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Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

200 072 304 · Active
Adresse : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD, 04400 BARCELONNETTE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2017

Informations juridiques de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

SIREN : 200 072 304
SIRET (siège) : 200 072 304 00013
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR33200072304
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 19008505 :
  • Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) avec maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 29/11/2019

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

  • Établissement

    En activité

    200 072 304 00013
    Adresse : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 01/01/2017
  • Établissement

    En activité

    200 072 304 00120
    Adresse : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 27/02/2019
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : MAISON DE SANTE
  • Établissement

    En activité

    200 072 304 00104
    Adresse : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAE LE PONT LONG
  • Établissement

    En activité

    200 072 304 00096
    Adresse : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAE LES NITES
  • Établissement

    En activité

    200 072 304 00088
    Adresse : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU ET ASSAINISSEMENT (CCUSP)
  • Établissement

    En activité

    200 072 304 00070
    Adresse : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    En activité

    200 072 304 00054
    Adresse : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : REGIE UBAYE SKI
  • Établissement

    En activité

    200 072 304 00047
    Adresse : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : HOTEL D'ENTREPRISES
  • Établissement

    En activité

    200 072 304 00039
    Adresse : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)
    Enseigne : POLE ECO BOIS INDUSTRIEL
  • Établissement

    En activité

    200 072 304 00021
    Adresse : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD 04400 BARCELONNETTE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT DSP AFFERMAGE

Etablissements de l'entreprise CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Finances de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Dirigeants et représentants de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 07/11/2024, 24-2485
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : TECHNIQUE ENERGIE ATOMIQUE - TECHNICATOME, PLAINE AILE, SO.CA.DIS, CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE, AHL DESIGN & ENGINEERING SRL, TORANN-FRANCE, CARRIERES KLEBER MOREAU, SNCF RESEAU, EST SECURITE REUNION, COMMUNE D'ESBLY, STRASBOURG EVENEMENTS, LEGENDRE RHONE-ALPES, OPERA, TERMINAUX DE NORMANDIE, AMPERE SOFTWARE TECHNOLOGY, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, FRANCE GARDIENNAGE, ASTON SECURITE, FRAMATOME, COMMUNE DE BRON, A M S S ASSOCIATION MARSEILLAISE DE SAUVETAGE ET DE SECOURISME, LEGENDRE GENIE CIVIL, ECOPI, BRUN, GRUEL FAYER, MCF MOZAIC, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, SOLUMAT, DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION, REVIVAL, MARMALADE SKI SCHOOL, PV EXPLOITATION FRANCE, EGLG ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE
  • ARCEP, 07/11/2024, 24-2485
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASTON SECURITE, FRAMATOME, COMMUNE DE BRON, A M S S ASSOCIATION MARSEILLAISE DE SAUVETAGE ET DE SECOURISME, LEGENDRE GENIE CIVIL, ECOPI, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, AMPERE SOFTWARE TECHNOLOGY, TERMINAUX DE NORMANDIE, OPERA, LEGENDRE RHONE-ALPES, TECHNIQUE ENERGIE ATOMIQUE - TECHNICATOME, COMMUNE D'ESBLY, EST SECURITE REUNION, SNCF RESEAU, CARRIERES KLEBER MOREAU, TORANN-FRANCE, AHL DESIGN & ENGINEERING SRL, CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE, SO.CA.DIS, PLAINE AILE, EGLG ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, BRUN, GRUEL FAYER, FRANCE GARDIENNAGE, MCF MOZAIC, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, SOLUMAT, DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION, REVIVAL, MARMALADE SKI SCHOOL, PV EXPLOITATION FRANCE, STRASBOURG EVENEMENTS, EDF ELECTRICITE DE FRANCE
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 04/07/2024, 23MA00486
    Début du contentieux : 28/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, MASTER PHIL, Commune d'Enchastrayes, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 28/12/2022, 1910740
    Position : Défendeur
    Autres parties : MASTER PHIL, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Commune d'Enchastrayes
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

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Comment contacter CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 4 AVENUE DES TROIS FRERES ARNAUD
04400 BARCELONNETTE
Email : [email protected]
Téléphone : 0492812823
Adresse : 4 avenue des 3 Frères Arnaud 04400 BARCELONNETTE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

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Appels d'offres lancés par CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU FORT DE TOURNOUX

    Montant : 451 000,00 € · Notifié le : 26/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCHIGEM

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU FORT DE TOURNOUX

    Montant : 451 000,00 € · Notifié le : 26/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDRETUDES ALPES DU SUD

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU FORT DE TOURNOUX

    Montant : 451 000,00 € · Notifié le : 26/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADRIEN AMANTINI

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU FORT DE TOURNOUX

    Montant : 451 000,00 € · Notifié le : 26/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETUDE PILOTAGE REALISATION

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU FORT DE TOURNOUX

    Montant : 451 000,00 € · Notifié le : 26/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CET BATIMENT ET ENERGIE

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU FORT DE TOURNOUX

    Montant : 451 000,00 € · Notifié le : 26/08/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PXM INGENIERIE ET CONSEILS

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU QUAI DE TRANSFERT LOT N° 1 MACONNERIE VRD

    Montant : 88 869,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC UBAYENNE DU BATIMENT

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  • Objet : REMPLACEMENT DU CABLE DU TELESIEGE DU MELEZET

    Montant : 119 700,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAME

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  • Objet : TRAVAUX POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L ECOLE ARTISTIQUE DE L’UBAYE. LOT N° 2 ISOLATION PAR L’EXTERIEUR

    Montant : 53 056,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ISOLBAT 2 ECO

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ARTISTIQUE DE L' UBAYE; LOT N° 4 CHARPENTE COUVERTURE

    Montant : 122 593,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RT2C

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  • Objet : TRAVAUX DE GENIE CIVIL POUR L’ENFOUISSEMENT DE CONTENEURS SEMI ENTERRES DE TRI DECHETS

    Montant : 83 840,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)

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  • Objet : Travaux de génie civil pour l’enfouissement de conteneurs semi-enterrés de tri déchets. - Travaux de génie civil pour l’enfouissement de conteneurs semi-enterrés de tri déchets.

    Montant : 69 990,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLONNES AERIENNES ET SEMI ENTERREES POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES DES EMBALLAGES MULTI MATERIAUX ET DU VERRE. LLOT N° 2 COLONNES SEMI ENTERREES

    Montant : 233 120,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONNECT SYTEE

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  • Objet : TRAVAUX DE SECURISATION DES BARRIERES VTT DE LA TRANSUBAYENNE - PHASE 2

    Montant : 48 007,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE MEDITERRANEE)

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  • Objet : Fourniture et livraison de colonnes aériennes - Fourniture et livraison de colonnes aériennes, semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, des emballages multi-matériaux et du verre

    Montant : 29 332,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et livraison de colonnes semi entérrées - Fourniture et livraison de colonnes aériennes, semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, des emballages multi-matériaux et du verre

    Montant : 279 744,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONNECT SYTEE

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  • Objet : REMPLACEMENT DU TELESIEGE DU SAUZE PAR UN TELESIEGE FIXE 4 PLACES SUR LE DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE

    Montant : 6 528 000,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 02022820016

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  • Objet : 3 Poste de refoulement de Larche: équipements électromécaniques, automatismes, télégestion. - Travaux d’eaux usées du village de Larche et de Maison Méane

    Montant : 57 955,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : 2 Réseau de collecte de Maison Méane - Travaux d’eaux usées du village de Larche et de Maison Méane

    Montant : 91 323,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC ALPINE CONST TRAV PUB OLIVERO

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  • Objet : 1 ouvrages de traitement - réseaux de Larche - Génie civil du PR - Travaux d’eaux usées du village de Larche et de Maison Méane

    Montant : 559 997,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’INSTALLATION D’UN CENTRE DE TRANSFORMATION DU BOIS ET D’ETUDES DU BOIS.

    Montant : 97 563,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS PROFILS (PROFILS - PROFILS CONSULTANTS)

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’INSTALLATION D’UN CENTRE DE TRANSFORMATION DU BOIS ET D’ETUDES DU BOIS.

    Montant : 97 563,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PEYRICAL

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  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’installation d’un centre de transformation et d’études du bois.

    Montant : 97 563,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PEYRICAL

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  • Objet : TRAVAUX D EAUX USEES DU VILLAGE DE LARCHE ET DE MAISON MEANE SUR LA COMMUNE DE VAL D' ORONAYE - LOT N° 1 OUVRAGES DE TRAITEMENT RESEAU DE LARCHE GENIE CIVIL DU PR

    Montant : 559 997,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)

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  • Objet : TRAVAUX D EAUX USEES DU VILLAGE DE LARCHE ET DE MAISON MEANE SUR LA COMMUNE DE VAL D' ORONAYE - LOT N° 1 OUVRAGES DE TRAITEMENT RESEAU DE LARCHE GENIE CIVIL DU PR

    Montant : 559 997,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ODE OCCITANE D'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : TRAVAUX D’EAUX USEES DU VILLAGE DE LARCHE ET DE MAISON MEANE SUR LA COMMUNE DE VAL D’ORONAYE. LOT N° 2 RESEAU DE COLLECTE DE MAISON MEANE

    Montant : 91 323,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC ALPINE CONST TRAV PUB OLIVERO

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  • Objet : TRAVAUX D’EAUX USEES DU VILLAGE DE LARCHE ET DE MAISON MEANE SUR LA COMMUNE DE VAL D’ORONAYE. LOT N° 3 POSTE DE REFOULEMENT DE LARCHE: EQUIPEMENTS, ELECTROMECANIQUES, AUTOMATISMES, TELEGESTION

    Montant : 57 955,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : ACQUISITION D’UN VEHICULE 6 A 8 PLACES POUR LE TRANSPORT A LA DEMANDE

    Montant : 48 708,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOURING MARSEILLE

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  • Objet : REPLACEMENT DU TELESIEGE PAR UN TELESIEGE 4 PINCES SUR LA STATION DU SAUZE - LOT N° 4 CONSTRUCTION CLE EN MAIN DES LOCAUX TECHNIQUES

    Montant : 157 704,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PICHOL VIDAUX (CHALETS PICHOL)

    En savoir plus
  • Objet : PROJET DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU DOMAINE DE SAINT ANNE LA CONDAMINE ET LE SAUZE.

    Montant : 50 340,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DES DECHETS -SEGED

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  • Objet : Travaux de construction de la nouvelle STEP de Rioclar - Commune de Méolans-Revel

    Montant : 1 381 484,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)

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  • Objet : Travaux de construction de la nouvelle STEP de Rioclar - Commune de Méolans-Revel

    Montant : 1 381 484,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ODE OCCITANE D'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Travaux de rénovation de l’ancien centre de secours de Barcelonnette et des logements attenants, création de la Maison des Services et des solidarités.

    Montant : 239 605,00 € · Notifié le : 28/05/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)

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  • Objet : Marche de travaux de rénovation énergétique des logements situés à l’ancien centre de secours de Barcelonnette et création d’une Maison des Services et des Solidarités. Lot n° 07 Menuiseries interierieures

    Montant : 43 127,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC EXPLOITATION CHARLES

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de diagnostics écologiques en milieu aquatique - Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYDROSPHERE

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de diagnostics écologiques en milieu aquatique - Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAISON REGIONALE DE L EAU

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de diagnostics écologiques en milieu terrestre - Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'ETUDES ET DE GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DES DECHETS -SEGED

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de diagnostics écologiques en milieu terrestre - Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EQUINOXE ENVIRONNEMENT EXPERTISES ECOLOGIQUES ALPINES

    En savoir plus
  • Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE NON SOLIDAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

    Montant : 458 007,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 2ABR ASSURANCES

    En savoir plus
  • Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE NON SOLIDAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

    Montant : 458 007,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GAN ASSURANCES

    En savoir plus
  • Objet : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE NON SOLIDAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

    Montant : 458 007,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARRE ET MOSELLE

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  • Objet : AMO ET ETUDES POUR LA REQUALIFICATION DE L AERODROME DE SAINT PONS.

    Montant : 57 240,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OAP ARCHITECTURE

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  • Objet : AMO ET ETUDES POUR LA REQUALIFICATION DE L AERODROME DE SAINT PONS.

    Montant : 57 240,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGETI INGENIERIE AIRPORTS

    En savoir plus
  • Objet : AMO ET ETUDES POUR LA REQUALIFICATION DE L AERODROME DE SAINT PONS.

    Montant : 57 240,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EPODE

    En savoir plus
  • Objet : AMO ET ETUDES POUR LA REQUALIFICATION DE L AERODROME DE SAINT PONS.

    Montant : 57 240,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERRSE (HERVE SAULNIER CONSEIL)

    En savoir plus
  • Objet : AMO ET ETUDES POUR LA REQUALIFICATION DE L AERODROME DE SAINT PONS.

    Montant : 57 240,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAP - CONSEIL AFFAIRES PUBLIQUES

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  • Objet : Marche de travaux de rénovation énergétique des logements situés à l’ancien centre de secours de Barcelonnette et création d’une Maison des Services et des Solidarités. Lot n° 10 Plomberie

    Montant : 264 187,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THERMA SAV

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  • Objet : Acquisition, pose et maintenance de toilettes sèches autonomes séparatives à traitement biologiques.

    Montant : 85 177,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SANISPHERE

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  • Objet : ACQUISITION POSE ET MAINTENANCE DE TOILETTES SECHES AUTONOMES SEPARATIVES A TRAITEMENT BIOLOGIQUE

    Montant : 85 177,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SANISPHERE

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU QUAI DE TRANSFERT LOT N° 2 CHARPENTE METALLIQUE

    Montant : 199 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MIROITERIE NEMER SARL

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  • Objet : REMPLACEMENT DU TELESIEGE lot 3 TERRASSEMENT ET AMENAGEMENT

    Montant : 326 807,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC ALPINE CONST TRAV PUB OLIVERO

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  • Objet : 2 Charpente métallique - couverture - Travaux de rénovation du quai de transfert en déchetterie de Plan la Croix

    Montant : 199 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MIROITERIE NEMER SARL

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  • Objet : 3 Electricité - Travaux de rénovation du quai de transfert en déchetterie de Plan la Croix

    Montant : 11 048,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR (EQUANS)

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  • Objet : 4 serrurerie - Travaux de rénovation du quai de transfert en déchetterie de Plan la Croix

    Montant : 7 962,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC UBAYENNE DU BATIMENT

    En savoir plus
  • Objet : 1 maçonnerie- VRD 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle - Travaux de rénovation du quai de transfert en déchetterie de Plan la Croix

    Montant : 81 082,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC UBAYENNE DU BATIMENT

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  • Objet : Marche de travaux de rénovation énergétique des logements situés à l’ancien centre de secours de Barcelonnette et création d’une Maison des Services et des Solidarités. Lot n° 05 Menuiseries extérieures

    Montant : 159 285,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MIROITERIE NEMER SARL

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  • Objet : Marché de travaux de rénovation énergétique les logements situés à l’ancien centre de secours de Barcelonnette et création d’une maison des Services et des Solidarités Lot n° 3 Etanchéité

    Montant : 64 942,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPHA SERVICES

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  • Objet : Marche de travaux de rénovation énergétique des logements situés à l’ancien centre de secours de Barcelonnette et création d’une Maison des Services et des Solidarités. Lot n° 04 Façade

    Montant : 178 249,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPES RENOVATION CONFORT (ARC)

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  • Objet : REMPLACEMENT DES COMPRESSEURS DE LA SALLE DES MACHINES DU SUPER SAUZE ET REAMENAGEMENT DU BATIMENT

    Montant : 241 842,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNOALPIN FRANCE

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  • Objet : TRAVAUX D' URGENCE SUR LE FORT DE TOURNOUX

    Montant : 299 439,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VIVIAN ET CIE (VIVIAN & CIE, LES COMPAGNONS DE CASTELLANE)

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  • Objet : TRAVAUX D' URGENCE SUR LE FORT DE TOURNOUX

    Montant : 299 439,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NGE FONDATIONS

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  • Objet : 1 Garantie agents CNRACL - Assurance du personnel pour les risques statutaires

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RELYENS SPS

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  • Objet : ACQUISITION D’UN ENGIN DE DAMAGE ET REPRISE DE L’ANCIENNE MACHINE POUR LA STATION DU SAUZE

    Montant : 444 000,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT (PISTEN BULLY)

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  • Objet : Fourniture d’un engin de damage pour la station du Sauze et reprise de l’ancien engin de damage.

    Montant : 444 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT (PISTEN BULLY)

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  • Objet : ¿ Etude de danger de deux systèmes d¿endiguement sur les torrents du Parpaillon et du Bachelard et diagnostic de la Digue du torrent du Riou Versant ¿ Lot 2 : EDD Torrent du Bachelard

    Montant : 77 000,00 € · Notifié le : 15/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDRETUDES ALPES DU SUD

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE STATION D’EPURATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES A FOUILLOUSE

    Montant : 203 553,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC ALPINE CONST TRAV PUB OLIVERO

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  • Objet : REMPLACEMENT DU TELESIEGE DU SAUZE PAR UN TELESIEGE FIXE 4 PLACES SUR LE DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE LOT 2 DEMONTAGE

    Montant : 171 066,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERSOM

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  • Objet : Etude de danger de deux systèmes d¿endiguement sur les torrents du Parpaillon et du Bachelard et diagnostic de la Digue du torrent du Riou Versant ¿ Lot 1 : EDD Torrent du Parpaillon

    Montant : 60 832,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE MEDITERRANEE)

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  • Objet : 1 Etude de danger de la digue du torrent du Parpaillon - Etudes de danger sur deux systèmes d’endiguement sur les torrents du Parpaillon et du Bachelard et diagnostique de la digue de la Murette.

    Montant : 60 832,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE MEDITERRANEE)

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  • Objet : REPARATION DES VOIRIES COMMUINALES ET ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AUPILLON AU THUILES

    Montant : 173 446,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)

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  • Objet : Marche de travaux de rénovation énergétique des logements situés à l’ancien centre de secours de Barcelonnette et création d’une Maison des Services et des Solidarités. Lot n° 06 Cloisons doublage et faux plafonds

    Montant : 87 215,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : M R PLATRERIE

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  • Objet : REMPLACEMENT DU TELESIEGE DU SAUZE PAR UN TELESIEGE FIXE 4 PLACES SUR LE DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE LOT 2 DEMONTAGE

    Montant : 84 300,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MODERNISATION OUTIL PRODUCTION (SMOP)

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  • Objet : Marché de travaux de rénovation énergétique des logements situés à l’ancien centre de secours de Barcelonnette et création d’une Maison des Services et Solidarités. Lot n° 2B Démolition et Gros Œuvre

    Montant : 151 367,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC UBAYENNE DU BATIMENT

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  • Objet : PROJET CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE EN AUTOCONSOMMATION SUR LA STEP DE ST PONS

    Montant : 348 049,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DRIVECO

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  • Objet : REMPLACEMENT DU TELESIEGE DU SAUZE PAR UN TELESIEGE FIXE 4 PLACES SUR LE DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE

    Montant : 5 440 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 02022820016

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LE REMPLACEMENT DU TELESIEGE A PINCES FIXES DU SAUZE

    Montant : 96 472,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT

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  • Objet : Marche de travaux de rénovation énergétique des logements situés à l’ancien centre de secours de Barcelonnette et création d’une Maison des Services et des Solidarités. Lot n° 05 Menuiseries extérieures

    Montant : 151 005,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MIROITERIE NEMER SARL

    En savoir plus
  • Objet : Marche de travaux de rénovation énergétique des logements situés à l’ancien centre de secours de Barcelonnette et création d’une Maison des Services et des Solidarités. Lot n° 08 Revêtements sols

    Montant : 69 988,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GAP CARRELAGE

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  • Objet : FIABILISATION DE LA LIGNE CATEX DU BREC - LE SAUZE

    Montant : 51 010,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MONTAZ (MONTAZ EQUIPEMENT)

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  • Objet : LOT N°1 - GENIE CIVIL ET CANALISATION - TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU POSTE DE REFOULEMENT DES EAUX USEES DU PIED DE LA MAURE A UVERNET-FOURS

    Montant : 248 929,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC ALPINE CONST TRAV PUB OLIVERO

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  • Objet : LOT N°2 - EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES ET ELECTRICITE - TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU POSTE DE REFOULEMENT DES EAUX USEES DU PIED DE LA MAURE A UVERNET-FOURS

    Montant : 48 899,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : ETUDE PROSPECTIVE ET STRATEGIQUE POUR LE CADRAGE DE LA COMPETENCE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L UBAYE SERRE PONCON

    Montant : 75 813,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TILIA

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  • Objet : ETUDE PROSPECTIVE ET STRATEGIQUE POUR LE CADRAGE DE LA COMPETENCE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L UBAYE SERRE PONCON

    Montant : 75 813,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CALIA CONSEIL

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  • Objet : ETUDE PROSPECTIVE ET STRATEGIQUE POUR LE CADRAGE DE LA COMPETENCE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L UBAYE SERRE PONCON

    Montant : 75 813,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LANDOT & ASSOCIES

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  • Objet : ETUDE DE PROSPECTIVE ET STRATEGIQUE POUR LE CADRAGE DE LA COMPETENCE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVUSP

    Montant : 75 813,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CALIA CONSEIL

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE PROSPECTIVE ET STRATEGIQUE POUR LE CADRAGE DE LA COMPETENCE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVUSP

    Montant : 75 813,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LANDOT & ASSOCIES

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE PROSPECTIVE ET STRATEGIQUE POUR LE CADRAGE DE LA COMPETENCE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVUSP

    Montant : 75 813,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TILIA

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE PROSPECTIVE ET STRATEGIQUE POUR LE CADRAGE DE LA COMPETENCE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVUSP

    Montant : 75 813,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TILIA

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  • Objet : ETUDE DE PROSPECTIVE ET STRATEGIQUE POUR LE CADRAGE DE LA COMPETENCE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVUSP

    Montant : 75 813,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LANDOT & ASSOCIES

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  • Objet : ETUDE DE PROSPECTIVE ET STRATEGIQUE POUR LE CADRAGE DE LA COMPETENCE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVUSP

    Montant : 75 813,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CALIA CONSEIL

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  • Objet : n°5 Alimentation électriques gare aval et amont - Remplacement du télésiège du Sauze par un télésiège fixe 4 places, comprenant les travaux annexes de terrassements des zones de départ et d’arrivée, les alimentations électriques, la construction des locaux

    Montant : 153 312,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERSOM

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  • Objet : n°3 Terrassement des zones départ/arrivée et raccordement aux pistes existante y compris défrichement - Remplacement du télésiège du Sauze par un télésiège fixe 4 places, comprenant les travaux annexes de terrassements des zones de départ et d’arrivée, les

    Montant : 311 261,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC ALPINE CONST TRAV PUB OLIVERO

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  • Objet : n°4 Construction clé en main des locaux techniques de départ et d’arrivée - Remplacement du télésiège du Sauze par un télésiège fixe 4 places, comprenant les travaux annexes de terrassements des zones de départ et d’arrivée, les alimentations électriques,

    Montant : 156 764,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PICHOL VIDAUX (CHALETS PICHOL)

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  • Objet : n°2 Démontage du télésiège existant sans réutilisation - Remplacement du télésiège du Sauze par un télésiège fixe 4 places, comprenant les travaux annexes de terrassements des zones de départ et d’arrivée, les alimentations électriques, la construction des

    Montant : 84 300,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MODERNISATION OUTIL PRODUCTION (SMOP)

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  • Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT SUITE AUX CRUES DE DECEMBRE 2023 SUR LE TORRENT DE GAUDISSART.

    Montant : 178 181,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)

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  • Objet : Remplacement du télésiège fixe 4 places sur le domaine skiable du Sauze Super Sauze.

    Montant : 5 440 000,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IT02022820019

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  • Objet : REMPLACEMENT DU TELESIEGE DU SAUZE PAR UN TELESIEGE FIXE 4 PLACES SUR LE DOMAINE SKIABLE DU SAUZE SUPER SAUZE

    Montant : 5 440 000,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 02022820016

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  • Objet : FABRICATION ET INSTALLATION DES PANNEAUX SIGNALETIQUES ENTREES DE VALLEE ET ENTREES DE COMMUNES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L¿UBAYE SERRE-PONÇON - LOT N° 1

    Montant : 67 226,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIGNALISATION COMMERCIALE

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  • Objet : SERVICE DE NAVETTES TOURISTIQUES DANS LA VALLEE DE L UBAYE

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DES CARS ALPES LITTORAL (SCAL, SAD, SOCIETE DES AUTOCARS DIG)

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  • Objet : TRAVAUX DE RECONSTRUCTIONSUITE A LA CRUE DE DECEMBRE 2023 SUR LE TORRENT DU BACHELARD.

    Montant : 306 824,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)

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Labels et certificats de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

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Propriétés intellectuelles de CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

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Aides perçues par CC VUSP CC VALLEE DE L'UBAYE - SERRE-PONCON

Intitulé : PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant : 64 790 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : COVID19 - Régime d’aides destiné à compenser les coûts d’exploitation des sociétés de remontées mécaniques
Montant : 1 285 010 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/04/2021
Objectif : Compensation de dommages causés par des calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.60949
Référence : TM-11710444
Intitulé : COVID19 - Régime d’aides destiné à compenser les coûts d’exploitation des sociétés de remontées mécaniques
Montant : 428 336 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/02/2021
Objectif : Compensation de dommages causés par des calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.60949
Référence : TM-11710327

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