| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE BOSROUMOIS
| SIREN : | 200 063 873 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 063 873 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Adresse : PL JEAN GUENIER 27670 BOSROUMOISDate de création : 01/01/2017Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PL DE LA MAIRIE 27670 BOSROUMOISDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE PETIT PRINCE
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Adresse : RUE DE LA CROIX DU GLAND 27670 BOSROUMOISDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE RENE BELLANGER
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Adresse : MAIRIE 27670 BOSROUMOISDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 01/01/2023Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE BOSNORMAND
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Adresse : MAIRIE PL JEAN GUENIER 27670 BOSROUMOISDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 01/01/2023Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE LE BOSC ROGER EN ROUMOIS
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOSROUMOIS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Documents juridiques de COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Comptes annuels de COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Conformité de COMMUNE DE BOSROUMOIS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Procédures collectives de COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Contentieux de COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Tribunal administratif de Rouen, 05/09/2025, 2501679Début du contentieux : 13/05/2025Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Cartographie de COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Comment contacter COMMUNE DE BOSROUMOIS ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BOSROUMOIS
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Objet : MAISON DE SANTE : CHAUFFAGE CLIMATISATION PLOMBERIE VENTILATION
Montant : 64 760,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANVOLIA 76
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Objet : MEDIATHEQUE HALLE PLACE : GROS OEUVRE
Montant : 292 315,00 € · Notifié le : 02/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GARNIER
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Objet : MEDIATHEQUE HALLE PLACE : MENUISERIES EXTERIEURES METALLERIE
Montant : 92 956,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MPO FENETRES
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Objet : MAISON DE SANTE : ELECTRICITE CFO CFA SSI
Montant : 48 372,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.N.T.E ENERGY
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Objet : MAISON DE SANTE : MENUISERIE INTERIEURE - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS
Montant : 66 909,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CHARPENTE OSSELIENNES
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Objet : MAISON DE SANTE : DESAMIANTAGE
Montant : 44 980,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUEST REMEDIATION
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Objet : MAISON DE SANTE : GROS OEUVRE
Montant : 41 384,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GARNIER
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ECOLE MATERNELLE : METALLERIE
Montant : 63 830,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LESUEUR METALLERIE
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Objet : MEDIATHEQUE HALLE PLACE : ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET FAIBLES
Montant : 75 247,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.N.T.E ENERGY
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Objet : MEDIATHEQUE HALLE PLACE : CHARPENTE
Montant : 121 767,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BEQUET
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Objet : MEDIATHEQUE HALLE PLACE : HABILLAGE DE FACADES
Montant : 86 740,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS GV (GOUJON VALLEE)
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Objet : MEDIATHEQUE HALLE PLACE : REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCE
Montant : 48 313,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES REVETEMENTS DE NORMANDIE
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Objet : MEDIATHEQUE HALLE PLACE : MENUISERIES INTERIEURES - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS
Montant : 148 740,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARCEL BLIN
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Objet : MEDIATHEQUE HALLE PLACE : CHAUFFAGE - PLOMBERIE - VENTILATION
Montant : 115 100,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEVILLOISE DE CHAUFFAGE
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Objet : MEDIATHEQUE HALLE PLACE : AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Montant : 262 615,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIAFRANCE NORMANDIE
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Objet : MEDIATHEQUE HALLE PLACE : COUVERTURE
Montant : 139 023,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENC CGB
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ECOLE MATERNELLE : AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Montant : 244 059,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIAFRANCE NORMANDIE
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ECOLE MATERNELLE : COUVERTURE
Montant : 84 488,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAND FILS
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ECOLE MATERNELLE : CHAUFFAGE / PLOMBERIE / VENTILATION
Montant : 146 233,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MISSENARD-QUINT B
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ECOLE MATERNELLE : MENUISERIES INTERIEURES / CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX PLAFONDS
Montant : 133 779,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DEVILLOISE
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ECOLE MATERNELLE : GROS OEUVRE
Montant : 281 526,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GARNIER
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ECOLE MATERNELLE : CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX-PLAFONDS
Montant : 84 381,00 € · Notifié le : 28/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARCEL BLIN
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ECOLE MATERNELLE : REVETEMENTS DE FACADES
Montant : 85 156,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAND FILS
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ECOLE MATERNELLE : ELECTRICITE / COURANTS FORTS ET FAIBLES
Montant : 91 063,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARELEC
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ECOLE MATERNELLE : MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 65 867,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONGRENIER
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Objet : MOE MEDIATHEQUE HALLE PLACE
Montant : 136 220,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MOE MEDIATHEQUE HALLE PLACE
Montant : 136 220,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEINE INGENIERIE
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Objet : MOE MEDIATHEQUE HALLE PLACE
Montant : 136 220,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AHMES
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Objet : MOE MEDIATHEQUE HALLE PLACE
Montant : 136 220,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCEADE INGENIERIE
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Objet : MOE MEDIATHEQUE HALLE PLACE
Montant : 136 220,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACE INGENIERIE
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Objet : TRAVAUX EXTENSION ECOLE MATERNELLE : CHARPENTE
Montant : 73 489,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAND FILS
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Objet : MAITRISE OEUVRE EXTENSION ECOLE MATERNELLE
Montant : 121 555,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MAITRISE OEUVRE EXTENSION ECOLE MATERNELLE
Montant : 121 555,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCEADE INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE EXTENSION ECOLE MATERNELLE
Montant : 121 555,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACE INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE EXTENSION ECOLE MATERNELLE
Montant : 121 555,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEINE INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE EXTENSION ECOLE MATERNELLE
Montant : 121 555,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCEADE INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE EXTENSION ECOLE MATERNELLE
Montant : 121 555,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACE INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE EXTENSION ECOLE MATERNELLE
Montant : 121 555,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEINE INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE EXTENSION ECOLE MATERNELLE
Montant : 121 555,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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