SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

Informations juridiques de SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

SIREN :	200 078 798
SIRET (siège) :	200 078 798 00010
Forme juridique :	Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA :	FR18200078798
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

• Établissement

  En activité

  200 078 798 00010
  Adresse : MAIRIE 16 A RUE DU JUIN 57640 CHARLY-ORADOUR

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  Date de création : 01/01/2018

Etablissements de l'entreprise SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

Finances de SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

Dirigeants et représentants de SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

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Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète :	MAIRIE 16 A RUE DU JUIN 57640 CHARLY-ORADOUR

Services recommandés

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Entreprises citées de SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

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Appels d'offres lancés par SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

• Objet : Levés topographiques complémentaires dans le cadre du programme pluriannuel de restauration et gestion du bassin versant des ruisseaux du Haut-Chemin

  Montant : 32 340,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 2 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : A.L.I.D.A.D.E.S.

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• Objet : Marché créé automatiquement dans le cadre d’une gestion des marchés simplifiée.

  Montant : 56 480,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 7 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : IRH INGENIEUR CONSEIL

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• Objet : Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d’œuvre pour le programme pluriannuel de restauration et gestion du bassin versant des ruisseaux du Haut-Chemin

  Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 3 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : B.E.P.G.

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• Objet : Marché créé automatiquement dans le cadre d’une gestion des marchés simplifiée.

  Montant : 56 480,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 7 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : IRH INGENIEUR CONSEIL

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• Objet : Marché créé automatiquement dans le cadre d’une gestion des marchés simplifiée.

  Montant : 56 480,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 7 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : IRH INGENIEUR CONSEIL

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Labels et certificats de SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SM DES RUISSEAUX DU HAUT-CHEMIN

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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