CC DU TERNOIS

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET D’EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EPINORD

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE CHAUSSURES DE TRAVAIL

Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EPINORD

Objet : RAVALEMENT TIERS LIEU SAINT POL LOT6

Montant : 41 695,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LES FACADIERS PICARDS

Objet : AMENAGEMENT D¿UN JARDIN D¿INSPIRATION MEDIEVALE ¿ LE « GARDIN » DU DONJON DE BOURS

Montant : 228 227,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FLANDRES ARTOIS PAYSAGE

Objet : COUVERTURE TIERS LIEU SAINT POL LOT04

Montant : 184 275,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AUPAIX COUVERTURE

Objet : ETANCHEITE TIERS LIEU SAINT POL LOT05

Montant : 384 666,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AUPAIX COUVERTURE

Objet : ELECTRICITE CFA CFO SSI PV Tiers Lieu culturel à St Pol Lot 13

Montant : 227 820,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GENERALE ELECTRIQUE WINGLOISE

Objet : PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION TIERS LIEU SAINT POL LOT14

Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CVCA ENERGIES

Objet : AMENAGEMENT D¿UN JARDIN D¿INSPIRATION MEDIEVALE ¿ LE « GARDIN » DU DONJON DE BOURS

Montant : 81 928,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TERIDEAL HAUTS DE FRANCE

Objet : TVX D’AMENAGEMENTS A LA FUTURE GENDARMERIE ET SECURISATION DES CHEMINEMENTS PIETONS ET CYCLES PAR LA CREATION D’UNE VOIE VERTE - ECLAIRAGE PUBLIC

Montant : 155 000,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE D'ELECTRICITE VENDEVILLE

Objet : TVX D’AMENAGEMENTS A LA FUTURE GENDARMERIE ET SECURISATION DES CHEMINEMENTS PIETONS ET CYCLES PAR LA CREATION D’UNE VOIE VERTE - VOIRIE- ASSAINISSEMENT - EP

Montant : 1 220 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE DUFFROY

Objet : TVX D’AMENAGEMENTS A LA FUTURE GENDARMERIE ET SECURISATION DES CHEMINEMENTS PIETONS ET CYCLES PAR LA CREATION D’UNE VOIE VERTE - VOIRIE- ASSAINISSEMENT - EP

Montant : 1 220 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EUROVIA PAS DE CALAIS

Objet : La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - Approvisionnement de carburant DIESEL B7

Montant : 77 340,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TOTALENERGIES PROXI NORD EST

Objet : La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - Approvisionnement de carburant DIESEL B7

Montant : 77 340,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DME-ALMY

Objet : La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - Approvisionnement de BIOCARBURANT B100 et prestations connexes

Montant : 166 626,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SAIPOL (DIESTER)

Objet : La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - [Approvisionnement en AUS32 (type ADBLUE ou équivalent)

Montant : 3 600,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TOTALENERGIES PROXI NORD EST

Objet : La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - [Approvisionnement en AUS32 (type ADBLUE ou équivalent)

Montant : 3 600,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DME-ALMY

Objet : La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - [Approvisionnement en GAZOLE NON ROUTIER]

Montant : 9 310,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TOTALENERGIES PROXI NORD EST

Objet : La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - [Approvisionnement en GAZOLE NON ROUTIER]

Montant : 9 310,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DME-ALMY

Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS - DIESEL B7

Montant : 194 850,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TOTALENERGIES PROXI NORD EST

Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS - DIESEL B7

Montant : 194 850,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DME-ALMY

Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS - BIOCARBURANTS

Montant : 217 220,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SAIPOL (DIESTER)

Objet : Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...

Montant : 92 100,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALIZE-SFL

Objet : Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...

Montant : 101 875,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALIZE-SFL

Objet : Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...

Montant : 63 500,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 348600210

Objet : Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...

Montant : 53 600,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 348600210

Objet : FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA MEDIATHEQUE DU TIERS-LIEU CULTUREL DE ST-POL-SUR-TERNOISE - DOCUMENTAIRES JEUNESSE ET ADOLESCENTS

Montant : 92 100,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALIZE-SFL

Objet : FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA MEDIATHEQUE DU TIERS-LIEU CULTUREL DE ST-POL-SUR-TERNOISE - DOCUMENTAIRES ADULTES

Montant : 101 875,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALIZE-SFL

Objet : FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA MEDIATHEQUE DU TIERS-LIEU CULTUREL DE ST-POL-SUR-TERNOISE - ROMANS JEUNESSE ET ADOLESCENTS

Montant : 63 500,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SARL LE BATEAU LIVRE

Objet : FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA MEDIATHEQUE DU TIERS-LIEU CULTUREL DE ST-POL-SUR-TERNOISE - ALBUMS JEUNESSE ET CONTES

Montant : 53 600,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SARL LE BATEAU LIVRE

Objet : Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...

Montant : 145 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LIBRAIRIE B

Objet : Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...

Montant : 162 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LIBRAIRIE B

Objet : La Communauté de communes du Ternois, l’État et l’Anah ont décidé de réaliser le programme d’intérêt général Pacte territorial France Rénov’ à l’échelle de la Communauté de communes du Ternois.La Communauté de communes du Ternois est chargée de la mise en œuvre du Pacte territorial et a acté la démarche via une première délibération cadre en date du 27 novembre 2024. Le périmètre d’intervention concerne l’ensemble du territoire de la Communauté de communes, à savoir les 103 communes qui la composent. Par délibération en date du 17 juin 2025, les membres du Conseil communautaire ont approuvé la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Pacte territorial France Rénov’ portant sur les volets 1, 2 et 3 sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois, pour une durée de 5 ans. La convention de Pacte territorial – France Rénov’ (PIG) pour la période 2025-2029 a été signée le 30 juillet 2025.La présente consultation concerne le suivi et l’animation de la mise en oeuvre du...

Montant : 31 340,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ACCOMPAGNEMENT SOLIDAIRE ET MUTUALISE LIE A L AUTONOMIE ET CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Objet : Suivi et animation du volet 3 du pacte territorial relatif à l’accompagnement des ménages

Montant : 511 090,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ACCOMPAGNEMENT SOLIDAIRE ET MUTUALISE LIE A L AUTONOMIE ET CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Objet : FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA MEDIATHEQUE DU TIERS-LIEU CULTUREL DE ST-POL-SUR-TERNOISE - ROMANS ADULTES

Montant : 145 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LIBRAIRIE B

Objet : FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA MEDIATHEQUE DU TIERS-LIEU CULTUREL DE ST-POL-SUR-TERNOISE - BDs ET MANGAS

Montant : 162 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LIBRAIRIE B

Objet : Gros Oeuvre

Montant : 264 778,00 € · Notifié le : 22/02/2026 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PATOU

Objet : CHARPENTE METALLIQUE TIERS LIEU SAINT POL LOT03

Montant : 217 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETABLISSEMENTS GUY DELIGNY

Objet : MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE TIERS LIEU SAINT POL LOT07

Montant : 145 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETABLISSEMENTS GUY DELIGNY

Objet : ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF

Objet : TRANSPORT DE PERSONNES POUR LES ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KEOLIS WESTEEL

Objet : La présente consultation concerne le Transport de personnes pour les activités du service jeunesse et de toutes les autres actions collectives (CISPD, Actions Santé, Ecole de Musique, Culture, Parentalité, Enfance…) Lieu(x) d’exécution : les prestations seront exécutées à l’intérieur du périmètre de la Communauté de Communes du Ternois, mais également à l’extérieur de ce périmètre pour des trajets de plus grande distance.

Montant : 195 000,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KEOLIS WESTEEL

Objet : ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS DE BOIS ISSUS DES DECHETERIES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

Montant : 56 600,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

Objet : La présente consultation a pour objet l’organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois. Chaque séjour, déclaré auprès du Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports, se déroulera pendant les vacances d’été entre le vendredi 3 juillet et le samedi 29 août 2026 pour une durée de 15 jours transport inclus. Lieu d’exécution : en France ou à l’étranger. CPV : 55243000 – Services de colonies de vacances. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières du présent marché. - SEJOUR DU MOIS DE JUILLET 2026

Montant : 139 725,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 1 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : REV'ALIZES

Objet : ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS - JUILLET 2026

Montant : 139 725,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : REV'ALIZES

Objet : Le marché a pour objet l’enlèvement et le traitement des déchets de bois issus des déchèteries de la communauté de communes du Ternois. Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter du 1er février 2026. Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de 12 mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 janvier 2029. Le marché pourra être dénoncé par l’une ou l’autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, quatre mois avant la fin de la période annuelle en cours. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Montant : 56 600,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

Objet : ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS - AOUT 2026

Montant : 118 125,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES

Objet : Par délibération du 17 octobre 2015, la Communauté de Communes a décidé la création d’un service d’instruction mutualisé à l’échelle de l’intercommunalité. Dans le cadre de la création de ce service, la Communauté de Communes instruit, pour le compte des communes, les actes relatifs à l’occupation du droit des sols. Deux personnes de la Communauté de Communes sont en charge de l’instruction, et dans ce cadre, la collectivité souhaite être accompagnée techniquement et juridiquement au travers d’une assistance à maîtrise d’ouvrage. Le marché a pour objet la prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’instruction des autorisations d’application du droit des sols pour le service instructeur mutualisé de la Communauté de Communes. La mission consiste ainsi à assister ce service instructeur pour répondre aux autorisations délivrées au nom des communes sous l’autorité et la responsabilité des maires. Cette mission s’effectuera dans le respect des articles R.423-14 et R.423-15 du Co...

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : URBADS

Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’APPLICATION DU DROIT DES SOLS

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : URBADS

Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE CREATION D’UN FOSSE A REDANS - OPERATION DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS A CONCHY-SUR- CANCHE

Montant : 81 554,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE DUFFROY

Objet : REPRISE D’UN OUVRAGE DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS A SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISE

Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE DUFFROY

Objet : BACS DE LA COLLECTE

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)

Objet : ACQUISITION D’UN VEHICULE FRIGORIFIQUE POUR LE PORTAGE DE REPAS

Montant : 40 324,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETABLISSEMENTS BAILLEUL

Objet : Organisation d’un séjour de vacances hiver 2026 pour les enfants et les jeunes de la CC du Ternois

Montant : 90 825,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES

Objet : La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois avec couvercles de capacité 600 litres et 1 000 litres Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP).

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EMERAUDE I.D (EMERAUDE ENTREPRISE ADAPTEE)

Objet : FOURNITURES DE COMPOSTEURS

Montant : 152 000,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EMERAUDE I.D (EMERAUDE ENTREPRISE ADAPTEE)

Objet : La présente consultation concerne la location et l’entretien des vêtements de travail du personnel de la Communauté de Communes du Ternois et plus particulièrement du personnel affecté au service Collecte Tri Traitement et au service des Espaces verts. Ce marché intègre également la mise à disposition d’armoires individuelles de dépôts des vêtements pour chaque agent, de conteneurs par site destinés à la récupération des vêtements à nettoyer et des vêtements à coudre. Les caractéristiques techniques sont détaillées dans les cahiers des clauses techniques particulières. - Location et entretien de vêtements de travail - Service de la Collecte

Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NETEXIAL

Objet : LOCATION DE VETEMENTS DE TRAVAILS NEUFS, ENTRETIEN ET PRESTATIONS CONNEXES

Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NETEXIAL

Objet : La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériel et engins pour l’entretien des espaces verts.

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TERNOIS MOTOCULTURE

Objet : La présente consultation concerne la mise à disposition de contenants, l’enlèvement et le traitement des déchets diffus spécifiques (DDS), hors champ Eco DDS, issus des déchetteries de la Communauté de Communes du Ternois qui réceptionnent les déchets diffus spécifiques des ménages et des professionnels.

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION - ARF

Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET ENGINS POUR L¿ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TERNOIS MOTOCULTURE

Objet : ACQUISITION DE MATÉRIELS ET ENGINS POUR L¿ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : M.A.P.P VOTRE MATERIEL DE JARDIN

Objet : TRI DE LA COLLECTE SELECTIVE ET TRAITEMENT DES REFUS DE TRI

Montant : 1 560 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

Objet : COLLECTE DES FIBREUX EN POINTS D¿APPORTS VOLONTAIRES, TRI ET TRAITEMENT DES REFUS DE TRI

Montant : 570 000,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

Objet : La présente consultation a pour objet l’organisation de séjours de vacances été en pension complète pour enfants et jeunes de 7 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois. Chaque séjour, déclaré auprès du Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports, se déroulera pendant les vacances d’été entre le vendredi 4 juillet et le samedi 30 août 2025 pour une durée de 15 jours transport inclus. Lieu d’exécution : en France ou à l’étranger. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières du présent marché. - SEJOUR DU MOIS DE JUILLET 2025

Montant : 132 250,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : REV'ALIZES

Objet : Organisation d’un séjour de vacances été 2025 pour les enfants et les jeunes de la Communauté de Communes du Ternois - Août 2025

Montant : 115 500,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ITINERAIRE VACANCES ET VOYAGES

Objet : Réalisation de fouilles archéologiques préventives dans le cadre de la création d’un jardin médiéval à Bours

Montant : 100 042,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS

Objet : Le présent marché porte sur la souscription des contrats d’assurances statutaires pour les besoins du groupement de commandes constitué de la CC TERNOIS et du CIAS.

Montant : 982 606,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RELYENS SPS

Objet : La présente consultation concerne le traitement par enfouissement des déchets ménagers et assimilés produits par la collectivité.

Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

Objet : La présente consultation concerne la gestion du transfert, du rechargement et du transport des ordures ménagères et des matières issues du tri sélectif.

Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

Objet : La présente consultation concerne la collecte des fibreux en points d’apports volontaires, le tri de la collecte sélective (fibreux et non fibreux) et le traitement des refus de tri. - COLLECTE DES FIBREUX EN POINTS D’APPORTS VOLONTAIRES,TRI ET TRAITEMENT DES REFUS DE TRI

Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

Objet : La présente consultation concerne la collecte des fibreux en points d’apports volontaires, le tri de la collecte sélective (fibreux et non fibreux) et le traitement des refus de tri. - TRI DE LA COLLECTE SELECTIVE ET TRAITEMENT DES REFUS DE TRI

Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

Objet : TRAITEMENT PAR ENFOUISSEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Montant : 4 200 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

Objet : GESTION DU TRANSFERT, DU CHARGEMENT ET DU TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES ET DES MATIERES ISSUES DU TRI SELECTIF

Montant : 1 275 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE

Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives prescrites par arrêté préfectoral n°62_ 2021_116_02 du 3 avril 2024 dans le cadre de la création d’un jardin médiéval à Bours.

Montant : 100 042,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS

Objet : La présente consultation porte sur la mission de maîtrise d’œuvre relative à la réalisation d’un ouvrage de lutte contre les inondations à Conchy-sur-Canche (62).

Montant : 29 430,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VALETUDES

Objet : MISSION DE MAITRISE D¿OEUVRE REALISATION D¿UN OUVRAGE DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS A CONCHY-SUR-CANCHE (62)

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VALETUDES

Objet : ASSURANCES STATUTAIRES

Montant : 175 300,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RELYENS SPS

Objet : ASSURANCES STATUTAIRES BUDGET GENERAL

Montant : 783 000,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RELYENS SPS

Objet : La présente consultation a pour objet l’organisation d’un séjour de vacances hiver en pension complète pour 85 à 105 enfants et jeunes de 8 à 17 ans issus de la Communauté de Communes du Ternois. Le séjour, déclaré auprès du Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports, se déroulera pendant les vacances d’hiver de la zone B, soit entre le 7 et le 23 février 2025 pour une durée de 8 jours transport inclus. Lieu d’exécution : en France ou à l’étranger. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières du présent marché.

Montant : 91 875,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : REV'ALIZES

Objet : SEJOUR HIVER 2025

Montant : 78 750,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : REV'ALIZES

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - DEMOLITION

Montant : 45 881,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LITTORAL BOIS SERVICE

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - GROS-OEUVRE

Montant : 248 480,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PATOU

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - COUVERTURE

Montant : 173 471,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AUPAIX COUVERTURE

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - ETANCHEITE

Montant : 370 350,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AUPAIX COUVERTURE

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE

Montant : 145 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETABLISSEMENTS GUY DELIGNY

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - ISOLATION THERMIQUE PAR L’INTERIEUR - CLOISONS- MENUISERIES INTERIEURES

Montant : 575 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AA AMENAGEMENT

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - PLAFONDS MODULAIRES

Montant : 104 999,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - PEINTURE

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL DERACHE ET FILS

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - REVETEMENTS DE SOL SOUPLE

Montant : 41 500,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MUR ET SOL - PRM

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - CARRELAGE - FAIENCE

Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AVANTI

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - ELECTRICITE CFA CFO SSI PV

Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GENERALE ELECTRIQUE WINGLOISE

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION

Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CVCA ENERGIES

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux d’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. - GRADIN MOBILE

Montant : 62 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAMIA DEVIANNE

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux de charpente métallique et de ravalement dans le cadre de l’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. - CHARPENTE METALLIQUE

Montant : 217 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ETABLISSEMENTS GUY DELIGNY

Objet : Le présent marché est un marché public de travaux de charpente métallique et de ravalement dans le cadre de l’aménagement d’un tiers lieu culturel à Saint Pol sur Ternoise. Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. - RAVALEMENT

Montant : 37 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LES FACADIERS PICARDS

Objet : CARRELAGE FAIENCES TIERS LIEU SAINT POL LOT12

Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AVANTI

Objet : GRADIN MOBILE TIERS LIEU SAINT POL LOT15

Montant : 62 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAMIA DEVIANNE

Objet : PLAFONDS MODULAIRES TIERS LIEU SAINT POL LOT09

Montant : 104 999,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : P&L AMENAGEMENT INTERIEUR

Objet : La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bacs roulants gravés et dotés de puces d’identification pour la collecte des ordures ménagères, des déchets recyclables et des végétaux. Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP).

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)