807 327,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : Construction d’une station de traitement des eaux usées à Belmont
Montant : 1 807 327,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.C.E.A. ASSISTANCE ET CONCEPTION EN ELECTRICITE ET AUTOMATISME
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Objet : Construction d’une station de traitement des eaux usées à Belmont
Montant : 1 807 327,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE ARCHITECTURE BROSSELARD ET TRONCY
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Objet : Construction d’une station de traitement des eaux usées à Belmont
Montant : 1 807 327,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAVANY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Construction d’une station de traitement des eaux usées à Belmont
Montant : 1 807 327,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE VALLORGE
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Objet : construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - LOT No1 = TERRASSEMENTS-FONDATIONS-GROS OEUVRE
Montant : 2 130 478,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR
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Objet : construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - LOT No1 = TERRASSEMENTS-FONDATIONS-GROS OEUVRE
Montant : 2 130 478,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAVANY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour l’agrandissement du centre administratif de Charlieu Belmont Communauté
Montant : 115 243,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUILIBRE ARCHITECTES
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Objet : Création d’une station de traitement des eaux usées de type filtre planté de roseaux de 120 EH à St Hilaire
Montant : 247 637,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL PEREIRA FTP
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Objet : CURAGE DES RESEAUX ET DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP CENTRE EST (AC SARP CENTRE EST - AC SANIVEM)
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Objet : Curage des réseaux et des ouvrages d’assainissement collectif
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP CENTRE EST (AC SARP CENTRE EST - AC SANIVEM)
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Objet : Curage des réseaux et des ouvrages d’assainissement collectif
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP CENTRE EST (AC SARP CENTRE EST - AC SANIVEM)
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Objet : Travaux de réparation, d’extension et de renouvellement des réseaux sur le territoire de Charlieu-Belmont Communauté
Montant : 285 410,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS POTAIN TP
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Objet : Travaux d’agrandissement du centre administratif de Charlieu-Belmont Communauté LOT 4 : ETANCHEITE - ZINGUERIE
Montant : 55 884,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCHEITE DU RHONE-ALPES
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Objet : CONTROLES SUR LES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI-CANA
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Objet : CONTROLES SUR LES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI-CANA
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Objet : CONTROLES SUR LES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI-CANA
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs sur le territoire de Charlieu-Belmont-Communauté.
Montant : 345 822,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHARTIER CREATION
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Objet : Etude de valorisation agricole ou de filière d’élimination, et travaux de curage et d’évacuation des boues de la station d’épuration par filtre planté de roseaux de Vougy "La Gare"
Montant : 61 391,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ ORGANIQUE
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Objet : Aménagement d’un pôle intermodal au carrefour des 3 Moineaux à Vougy
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PONTILLE SAS (PONTILLE SARL)
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Objet : Travaux d’agrandissement du centre administratif de Charlieu-Belmont Communauté LOT 10 : SOLS MINCES
Montant : 12 908,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBONNET ET FILS
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - LOT no 3 COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 709 007,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : COnstruction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - LOT 7 SERRURERIE
Montant : 97 822,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VERVAS METAL
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs sur le territoire de Charlieu Belmont Communauté - Lot n°3 Couverture - étanchéité
Montant : 709 007,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : Fourniture et livraison de bacs roulants pucés neufs et de pièces détachées
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESE FRANCE
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Objet : Étude de valorisation agricole ou de filière d’élimination, et travaux de curage et d’évacuation des boues de la station d’épuration par filtre planté de roseaux de Vougy « La Gare »
Montant : 61 391,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ ORGANIQUE
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Objet : Étude de valorisation agricole ou de filière d’élimination, et travaux de curage et d’évacuation des boues de la station d’épuration par filtre planté de roseaux de Vougy « La Gare »
Montant : 61 391,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ ORGANIQUE
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs sur le territoire de Charlieu-Belmont-Communauté.
Montant : 519 556,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAVANY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - Lot no20 : VRD
Montant : 519 556,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAVANY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - Lot no6 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Montant : 64 320,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL GARDETTE
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs sur le territoire de Charlieu-Belmont-Communauté.
Montant : 64 320,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL GARDETTE
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Objet : EXTENSION DE LA ZONE DE CUINZIER
Montant : 354 029,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : EXTENSION DE LA ZONE DE CUINZIER
Montant : 354 029,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAVANY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - Lot no2 : Contrôle d’accès monétique billetterie
Montant : 69 161,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HORANET
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - Lot no13 : Cloisons - doublages - plafonds suspendus
Montant : 181 240,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MENIS PLATRERIE-PEINTURE
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - Lot no14 : carrelage - Faïence - sols souples
Montant : 648 152,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VIVACI
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - Lot no16 Casiers et vestiaires
Montant : 121 438,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NAVIC
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Objet : Construcion d’une piscine intercommunale sports et loisirs - Lot no17 BASSINS INOX
Montant : 520 711,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IT00141030205
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs- Lot no18 SAUNA HAMMAM
Montant : 54 489,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JP3
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Objet : Construction d’une nouvelle station de traitement des eaux usées - Commune de Belmont de la Loire - construction d’une station boues activées de 1350 EH.
Montant : 1 807 327,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : Construction d’une nouvelle station de traitement des eaux usées - Commune de Belmont de la Loire - construction d’une station boues activées de 1350 EH.
Montant : 1 807 327,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs sur le territoire de Charlieu Belmont Communauté - lot n°13 Cloisons - doublages - plafonds suspendus
Montant : 181 240,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MENIS PLATRERIE-PEINTURE
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Objet : Création d’une station de traitement des eaux usées de type filtre planté de roseaux de 120 EH à SAINT HILAIRE SOUS CHARLIEU
Montant : 247 637,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL PEREIRA FTP
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Objet : Création d’une station de traitement des eaux usées de type filtre planté de roseaux de 120 EH à SAINT HILAIRE SOUS CHARLIEU
Montant : 247 637,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL PEREIRA FTP
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Objet : Mission d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour la construction d’une piscine intercommunale sport et loisirs.
Montant : 77 199,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NERIA INGENIERIE
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Objet : TRAVAUX RESEAUX NOUVELLE STEP SAINT DENIS Lot no2
Montant : 437 929,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AECI
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Objet : TRAVAUX RESEAUX NOUVELLE STEP SAINT DENIS Lot no2
Montant : 437 929,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHAVANY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Mission d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour la construction d’une piscine intercommunale sport loisirs
Montant : 77 199,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RECIPROK (RAGENCE)
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs sur le territoire de Charlieu-Belmont-Communauté.
Montant : 648 152,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INEO RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Amnagement d’une voie verte sur le territoire de Charlieu Belmont Communauté : Lot no2 : Espaces Verts - Mobilier
Montant : 276 452,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARTIER CREATION
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Objet : Aménagement d’une voie verte sur le territoire de Charlieu-Belmont Communauté
Montant : 276 452,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARTIER CREATION
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Objet : Aménagement d’une voie verte sur le territoire de Charlieu-Belmont Communauté
Montant : 276 452,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARTIER CREATION
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Objet : Contrôle des branchements en assainissement collectif des communes du territoire de Charlieu-Belmont Communauté
Montant : 216 000,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PISCINE SPORTS ET LOISIRS - CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE
Montant : 1 176 410,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE RIVAT
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PISCINE SPORTS ET LOISIRS - CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE
Montant : 1 176 410,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELEC THERM INGENIE SERVICE
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PISCINE SPORTS ET LOISIRS - CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE
Montant : 1 176 410,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B INGENIERIE
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PISCINE SPORTS ET LOISIRS - CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE
Montant : 1 176 410,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECALLARD ECONOMISTE
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PISCINE SPORTS ET LOISIRS - CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE
Montant : 1 176 410,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE CIEL PAR-DESSUS LE TOIT
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PISCINE SPORTS ET LOISIRS - CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE
Montant : 1 176 410,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELHOM ACOUSTIQUE
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PISCINE SPORTS ET LOISIRS - CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE
Montant : 1 176 410,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARE
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PISCINE SPORTS ET LOISIRS - CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE
Montant : 1 176 410,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD ARCHITECTES
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PISCINE SPORTS ET LOISIRS - CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE
Montant : 1 176 410,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E N G I B A T SARL
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Objet : Travaux d’agrandissement du centre administratif de Charlieu-Belmont Communauté LOT 16 : SONORISATION
Montant : 93 834,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ARTHESIS
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Objet : Traitement, évacuation et valorisation des boues et des matières de vidange produites par certaines stations d’épuration de Charlieu Belmont Communauté
Montant : 1 639 807,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : ENTRETIEN PAYSAGER DES SITES SITUES SUR LE TERRITOIRE DE CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
Montant : 123 557,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BALLANDRAS (BALLANDRAS TRAVAUX)
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Objet : Entretien paysager des sites situés sur le territoire de Charlieu Belmont Communauté
Montant : 61 779,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BALLANDRAS (BALLANDRAS TRAVAUX)
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Objet : Aménagement d’un pôle intermodal au carrefour des 3 Moineaux à Vougy
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PONTILLE SAS (PONTILLE SARL)
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Objet : Aménagement d’un pôle intermodal au carrefour des 3 Moineaux à Vougy
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PONTILLE SAS (PONTILLE SARL)
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Objet : Construction d’une passerelle sur le BEZO - Lot no2 tablier métallique
Montant : 171 329,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD METAL INDUSTRIE
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs - LOT No4 : REVETEMENT DE FACADES
Montant : 176 753,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BEZACIER
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs sur le territoire de Charlieu-Belmont-Communauté.
Montant : 176 753,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BEZACIER
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Objet : Construction d’une piscine intercommunale sports et loisirs sur le territoire de Charlieu-Belmont-Communauté.
Montant : 647 978,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VIVACI
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Aides perçues par CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
3 963 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue