| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
| SIREN : | 200 070 894 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 070 894 00015 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
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Etablissements de l'entreprise CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 01/01/2017
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 01/07/2024Activité distincte : Projection de films cinématographiques (59.14Z)Enseigne : CINEMA LE NUITON
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 01/01/2021Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LA PETITE CHAMPAGNE II
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 10/04/2018Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE NOIRON-SOUS-GEVREY LOTISSEMENT DU COMMERCE
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 10/04/2018Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE MOREY-SAINT-DENIS AUX QUATRE PIEDS DE POIRIERS
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE LES TERRES D'OR
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE NUITS PRE SAINT DENIS
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU POTABLE EN DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU POTABLE EN REGIE
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETS
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT SUD DIJONNAIS
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : 3 RUE JEAN MOULIN 21700 NUITS-SAINT-GEORGESDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : TRANSPORT DE PERSONNES
Etablissements de l'entreprise CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
Dirigeants et représentants de CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
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Documents juridiques de CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
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Comptes annuels de CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
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Comment contacter CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES ?
Appels d'offres lancés par CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE GEVREY - LOT 12 - ELECTRICITE
Montant : 193 000,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CHAMPAGNE ARDENNE
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE GEVREY - LOT 4 - COUVERTURE-TUILES PHOTOVOLTAIQUES-ZINGUERIE
Montant : 262 284,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ART DU TOIT
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Objet : COMMERCE PROXIMITE SAULON LA RUE - TRAVAUX - LOT 1 - DESAMIANTAGE ET DEMOLITION
Montant : 51 400,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PENNEQUIN C.D.T.P.
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Objet : COMMERCE PROXIMITE SAULON LA RUE - TRAVAUX - LOT 1 - DESAMIANTAGE ET DEMOLITION
Montant : 51 400,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALGO
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Objet : LOT 01 -AMENAGEEMENT ECOPARC VOIRIES TERRASSEMENT MACONNERIE - ZAE NSG
Montant : 1 484 101,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 202139999
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Objet : RENOV ENERGETIQUE GYMNASE BROCHON - LOT 7 - PLATRERIE / PEINTURES / MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 158 428,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE GEVERY-LOT 8- MOBILIER
Montant : 78 500,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE LEBLOND PERE ET FILS
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE GEVREY - LOT 7 - MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 362 456,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE LEBLOND PERE ET FILS
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Objet : LOT1 - COLLECTE OMR ET NON FIBREUX
Montant : 3 914 625,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIEZE
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Objet : MS 22 - RNVLMT RESEAU EAU POTABLE ET BRANCHEMENTS AVENUE DE LA GARE A SAULON LA CHAPELLE
Montant : 229 725,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : MS 19 - RENOUVELLEMENT CANALISATIONS ET BRANCHEMENT RUE DE LA FONTAINE A CONCOEUR
Montant : 351 715,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : ACQUISITION D’UNE MINI BENNE POUR COLLECTE DES OM
Montant : 99 131,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PB ENVIRONNEMENT
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE GEVEY - LOT 5 - MENUISERIES BOIS EXTERIEURES
Montant : 259 423,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NORBA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE GEVREY - LOT 3 - STRUCTURE BOIS-ISOLATION PAILLE-BARDAGES EXTERIEURS
Montant : 705 000,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES CHARPENTIERS DE L'OUCHE
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Objet : MS 26 - RENOUVELLEMENT CANALISATION EAU ET BRANCHEMENT RUE DES CHENES ET PETITE RUE AU CHENE A CORCELLES-LES-CITEAUX
Montant : 188 693,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : BOUES ET DECHETS VERTS - LOT 1 - EVACUATION ET TRAITEMENT DES BOUES STEP DE BROCHON
Montant : 375 960,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIODEPE
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Objet : BOUES ET DECHETS VERTS - LOT 2 - BROYAGE DES DECHETS VERTS STEP DE QUINCEY
Montant : 107 260,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIODEPE
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Objet : LOT 2 - ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES
Montant : 356 856,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOURGOGNE RECYCLAGE
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Objet : LOT 2 - ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES
Montant : 356 856,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BIODEPE
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Objet : BOUES ET DECHETS VERTS - LOT 1 - EVACUATION ET TRAITEMENT DES BOUES STEP DE BROCHON
Montant : 375 960,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ ORGANIQUE
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Objet : BOUES ET DECHETS VERTS - LOT 2 - BROYAGE DES DECHETS VERTS STEP DE QUINCEY
Montant : 107 260,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ ORGANIQUE
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Objet : LOT 2 - ENLEVEMENT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES
Montant : 356 856,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SUEZ ORGANIQUE
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Objet : RENOV ENERGETIQUE GYMNASE BROCHON - LOT 5 - FACADES ITE BARDAGES
Montant : 168 822,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : SECURISATION OUVRAGES EAU - METALLURGIE ET FERRONNERIE
Montant : 71 297,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POLYMER TRADING
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Objet : RENOV ENERGETIQUE GYMNASE BROCHON - LOT 2 - DEMOLITION / GROS OEUVRE / VRD
Montant : 271 358,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R CONSTRUCTION
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Objet : AMENAGEMENT ZAE GILLY II - LOT 1 - VOIRIE ET TERRASSEMENTS
Montant : 298 150,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : RENOV ENERGETIQUE GYMNASE BROCHON - LOT 10 - ELECTRICITE
Montant : 87 547,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC NOUVELLE D'ELECTRICITE
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Objet : CANAL CENT FONDS - COUPES D’ARBRES SUR LES BERGES ET SENTIER
Montant : 40 600,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHENOT EURL
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Objet : LOT 01 - AMENAGEMENT TERRES D’OR VOIRIE TERRASSEMENTS MACONNERIE
Montant : 803 996,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : MO - TRAVAUX D’AMENAGEMENT ECOPARC - ZAE NSG
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHET LIOGIER CAULFUTY
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Objet : MO-AMENAGEMENT ZAE TERRES D’OR III - ZAE GEVREY
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHET LIOGIER CAULFUTY
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Objet : CANAL CENT FONDS - COUPES D’ARBRES SUR LES BERGES ET SENTIER
Montant : 40 600,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DUC & PRENEUF (DUC & PRENEUF ENVIRONNEMENT)
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Objet : TRANCHE 2 ZAE NUITS - LOT 01 - VOIRIE TERRASSEMENT EAUX PLUVIALES
Montant : 1 137 267,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 202139999
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Objet : TRANCHE 2 ZAE NUITS - LOT 04 ESPACES VERTS
Montant : 257 950,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUC & PRENEUF
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Objet : TRANCHE 2 ZAE NUITS - LOT 05 MACONNERIE
Montant : 156 243,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HMGB (GUY BERNARD)
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Objet : MO ETUDE SUR LA REALISATION DE LA VOIE DU TACOT, ITINERAIRE CYCLO, PEDESTRE ET DE MISE EN VALEUR DES HAUTES COTES DE GEVREY CHAMBERTIN ET NUITS ST GEORGES
Montant : 42 598,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEREST BOURGOGNE
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Objet : MO ETUDE SUR LA REALISATION DE LA VOIE DU TACOT, ITINERAIRE CYCLO, PEDESTRE ET DE MISE EN VALEUR DES HAUTES COTES DE GEVREY CHAMBERTIN ET NUITS ST GEORGES
Montant : 42 598,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTEM D
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Objet : MO ETUDE SUR LA REALISATION DE LA VOIE DU TACOT, ITINERAIRE CYCLO, PEDESTRE ET DE MISE EN VALEUR DES HAUTES COTES DE GEVREY CHAMBERTIN ET NUITS ST GEORGES
Montant : 42 598,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU AMENAGEMENT FONCIER ET URBANISME (B A F U)
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Objet : AMENAGEMENT ZAE GILLY II - LOT 3 - ESPACES VERTS
Montant : 84 684,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUC & PRENEUF
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Objet : MS 23 - RNVLMT CANALISATIONS + BRANCHEMENTS RUE DU MONUMENT AU CANON, RUE DES CUDES, RUE DU PUITS LANDRY A CHAUX
Montant : 292 192,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : MS 21 - RNVLMT RESEAUX ET BRANCHEMENTS RUELLE DE L’EGLISSE ET RUE St ROCH A MOREY-ST-DENIS
Montant : 154 951,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : AMENAGEMENT ZAE GILLY II - LOT 2 - RESEAUX
Montant : 254 788,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS (ENTREPRISE DE TERRASSEMENT MORETTI - ETM)
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Objet : RENOV ENERGETIQUE GYMNASE BROCHON - LOT 4 - ETANCHEITE
Montant : 236 628,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UNION TECHNIQUE DU BATIMENT
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Objet : RENOV ENERGETIQUE GYMNASE BROCHON - LOT 11 - CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE
Montant : 292 757,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUNIER
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Objet : LOT 03 - AMENAGEMENT ECOPARC ESPACE VERTS - ZAE NSG
Montant : 132 746,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : V.D.S. PAYSAGE
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Objet : FOURNITURE DE REACTIFS POUR LES STEP ET POSTES DE REFOULEMENT
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : LOT 03 - AMENAGEMENT DES TERRES D’OR III ESPACE VERTS
Montant : 59 752,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : ENTRETIEN ET CURAGE DES RESEAUX D’EAUX USEES, RESEAUX UNITAIRES, POSTES DE RELEVAGE ET OUVRAGES SPECIAUX D’ASSAINISSEMENT
Montant : 1 100 000,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARP-OSIS SUD EST
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Objet : ENTRETIEN ET CURAGE DES RESEAUX D’EAUX USEES, RESEAUX UNITAIRES, POSTES DE RELEVAGE ET OUVRAGES SPECIAUX D’ASSAINISSEMENT
Montant : 1 100 000,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARP CENTRE EST
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 465 480,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'INGENIEURS CONSEILS EN ACOUSTIQUE PEUTZ ET ASSOCIES
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 465 480,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEX - INGENIERIE ET MAITRISE D'OEUVRE (INGEX BTP)
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 465 480,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SILT
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 465 480,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GBA ENERGIES
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 465 480,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INDIGENE PAYSAGES
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 465 480,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARBORESCENCE
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 465 480,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GBA & CO
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 590 257,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B INGENIERIE
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 590 257,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GBA & CO
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 590 257,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEX - INGENIERIE ET MAITRISE D'OEUVRE (INGEX BTP)
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 590 257,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GBA ENERGIES
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 590 257,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SILT
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 590 257,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'INGENIEURS CONSEILS EN ACOUSTIQUE PEUTZ ET ASSOCIES
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE A GEVREY CHAMBERTIN
Montant : 590 257,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARBORESCENCE
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Objet : RENOV ENERGETIQUE GYMNASE BROCHON - LOT 6 - MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM / SERRURERIE
Montant : 116 119,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BOUDIER
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Objet : SURVEILLANCE DE L’EAU CHAUDE SANITAIRE ET PRELEVEMENTS POUR DETECTION LEGIONELLA PNEUMOPHILA
Montant : 116 000,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AQUAPRO TRAITEMENT DE L'EAU
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Objet : ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE - 50% EAU REGIE - 50% EAU DSP
Montant : 195 509,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERDI INGENIERIE EST (VERDI INGENIERIE BOURGOGNE FRANCHE COMTE / VERDI)
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Objet : COMMERCE PROXIMITE CORGOLOIN- TRAVAUX - LOT 3 - GROS OEUVRE ET MACONNERIE
Montant : 61 197,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COTE D OR BATIMENT
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Objet : MS 18 - RENOUVELLEMENT CANALISATION ASSAINISSEMENT PARCELLES 127 ET 449 A FIXIN SUITE LITIGE SUBTERRA
Montant : 86 224,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : MOE-AMENAGEMENT D’UNE MEDIATHEQUE A GEVREY-CHAMBERTIN
Montant : 64 225,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NAMENLOS
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Objet : MOE-AMENAGEMENT D’UNE MEDIATHEQUE A GEVREY-CHAMBERTIN
Montant : 64 225,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FEBUS INGENIERIE
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Objet : MOE-AMENAGEMENT D’UNE MEDIATHEQUE A GEVREY-CHAMBERTIN
Montant : 64 225,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES DIJONNAIS
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Objet : MOE-AMENAGEMENT D’UNE MEDIATHEQUE A GEVREY-CHAMBERTIN
Montant : 64 225,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLEGRO ACOUSTIQUE
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Objet : MS 16 - EXTENSION RESEAUX AEP ET EU RUE DE GILLY A SAINT PHILIBERT
Montant : 53 846,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : MS 24 - RENOUVELLEMENT RESEAU ASSAINISSEMENT ROUTE DE DIJON A NOIRON-SOUS-GEVREY
Montant : 198 638,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : TRANSPORTS PERI EXTRA - LOT 1 - TRANSPORT MERIDIEN MOREY-ST-DENIS ET POLE DE GILLY-LES-CITEAUX
Montant : 44 496,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSARC BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
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Objet : MS 20 - RENOUVELLEMENT CANALISATION EAU POTABLE ET BRANCHEMENTS RUE DE TRES GIRARD A MOREY ST DENIS
Montant : 89 054,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE SALLE OMNISPORT NUITS-SAINT-GEORGES
Montant : 244 864,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE SALLE OMNISPORT NUITS-SAINT-GEORGES
Montant : 244 864,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DAVENTURE (BET DAVENTURE)
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE SALLE OMNISPORT NUITS-SAINT-GEORGES
Montant : 244 864,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACOUSTIQUE FRANCE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE SALLE OMNISPORT NUITS-SAINT-GEORGES
Montant : 244 864,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES CONSTRUCTION (EKOLIANCE)
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Objet : RENOV ENERGETIQUE GYMNASE BROCHON - LOT 1 - DESAMIANTAGE
Montant : 123 484,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS STOP AMIANTE
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Objet : RECONSTRUCTION DE LA STEP DE SAULON-LA-CHAPELLE
Montant : 3 610 807,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS (ENTREPRISE DE TERRASSEMENT MORETTI - ETM)
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Objet : RECONSTRUCTION DE LA STEP DE SAULON-LA-CHAPELLE
Montant : 3 610 807,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OTV
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Objet : RECONSTRUCTION DE LA STEP DE SAULON-LA-CHAPELLE
Montant : 3 610 807,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHOUETTE ARCHITECTURE
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Objet : RECONSTRUCTION DE LA STEP DE SAULON-LA-CHAPELLE
Montant : 3 610 807,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GCBAT (GCBAT COTE D'OR)
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Objet : RECONSTRUCTION DE LA STEP DE SAULON-LA-CHAPELLE
Montant : 3 610 807,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAUTHEY INDUSTRIE
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Objet : RECONSTRUCTION DE LA STEP DE SAULON-LA-CHAPELLE
Montant : 3 610 807,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT
Montant : 621 325,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VERDI INGENIERIE EST (VERDI INGENIERIE BOURGOGNE FRANCHE COMTE / VERDI)
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANT - LOT 1 - GAZOLE
Montant : 184 294,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE PIRETTI ENERGIES
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANT - LOT 1 - GAZOLE
Montant : 184 294,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIRETTI
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Objet : RESTRUCTURATION CENTRE G.MARTIN LOT 5 ELECTRICITE CFO/CFA
Montant : 44 547,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ID-OZ
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Objet : CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE GEVREY - LOT 14 - FORAGES GEOTHERMIQUES
Montant : 98 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PYRAMID (PYRAMID - DUNE)
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Objet : FOURNITURE DE CHLORURE FERRIQUE - LOT 1 POUR CUVES SUPERIEURES A 20 M3
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STE KRONOS INTERNATIONAL INC
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Objet : MS 17 - EXTENSION DE RESEAUX AEP ET EU + BRANCHEMENTS RUE DE LA CHENEVRIERE A CHEVANNES
Montant : 43 417,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 999999999
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Objet : ACCORD CADRE DOMMAGE OUVRAGE - LOT 1
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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Objet : COMMERCE PROXIMITE CORGOLOIN- TRAVAUX - LOT 2 - TERRASSEMENT ET VRD
Montant : 117 338,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS NOIROT
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Objet : COMMERCE PROXIMITE CORGOLOIN- TRAVAUX - LOT 4 - CHARPENTE ET COUVERTURE
Montant : 62 073,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MOB 21 (MAISONS OSSATURES BOIS DE COTE D'OR)
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Objet : COMMERCE PROXIMITE CORGOLOIN- TRAVAUX - LOT 10 - ELECTRICITE
Montant : 62 503,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGELEC
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Objet : COMMERCE PROXIMITE SAULON LA RUE - TRAVAUX - LOT 4 - CHARPENTE ET COUVERTURE
Montant : 87 371,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL MOB 21 (MAISONS OSSATURES BOIS DE COTE D'OR)
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Objet : LOT 1 - FOURNITURE DE BACS ROULANTS A 2 OU 4 ROUES POUR COLLECTE OM -
Montant : 228 000,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SULO FRANCE
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Marques déposées par CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
-
HALLE CHAMBERTINEnregistrée le 06/03/2019Expire le 06/03/2029Classes : 33 , 35 , 41Numéro : FR4531869Marque enregistrée
Aides perçues par CC DE GEVREY-CHAMBERTIN ET DE NUITS-SAINT-GEORGES
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
83 427 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Aides à l'échange de connaissances et aux actions d'information dans le secteur agricole pour la période 2023-2029
Montant :
20 982 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
03/06/2024
Objectif :
Aides à l’échange de connaissances et aux actions d’information (article 21)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant :
854 376 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication :
02/09/2018
Objectif :
Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts