| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE
| SIREN : | 200 060 051 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 060 051 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE
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Adresse : PL JEAN JAURES 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PL JEAN JAURES 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
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Adresse : MAIRIE PL JEAN JAURES 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : BOUTIQUE VISEUM
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Adresse : PL JEAN JAURES 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : CHAMBRE FUNERAIRE
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Adresse : MAIRIE PL JEAN JAURES 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)Enseigne : CHAUFFERIE BOIS
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Adresse : MAIRIE PL JEAN JAURES 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES EGRAVINES
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Adresse : 10 AV LOUIS PAGET 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE SUR LE PUITS
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Adresse : 110 RUE DE LA REPUBLIQUE 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE CENTRE
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Adresse : 10 AV LOUIS PAGET 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE SUR LE PUITS
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Adresse : 5 QUAI DES ECOLES 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE CENTRE
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Adresse : PL JEAN JAURES 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE MOREZ
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Adresse : LES MOUILLES 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE LEZAT
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Adresse : 214 RUE DE L EGLISE 39400 HAUTS DE BIENNEDate de création : 01/01/2016Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE LA MOUILLE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE
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Documents juridiques de COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE
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Comptes annuels de COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE
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0 contentieux
0 sanction
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Cartographie de COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE
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Objet : aménagement des berges de la Bienne-échappée Bienne-phase 3-LOT 1
Montant : 470 548,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : aménagement des berges de la Bienne-échappée Bienne-phase 3-LOT 1
Montant : 470 548,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VETTER
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Objet : aménagement des berges de la Bienne-échappée Bienne-phase 3-LOT 1
Montant : 470 548,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GOYARD (GOYARD TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Mission maitrise d’oeuvre-Rénovation école Puits
Montant : 96 030,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERMI
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Objet : Mission maitrise d’oeuvre-Rénovation école Puits
Montant : 96 030,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BASAL
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Objet : Mission maitrise d’oeuvre-Rénovation école Puits
Montant : 96 030,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B2EC
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Objet : Mission maitrise d’oeuvre-Rénovation école Puits
Montant : 96 030,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES REYDELLET + ASSOCIE
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Objet : Réhabilitation partielle d’un ensemble immobilier 123 rue de la République lot 2 charpente-couverture-zinguerie
Montant : 146 600,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARILLER
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Objet : LOT 3-Passerelle de 2.5 m en charpente aluminium
Montant : 179 399,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VETTER
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Objet : LOT 3-Passerelle de 2.5 m en charpente aluminium
Montant : 179 399,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PECH'ALU INTERNATIONAL PAR ABREVIATION P.A.I.
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Objet : Réalisation de 3 passerelles dans le centre- lot 2: charpente méttalique, équipements, electricité et éclairage
Montant : 304 118,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VETTER
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Objet : Espaces verts, mobiliers urbains, clotures et serrureries-lot 2-phase 3
Montant : 90 014,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COOPILOTE
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Objet : Agrandissement et rénovation des sanitaires garderie centre
Montant : 70 017,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CHARPENTE TAGLIONE
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Objet : Agrandissement et rénovation des sanitaires garderie centre
Montant : 70 017,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLAUDE DELACROIX
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Objet : Agrandissement et rénovation des sanitaires garderie centre
Montant : 70 017,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAGET CONFORT SOC (PAGET CONFORT)
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Objet : Agrandissement et rénovation des sanitaires garderie centre
Montant : 70 017,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS PRIMATESTA
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Objet : Agrandissement et rénovation des sanitaires garderie centre
Montant : 70 017,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JV ELECTRICITE
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Objet : Agrandissement et rénovation des sanitaires garderie centre
Montant : 70 017,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CLAUDE MARUZZI
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Objet : Construction d’une passerelle piétonne au Petit Quai
Montant : 148 423,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VETTER
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Objet : Réhabilitation de chaussées - Couches de roulement et réparation
Montant : 342 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SJE)
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Objet : Réhabilitation de diverses chaussées à Morez et La Mouille
Montant : 99 978,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SJE)
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Objet : Projet Urbain-Echappée Bienne -secteur Jobez Centre Lissac Lamy-lot 4 Espaces Verts
Montant : 92 846,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
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Objet : Location et maintenance de photocopieurs
Montant : 62 440,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
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Objet : Marquage au sol Design actif-Echappée Bienne
Montant : 44 965,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE HELIOS (GROUPE HELIOS - PROXIMARK)
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Objet : Renouvellement de réseaux d’eau potable-rue Pierre Morel
Montant : 90 742,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GOYARD (GOYARD TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Réalisation de 3 passerelles centre de Morez-lot 3 passerelle Quai Jobez
Montant : 112 050,00 € · Notifié le : 04/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IT13346970158
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Objet : Réalisation de 3 passerelles dans le centre- lot 1: installation de chantier, terrassement, fondations, gros oeuvre et VRD
Montant : 188 877,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PGP LES PUISATIERS DU GRAND PARIS (PGP)
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Objet : Réalisation de 3 passerelles dans le centre- lot 1: installation de chantier, terrassement, fondations, gros oeuvre et VRD
Montant : 188 877,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANSART TP
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Objet : Réalisation de 3 passerelles dans le centre- lot 2: charpente méttalique, équipements, electricité et éclairage
Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Réhabilitation de la rue de la République, rue Merlin, rue Quai Jobez- Lot 2 enrobé et aménagement voirie
Montant : 122 797,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : Réhabilitation de la rue de la République, rue Merlin, rue Quai Jobez Lot1
Montant : 136 502,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GOYARD (GOYARD TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Réhabilitation de la rue de la République, rue Merlin, rue Quai Jobez Lot1
Montant : 136 502,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : projet urbain-echappée Bienne-lot 3 fourniture et pose de mobiliers urbains divers
Montant : 41 070,00 € · Notifié le : 03/08/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
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Aides perçues par COMMUNE DE HAUTS DE BIENNE
Intitulé :
PAC - V/B.3.6 - Aide à la conservation et mise en valeur du patrimoine rural
Montant :
6 737 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue