| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
| SIREN : | 200 069 136 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 069 136 00014 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
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Adresse : MAISON DE LA COMMUNAUTE 48160 LE COLLET-DE-DEZEDate de création : 01/01/2017
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Adresse : MAISON DE LA COMMUNAUTE 48160 LE COLLET-DE-DEZEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER DE TRANSFORMATION DU PENDEDIS
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Adresse : MAISON DE LA COMMUNAUTE 48160 LE COLLET-DE-DEZEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : MAISON DE LA COMMUNAUTE 48160 LE COLLET-DE-DEZEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : ORDURES MENAGERES
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Adresse : MAISON DE LA COMMUNAUTE 48160 LE COLLET-DE-DEZEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé (47.30Z)Enseigne : STATION-SERVICE DE SAINTE CROIX VALLEE FRANCAISE
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Adresse : MAISON DE LA COMMUNAUTE 48160 LE COLLET-DE-DEZEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : ENFANCE ET JEUNESSE
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Adresse : MAISON DE LA COMMUNAUTE 48160 LE COLLET-DE-DEZEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Location de logements (68.20A)Enseigne : LOGEMENTS SOCIAUX LA CURE
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Adresse : MAISON DE LA COMMUNAUTE 48160 LE COLLET-DE-DEZEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE DE SAINT JULIEN DES POINTS
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Adresse : MAISON DE LA COMMUNAUTE 48160 LE COLLET-DE-DEZEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE DE SAINT PRIVAT DE VALLONGUE
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Adresse : MAISON DE LA COMMUNAUTE 48160 LE COLLET-DE-DEZEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE DE MASMEJEAN
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
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Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
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Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
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Tribunal administratif de Nîmes, 24/10/2023, 2102490Début du contentieux : 18/10/2023Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 19/09/2023, 2202016Début du contentieux : 07/09/2023Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
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Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 04 66 65 30 03 |
| Adresse : |
11 Boulevard des Capucins 48000 MENDE
|
Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
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Objet : Marché pour l’exécution des services de transport à la demande - Communauté de Communes Cévennes au Mont Lozère
Montant : 7 250,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOEL GRAND (BALADES CEVENOLES TAXI)
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Objet : Marché pour l’exécution des services de transport à la demande - Communauté de Communes Cévennes au Mont Lozère
Montant : 7 250,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOEL GRAND (BALADES CEVENOLES TAXI)
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert<br />Lot 8 : Enduits extérieurs - Relance
Montant : 6 444,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : COSTA RAVALEMENT
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert<br />Lot 8 : Enduits extérieurs - Relance
Montant : 6 444,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : COSTA RAVALEMENT
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Objet : Travaux de réhabilitation de la maison de santé du Pont de Montvert - Relance
Montant : 39 403,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS GELY MENUISERIE
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Objet : Travaux de réhabilitation de la maison de santé du Pont de Montvert - Relance
Montant : 39 403,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS GELY MENUISERIE
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Objet : Travaux de réhabilitation de la maison de santé du Pont de Montvert - Relance
Montant : 6 227,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MF CARRELAGES
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Objet : Travaux de réhabilitation de la maison de santé du Pont de Montvert - Relance
Montant : 6 227,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MF CARRELAGES
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Objet : Restructuration maison de santé du Pont de Montvert - Relance lots 2 et 8
Montant : 9 684,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC PROTECTION INTEGRALE BATIMENT
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 89 930,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SEGUIN
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 89 930,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SEGUIN
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 25 574,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AB FENETRE
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 25 574,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AB FENETRE
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 82 869,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUSQUET CONSTRUCTION
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 5 997,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE ENTREPRISE BOULARD
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 13 545,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUGEAUD
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 10 352,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTOS ET FILS
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 10 352,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTOS ET FILS
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 13 545,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUGEAUD
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 4 074,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT CANAC MENUISERIES ET SERRURERIES
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 4 074,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT CANAC MENUISERIES ET SERRURERIES
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 20 896,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI CLOISON
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 20 896,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI CLOISON
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 22 198,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUVERGNE ASCENSEURS
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 22 198,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUVERGNE ASCENSEURS
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 50 374,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : Restructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
Montant : 50 374,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEF
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Objet : Mandat de maîtrise d’ouvrage publique pour la réalisation de la Maison du Mont-Lozère
Montant : 126 000,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LOZERE
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Objet : Mandat de maîtrise d’ouvrage publique pour la réalisation de la Maison du Mont-Lozère
Montant : 126 000,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Extension de la maison de santé de Saint-Etienne-Vallée-Française
Montant : 20 422,00 € · Notifié le : 13/03/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.T.I.M (S.T.I.M.)
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre en vue de la rénovation et l’agrandissement de l’atelier de la CUMA au Pendédis.<br />Monsieur le Président de la Communauté de Communes des Cévennes au Mont-Lozère vous informe qu’une consultation est lancée pour le projet cit
Montant : 35 148,00 € · Notifié le : 04/05/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER BESSIN SEBELIN ARCHITECTES
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Objet : Construction du pôle agri-alimentaire à St Julien des Points - Lot 2.3 Bardage bois
Montant : 83 638,00 € · Notifié le : 02/04/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENOV'TRADITION
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Objet : Construction du pôle agri-alimentaire à St Julien des Points
Montant : 8 997,00 € · Notifié le : 07/01/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.L.C.ALAIN LARNAC CONCEPT
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Objet : Construction du pôle agri-alimentaire à St Julien des Points
Montant : 249 528,00 € · Notifié le : 02/01/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE PROMOTION DES METHODES DE CONSTRUCTION (SOPROMECO)
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Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
23 312 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
67 723 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.4.3 - LEADER - volet qualité de vie et diversification
Montant :
112 014 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2017
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.4.3 - LEADER - volet qualité de vie et diversification
Montant :
13 978 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue