| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
| SIREN : | 200 059 111 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 059 111 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
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Adresse : 1 AV WINSTON CHURCHILL 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2016Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 1 AV WINSTON CHURCHILL 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : FRICHES
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Adresse : MAIRIE 1 AV WINSTON CHURCHILL 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : CABINETS MEDICAUX
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Adresse : RUE DE L'OISEAU BLEU 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE DE LA CAILLOUVILLE
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Adresse : BASE DE LOISIRS RTE DE VILLEQUIER 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE CAUX'INELLE
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Adresse : RUE ARISTIDE CAUCHOIS 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Projection de films cinématographiques (59.14Z)Enseigne : CINEMA LE PARIS
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Adresse : RTE DE VILLEQUIER 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL DE BARRE Y VA
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Adresse : 3 RUE DE LA SAINTE GERTRUDE 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JACQUES PREVERT
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Adresse : RUE DES TANNEURS 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES TOURTERELLES
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Adresse : RUE NAGUET DE SAINT VULFRAN 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE VILLEQUIER
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Adresse : 15 RUE DES CAILLETTES 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-WANDRILLE-RANCON
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Adresse : 1 AV WINSTON CHURCHILL 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE CAUDEBEC-EN-CAUX
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Adresse : RUE NAGUET DE SAINT VULFRAN 76490 RIVES-EN-SEINEDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
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Tribunal administratif de Rouen, 02/07/2026, 2204492Position : DéfendeurAutres parties : ENTREPRISE PHILIPPE LASSARAT, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, commune d'Arelaune-en-Seine, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME, ÉtatDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rouen, 02/07/2026, 2204491Position : DéfendeurAutres parties : commune d'Arelaune-en-Seine, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Etat, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME, ENTREPRISE PHILIPPE LASSARATDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rouen, 02/07/2026, 2204490Position : DéfendeurAutres parties : ENTREPRISE PHILIPPE LASSARAT, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME, Etat, commune d'Arelaune-en-Seine, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 02/04/2025, 22DA01385Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Ministre de l'intérieur, Association Les voix des riverains de la Seine, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rouen, 13/10/2022, 2202807Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, DE L'ORME, SWEA, société Corou, GINGER DELEO, établissement public foncier de NormandieDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rouen, 07/09/2022, 2103449Début du contentieux : 09/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 13/03/2020, 19NT03008Début du contentieux : 12/03/2015Position : DéfendeurAutres parties : Communauté d'agglomération Caux-Vallée de Seine, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 27/06/2019, 17DA02371Début du contentieux : 17/10/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Association Les voix des riverains de la SeineLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 30/12/2016, 15DA01551Début du contentieux : 07/07/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 19/05/2016, 15DA00821Début du contentieux : 20/03/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
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Cartographie de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
Comment contacter COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE ?
| Organisme : | ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 3344084040 |
| Adresse : | Non disponible |
Entreprises citées de COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
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LIBERT'ART (994 345 734) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE et LIBERT'ART de la relation : Avocat
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SOCIETE CIVILE DES MOYENS GROUPE MEDICAL DE LA SAINTE GERTRUDE (322 566 282) Cité 1 fois en 2017Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE et SOCIETE CIVILE DES MOYENS GROUPE MEDICAL DE LA SAINTE GERTRUDE de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE RIVES-EN-SEINE
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Objet : Eglise Notre-Dame de Caudebec - Maîtrise d’Oeuvre
Montant : 171 506,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NASCA
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Objet : Eglise Notre-Dame de Caudebec - Maîtrise d’Oeuvre
Montant : 171 506,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Eglise Notre-Dame de Caudebec - Maîtrise d’Oeuvre
Montant : 171 506,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LAURENT TAILLANDIER
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Objet : Entretien des espaces verts - Lot n° 5 - Fauchage
Montant : 62 112,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES 2 IFS ESPACES VERTS
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Objet : Aménagement des espaces publics
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS CHOULANT (SOCIETE TRAVAUX AMENAGEMENT EXTERIE)
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Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide 2026/2027
Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEWREST RESTAURATION
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Objet : Eglise Notre-Dame de Rançon - Travaux d’entretien des intérieurs
Montant : 87 883,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NORMANDIE RENOVATION
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Objet : Eglise Notre-Dame - Lot 1 Echafaudage-Maçonnerie-Pierre de taille
Montant : 2 279 045,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONUMENT LANFRY
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne usine Fiducial - CCX
Montant : 241 907,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRAVAUX BATIMENT & INGENIERIE
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne usine Fiducial - CCX
Montant : 241 907,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : KUBE STRUCTURE
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne usine Fiducial - CCX
Montant : 241 907,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INGENIERIE DE L'ESTUAIRE INES (LE HAVRE INGENIERIE)
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne usine Fiducial - CCX
Montant : 241 907,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AHMES
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne usine Fiducial - CCX
Montant : 241 907,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL AGIRACOUSTIQUE FRANCE
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne usine Fiducial - CCX
Montant : 241 907,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU D'ETUDES LECACHEUR
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne usine Fiducial - CCX
Montant : 241 907,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BIELEC ECLA
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne usine Fiducial - CCX
Montant : 241 907,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACAU ARCHITECTES
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Objet : Aménagement des espaces publics
Montant : 523 168,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA HAUTE NORMANDIE
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Objet : Cinéma Le Paris Aménagement du balcon de la salle et hall
Montant : 42 066,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMENAGEMENT MALITOURNE
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Objet : Cinéma Le Paris - Aménagement du balcon de la salle et hall
Montant : 40 967,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KLS VIP
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Objet : Cinéma le Paris - Aménagement du balcon de la salle et hall
Montant : 64 051,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIP CINE
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Objet : Eglise Notre-Dame de Caudebec - Maîtrise d’Oeuvre
Montant : 171 506,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POINT 05
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Objet : Eglise Notre-Dame - Lot 3 Couverture
Montant : 42 573,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAN GESTION
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Objet : Eglise Notre-Dame - Lot
Montant : 71 244,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEMPIER (LES ATELIERS TEMPIER)
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Objet : Eglise Notre-Dame - lot 2 Charpente - Menuiserie
Montant : 67 769,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MDB
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Objet : Eglise Notre-Dame lot 9 Analyse des pierres
Montant : 60 538,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.C.M.H. ETUDES POUR LA CONSERVATION DES MONUMENTS HISTORIQUES (E.C.M.H.)
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Objet : Eglise Notre-Dame -Lot 4 Restauration de sculpture-Sculpture neuve
Montant : 519 107,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : H. CHEVALIER
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Objet : Eglise Notre-Dame -Lot 4 Restauration de sculpture-Sculpture neuve
Montant : 519 107,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE DE CONSERVATION ET DE RESTAURATION ARCHEOLOGIQUE
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Objet : Eglise Notre-Dame-Lot 4 Restauration de sculpture-Sculpture neuve
Montant : 519 107,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : H. CHEVALIER
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Objet : Eglise Notre-Dame-Lot 4 Restauration de sculpture-Sculpture neuve
Montant : 519 107,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE DE CONSERVATION ET DE RESTAURATION ARCHEOLOGIQUE
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Objet : Entretien des espaces verts lot 1
Montant : 53 851,00 € · Notifié le : 23/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CREAVERT TERROIR DE CAUX
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Objet : Déconstruction et désamiantage de bâtiments
Montant : 84 805,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRASSEMENT TP CREVEL
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Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide 2024/2025
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEWREST RESTAURATION
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