| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
| SIREN : | 200 045 201 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 045 201 00023 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte fermé |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
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Etablissements de l'entreprise SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
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Adresse : 412 AVENUE DU MARECHAL LECLERC 40700 HAGETMAUDate de création : 19/07/2019
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Adresse : 149 ROUTE DE DOAZIT 40500 AUDIGNONDate de création : 24/01/2014Date de clôture : 19/07/2019
Etablissements de l'entreprise SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
Dirigeants et représentants de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
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Comptes annuels de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
0 procédure collective
Alertes de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
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Procédures collectives de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
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Conseil d'État, 30/12/2025, 505481Début du contentieux : 28/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA CLOSERIE DE L'HABIT, COMMUNE D'EUGENIE LES BAINSLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 18/06/2025, 25BX01078Début du contentieux : 10/03/2025Position : DéfendeurAutres parties : SCI la Closerie, COMMUNE D'EUGENIE LES BAINSDispositif : RenvoiLire sur Pappers Justice
Annonces de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
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Cartographie de SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
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Comment contacter SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS ?
Appels d'offres lancés par SGLB SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DU GABAS, DU LOUTS ET DU BAHUS
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Objet : Annexe hydraulique sur le Gabas à Gabaston
Montant : 16 050,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGAN AQUITAINE
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Objet : Annexe hydraulique sur le Gabas à Gabaston
Montant : 16 050,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGAN AQUITAINE
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Objet : Désencombrement Raisonné et Gestion de la Ripisylve 2024
Montant : 51 380,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGAN AQUITAINE
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Objet : Désencombrement Raisonné et Gestion de la Ripisylve 2024
Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Equipement des seuils S21 et S31
Montant : 253 371,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BTPS-PAYS BASQUE ADOUR
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