| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CC TILLE ET VENELLE
| SIREN : | 200 070 910 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 070 910 00068 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CC TILLE ET VENELLE
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Etablissements de l'entreprise CC TILLE ET VENELLE
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Adresse : 20 RUE DE LA PATENEE 21260 SELONGEYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Autres activités de télécommunication (61.90Z)Enseigne : PRODUCTION ET INTERCONNEXION
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Adresse : 20 RUE DE LA PATENEE 21260 SELONGEYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT SPANC
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Adresse : RUE DU RANG PASTOURELLE 21260 SELONGEYDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 06/07/2021
Etablissements de l'entreprise CC TILLE ET VENELLE
Dirigeants et représentants de CC TILLE ET VENELLE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC TILLE ET VENELLE
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Documents juridiques de CC TILLE ET VENELLE
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Comptes annuels de CC TILLE ET VENELLE
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Appels d'offres lancés par CC TILLE ET VENELLE
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Objet : Fourniture de repas en liaison froide pour les 2-12 ans accueillis dans les services périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Tille & Venelle.
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SHCB
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Objet : Fourniture de repas en liaison froide pour les 2-12 ans accueillis dans les services périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Tille & Venelle.
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 20/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SHCB
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 74 788,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : VITREY MENUISERIE (WOODIT)
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 91 212,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : MANN FOR
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 196 650,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ANVOLIA 21 (ANVOLIA)
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 114 950,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 37 574,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ANVOLIA 21 (ANVOLIA)
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 22 222,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : TACHIN
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 23 318,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : TACHIN
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 122 412,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : VYV3 BOURGOGNE (ENTREPRISE ADAPTEE PROMUT DIJON)
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 22 015,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : METALLERIE AUFFRET
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 142 611,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : MENUISERIE PETIT
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 130 608,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ETS CHARPENTE MORTIER
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 153 600,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : R CONSTRUCTION (ROMERO CONSTRUCTION RENOVATION)
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 124 740,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : RB TP
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Objet : Marchés publics de travaux : COMMUNAUTE DE COMMUNE TILLE ET VENELLE - REHABILITATION ET EXTENSION DU CENTRE DE LOISIRS DE SELONGEY - A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront début septembre 2022. - Description sommaire de l’opératio
Montant : 13 800,00 € · Notifié le : 22/08/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : D3
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Objet : Fourniture de repas en liaison froide pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Tille et Venelle (CCTIV) : CHAZEUIL, GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE, SALIVES, SELONGEY. - Les repas sont destinés aux enfants scolar
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 15/07/2022 · Durée : 3 ans
Titulaire : SHCB
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Aides perçues par CC TILLE ET VENELLE
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
13 063 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
166 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
29/02/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
338 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
24/08/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
402 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
29/02/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
396 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
24/08/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue