| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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| Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 19008140 |
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Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
| SIREN : | 200 073 401 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 073 401 00016 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
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Adresse : 10 PLACE SAINT ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 01/01/2017
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Adresse : 10 PLACE SAINT ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 01/01/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LE TRIADOUR
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Adresse : 10 PLACE SAINT ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LACHAMP
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Adresse : 10 PLACE SAINT ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : PETITE ENFANCE - ENFANCE JEUNESSE
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Adresse : 10 PLACE SAINT ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)Enseigne : RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES
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Adresse : 10 PLACE SAINT ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : COLEMPCE
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Adresse : 10 PLACE SAINT ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)Enseigne : STATION DE SKI ET DOMAINE NORDIQUE
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Adresse : 10 PLACE SAINT ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
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Adresse : 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 30/06/2023Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : REGIE DE TRANSPORT
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
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Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
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Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
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Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0471011434 |
| Adresse : |
Communauté de Communes Mézenc-Loire-Meygal Délégué à la Protection des Données 43260 SAINT-JULIEN CHAPTEUIL
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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
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Objet : Aménagement stade biathlon - Lot 2
Montant : 85 237,00 € · Notifié le : 11/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MM AMENAGEMENT
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Objet : Assurance Dommanges aux biens
Montant : 90 237,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Réhabilitation PPEEJ Lantriac - LOT 1
Montant : 108 272,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ROLAND BERARD
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Objet : Aménagement stade biathlon - Lot 1
Montant : 125 434,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS EYRAUD ET FILS
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Objet : LOT MACONNERIE - SARL ROLAND BERARD
Montant : 45 318,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ROLAND BERARD
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Objet : MO Réhabilitation pôle enfance jeunesse Lantriac
Montant : 48 792,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L. AYDOSTIAN ARCHITECTE
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Objet : MO Réhabilitation pôle enfance jeunesse Lantriac
Montant : 48 792,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GBA ENERGIES
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Objet : MO Réhabilitation pôle enfance jeunesse Lantriac
Montant : 48 792,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GBA & CO
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2024 - Service 314.15
Montant : 44 999,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSPORTS GRAILLE
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Objet : MO Réhabilitation pôle enfance jeunesse Lantriac
Montant : 48 792,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE STRUCTURES BATIMENTS FILERE (SARL ISBF)
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Objet : MISSION ELABORATION POSITIONNEMENT TOURISTIQUE DU TERRITOIRE MEZENC SUCS HAUT LIGNON
Montant : 79 210,00 € · Notifié le : 21/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTEM D
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Objet : MISSION ELABORATION POSITIONNEMENT TOURISTIQUE DU TERRITOIRE MEZENC SUCS HAUT LIGNON
Montant : 45 380,00 € · Notifié le : 21/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNE BLUETTE
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Objet : MISSION ELABORATION POSITIONNEMENT TOURISTIQUE DU TERRITOIRE MEZENC SUCS HAUT LIGNON
Montant : 79 210,00 € · Notifié le : 21/04/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNE BLUETTE
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2022 - Service 314.06
Montant : 160 705,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HUGON AUVERGNE-RHONE-ALPES
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2024 - Service 314.08
Montant : 40 890,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HUGON AUVERGNE-RHONE-ALPES
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Objet : Réhabilitation PPEEJ Lantriac LOT 5
Montant : 58 816,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS CHAPUIS
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Objet : Réhabilitation PPEEJ Lantriac - LOT 4
Montant : 93 269,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI FACADES 43
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Objet : Réhabilitation PPEEJ Lantriac LOT 6
Montant : 70 010,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI & DECO
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2022 - service 314.14
Montant : 106 671,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HUGON AUVERGNE-RHONE-ALPES
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Objet : Réhabilitation PPEEJ Lantriac - LOT 3
Montant : 65 108,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGGE 43
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2024 - Service 314.01
Montant : 61 671,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHMITT VOYAGES
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2024 - Service 314.02_04
Montant : 127 875,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHMITT VOYAGES
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2024 - Service 314.03
Montant : 63 831,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSPORTS MIGRATOUR (V.H.L CENTRE)
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2024 - Service 314.05
Montant : 62 557,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHMITT VOYAGES
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2024 - Service 314.07
Montant : 51 691,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHMITT VOYAGES
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2024 - Service 314.12
Montant : 44 913,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SCHMITT VOYAGES
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Objet : Fourniture tracteur + reprise de l’ancien
Montant : 98 000,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS MAILLET
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Objet : LOT MACONNERIE - SARL ROLAND BERARD
Montant : 44 218,00 € · Notifié le : 27/12/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ROLAND BERARD
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Objet : MISSION ELABORATION POSITIONNEMENT TOURISTIQUE DU TERRITOIRE MEZENC SUCS HAUT LIGNON
Montant : 40 860,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNE BLUETTE
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Objet : MISSION ELABORATION POSITIONNEMENT TOURISTIQUE DU TERRITOIRE MEZENC SUCS HAUT LIGNON
Montant : 40 860,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTEM D
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2022 - Service 314.06
Montant : 54 465,00 € · Notifié le : 04/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HUGON AUVERGNE-RHONE-ALPES
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre « réhabilitation pôle enfance jeunesse lantriac »
Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GBA & CO
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre « réhabilitation pôle enfance jeunesse lantriac »
Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE STRUCTURES BATIMENTS FILERE (SARL ISBF)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre « réhabilitation pôle enfance jeunesse lantriac »
Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GBA ENERGIES
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre « réhabilitation pôle enfance jeunesse lantriac »
Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L. AYDOSTIAN ARCHITECTE
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 38 768,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ROLAND BERARD
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Objet : CHARPENTE TERRASSE BOIS MENUISERIE INTERIEURE
Montant : 105 026,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILHOT CONSTRUCTION BOIS
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Objet : CHARPENTE TERRASSE BOIS MENUISERIE INTERIEURE
Montant : 105 026,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILHOT CONSTRUCTION BOIS
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Objet : CHARPENTE TERRASSE BOIS MENUISERIE INTERIEURE
Montant : 105 026,00 € · Notifié le : 10/10/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILHOT CONSTRUCTION BOIS
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2022 - Service 314.06
Montant : 49 479,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HUGON AUVERGNE-RHONE-ALPES
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE RESTAURANT GARE
Montant : 40 610,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THIERRY MAGAUD
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE RESTAURANT GARE
Montant : 40 610,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVP INGENIERIE
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE RESTAURANT GARE
Montant : 40 610,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE ETUDES ET STRUCTURES BATIMENTS (SARL IESTB)
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Objet : Transport scolaire - rentrée 2022 - Service 314.06
Montant : 47 715,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HUGON AUVERGNE-RHONE-ALPES
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 47 239,00 € · Notifié le : 01/07/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ROLAND BERARD
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Objet : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 70 704,00 € · Notifié le : 01/07/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CROZE
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 47 239,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ROLAND BERARD
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 46 259,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ROLAND BERARD
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Objet : CHARPENTE TERRASSE BOIS MENUISERIE INTERIEURE
Montant : 107 732,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILHOT CONSTRUCTION BOIS
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Objet : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 70 704,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CROZE
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Objet : VIABILISATION ZA SAINT JULIEN : aménagement de surfaces
Montant : 143 995,00 € · Notifié le : 24/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BROC TRAVAUX ROUTIERS
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Objet : VIABILISATION ZA ST JULIEN : réseaux eaux pluviales et génie civil réseaux secs, décaissement et empierrement chaussées
Montant : 278 032,00 € · Notifié le : 24/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EYRAUD TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT PARC LOISIRS LANTRIAC
Montant : 359 853,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BROC TRAVAUX ROUTIERS
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT PARC LOISIRS LANTRIAC
Montant : 359 853,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SAGNARD RAYMOND ET FILS
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT PARC LOISIRS LANTRIAC
Montant : 359 853,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BROC TRAVAUX ROUTIERS
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT PARC LOISIRS LANTRIAC
Montant : 359 853,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SAGNARD RAYMOND ET FILS
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Objet : Marché des assurances: Lot 4: Services d’assurance Protection Juridique
Montant : 1 033,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Marché des assurances: Lot 3: Services d’assurance de véhicules à moteur
Montant : 8 074,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Marché des assurances: Lot 2: Services d’assurance de responsabilité
Montant : 2 026,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREAS DOMMAGES
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Objet : Marché des assurances: Lot 2: Services d’assurance de responsabilité
Montant : 2 026,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Marché des assurances: Lot 1: Services d’assurance dommages
Montant : 4 528,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : ETUDE MAITRISE OEUVRE GARE LANTRIAC
Montant : 55 335,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVP INGENIERIE
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Objet : ETUDE MAITRISE OEUVRE GARE LANTRIAC
Montant : 55 335,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARC SABADIE
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Objet : ETUDE MAITRISE OEUVRE GARE LANTRIAC
Montant : 55 335,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BU DE CO
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Objet : ETUDE MAITRISE OEUVRE GARE LANTRIAC
Montant : 55 335,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DAVID FARGETTE
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Objet : ETUDE MAITRISE OEUVRE GARE LANTRIAC
Montant : 55 335,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THIERRY MAGAUD
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Objet : ETUDE MAITRISE OEUVRE GARE LANTRIAC
Montant : 55 335,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROCHARD ET ASSOCIES (BET ROCHARD)
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Objet : ETUDE MAITRISE OEUVRE GARE LANTRIAC
Montant : 55 335,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCK BEAULAIGUE INGENIERIE - INFRASTRUCTURE ET ENVIRONNEMENT
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Objet : Purge et dévégétalisation des grottes de Couteaux - 43260 Lantriac
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 30/01/2018 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OZONE TRAVAUX SPECIAUX
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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
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Montanha de Haute LOireEnregistrée le 31/03/2025Expire le 31/03/2035Classes : 16 , 18 , 25 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 39 , 41 , 44Numéro : FR5134586Demande totalement rejetée
Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
7 912 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
COVID19 - Régime d’aides destiné à compenser les coûts d’exploitation des sociétés de remontées mécaniques
Montant :
102 668 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Octroi :
05/12/2021
Objectif :
Compensation de dommages causés par des calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires
Instrument :
Subvention directe