| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
| SIREN : | 200 056 927 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 056 927 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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Adresse : 2 PL LOUIS DIDES 48400 FLORAC TROIS RIVIERESDate de création : 01/01/2016Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 1 PL DU SAGUENAY 48400 FLORAC TROIS RIVIERESDate de création : 13/04/2022Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : LE RELAIS DES CEVENNES
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Adresse : MAIRIE 2 PL LOUIS DIDES 48400 FLORAC TROIS RIVIERESDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : MAISON DE SANTE PLURI PROFESSIONNELLE
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Adresse : MAIRIE 2 PL LOUIS DIDES 48400 FLORAC TROIS RIVIERESDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : CENTRE D'ACTIVITE LA PLANCHE
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Adresse : RTE DU PONT DE MONTVERT 48400 FLORAC TROIS RIVIERESDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL LE PONT DU TARN
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Adresse : QUARTIER DE LA CROISETTE 8 RUE MARTHE BOISSIER 48400 FLORAC TROIS RIVIERESDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE SIMONE SERVIERES
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Adresse : QUARTIER DE LA CROISETTE 8 RUE MARTHE BOISSIER 48400 FLORAC TROIS RIVIERESDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE SUZETTE AGULHON
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Adresse : 48400 FLORAC TROIS RIVIERESDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 01/01/2016Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL LA THIERE
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Adresse : LE VILLAGE 48400 FLORAC TROIS RIVIERESDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 01/01/2020Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE LA SALLE PRUNET
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Adresse : 2 PL LOUIS DIDES 48400 FLORAC TROIS RIVIERESDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 01/01/2020Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE FLORAC
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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Documents juridiques de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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Comptes annuels de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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Conformité de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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Procédures collectives de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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Tribunal administratif de Nîmes, 03/03/2026, 2500842, 2500904Position : DéfendeurAutres parties : SOC H L M LOZERE HABITATIONSDispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 02/06/2025, 2304686Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 16/07/2024, 2201934Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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Cartographie de COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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Comment contacter COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0466450053 |
| Adresse : | Non disponible |
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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Objet : LOT 3_DEMOLITIONS-GROS OEUVRE
Montant : 507 912,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DOS SANTOS - BARROSO
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 99 900,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME MARMOT-AMO
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 99 900,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AR.TO.TEC
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Objet : MOe_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLE ET PLACE DU SAGUENAY
Montant : 420 738,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INGENIERIE DES STRUCTURES ET DE L'ENERGIE, EN ABREGE IN.S.E.
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Objet : MOe_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLE ET PLACE DU SAGUENAY
Montant : 420 738,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LUC LEOTOING
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Objet : MOe_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLE ET PLACE DU SAGUENAY
Montant : 420 738,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HSB ARCHITECTURE
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Objet : MOe_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLE ET PLACE DU SAGUENAY
Montant : 420 738,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FAGGE ET ASSOCIES
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Objet : MOe_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLE ET PLACE DU SAGUENAY
Montant : 420 738,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ROUCH ACOUSTIQUE
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Objet : MOe_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLE ET PLACE DU SAGUENAY
Montant : 420 738,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARDIN GABRIEL ARCHITECTES
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 99 900,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EX&TERRA
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 99 900,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIS-BP
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 99 900,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPIC
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 99 900,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VINCENT VANEL
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Objet : MOe_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLE ET PLACE DU SAGUENAY
Montant : 420 738,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ECO-BATIMENT
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Objet : LOT 10_FAUX PLAFONDS DEMONTABLES
Montant : 84 450,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE ENTREPRISE BOULARD
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Objet : LOT 19_AMENAGEMENTS PAYSAGER
Montant : 226 142,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARAUJO BOURELY TRAVAUX SERVICES (AB TRAVAUX SERVICES)
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Objet : LOT 18_VOIRIES - RESEAUX DIVERS
Montant : 452 163,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARAUJO BOURELY TRAVAUX SERVICES (AB TRAVAUX SERVICES)
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Objet : LOT 15_ELECTRICTIE
Montant : 295 878,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : LOT 15_ELECTRICTIE
Montant : 295 878,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RODIER
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Objet : LOT 14_CHAUFFAGE VENTILATION SANITAIRES
Montant : 884 617,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEVENNES CONFORT
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Objet : LOT 13_PEINTURES
Montant : 72 984,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENDE PEINTURE
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Objet : LOT 12_REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Montant : 91 872,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUGEAUD
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Objet : LOT 9_DOUBLAGE - CLOISONS SECHES - PLAFONDS - ISOLATION
Montant : 276 361,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOZERE ISOLATION
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Objet : LOT 8_MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Montant : 190 172,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DESIGN BOIS ET DERIVES
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Objet : LOT 7a_MENUISERIES EXTERIEURS ALUMINIUM
Montant : 60 820,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT CANAC MENUISERIES ET SERRURERIES
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Objet : LOT 6_ISOLATION PAR L’EXTERIEUR - ENDUITS EXTERIEURS
Montant : 76 500,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DOS SANTOS - BARROSO
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Objet : LOT 5_COUVERTURE ET BARDAGE TOLES ACIER - ETANCHEITE - ZINGUERIES
Montant : 496 347,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TINEL COUVERTURE ET NEGOCE
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Objet : LOT 4_OSSATURE ET CHARPENTE BOIS
Montant : 126 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MALIGES CONSTRUCTION BOIS
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Objet : LOT 1_DESAMIANTAGE_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 95 977,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMOLITION TECHNOLOGIE
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Objet : MOe_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLE ET PLACE DU SAGUENAY
Montant : 320 245,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HSB ARCHITECTURE
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE DE SEPT BATIMENTS DU PATRIMOINE COMMUNAL
Montant : 42 800,00 € · Notifié le : 20/09/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BROSSON MEISSONNIER
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE DE SEPT BATIMENTS DU PATRIMOINE COMMUNAL
Montant : 42 800,00 € · Notifié le : 20/09/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE DES STRUCTURES ET DE L'ENERGIE, EN ABREGE IN.S.E.
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE DE SEPT BATIMENTS DU PATRIMOINE COMMUNAL
Montant : 42 800,00 € · Notifié le : 20/09/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BROSSON MEISSONNIER
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE DE SEPT BATIMENTS DU PATRIMOINE COMMUNAL
Montant : 42 800,00 € · Notifié le : 20/09/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE DES STRUCTURES ET DE L'ENERGIE, EN ABREGE IN.S.E.
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Objet : LOT 2 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Montant : 131 154,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERMABESSIERE PAYSAGE
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 82 500,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIS-BP
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 82 500,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EX&TERRA
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 82 500,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VINCENT VANEL
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 82 500,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPIC
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 82 500,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME MARMOT-AMO
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Objet : AMO_REHABILITATION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE
Montant : 82 500,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AR.TO.TEC
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Objet : LOT 2 - GROS OEUVRE
Montant : 924 569,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DOS SANTOS - BARROSO
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Objet : REVISION GENERALE DU PLU DE FLORAC TROIS RIVIERES
Montant : 53 363,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CYRILLE BONNET
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Objet : CONCEPTION REALISATION ET INSERTION PAYSAGERE D’UN EQUIPEMENT SPORTIF DE TYPE PUMPTRACK
Montant : 105 962,00 € · Notifié le : 08/06/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARAUJO BOURELY TRAVAUX SERVICES (AB TRAVAUX SERVICES)
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Objet : CONCEPTION REALISATION ET INSERTION PAYSAGERE D’UN EQUIPEMENT SPORTIF DE TYPE PUMPTRACK
Montant : 105 962,00 € · Notifié le : 08/06/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARAUJO BOURELY TRAVAUX SERVICES (AB TRAVAUX SERVICES)
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Objet : CONCEPTION REALISATION ET INSERTION PAYSAGERE D’UN EQUIPEMENT SPORTIF DE TYPE PUMPTRACK
Montant : 103 687,00 € · Notifié le : 31/03/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARAUJO BOURELY TRAVAUX SERVICES (AB TRAVAUX SERVICES)
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Objet : LOT 1 - AMENAGEMENT DE VOIRIE - RESEAUX DIVERS
Montant : 944 088,00 € · Notifié le : 29/03/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DOS SANTOS - BARROSO
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Objet : LOT 1 - AMENAGEMENT DE VOIRIE - RESEAUX DIVERS
Montant : 944 088,00 € · Notifié le : 29/03/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEVIGNE (SOCIETE LOZERIENNE D'ENTREPRISE - SLE)
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Objet : COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES - Aménagements extérieurs des abords de la maison du tourisme et du Parc National des Cévennes
Montant : 944 088,00 € · Notifié le : 29/03/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEVIGNE
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Objet : COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES - Aménagements extérieurs des abords de la maison du tourisme et du Parc National des Cévennes
Montant : 944 088,00 € · Notifié le : 29/03/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DOS SANTOS - BARROSO
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Objet : COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES - Aménagements extérieurs des abords de la maison du tourisme et du Parc National des Cévennes
Montant : 135 513,00 € · Notifié le : 29/03/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERMABESSIERE PAYSAGE
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Objet : LOT 2 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Montant : 135 513,00 € · Notifié le : 23/03/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERMABESSIERE PAYSAGE
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Objet : ILOT PUEL_MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REVITALISATION DE L’ILOT PUEL AU TITRE DE LA RESORPTION DE L’HABITAT INDIGNE
Montant : 42 850,00 € · Notifié le : 09/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BONNET-TEISSIER ET ASSOCIES
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Objet : ILOT PUEL_MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REVITALISATION DE L’ILOT PUEL AU TITRE DE LA RESORPTION DE L’HABITAT INDIGNE
Montant : 42 850,00 € · Notifié le : 09/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECO-BATIMENT
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Objet : ILOT PUEL_MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REVITALISATION DE L’ILOT PUEL AU TITRE DE LA RESORPTION DE L’HABITAT INDIGNE
Montant : 42 850,00 € · Notifié le : 09/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IB 2 M
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Objet : CONCEPTION REALISATION ET INSERTION PAYSAGERE D’UN EQUIPEMENT SPORTIF DE TYPE PUMPTRACK
Montant : 99 848,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARAUJO BOURELY TRAVAUX SERVICES (AB TRAVAUX SERVICES)
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Objet : CONCEPTION REALISATION ET INSERTION PAYSAGERE D’UN EQUIPEMENT SPORTIF DE TYPE PUMPTRACK
Montant : 99 848,00 € · Notifié le : 15/11/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARAUJO BOURELY TRAVAUX SERVICES (AB TRAVAUX SERVICES)
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Objet : LOT 3 - CHARPENTE BOIS
Montant : 43 342,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TINEL COUVERTURE ET NEGOCE
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Objet : LOT 4 - COUVERTURE ARDOISES ET ZINC ETANCHEITE BARDAGE
Montant : 109 882,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TINEL COUVERTURE ET NEGOCE
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Objet : FOURNITURE ET POSE
Montant : 71 420,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MPS TOILETTES AUTOMATIQUES (MPS MICHEL PLANTE SYSTEMES MPS TOIL)
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Objet : LOT 2 - GROS OEUVRE
Montant : 915 812,00 € · Notifié le : 03/12/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DOS SANTOS - BARROSO
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Objet : LOT 4 - COUVERTURE ARDOISES ET ZINC ETANCHEITE BARDAGE
Montant : 105 904,00 € · Notifié le : 25/09/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TINEL COUVERTURE ET NEGOCE
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Objet : LOT 1 - ELECTRICITE
Montant : 50 283,00 € · Notifié le : 17/09/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHEFFER
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Objet : LOT 2 - GROS OEUVRE
Montant : 894 366,00 € · Notifié le : 10/09/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DOS SANTOS - BARROSO
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Objet : LOT 3 - CHARPENTE BOIS
Montant : 42 485,00 € · Notifié le : 10/09/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TINEL COUVERTURE ET NEGOCE
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Objet : INSTALLATION DE LA VIDEO PROTECTION URBAINE
Montant : 77 581,00 € · Notifié le : 05/03/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO INFRACOM (EQUANS)
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Objet : LOT 1 - ELECTRICITE
Montant : 49 981,00 € · Notifié le : 17/02/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHEFFER
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour les aménagements extérieurs des abords de la maison du tourisme et du Parc National des Cévennes
Montant : 39 234,00 € · Notifié le : 21/01/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EX&TERRA
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Objet : LOT 1 - ACQUISITION TRACTEUR
Montant : 65 870,00 € · Notifié le : 10/01/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANCHARD ET FILS
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Marques déposées par COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
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160 KM DE FLORAC - ISPAGNACEnregistrée le 06/08/2025Expire le 06/08/2035Classes : 05 , 12 , 18 , 25 , 31 , 35 , 41 , 44Numéro : FR5170997Marque enregistrée
Aides perçues par COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
30 129 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
390 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
26/10/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
683 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
26/10/2023
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Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue