| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE QUILLAN
| SIREN : | 200 059 418 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 059 418 00166 |
| Numéro LEI : |
969500ZL1C57UAWBXE06 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE QUILLAN
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE QUILLAN
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Adresse : 1 SQUARE LUCIEN MAURY 11500 QUILLANDate de création : 29/10/2025Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RTE DE PERPIGNAN 11500 QUILLANDate de création : 21/10/2021Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : CENTRE INTERNATIONAL DE JEUNESSE DE LA FORGE
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Adresse : HOTEL DE VILLE 17 RUE DE LA MAIRIE 11500 QUILLANDate de création : 10/04/2019Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : PHOTOVOLTAIQUE
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Adresse : 17 RUE DE LA MAIRIE 11500 QUILLANDate de création : 05/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE LA JIRETTE
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Adresse : 21 AV RENE DELPECH 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING LA SAPINETTE
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Adresse : MAIRIE 17 RUE DE LA MAIRIE 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 17 RUE DE LA MAIRIE 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU
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Adresse : LA FORGE AV FRANCOIS MITTERRAND 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL LA FORGE
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Adresse : AV DE LATTRE DE TASSIGNY 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LOUIS PASTEUR
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Adresse : BD JEAN BOURREL 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PAULIN NICOLEAU
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Adresse : LA JONQUIERE IMPASSE PICAUSSEL 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PAULIN NICOLEAU
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Adresse : LE VILLAGE 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE BRENAC
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Adresse : 32 BD CHARLES DE GAULLE 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2019Date de clôture : 31/03/2022Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : REGIE MUNICIPALE D'ENERGIE ELECTRIQUE
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Adresse : MAIRIE 17 RUE DE LA MAIRIE 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 01/01/2019Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : REGIE MUNICIPALE D'ENERGIE ELECTRIQUE
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Adresse : LA JONCQUIERE 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 31/08/2024Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PAULIN NICOLEAU
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Adresse : HOTEL DE VILLE 17 RUE DE LA MAIRIE 11500 QUILLANDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 29/10/2025Enseigne : MAIRIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE QUILLAN
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE QUILLAN
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE QUILLAN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE QUILLAN
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Comptes annuels de COMMUNE DE QUILLAN
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Conformité de COMMUNE DE QUILLAN
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE QUILLAN
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Procédures collectives de COMMUNE DE QUILLAN
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Contentieux de COMMUNE DE QUILLAN
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Conseil d'État, 30/06/2026, 508184Début du contentieux : 04/04/2025Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 15/06/2026, 2604860Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de l'AudeDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 20/04/2026, 2403916Position : DéfendeurDispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 18/12/2025, 2509073Position : DéfendeurAutres parties : Association Graines de VieDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 17/11/2025, 2305517Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 10/07/2025, 25TL01154Début du contentieux : 04/04/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 04/04/2025, 2307607Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 21/01/2025, 2400054Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Montpellier, 24/01/2019, 17/04073Début du contentieux : 01/10/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, AUXILIA JURIS - HUSSIERS DE JUSTICE ASSOCIESDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE QUILLAN
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Objet : AMENAGEMENT DES RUES DU CENTRE ANCIEN
Montant : 1 382 759,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NARBONNE)
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Objet : AMENAGEMENT DES RUES DU CENTRE ANCIEN
Montant : 1 382 759,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCTP
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Objet : REFECTION DES VESTIAIRES DU STADE JEAN BOURREL A QUILLAN LOT 5:
Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID ELEC
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA PASSE A POISSONS ET DE LA CENTRALE DE MARIDES
Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCTP
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DES RUES FELIX ARMAND, JOSEPH ERMINY ET RUE DE LA MAIRIE
Montant : 54 165,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPALE
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Objet : REFECTION DES VESTIAIRES DU STADE JEAN BOURREL A QUILLAN LOT 1: DEMOLITION - GROS OEUVRE
Montant : 51 343,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARIN ET FILS
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Objet : REFECTION DES VESTIAIRES DU STADE JEAN BOURREL A QUILLAN LOT 3: MENUISERIE BOIS
Montant : 28 061,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HBC DESIGN (CRABOL PRODUCTIONS)
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Objet : REFECTION DES VESTIAIRES DU STADE JEAN BOURREL A QUILLAN LOT 4: MENUISERIE ALU SERRURERIE
Montant : 12 037,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARANDA GAEL
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Objet : REFECTION DES VESTIAIRES DU STADE JEAN BOURREL A QUILLAN LOT 7: PEINTURES SOLS SOUPLES
Montant : 20 232,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCOP ABADIE
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Objet : REFECTION DES VESTIAIRES DU STADE JEAN BOURREL A QUILLAN LOT 2: PLATRERIE ISOLATION FAUX PLAFONDS
Montant : 47 240,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GASTOU PLATRERIE
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ENTREE DU CAMPING - LOT 2: ESPACES VERTS
Montant : 4 482,00 € · Notifié le : 01/03/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLANEL PAYSAGE
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ENTREE DU CAMPING - LOT 3: SERRURERIE
Montant : 12 300,00 € · Notifié le : 01/03/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDOUY FRERES ET FILS
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ENTREE DU CAMPING - LOT 4: ELECTRICITE
Montant : 5 580,00 € · Notifié le : 01/03/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID ELEC
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ENTREE DU CAMPING - LOT 5: CONTROLE DES ACCES
Montant : 25 082,00 € · Notifié le : 01/03/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DIFFUSION EQUIPEMENTS AUTOMATIQUES
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ENTREE DU CAMPING - LOT 1: GROS OEUVRE - VRD
Montant : 62 971,00 € · Notifié le : 01/03/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCTP
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UNE EXTENSION DE LA CANTINE SCOLAIRE A LA MATERNELLE PASTEUR
Montant : 21 000,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETV INGENIERIE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UNE EXTENSION DE LA CANTINE SCOLAIRE A LA MATERNELLE PASTEUR
Montant : 21 000,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTEC L-R
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UNE EXTENSION DE LA CANTINE SCOLAIRE A LA MATERNELLE PASTEUR
Montant : 21 000,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEAN RAYNAUD
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UNE ETUDE D’OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE D’UN EQUIPEMENT CULTUREL ET TOURISTIQUE STRUCTURANT SUR LE THEME CATHARE DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATUION DE LA FRICHE INDUSTRIELLE FORMICA
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WILLIAM MEYER
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Objet : REFECTION DE LA TOITURE SALLE DE SPECTACLE ESPACE CATHARE
Montant : 3 775,00 € · Notifié le : 17/12/2018 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCBAT
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Objet : MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES: CHANTIER D’INSERTION 2019
Montant : 236 347,00 € · Notifié le : 14/12/2018 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRE FORMATION PROFESSIONNELLE DU MIDI
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA DEMOLITION DE BATIMENTS RUE RACINE ET ANATOLE FRANCE
Montant : 5 183,00 € · Notifié le : 30/11/2018 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPALE
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PROMENADE TRANCHE 3 LOT1: TERRASSEMENT VOIRIE
Montant : 348 555,00 € · Notifié le : 17/10/2018 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCTP
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PROMENADE TRANCHE 3 LOT1: TERRASSEMENT VOIRIE
Montant : 348 555,00 € · Notifié le : 17/10/2018 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE MIDI PYRENEES (RESCANIERES)
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PROMENADE TRANCHE 3 LOT2: RESEAUX HUMIDES
Montant : 97 601,00 € · Notifié le : 17/10/2018 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCTP
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PROMENADE TRANCHE 3 LOT3: RESEAUX SECS
Montant : 55 940,00 € · Notifié le : 17/10/2018 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ETABLISSEMENTS ROBERT
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PROMENADE TRANCHE 3 LOT 4: ESPACES VERTS
Montant : 57 068,00 € · Notifié le : 17/10/2018 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLANEL PAYSAGE
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Objet : RESTAURATION DU CLOCHER SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE BRENAC
Montant : 38 995,00 € · Notifié le : 20/06/2018 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BOURDARIOS
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION D’UN CHATEAU D’EAU LOTISSEMENT COMMUNAL AU LIEU-DIT SAINT FERRIOL
Montant : 16 250,00 € · Notifié le : 08/06/2018 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPALE
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Objet : GESTION ET ENCADREMENT D’ACTIVITES DE PLEINE NATURE CENTRE DE SEJOUR LA FORGE A QUILLAN
Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 06/06/2018 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SUD RAFTING
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Objet : REAMENAGEMENT DE L’ENTREE DU CAMPING MUNICIPAL CREATION D’UN PREAU REAMENAGEMENT DE LA RECEPTION ET CREATION D’UN ESPACE CONTAINERS
Montant : 8 310,00 € · Notifié le : 27/04/2018 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPALE
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Objet : PROCEDURE DE DUP REGULARISATION ADMINISTRATIVE DES CAPTAGES D’EAU POTABLE SOURCE DE LA FONTETE BRENAC
Montant : 10 500,00 € · Notifié le : 25/04/2018 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPALE
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Objet : remplacement des fenetres de l’école Paulin Nicoleau
Montant : 57 201,00 € · Notifié le : 30/03/2018 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAYS D'OLMES MENUISERIES
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Marques déposées par COMMUNE DE QUILLAN
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Quillan COEUR BATTANT PAYS CATHAREEnregistrée le 15/04/2024Expire le 15/04/2034Classes : 35 , 39Numéro : FR5047958Marque enregistrée