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Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

(SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

200 068 526 · Active
Adresse : MAIRIE DE DRUELLE, RUE LLE, 12510 DRUELLE BALSAC
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2017

Informations juridiques de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

SIREN : 200 068 526
SIRET (siège) : 200 068 526 00017
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA : FR48200068526
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

Code NAF ou APE : 84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

  • Établissement

    En activité

    200 068 526 00017
    Adresse : MAIRIE DE DRUELLE RUE LLE 12510 DRUELLE BALSAC
    Date de création : 01/01/2017

Etablissements de l'entreprise (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

Finances de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

Dirigeants et représentants de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

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Documents juridiques de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

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Comptes annuels de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction

Annonces de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

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Cartographie de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

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Comment contacter (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAIRIE DE DRUELLE
RUE LLE
12510 DRUELLE BALSAC
Organisme : SYNDICAT MIXTE POUR LA MODERNISATION NUMERIQUE ET L'INGENIERIE INFORMATIQUE DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
Email : [email protected]
Téléphone : 0565678590
Adresse : Non disponible

Services recommandés

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Entreprises citées de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

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Appels d'offres lancés par (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

  • Objet : REALISATION DE DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE AUX INONDATIONS DES BATIMENTS LOCALISES EN ZONE INONDABLE

    Montant : 45 792,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OSGAPI SGS (OSGAPI)

    En savoir plus
  • Objet : Étude expérimentale sur le bassin du ruisseau de Fontanges afin de définir un coefficient maximal d’imperméabilisation du sol en lien avec les enjeux ruissellement et inondation

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEREG INGENIERIE SUD OUEST

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 Travaux pour la désimperméabilisation, renaturation, et mise en valeur de la Place Fontanges et du ruisseau Notre-Dame à Villefranche de Rouergue

    Montant : 184 339,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE RODEZ)

    En savoir plus
  • Objet : Animation du site Natura 2000 FR7300876 - ETANGS DU SEGALA

    Montant : 19 350,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RURAL CONCEPT

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Labels et certificats de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

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Propriétés intellectuelles de (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par (SMBV2A) EPAGE AVEYRON AMONT, SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT AVEYRON AMONT

Intitulé : PAC - VI.4 - Investissements physiques (article 17)
Montant : 38 847 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

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