SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Informations juridiques de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

SIREN :	200 062 032
SIRET (siège) :	200 062 032 00012
Forme juridique :	Syndicat mixte ouvert
Numéro de TVA :	FR63200062032
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Code NAF ou APE :	84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

• Établissement

  En activité

  200 062 032 00012
  Adresse : HOTEL DU DEPARTEMENT 1 AV D ALBIGNY 74000 ANNECY

  Voir sur la carte

  Date de création : 05/04/2016

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Finances de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Dirigeants et représentants de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

• Tribunal administratif de Grenoble, 20/01/2023, 2107496
  Position : Défendeur
  Autres parties : Association flainoise, STEFF SOCIETE DU TELEPHERIQUE FUNIFLAINE
  Dispositif : Désistement
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	HOTEL DU DEPARTEMENT 1 AV D ALBIGNY 74000 ANNECY

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

• Objet : MISSION DE DIAGNOSTIC INITIAL DE POLLUTION<br />

  Montant : 14 146,00 € · Notifié le : 03/02/2020 · Durée : 1 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : AMETEN

  En savoir plus

• Objet : Études thématiques dans le cadre du projet FUNIFLAINE

  Montant : 1 960,00 € · Notifié le : 23/10/2019 · Durée : 1 an

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : SOCOTEC FRANCE

  En savoir plus

• Objet : Études thématiques dans le cadre du projet FUNIFLAINE

  Montant : 12 400,00 € · Notifié le : 31/07/2019 · Durée : 1 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : EFECTIS FRANCE

  En savoir plus

• Objet : Études thématiques dans le cadre du projet FUNIFLAINE

  Montant : 7 100,00 € · Notifié le : 31/07/2019 · Durée : 1 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : GEOLITHE

  En savoir plus

• Objet : Études thématiques dans le cadre du projet FUNIFLAINE

  Montant : 5 470,00 € · Notifié le : 18/07/2019 · Durée : 1 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : AGRESTIS ECO DEVELOPPEMENT

  En savoir plus

Labels et certificats de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SYNDICAT MIXTE OUVERT FUNIFLAINE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur