| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
| SIREN : | 200 062 545 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 062 545 00161 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
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Adresse : LE BLEYMARD - RD 901 QUA LA REMISE 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/02/2021Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE-LE BLEYMARD - RD 901 QUA LA REMISE 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMBEVIEILLE
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Adresse : MAIRIE-LE BLEYMARD - RD 901 QUA LA REMISE 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU / ASSAINISSEMENT
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Adresse : RTE DE GROSSEFAGE 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : BAGNOLS LES BAINS AV DE LA GARE 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE MARTHE ET PIERRETTE DUPEYR
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Adresse : AV DE LA GARE 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL LE TIVOLI
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Adresse : RTE DU MONT LOZERE 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : VILLAGE VACANCES LE BLEYMARD
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Adresse : LE BLEYMARD RUE DES ECOLES 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
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Adresse : RTE DE VILLEFORT 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE BELVEZET
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Adresse : 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE SAINT JULIEN DU TOURNEL
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Adresse : LE VILLAGE 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE MAS D'ORCIERES
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Adresse : LE VILLAGE 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Enseigne : MAIRIE DELEGUEE DE CHASSERADES
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Adresse : LE BLEYMARD 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE LE BLEYMARD
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Adresse : 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE BAGNOLS LES BAINS
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Adresse : RTE DU MONT LOZERE 48170 MONT LOZERE ET GOULETDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 01/02/2021Enseigne : MAIRIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
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Documents juridiques de COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
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Comptes annuels de COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
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Conformité de COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
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Procédures collectives de COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
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Contentieux de COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
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Tribunal administratif de Nîmes, 17/10/2025, 2302281Début du contentieux : 26/05/2023Position : DemandeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 17/10/2025, 2302280Début du contentieux : 26/05/2023Position : DemandeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 17/10/2025, 2302278Début du contentieux : 26/05/2023Position : DemandeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 17/10/2025, 2302277Début du contentieux : 26/05/2023Position : DéfendeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 15/10/2025, 2409511Position : DéfendeurAutres parties : L'ALPAGE D'ORCIERESDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 04/06/2025, 2201745Début du contentieux : 26/08/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 09/10/2024, 2403494Position : DéfendeurAutres parties : SASU ASM, Syndicat national professionnel Quad Motoneige, SARL Le Rendez-vous des pistes, Préfet des Hautes-AlpesDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 19/09/2024, 2402872Début du contentieux : 08/04/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SELARL Cabinet DDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 06/06/2024, 2303650Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 16/10/2023, 2303971Position : DéfendeurAutres parties : Association syndicale autorisée (ASA) canal de Gap, Syndicat de rivière du Drac Amont et de ses affluents, Communauté locale de l'Eau du Drac Amont (CLEDA), SRM SOCIETE ROUTIERE DU MIDIDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
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Comment contacter COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0466311383 |
| Adresse : | Non disponible |
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
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Objet : LOT_2_SOGEBAT
Montant : 55 995,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEBAT
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Objet : LOT_3_LOZERE CHARPENTE
Montant : 204 795,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOZERE CHARPENTE
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Objet : LOT_4_TEISSIER-ROUQUET
Montant : 46 011,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE TEISSIER-ROUQUET
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Objet : LOT_3_LOZERE CHARPENTE
Montant : 204 795,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOZERE CHARPENTE
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Objet : Marché_travaux_Plateforme_accueil_espaces_modulaires_ecole_Bleymard
Montant : 43 381,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEVIGNE (SOCIETE LOZERIENNE D'ENTREPRISE - SLE)
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Objet : LOT_2_SARL DOS SANTOS BARROSO
Montant : 339 884,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DOS SANTOS - BARROSO
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Objet : LOT_12_SEGUIN
Montant : 119 931,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SEGUIN
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 3: Petits travaux de couverture
Montant : 11 605,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOZERE CHARPENTE
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 9: Sols souples
Montant : 24 527,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREGORY CAZES (CG SOL)
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Objet : Marché public de travaux pour la réhabilitation de l’ancien couvent de Chasseradès - Lot 15 Forage uniquement
Montant : 32 360,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FORAGES BLACHON MAXIME
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 13: Plomberie - chauffage - sanitaire - VMC
Montant : 275 219,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SEGUIN
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 12: Electricité
Montant : 54 271,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL AB SUD ELEC
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 14: Nettoyage
Montant : 2 893,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABER PROPRETE AZUR (GROUPE ABER PROPRETE)
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 1: Désamiantage
Montant : 22 671,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOLEA
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 2: Gros- oeuvre et Maçonnerie et VRD
Montant : 55 994,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEBAT
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 4: Menuiseries intérieures
Montant : 46 011,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE TEISSIER-ROUQUET
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 5: Doublage - Cloisons - Plafonds
Montant : 28 699,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI CLOISON
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 6: Serrurerie
Montant : 4 489,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT CANAC MENUISERIES ET SERRURERIES
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 7: Chape - Faïences
Montant : 7 422,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NG LES CHAPES D'OLT (CHAPES LIQUIDES D'OLT)
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 8: Plafonds démontables
Montant : 13 100,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE ENTREPRISE BOULARD
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 10: Peintures
Montant : 18 072,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL RIBOULET ADR PEINTURE
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 11: Electricité
Montant : 51 068,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL AB SUD ELEC
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 12: Plomberie - Chauffage - Sanitaire - VMC
Montant : 119 931,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SEGUIN
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 13: Isolation Thermique par l’Extérieur
Montant : 14 802,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEYNADIER FACADES
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 14: Agencement
Montant : 10 560,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRINGER FRERES SARL
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Objet : Marchés de travaux pour la Réhabilitation de l’école primaire du Bleymard: Lot 15: Nettoyage
Montant : 2 343,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABER PROPRETE AZUR (GROUPE ABER PROPRETE)
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 10: Peintures
Montant : 35 232,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOZERE PEINTURE
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Objet : LOT_11_AB-SUD-ELEC
Montant : 46 906,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL AB SUD ELEC
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Objet : LOT_4_CANAC
Montant : 96 165,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT CANAC MENUISERIES ET SERRURERIES
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Objet : LOT_6_DUARTE
Montant : 94 313,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARLOS DUARTE
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Objet : LOT_7_CANAC
Montant : 42 625,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT CANAC MENUISERIES ET SERRURERIES
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Objet : LOT_8_SARL DOS SANTOS Romain
Montant : 47 997,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROMAIN DOS SANTOS
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Objet : LOT_12_AB-SUD-ELEC
Montant : 54 271,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL AB SUD ELEC
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Objet : LOT_13_SEGUIN
Montant : 275 219,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SEGUIN
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 1: Désamiantage
Montant : 22 950,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PUECHOULTRES
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 3: Charpente bois - couverture - bardage
Montant : 204 794,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOZERE CHARPENTE
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 4: Menuiseries extérieures bois et aluminium
Montant : 101 825,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT CANAC MENUISERIES ET SERRURERIES
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 5: Menuiseries intérieures bois
Montant : 117 203,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE TEISSIER-ROUQUET
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 6: Doublages - Cloisons - Plafonds
Montant : 94 313,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARLOS DUARTE
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 7: Ferronnerie - serrurerie
Montant : 41 772,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT CANAC MENUISERIES ET SERRURERIES
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 8: Chapes - Carrelages - Faïences- sols souples
Montant : 47 997,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOS SANTOS
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 9: Plafonds démontables
Montant : 5 521,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE ENTREPRISE BOULARD
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 11: Agencement - cuisine équipée
Montant : 28 680,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRINGER FRERES SARL
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne boulangerie en mairie et salle hors sac, de l’ancien couvent en logements locatifs, et transformation de la mairie actuelle en logement locatif à Chasseradès (Mont Lozère et Goulet): Lot 2: Gros oeuvre - Maçonnerie - VRD - Enduits extérieurs
Montant : 483 104,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DOS SANTOS - BARROSO
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Objet : Maîtrise d’oeuvre en vue de la réparation du pont du Tournel<br />
Montant : 46 150,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SUD ETUDES ET DIAGNOSTIC D'OUVRAGES D'ART (S.E.D.O.A.)
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Objet : Maîtrise d’oeuvre en vue de la réparation du pont du Tournel<br />
Montant : 46 150,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SUD ETUDES ET DIAGNOSTIC D'OUVRAGES D'ART (S.E.D.O.A.)
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Objet : Maîtrise d’oeuvre en vue de la réparation du pont du Tournel<br />
Montant : 46 150,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU
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Objet : Maîtrise d’oeuvre en vue de la réparation du pont du Tournel<br />
Montant : 46 150,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU
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Objet : LOT_11_AB-SUD-ELEC
Montant : 51 540,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre - Réparation du pont du Tournel
Montant : 46 150,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre - Réparation du pont du Tournel
Montant : 46 150,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SUD ETUDES ET DIAGNOSTIC D'OUVRAGES D'ART (S.E.D.O.A.)
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Objet : Réhabilitation batisse en logements, OT et bibliotheque L Bleymard
Montant : 56 070,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HSB ARCHITECTURE
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Objet : Souscription de contrats d’assurance de la commune de Mont-Lozère Goulet
Montant : 13 817,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Souscription de contrats d’assurance de la commune de Mont-Lozère Goulet
Montant : 4 130,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA D'OC
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Aides perçues par COMMUNE DE MONT LOZERE ET GOULET
Intitulé :
PAC - V/B.4.3 - LEADER - volet qualité de vie et diversification
Montant :
13 750 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.3.6 - Aide à la conservation et mise en valeur du patrimoine rural
Montant :
6 527 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue