| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE D'ORNANS
| SIREN : | 200 055 903 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 055 903 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE D'ORNANS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'ORNANS
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Adresse : 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2016Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Projection de films cinématographiques (59.14Z)Enseigne : CINEMA ELDORADO
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Adresse : 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)Enseigne : SERVICE BOIS
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Adresse : RUE SAINT LAURENT 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE LES PITCHOUNES
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Adresse : 2 ALL DU PARC PIFFARD 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE
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Adresse : 2 ALL DU PARC PIFFARD 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE
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Adresse : BATIMENT COMMUNAL PL EGLISE 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE BONNEVAUX-LE-PRIEURE
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Adresse : 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE D'ORNANS
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Adresse : MAIRIE 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANSDate de création : 09/11/2016Date de clôture : 31/12/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE ARTISANALE
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Adresse : 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 31/12/2018Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DES CHENES
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Adresse : 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'ORNANS
Dirigeants et représentants de COMMUNE D'ORNANS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE D'ORNANS
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Documents juridiques de COMMUNE D'ORNANS
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Comptes annuels de COMMUNE D'ORNANS
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Conformité de COMMUNE D'ORNANS
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0 contentieux
0 sanction
Annonces de COMMUNE D'ORNANS
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Cartographie de COMMUNE D'ORNANS
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Comment contacter COMMUNE D'ORNANS ?
| Organisme : | AGENCE DEPARTEMENTALE D'APPUI AUX TERRITOIRES DU DOUBS |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0381618480 |
| Adresse : |
1 chemin de ronde du Fort Griffon 25000 BESANCON
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Appels d'offres lancés par COMMUNE D'ORNANS
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Objet : SECURISATION URGENCE MAISON GRANVELLE
Montant : 145 705,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BERTRAND CONSTRUCTION BOIS
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Objet : CHAPE-CARRELAGE-FAIENCE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 43 550,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDDA MACONNERIE
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Objet : DEMOLITION-GROS OEUVRE-VRD LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 225 084,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDDA MACONNERIE
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Objet : MENUISERIE EXTERIEURE BOIS ALU LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 55 901,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRARD JEAN-MARIE - MENUISERIE - EBENISTERIE - CHARPENTE
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Objet : MENUISERIE INTERIEURE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 50 130,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRARD JEAN-MARIE - MENUISERIE - EBENISTERIE - CHARPENTE
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Objet : ACQUISITION EPAREUSE ET SECATEUR A BRANCHES
Montant : 64 996,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOREMAT
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT ET SECURISATION DU CARREFOUR DU SEULT
Montant : 1 638 061,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS MOUROT
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT ET SECURISATION DU CARREFOUR DU SEULT
Montant : 1 638 061,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : CHAUFFAGE - PLOMBERIE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 60 459,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS CUCHEROUSSET
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Objet : CHARPENTE-COUVERTURE-ZINGUERIE-LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 68 885,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL CARTIER CHRISTOPHE
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Objet : AMENAGEMENT AIRES DE JEUX LONEGE ET VISITATION
Montant : 78 615,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS MOUROT
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Objet : TRAVAUX RENOVATION DES INSTALLATIONS ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 24/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : AMENAGEMENT PARC ALTHEIMER-GENIE CIVIL
Montant : 149 542,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : SECURISATION DE LA RUE DU SEULT
Montant : 69 505,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : PLATRERIE-PEINTURE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETOILE RENOVATION (ETOILE RENOVATION 25)
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Objet : PLATRERIE-PEINTURE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 09/10/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETOILE RENOVATION (ETOILE RENOVATION 25)
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Objet : MENUISERIE EXTERIEURE BOIS ALU LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 54 271,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRARD JEAN-MARIE - MENUISERIE - EBENISTERIE - CHARPENTE
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Objet : MENUISERIE INTERIEURE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 49 767,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRARD JEAN-MARIE - MENUISERIE - EBENISTERIE - CHARPENTE
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Objet : CHAPE-CARRELAGE-FAIENCE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 41 812,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDDA MACONNERIE
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Objet : CHARPENTE-COUVERTURE-ZINGUERIE-LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 71 732,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL CARTIER CHRISTOPHE
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Objet : CHAUFFAGE - PLOMBERIE LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 65 758,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS CUCHEROUSSET
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Objet : DEMOLITION-GROS OEUVRE-VRD LOGEMENTS COMMUNAUX BONNEVAUX LE PRIEURE
Montant : 232 493,00 € · Notifié le : 19/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDDA MACONNERIE
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Objet : AMENAGEMENT AIRES DE JEUX LONEGE ET VISITATION
Montant : 72 016,00 € · Notifié le : 14/08/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS MOUROT
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Objet : ECLAIRAGE PUBLIC AMENAGEMENT ET EMBELLISSEMENT ROUTE DE BESANCON
Montant : 162 209,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHILIPPE GAUTHIER (ENT GAUTHIER)
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Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA PASSERELLE
Montant : 358 454,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VETTER
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Objet : SECURISATION FLUX PIETONS ET CYCLES VOIE GRANVELLE
Montant : 114 897,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : COUVERTURE ETANCHEITE ZINGUERIE TOITURE GYMNASE ALBERT BARBIER
Montant : 204 627,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FRANC COMTOISE D'APPLICATIONS
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Objet : ECLAIRAGE PUBLIC AMENAGEMENT ET EMBELLISSEMENT ROUTE DE BESANCON
Montant : 136 564,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHILIPPE GAUTHIER (ENT GAUTHIER)
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Objet : GENIE CIVIL AMENAGEMENT ET EMBELLISSEMENT ROUTE DE BESANCON
Montant : 1 259 467,00 € · Notifié le : 03/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : GENIE CIVIL AMENAGEMENT ET EMBELLISSEMENT ROUTE DE BESANCON
Montant : 1 259 467,00 € · Notifié le : 03/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA PASSERELLE
Montant : 347 580,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VETTER
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Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA PASSERELLE
Montant : 347 580,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VETTER
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Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA PASSERELLE
Montant : 347 580,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VETTER
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Objet : ACCORD CADRE MARQUAGE ROUTIER ET POSE PANNEAUX ORNANS
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA SIGNALISATION NOUVELLE DE MARQUAGE
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Objet : REMPLACEMENT PRODUCTION DE CHALEUR PRESBYTERE
Montant : 79 607,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PALISSOT (PALISSOT)
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Objet : REMPLACEMENT PRODUCTION DE CHALEUR PRESBYTERE
Montant : 79 607,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PALISSOT (PALISSOT)
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Objet : REMPLACEMENT PRODUCTION DE CHALEUR PRESBYTERE
Montant : 79 607,00 € · Notifié le : 23/06/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PALISSOT (PALISSOT)
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Objet : MAITRISE OEUVRE ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES POUR LA REHABILITATION DE LA PASSERELLE
Montant : 67 400,00 € · Notifié le : 17/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P M M
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Objet : REFECTION DES ESCALIERS CITES OERLIKON
Montant : 131 816,00 € · Notifié le : 08/09/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
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Objet : REFECTION DES ESCALIERS CITES OERLIKON
Montant : 131 816,00 € · Notifié le : 08/09/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
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Objet : REFECTION DES ESCALIERS CITES OERLIKON
Montant : 131 816,00 € · Notifié le : 08/09/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
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Objet : Construction d’un ascenseur panoramique et aménagement de la place St Vernier
Montant : 329 802,00 € · Notifié le : 17/10/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : Construction d’un ascenseur panoramique et aménagement de la place St Vernier
Montant : 175 519,00 € · Notifié le : 17/10/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : PLATEFORME ELEVATRICE POUR PMR
Montant : 52 456,00 € · Notifié le : 18/09/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASCENSEUR MONTAGE SYSTEME
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Objet : Construction d’un ascenseur panoramique et aménagement de la place St Vernier
Montant : 231 235,00 € · Notifié le : 17/09/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B2F INDUSTRIES
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Objet : Construction d’un ascenseur panoramique et aménagement de la place St Vernier
Montant : 73 690,00 € · Notifié le : 17/09/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FELLER INDUSTRIES MULHOUSE
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-0011 Schéma directeur d’assainissement
Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/09/2019 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-0011 Schéma directeur d’assainissement
Montant : 43 120,00 € · Notifié le : 03/09/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P M M
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Objet : 2019-0018 Sécurisation d’entrées d’agglomération à Ornans :
Montant : 29 835,00 € · Notifié le : 26/08/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.T.P.
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Objet : 2019-0018 Sécurisation d’entrées d’agglomération à Ornans :
Montant : 46 550,00 € · Notifié le : 26/08/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.T.P.
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-0007 Columbarium 2é tranche
Montant : 30 880,00 € · Notifié le : 03/06/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL PREVITALI YANNICK
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-0006 Sécurisation enrochement - route de Montgesoye - viaduc
Montant : 52 330,00 € · Notifié le : 10/04/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JURA NATURA SERVICES
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Objet : 2019-0004 construction d’un chemin piéton - chemin Courbet
Montant : 110 367,00 € · Notifié le : 27/03/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : 2019-0004 construction d’un chemin piéton - chemin Courbet
Montant : 9 112,00 € · Notifié le : 27/03/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : 2019-0004 construction d’un chemin piéton - chemin Courbet
Montant : 13 283,00 € · Notifié le : 27/03/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BALOSSI MARGUET ELECTRICITE
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Objet : 2019-0004 construction d’un chemin piéton - chemin Courbet
Montant : 5 301,00 € · Notifié le : 27/03/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : 2019-0004 construction d’un chemin piéton - chemin Courbet
Montant : 5 937,00 € · Notifié le : 27/03/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : REHABILITATION SYSTEME ASSAINISSEMENT SECTEUR ISLE AUX PRETRES
Montant : 60 759,00 € · Notifié le : 20/01/2017 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS MOUROT
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Objet : REHABILITATION SYSTEME ASSAINISSEMENT SECTEUR ISLE AUX PRETRES
Montant : 60 759,00 € · Notifié le : 20/01/2017 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS MOUROT
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