| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
| SIREN : | 200 067 817 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 067 817 00011 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
-
Adresse : MAIRIE DE BELLEVILLE 105 RUE DE LA REPUBLIQUE 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISDate de création : 01/01/2017
-
Adresse : MAIRIE DE BELLEVILLE 105 RUE DE LA REPUBLIQUE 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISDate de création : 01/01/2026Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
-
Adresse : 3 BD JOSEPH ROSSELLI 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISDate de création : 01/04/2023Activité distincte : Projection de films cinématographiques (59.14Z)Enseigne : CINEMA
-
Adresse : MAIRIE DE BELLEVILLE 105 RUE DE LA REPUBLIQUE 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA TERRITOIRE
-
Adresse : MAIRIE DE BELLEVILLE 105 RUE DE LA REPUBLIQUE 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
-
Adresse : 24 PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 69430 BEAUJEUDate de création : 01/01/2017Enseigne : MAISON DU TERROIR BEAUJOLAIS
-
Adresse : MAIRIE DE BELLEVILLE 105 RUE DE LA REPUBLIQUE 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : MAISONS DE SANTE RURALES
-
Adresse : MAIRIE DE BELLEVILLE 105 RUE DE LA REPUBLIQUE 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : GENDARMERIES
-
Adresse : MAIRIE DE BELLEVILLE 105 RUE DE LA REPUBLIQUE 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LES TREILLES
Etablissements de l'entreprise CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
Dirigeants et représentants de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Entreprises dirigées par CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
-
Administrateur
SIREN : 989050232Depuis le 15/07/2025
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
0 procédure collective
Alertes de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
-
Tribunal administratif de Lyon, 17/02/2026, 2600682Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lyon, 12/03/2024, 2205834Début du contentieux : 17/03/2022Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE SAINT GEORGES DE RENEINSDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lyon, 13/09/2023, 2205747Début du contentieux : 06/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 09/11/2020, 19LY02946Début du contentieux : 23/05/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAISLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 02/04/2019, 18LY01140Début du contentieux : 25/01/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 29/01/2019, 18LY01640Début du contentieux : 01/03/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 04/12/2018, 18LY00645Début du contentieux : 14/12/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1, COMMUNE DE LANTIGNIE, Association Vision LantigniéLire sur Pappers Justice
Annonces de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
Comment contacter CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0474663598 |
| Adresse : |
105, rue de la République CS 30010 69 220 BELLEVILLE
|
Entreprises citées de CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
-
PACTE RHONE (989 050 232) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS et PACTE RHONE de la relation : Inconnue
En savoir plus -
FC INVEST (981 861 800) Cité 1 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS et FC INVEST de la relation : Inconnue
En savoir plus -
SOGAPEL (317 928 562) Cité 1 fois en 2001Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS et SOGAPEL de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe TEYSSIER
En savoir plus
Appels d'offres lancés par CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
-
Objet : Travaux de désamiantage et de démolition d’une ferme dans une zone d’activités de la CCSB
Montant : 100 980,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T P M TRAVAUX PUBLICS DE LA MADELEINE
En savoir plus -
Objet : Travaux de désamiantage et de démolition d’une ferme dans une zone d’activités de la CCSB
Montant : 100 980,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T P M TRAVAUX PUBLICS DE LA MADELEINE
En savoir plus -
Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en place d’un Système d’information géographique (SIG) mutualisé entre la Communauté de Communes Saône Beaujolais et la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
Montant : 45 750,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPULS'MAP
En savoir plus -
Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en place d’un Système d’information géographique (SIG) mutualisé entre la Communauté de Communes Saône Beaujolais et la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
Montant : 45 750,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPULS'MAP
En savoir plus -
Objet : Concours de maîtrise d’oeuvre "ESQ+" : construction d’une maison de santé et aménagement d’un parc de stationnement mutualisé sur la commune de Cercié
Montant : 258 913,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BORIS BOUCHET
En savoir plus -
Objet : Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles sur le territoire de la CCSB
Montant : 6 106 930,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERFIM RECYCLAGE (SERNED)
En savoir plus -
Objet : Mission d’accompagnement pour réaliser l’évaluation finale du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) 2019-2025 et sa révision (2026-2032)<br />
Montant : 72 788,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALGOE
En savoir plus -
Objet : Mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de coordination (OPC) pour la Réalisation d’un Centre Aquatique intercommunal à Belleville-en Beaujolais
Montant : 225 000,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUILDERS AND PARTNERS
En savoir plus -
Objet : Missions de contrôle technique (Lot 01) et coordination SPS (Lot 02) pour la Réalisation d’un Centre Aquatique intercommunal à Belleville-en Beaujolais
Montant : 15 912,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
En savoir plus -
Objet : Missions de contrôle technique (Lot 01) et coordination SPS (Lot 02) pour la Réalisation d’un Centre Aquatique intercommunal à Belleville-en Beaujolais
Montant : 15 912,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
En savoir plus -
Objet : ACCORD-CADRE DE CONCEPTION D’OUTILS DE COMMUNICATION EN LIEN AVEC LE PROJET DE CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL, TIERS LIEU A ENERGIE POSITIVE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA SOCIETE SECRETE
En savoir plus -
Objet : Création d’une médiathèque - Médiathèque « Bernard PIVOT » - sur la commune de Quincié-en-Beaujolais - Relance suite à marché déclaré sans suite Lot n°9 : Revêtements de sols durs - faïences <br />
Montant : 56 937,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHELIER ROGER
En savoir plus -
Objet : Création d’une médiathèque - Médiathèque « Bernard PIVOT » - sur la commune de Quincié-en-Beaujolais - Relance suite à marché déclaré sans suite Lot n°9 : Revêtements de sols durs - faïences <br />
Montant : 56 937,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHELIER ROGER
En savoir plus -
Objet : Fourniture et pose de mobiliers de stationnements sécurisé et autres équipements pour les vélos sur le territoire de la CCSB
Montant : 49 552,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERIC LYON
En savoir plus -
Objet : Fourniture et pose de mobiliers de stationnements sécurisé et autres équipements pour les vélos sur le territoire de la CCSB
Montant : 49 552,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERIC LYON
En savoir plus -
Objet : MARCHE DE SUIVI-ANIMATION DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT « SAONE BEAUJOLAIS » 2025-2027.
Montant : 220 850,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AWT
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Travaux d’aménagements des mares et des haies sur le territoire de la CCSB
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEPINIERES SOUPE
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Gestion de l’aire d’accueil de passage des gens du voyage de Belleville-en-Beaujolais et médiation / coordination sociale auprès des voyageurs présents sur l’aire.
Montant : 47 340,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GESTION'AIRE
En savoir plus -
Objet : Gestion de l’aire d’accueil de passage des gens du voyage de Belleville-en-Beaujolais et médiation / coordination sociale auprès des voyageurs présents sur l’aire.
Montant : 47 340,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Prestation de nettoyage gymnases communautaires de Lancié, Monsols et St Georges de Reneins
Montant : 45 098,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PASCAL CHANUDET (ENTREPRISE DE NETTOYAGE PASCAL CHANUDET)
En savoir plus -
Objet : Prestation de nettoyage gymnases communautaires de Lancié, Monsols et St Georges de Reneins
Montant : 45 098,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du Col de Crie à Monsols - Deux-Grosnes
Montant : 64 325,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROGEO CONSEIL
En savoir plus -
Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du Col de Crie à Monsols - Deux-Grosnes
Montant : 64 325,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Mission d’assistance à maîtirse d’ouvrage générale sur le domaine viticole de la Grange Charton à Régnié-Durette (relance suite infructueux)
Montant : 60 525,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALAMO
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES
Montant : 140 035,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES
Montant : 15 277,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES
Montant : 15 277,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLUBIO
En savoir plus -
Objet : Mission d’assistance à maîtirse d’ouvrage générale sur le domaine viticole de la Grange Charton à Régnié-Durette (relance suite infructueux)
Montant : 60 525,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES
Montant : 7 350,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : COLLECTE DES BIODECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA CCSB
Montant : 582 248,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DOUGLAS (LES ALCHIMISTES)
En savoir plus -
Objet : COLLECTE DES BIODECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA CCSB
Montant : 582 248,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
En savoir plus -
Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de deux liaisons mode actifs : - Lot 1 : Liaison Gare voie verte du Beaujolais - Lot 2 : Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Belleville-en-Beaujolais
Montant : 22 275,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INFRAPOLIS
En savoir plus -
Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de deux liaisons mode actifs : - Lot 1 : Liaison Gare voie verte du Beaujolais - Lot 2 : Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Belleville-en-Beaujolais
Montant : 31 350,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’aménagement de deux liaisons mode actifs : - Lot 1 : Liaison Gare voie verte du Beaujolais - Lot 2 : Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Belleville-en-Beaujolais
Montant : 22 275,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Marché de mandat de maitrise d’ouvrage pour la Construction d’une Maison de santé sur la commune Cercié et aménagements centre-bourg Cercié
Montant : 79 850,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTRA FRANCE (SYSTRA)
En savoir plus -
Objet : Marché de mandat de maitrise d’ouvrage pour la Construction d’une Maison de santé sur la commune Cercié et aménagements centre-bourg Cercié
Montant : 79 850,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Mission d’assistance à maîtirse d’ouvrage pour l’aménagement d’un cuvage sur le domaine viticole de la Grange Charton à Régnié-Durette.
Montant : 83 680,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEMIR
En savoir plus -
Objet : Mission d’assistance à maîtirse d’ouvrage pour l’aménagement d’un cuvage sur le domaine viticole de la Grange Charton à Régnié-Durette.
Montant : 83 680,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Fourniture et pose de mobiliers de stationnements sécurisé et autres équipements pour les vélos
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (RHONE)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et pose de mobiliers de stationnements sécurisé et autres équipements pour les vélos
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Marché de Maitrise d’oeuvre par concours "création Médiathèque Bernard PIVOT"
Montant : 314 156,00 € · Notifié le : 24/02/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ATELIER 43
En savoir plus -
Objet : Le marché a pour objet la souscription des marchés d’assurance
Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 21/02/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
En savoir plus -
Objet : Le marché a pour objet la souscription des marchés d’assurance
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 21/02/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
En savoir plus -
Objet : Le marché a pour objet la souscription des marchés d’assurance
Montant : 142 500,00 € · Notifié le : 21/02/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
En savoir plus -
Objet : Le marché a pour objet la souscription des marchés d’assurance
Montant : 37 500,00 € · Notifié le : 21/02/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
En savoir plus -
Objet : Travaux pour l’aménagement de l’espace de loisirs à Trades (commune de Deux-Grosnes).
Montant : 11 620,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE LAFFAY PERE ET FILS
En savoir plus -
Objet : Travaux pour l’aménagement de l’espace de loisirs à Trades (commune de Deux-Grosnes).
Montant : 10 800,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS JANDARD
En savoir plus -
Objet : Etude patrimoniale dans le cadre de l’élaboration du PLUi-H de la CCSB
Montant : 49 750,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHIPAT
En savoir plus -
Objet : Accompagnement d’exploitation à la certification du LABEL HAIE dans le cadre du dispositif PSE
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTHROPOLOGIA
En savoir plus -
Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE TECHNIQUE ET FINANCIERE POUR LA CONSTRUCTION D’UN TIERS LIEU AQUATIQUE INNOVANT
Montant : 321 166,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : MISSION H2O
En savoir plus -
Objet : Etude opérationnelle OPAH-RU
Montant : 59 837,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VILLES VIVANTES
En savoir plus
Marques déposées par CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
-
BeaujolaisEnregistrée le 03/05/2024Expire le 03/05/2034Classes : 16 , 18 , 21 , 24Numéro : FR5052463Marque enregistrée
-
BôwattsEnregistrée le 28/02/2023Expire le 28/02/2033Classes : 39 , 40 , 42Numéro : FR4941058Marque enregistrée
-
NRLINKEnregistrée le 03/01/2022Expire le 03/01/2032Classes : 09 , 39 , 42Numéro : FR4830494Marque enregistrée
-
LA MAISON DE LA RANDONNÉE ET DU TRAILEnregistrée le 24/07/2019Expire le 24/07/2029Classes : 16 , 41Numéro : FR4571470Marque enregistrée
Aides perçues par CCSB COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
2 511 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.4 - Investissements physiques (article 17)
Montant :
76 712 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est d’améliorer des performances économiques et environnementales des exploitations agricoles et des entreprises rurales, d’accroître l’efficacité des secteurs de la commercialisation et de la transformation des produits agricoles, de mettre en place des infrastructures nécessaires au développement de l’agriculture et de la foresterie, et de soutenir les investissements non rémunérateurs nécessaires à la réalisation des objectifs dans le domaine de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Aides à l'échange de connaissances et aux actions d'information dans le secteur agricole pour la période 2023-2029
Montant :
22 046 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
03/06/2024
Objectif :
Aides à l’échange de connaissances et aux actions d’information (article 21)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Valorisation des services environnementaux et incitation à la performance environnementale des exploitations
Montant :
2 266 420 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
09/05/2023
Objectif :
Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques
Instrument :
Subvention directe
Intitulé :
Valorisation des services environnementaux et incitation à la performance environnementale des exploitations
Montant :
327 282 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
09/05/2023
Objectif :
Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques
Instrument :
Subvention directe
Intitulé :
Valorisation des services environnementaux et incitation à la performance environnementale des exploitations
Montant :
106 603 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif :
Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques
Instrument :
Subvention directe