| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE BELLEVIGNY
| SIREN : | 200 057 701 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 057 701 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BELLEVIGNY
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BELLEVIGNY
-
Adresse : 1 SQ JEANNE DE BELLEVILLE 85170 BELLEVIGNYDate de création : 01/01/2016Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : MAIRIE 1 SQUARE JEANNE DE BELLEVILLE 85170 BELLEVIGNYDate de création : 25/03/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT MEDICIS
-
Adresse : MAIRIE 1 SQ JEANNE DE BELLEVILLE 85170 BELLEVIGNYDate de création : 25/10/2022Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT RUE SIMONE VEIL
-
Adresse : MAIRIE SQ JEANNE DE BELLEVILLE 85170 BELLEVIGNYDate de création : 24/10/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES TONNELLES
-
Adresse : MAIRIE 1 SQ JEANNE DE BELLEVILLE 85170 BELLEVIGNYDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE LES TONNELLES
-
Adresse : MAIRIE 1 SQ JEANNE DE BELLEVILLE 85170 BELLEVIGNYDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT BELLEVILLE
-
Adresse : 1 RUE DU SABLIER DU FRENE 85170 BELLEVIGNYDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LE SABLIER DU FRENE
-
Adresse : RTE DE NANTES 85170 BELLEVIGNYDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LES CHAUMES
-
Adresse : RTE DE NANTES 85170 BELLEVIGNYDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES CHAUMES
-
Adresse : MAIRIE ANNEXE 6 RUE DE LA CROIX AUX PAGES 85170 BELLEVIGNYDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE SALIGNY
-
Adresse : MAIRIE ANNEXE 1 SQ JEANNE DE BELLEVILLE 85170 BELLEVIGNYDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE BELLEVILLE SUR VIE
-
Adresse : MAIRIE 1 SQ JEANNE DE BELLEVILLE 85170 BELLEVIGNYDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT RUE ARISTIDE BRIAND
-
Adresse : MAIRIE PL DE L'HOTEL DE VILLE 85170 BELLEVIGNYDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 31/12/2018Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : TRANSPORT SCOLAIRE
-
Adresse : MAIRIE 1 SQ JEANNE DE BELLEVILLE 85170 BELLEVIGNYDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 01/01/2025Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT SALIGNY
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BELLEVIGNY
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BELLEVIGNY
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BELLEVIGNY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BELLEVIGNY
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de COMMUNE DE BELLEVIGNY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE BELLEVIGNY
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BELLEVIGNY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BELLEVIGNY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BELLEVIGNY
-
Cour administrative d'appel de Bordeaux, 11/06/2026, 26BX01598Position : DéfendeurAutres parties : Brico DépôtDispositif : CA NantesLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 24/04/2025, 2105946Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 06/06/2024, 2000837Position : DéfendeurAutres parties : Société CCPEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 06/06/2024, 2313364Position : DéfendeurAutres parties : Vendée Logement, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BELLEVIGNY
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DE BELLEVIGNY
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE BELLEVIGNY ?
| Organisme : | SM E-COLLECTIVITES |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0253330140 |
| Adresse : |
65 rue képler 85000 LA ROCHE-SUR-YON
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BELLEVIGNY
-
Objet : LOT 02 - Rénovation énergétique salle des fêtes de Belleville
Montant : 129 997,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
En savoir plus -
Objet : LOT 06 - Rénovation énergétique salle des fêtes de Belleville
Montant : 109 000,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNCV OUEST
En savoir plus -
Objet : Travaux de démolition et construction d¿un Espace Associatif « Espace Charrette » LOT 01
Montant : 80 731,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.B. SERVICES
En savoir plus -
Objet : Travaux de démolition et construction d¿un Espace Associatif « Espace Charrette » LOT 03
Montant : 82 920,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES CHARPENTIERS DE L'ATLANTIQUE
En savoir plus -
Objet : LOT 07 & 08 - Rénovation énergétique salle des fêtes de Belleville
Montant : 88 300,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S N G E OUEST
En savoir plus -
Objet : LOT 04 - Rénovation énergétique salle des fêtes de Belleville
Montant : 45 221,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE GAL - COMISO
En savoir plus -
Objet : LOT 03 - Rénovation énergétique salle des fêtes de Belleville
Montant : 45 734,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIQUE OUVERTURES (AO)
En savoir plus -
Objet : LOT 01 - Rénovation énergétique salle des fêtes de Belleville
Montant : 50 140,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICKEL HABITAT
En savoir plus -
Objet : LOT 01 - Rénovation énergétique salle des fêtes de Belleville
Montant : 50 140,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GTP GIRASE TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : Travaux de démolition et construction d¿un Espace Associatif « Espace Charrette » LOT 07
Montant : 48 829,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE CONSTRUC METALLIQUE ALUMINIUM
En savoir plus -
Objet : Aménagement Lotissement Allée Olympe de Gouges "Travaux de Viabilisation"
Montant : 71 790,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALOT TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : Création d’un bloc sanitaires Centre de Loisirs Saligny - Lot 01
Montant : 110 282,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MCBAT
En savoir plus -
Objet : Travaux de démolition et construction d¿un Espace Associatif « Espace Charrette » LOT 04
Montant : 88 381,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GARANDEAU (LE LOREC GARANDEAU)
En savoir plus -
Objet : LOT 01 - Construction d’une Crèche
Montant : 80 401,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE POISSONNET TP
En savoir plus -
Objet : Travaux de démolition et construction d¿un Espace Associatif « Espace Charrette » LOT 14
Montant : 51 500,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMIAUD
En savoir plus -
Objet : Aménagement Lotissement les Tonnelles "Viabilisation Espaces Verts" Lot 02
Montant : 159 330,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARMIN ESPACES VERTS
En savoir plus -
Objet : Création d’un bloc sanitaires Centre de Loisirs Saligny - Lot 05
Montant : 41 213,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AR METAL CONCEPTION
En savoir plus -
Objet : Travaux de démolition et construction d¿un Espace Associatif « Espace Charrette » LOT 02
Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MORISSET
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux associations Espace Charette "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 52 613,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE DIAGNOSTICS ETUDES STRUCTURES (IDES)
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux associations Espace Charette "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 52 613,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FL ECONOMIE
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux associations Espace Charette "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 52 613,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREA ETUDES LA ROCHE
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux associations Espace Charette "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 52 613,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIAGONALE
En savoir plus -
Objet : Création d’un bloc sanitaires Centre de Loisirs Saligny - Lot 11
Montant : 37 155,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHABOT RM
En savoir plus -
Objet : LOT 14 - Construction d’une Crèche
Montant : 45 752,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FEE
En savoir plus -
Objet : LOT 14 - Construction d’une Crèche
Montant : 45 752,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEX ENERGIES
En savoir plus -
Objet : LOT 02 - Construction d’une Crèche
Montant : 217 607,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERGE RATOUIT FLEURY MACONNERIE (SRFM)
En savoir plus -
Objet : LOT 06 - Construction d’une Crèche
Montant : 61 298,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE GODARD
En savoir plus -
Objet : LOT 07 - Construction d’une Crèche
Montant : 72 752,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CLOISONS PARQUET AGENCEMENTS
En savoir plus -
Objet : LOT 08 - Construction d’une Crèche
Montant : 67 123,00 € · Notifié le : 30/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUIGNE
En savoir plus -
Objet : LOT 13 - Construction d’une Crèche
Montant : 109 737,00 € · Notifié le : 30/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNCV OUEST
En savoir plus -
Objet : LOT 15 - Construction d’une Crèche
Montant : 56 500,00 € · Notifié le : 30/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLEZ ENERGIES (ALLEZ ENERGIES ST GILLES CROIX-DE-VIE RESEAU)
En savoir plus -
Objet : LOT 05 - Construction d’une Crèche
Montant : 48 236,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENDEE ETANCHEITE
En savoir plus -
Objet : Marché Aménagement terrain foot synthétique Saligny
Montant : 791 090,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTINGSOLS
En savoir plus -
Objet : LOT 11 - Construction d’une Crèche
Montant : 40 832,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOL SOLUTION
En savoir plus -
Objet : Aménagement Lotissement les Tonnelles "Viabilisation VRD" Lot 01
Montant : 1 672 861,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEDEP
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux associations Espace Charette "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 46 200,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREA ETUDES LA ROCHE
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux associations Espace Charette "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 46 200,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FL ECONOMIE
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux associations Espace Charette "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 46 200,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE DIAGNOSTICS ETUDES STRUCTURES (IDES)
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux associations Espace Charette "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 46 200,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIAGONALE
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux 1 rue des Primevères "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 68 400,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FL ECONOMIE
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux 1 rue des Primevères "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 68 400,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIAGONALE
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux 1 rue des Primevères "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 68 400,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREA ETUDES LA ROCHE
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux 1 rue des Primevères "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 68 400,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FL ECONOMIE
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux 1 rue des Primevères "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 68 400,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE DIAGNOSTICS ETUDES STRUCTURES (IDES)
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux 1 rue des Primevères "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 68 400,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIAGONALE
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux 1 rue des Primevères "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 68 400,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREA ETUDES LA ROCHE
En savoir plus -
Objet : Aménagement locaux 1 rue des Primevères "Mission Maîtrise d'?uvre"
Montant : 68 400,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE DIAGNOSTICS ETUDES STRUCTURES (IDES)
En savoir plus -
Objet : Aménagement Lotissement les Tonnelles "Viabilisation Espaces Verts" Lot 02
Montant : 160 893,00 € · Notifié le : 14/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARMIN ESPACES VERTS
En savoir plus -
Objet : Aménagement Lotissement les Tonnelles "Viabilisation VRD" Lot 01
Montant : 1 650 761,00 € · Notifié le : 28/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEDEP
En savoir plus -
Objet : Aménagement Lotissement les Tonnelles "Mission Maîtrise d’oeuvre"
Montant : 72 360,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOUEST (GEOUEST - VERSTRADA)
En savoir plus -
Objet : Aménagement Lotissement les Tonnelles "Mission Géomètre"
Montant : 65 340,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOUEST (GEOUEST - VERSTRADA)
En savoir plus -
Objet : Aménagement Lotissement les Tonnelles "Mission Géomètre"
Montant : 65 340,00 € · Notifié le : 10/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOUEST (GEOUEST - VERSTRADA)
En savoir plus -
Objet : Réalisation fouilles archéologiques préventives à la création du lotissement 'Les Tonnelles"
Montant : 562 762,00 € · Notifié le : 27/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHEODUNUM SAS
En savoir plus -
Objet : Extension salle des Fêtes Belleville Lot 1
Montant : 56 327,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MCBAT
En savoir plus