SIVOM MAISONS MESNIL

Informations juridiques de SIVOM MAISONS MESNIL

SIREN :	200 058 733
SIRET (siège) :	200 058 733 00011
Forme juridique :	SIVOM, syndicat intercommunal à vocation multiple
Numéro de TVA :	FR60200058733
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de SIVOM MAISONS MESNIL

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SIVOM MAISONS MESNIL

• Établissement

  En activité

  200 058 733 00011
  Adresse : HOTEL DE VILLE 1 RUE DU GENERAL LECLERC 78600 LE MESNIL-LE-ROI

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  Date de création : 01/01/2016

Etablissements de l'entreprise SIVOM MAISONS MESNIL

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Entreprises citées de SIVOM MAISONS MESNIL

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  Titulaire : BIOTOPE

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• Objet : SEJOUR LA FONTAINE LUPIN ET LYCEE DE LA MER ET DU LITTORAL

  Montant : 51 840,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 mois

  Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

  Titulaire : LES COMPAGNONS JOURS HEUREUX

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• Objet : SEJOUR ESPAGNE DU 15 AU 26 JUILLET 2023

  Montant : 44 640,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 8 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : REGARDS

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Propriétés intellectuelles de SIVOM MAISONS MESNIL

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