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Mise à jour INSEE : le 18/06/2026

CC TERRES DES CONFLUENCES

200 066 322 · Active
Adresse : 636 RUE DES CONFLUENCES, 82100 CASTELSARRASIN
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2017

Informations juridiques de CC TERRES DES CONFLUENCES

SIREN : 200 066 322
SIRET (siège) : 200 066 322 00013
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR32200066322
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CC TERRES DES CONFLUENCES

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CC TERRES DES CONFLUENCES

  • Établissement

    En activité

    200 066 322 00013
    Adresse : 636 RUE DES CONFLUENCES 82100 CASTELSARRASIN
    Date de création : 01/01/2017
  • Établissement

    En activité

    200 066 322 00096
    Adresse : 1 BOULEVARD DE BRIENNE 82200 MOISSAC
    Date de création : 01/01/2025
    Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)
    Enseigne : OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL MOISSAC
  • Établissement

    En activité

    200 066 322 00070
    Adresse : 636 RUE DES CONFLUENCES 82100 CASTELSARRASIN
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE DE TERRE BLANCHE
  • Établissement

    En activité

    200 066 322 00062
    Adresse : 636 RUE DES CONFLUENCES 82100 CASTELSARRASIN
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE DU LUC
  • Établissement

    En activité

    200 066 322 00054
    Adresse : 8 B CHEMIN DE NOTRE-DAME D'ALEM 82100 CASTELSARRASIN
    Date de création : 13/04/2017
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
  • Établissement

    En activité

    200 066 322 00047
    Adresse : 636 RUE DES CONFLUENCES 82100 CASTELSARRASIN
    Date de création : 13/04/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAC DE TRABESSES SAINT-AIGNAN
  • Établissement

    En activité

    200 066 322 00039
    Adresse : 636 RUE DES CONFLUENCES 82100 CASTELSARRASIN
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAC BARRES
  • Établissement

    En activité

    200 066 322 00021
    Adresse : 636 RUE DES CONFLUENCES 82100 CASTELSARRASIN
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    Fermé

    200 066 322 00088
    Adresse : 636 RUE DES CONFLUENCES 82100 CASTELSARRASIN
    Date de création : 06/12/2018
    Date de clôture : 06/12/2018

Etablissements de l'entreprise CC TERRES DES CONFLUENCES

Finances de CC TERRES DES CONFLUENCES

Dirigeants et représentants de CC TERRES DES CONFLUENCES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC TERRES DES CONFLUENCES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CC TERRES DES CONFLUENCES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CC TERRES DES CONFLUENCES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de CC TERRES DES CONFLUENCES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de CC TERRES DES CONFLUENCES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CC TERRES DES CONFLUENCES

  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 05/12/2023, 22TL21015
    Début du contentieux : 17/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Architecture rhétorique technique esthétique
    Dispositif : Rejet
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Annonces de CC TERRES DES CONFLUENCES

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de CC TERRES DES CONFLUENCES

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter CC TERRES DES CONFLUENCES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 636 RUE DES CONFLUENCES
82100 CASTELSARRASIN
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : 0563216200
Adresse : Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique territoriale du Tarn et Garonne 23 Boulevard Vincent Auriol 82000 MONTAUBAN

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CC TERRES DES CONFLUENCES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de CC TERRES DES CONFLUENCES

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Appels d'offres lancés par CC TERRES DES CONFLUENCES

  • Objet : MOE SIEGE CCTC

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CILCO

    En savoir plus
  • Objet : MOE SIEGE CCTC

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BECICE

    En savoir plus
  • Objet : MOE SIEGE CCTC

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LETELLIER ARCHITECTES

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  • Objet : MOE SIEGE CCTC

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CPOS

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  • Objet : MOE SIEGE CCTC

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YANTRIS INFRA

    En savoir plus
  • Objet : MOE SIEGE CCTC

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : I S A O

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  • Objet : MOE SIEGE CCTC

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATECO

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction du nouveau siège de la Communauté de Communes à Castelsarrasin (82)

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BATECO

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction du nouveau siège de la Communauté de Communes à Castelsarrasin (82)

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : YANTRIS INFRA

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction du nouveau siège de la Communauté de Communes à Castelsarrasin (82)

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CILCO

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction du nouveau siège de la Communauté de Communes à Castelsarrasin (82)

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : I S A O

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  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction du nouveau siège de la Communauté de Communes à Castelsarrasin (82)

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CPOS

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction du nouveau siège de la Communauté de Communes à Castelsarrasin (82)

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LETELLIER ARCHITECTES

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la construction du nouveau siège de la Communauté de Communes à Castelsarrasin (82)

    Montant : 368 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BECICE

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  • Objet : Travaux de voirie et de réseaux divers sur les zones d’activités et voies communales: Lot 1 : Voirie dans les zones d’activité

    Montant : 835 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA MIDI-PYRENEES

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  • Objet : Travaux de voirie et de réseaux divers sur les zones d’activités et voies communales: Lot 2 : Voirie en agglomération

    Montant : 335 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA MIDI-PYRENEES

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de voirie et de réseaux divers sur les zones d’activités et voies communales: Lot 3 : Voirie hors agglomération

    Montant : 1 085 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENT LAFFONT

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de voirie et de réseaux divers sur les zones d’activités et voies communales: Lot 3 : Voirie hors agglomération

    Montant : 1 085 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA MIDI-PYRENEES

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  • Objet : Fourniture de matériaux bitumineux à froid et émulsion: Lot 1 : Fourniture de matériaux bitumineux à froid et émulsion

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA LIANTS SUD OUEST (LIANTS ROUTIERS DE GARONNE)

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  • Objet : Travaux d’entretien des chaussées au PAT/PATA: Lot 1 : Travaux d’entretien des chaussées au PAT/PATA

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA MIDI-PYRENEES

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  • Objet : TRAVAUX OUVRAGES D’ART

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETUDES CONSTRUCTIONS ET MAINTENANCE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON BACS

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE

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  • Objet : Fourniture et livraison de bacs roulants et de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers de la Communauté de Communes Terres des Confluences: Lot 1 : Fourniture de bacs roulants

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et livraison de bacs roulants et de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers de la Communauté de Communes Terres des Confluences: Lot 2 : Lot 2 - Fournitures de colonnes aériennes

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : QUADRIA

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  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour la construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Castelsarrasin - Phase offre

    Montant : 125 250,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCOIS DE LA SERRE SARL

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  • Objet : MO MSP CASTELSARRASIN

    Montant : 139 791,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EMACOUSTIC

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  • Objet : MO MSP CASTELSARRASIN

    Montant : 139 791,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXE PLAN INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : MO MSP CASTELSARRASIN

    Montant : 139 791,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AC2I - B.E.T.

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  • Objet : MO MSP CASTELSARRASIN

    Montant : 139 791,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INGENIERIE 47

    En savoir plus
  • Objet : MO MSP CASTELSARRASIN

    Montant : 139 791,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCOIS DE LA SERRE SARL

    En savoir plus
  • Objet : MO MSP CASTELSARRASIN

    Montant : 139 791,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAMB ARCHITECTURE

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  • Objet : REPARATION DES BENNES A ORDURES MENAGERES

    Montant : 156 000,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT

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  • Objet : Maintenance et réparation des véhicules de la CCTC: Lot 2 : Réparations des bennes à ordures ménagères (BOM)

    Montant : 156 000,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT

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  • Objet : Consultation préalable pour l’élaboration d’une stratégie de marketing territorial

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEUX DEGRES

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  • Objet : MARCHE DE MAITREISE D OEUVRE POUR DES TRAVAUX D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS SUR LES OUVRAGES D ART EXISTANTS

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GETUDE

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour des travaux d’entretien et de réparations sur les ouvrages d’art existants: Lot 1 : Marché de maîtrise d’oeuvre pour des travaux d’entretien et de réparations sur les ouvrages d’art existants

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GETUDE

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  • Objet : COLLECTE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

    Montant : 165 059,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRIADIS SERVICES

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  • Objet : REALISATION DE CONTROLES DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETUDES ENVIRONNEMENT SERVICES (AQUALIS)

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  • Objet : Réalisation de contrôles des installations d’assainissement non collectif: Lot 1 : Réalisation de contrôles des installations d’assainissement non collectif

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETUDES ENVIRONNEMENT SERVICES (AQUALIS)

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  • Objet : Gestion et fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la Communauté de Communes Terres des Confluences: Lot 1 : Gestion et fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de la Communauté de Communes Terres des Confluences

    Montant : 529 200,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SWILE

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  • Objet : GESTION ET ENTRETIEN DE L AIRE ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE LAVERDOULETTE A CASTELSARRASION

    Montant : 99 984,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACGV SERVICES

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  • Objet : SUIVI ANIMATION DE L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT TERRES DES CONFLUENCES

    Montant : 372 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : URBANIS

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  • Objet : Suivi - animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Terres des Confluences: Lot 1 : Suivi - animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Terres des Confluences

    Montant : 372 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : URBANIS

    En savoir plus
  • Objet : Gestion et entretien de l’aire d’accueil des gens du voyage Laverdoulette à Castelsarrasin: Lot 1 : Gestion et entretien de l’aire d’accueil des gens du voyage Laverdoulette à Castelsarrasin

    Montant : 399 936,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACGV SERVICES

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  • Objet : ETAT DES LIEUX A LA PROGRAMMATION D ACTIONS (PHASE 1 A 4)

    Montant : 304 993,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : MAYANE ECO&GOUV

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  • Objet : ETAT DES LIEUX A LA PROGRAMMATION D ACTIONS (PHASE 1 A 4)

    Montant : 304 993,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de curage des fossés, terrassements et assainissement voirie: Lot 1 : Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de curage des fossés, terrassements et assainissement voirie

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIREJOLS TP

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  • Objet : Conception et réalisation de totems pour le territoire de la Communauté de Communes Terres des Confluences: Lot 1 : Conception et réalisation de totems pour le territoire de la Communauté de Communes Terres des Confluences

    Montant : 24 910,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIGNAUX GIROD SUD

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  • Objet : AMENAGEMENT ZA DE LA BIARNE

    Montant : 440 917,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESBTP

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  • Objet : Améngement de la ZA La Biarne: Lot 1 : Terrassements - Voirie - Assainissement - Réseaux secs - AEP

    Montant : 440 916,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESBTP

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  • Objet : ETUDE DE REQUALIFICATION DES ZONES D ACTIVITES ECONOMIQUES DU TERRITOIRE

    Montant : 41 830,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBANISTE ET CREATEUR D'ESPACES

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE REQUALIFICATION DES ZONES D ACTIVITES ECONOMIQUES DU TERRITOIRE

    Montant : 41 830,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SELARL SOGEXFO GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE REQUALIFICATION DES ZONES D ACTIVITES ECONOMIQUES DU TERRITOIRE

    Montant : 41 830,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMPLEMENT TERRE

    En savoir plus
  • Objet : MARCHE DE BASE TRONCONS BA05 A BA06

    Montant : 51 600,00 € · Notifié le : 03/01/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACTIFOREST

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  • Objet : GROS OEUVRE

    Montant : 328 695,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTAUBAN)

    En savoir plus
  • Objet : GROS OEUVRE

    Montant : 328 695,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTAUBAN)

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  • Objet : GROS OEUVRE

    Montant : 328 695,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTAUBAN)

    En savoir plus
  • Objet : GROS OEUVRE

    Montant : 328 695,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTAUBAN)

    En savoir plus
  • Objet : VRD

    Montant : 332 641,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA MIDI-PYRENEES

    En savoir plus
  • Objet : VRD

    Montant : 332 641,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA MIDI-PYRENEES

    En savoir plus
  • Objet : SERRURERIE

    Montant : 97 329,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGEC

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  • Objet : ELECTRICITE REHABILITATION ET MISE AUX NORMES DE TROIS DECHETTERIES

    Montant : 104 393,00 € · Notifié le : 16/10/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO AQUITAINE

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE REQUALIFICATION DES ZONES D ACTIVITES ECONOMIQUES DU TERRITOIRE

    Montant : 41 830,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMPLEMENT TERRE

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE REQUALIFICATION DES ZONES D ACTIVITES ECONOMIQUES DU TERRITOIRE

    Montant : 41 830,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBANISTE ET CREATEUR D'ESPACES

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE REQUALIFICATION DES ZONES D ACTIVITES ECONOMIQUES DU TERRITOIRE

    Montant : 41 830,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SELARL SOGEXFO GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE GLOBALE DE MOBILITE

    Montant : 66 500,00 € · Notifié le : 27/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMMERGIS

    En savoir plus
  • Objet : TELEGESTION ELECTRICITE PLOMBERIE

    Montant : 101 218,00 € · Notifié le : 08/06/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WA CONCEPT

    En savoir plus
  • Objet : L7 - MENUISERIES INTERIEURES - SIGNALETIQUES

    Montant : 92 109,00 € · Notifié le : 07/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE BATTUT

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE GLOBALE DE MOBILITE

    Montant : 66 500,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMMERGIS

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS SUR LES ZONES D ACTIVITES

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA MIDI-PYRENEES

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE OEUVRE RELATIVE AU DEMENAGEMENT DE LA PARTIE ACCUEIL DE L OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

    Montant : 45 144,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INGENIERIE - DEVELOPPEMENT DURABLE - ECONOMIES D'ENERGIE - TECHNOLOGIES NOUVELLES

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE OEUVRE RELATIVE AU DEMENAGEMENT DE LA PARTIE ACCUEIL DE L OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

    Montant : 45 144,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOOH ATELIER D'ARCHITECTURE (ATELIER D'ARCHITECTURE VAGABOND)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE OEUVRE RELATIVE AU DEMENAGEMENT DE LA PARTIE ACCUEIL DE L OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

    Montant : 45 144,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRICE MEILLEURAT

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE OEUVRE RELATIVE AU DEMENAGEMENT DE LA PARTIE ACCUEIL DE L OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

    Montant : 45 144,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INGENIERIE - DEVELOPPEMENT DURABLE - ECONOMIES D'ENERGIE - TECHNOLOGIES NOUVELLES

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE OEUVRE RELATIVE AU DEMENAGEMENT DE LA PARTIE ACCUEIL DE L OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

    Montant : 45 144,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOOH ATELIER D'ARCHITECTURE (ATELIER D'ARCHITECTURE VAGABOND)

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE OEUVRE RELATIVE AU DEMENAGEMENT DE LA PARTIE ACCUEIL DE L OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL

    Montant : 45 144,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRICE MEILLEURAT

    En savoir plus
  • Objet : L17 - TRAITEMENT D EAU

    Montant : 654 477,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCOPHYDRO

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  • Objet : L19 CONTROLE D ACCCES

    Montant : 86 887,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HORANET

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  • Objet : TRAVAUX ZONE NORD

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA MIDI-PYRENEES

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  • Objet : TRAVAUX ZONE SUD

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA MIDI-PYRENEES

    En savoir plus
  • Objet : TERRASSEMENT/MODULES/FONDATIONS/RESEAUX

    Montant : 249 401,00 € · Notifié le : 10/03/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MONTAUBAN)

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  • Objet : L5 - METALLERIE - SERRURERIE

    Montant : 149 218,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTEL SOCIETE NOUVELLE

    En savoir plus
  • Objet : L9 - PEINTURE

    Montant : 54 988,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL VEDEILHE

    En savoir plus
  • Objet : L18 - COURANTS FORTS / FAIBLES

    Montant : 337 901,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELECTROMONTAGE (CITEOS)

    En savoir plus
  • Objet : L20 - VRD - ESPACES VERTS

    Montant : 908 028,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA MIDI-PYRENEES

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  • Objet : L21 - ESPACE BIEN ETRE

    Montant : 136 289,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCOPHYDRO

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE GNR EN VRAC

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST (ALVEA)

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  • Objet : FOURNITURE GNR EN VRAC

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST (ALVEA)

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  • Objet : L11 - CARRELAGE - FAIENCE - SOLS SOUPLES

    Montant : 285 684,00 € · Notifié le : 03/03/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL LAGARRIGUE

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  • Objet : L11 - CARRELAGE - FAIENCE - SOLS SOUPLES

    Montant : 285 684,00 € · Notifié le : 03/03/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL LAGARRIGUE

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  • Objet : L16 - PLOMBERIE

    Montant : 260 991,00 € · Notifié le : 13/02/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : QUERCY CONFORT

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  • Objet : L13 - BASSINS INOX - EQUIPEMENTS BASSINS

    Montant : 665 930,00 € · Notifié le : 10/02/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HSB FRANCE

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  • Objet : L18 - COURANTS FORTS / FAIBLES

    Montant : 336 563,00 € · Notifié le : 10/02/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELECTROMONTAGE (CITEOS)

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  • Objet : SERRURERIE

    Montant : 102 569,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGEC

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  • Objet : L16 - PLOMBERIE

    Montant : 260 991,00 € · Notifié le : 15/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : QUERCY CONFORT

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  • Objet : ETUDE GLOBALE DE MOBILITE

    Montant : 66 500,00 € · Notifié le : 28/10/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMMERGIS

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  • Objet : Gestion et entretien de l’aire d’accueil des gens du voyage "Laverdoulette" située à Castelsarrasin

    Montant : 76 845,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VAGO (VAGO GESTION - VAGO CONSEILS - VAGO FORMATIONS)

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  • Objet : GESTION ET ENTRETIEN DE L AIRE D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE LAVERDOULETTE

    Montant : 76 846,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VAGO (VAGO GESTION - VAGO CONSEILS - VAGO FORMATIONS)

    En savoir plus
  • Objet : L1 - GROS OEUVRE

    Montant : 2 121 019,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SEG FAYAT

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre à bon de commande - Travaux de fauchage et de débroussaillage des abords de voirie et entretien des terrains communautaires: Lot 1: Lot 1 \" Travaux de fauchage et débroussaillages d

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 11/07/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GLADINE STEPHANE

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Labels et certificats de CC TERRES DES CONFLUENCES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de CC TERRES DES CONFLUENCES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CC TERRES DES CONFLUENCES

Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 368 701 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles pour la période 2014-2020
Montant : 600 000 €
Autorité : Ministère des sports
Octroi : 12/01/2020
Objectif : Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.43197
Référence : TM-10265186