NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 26/07/2026

SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

200 079 275 · Active
Adresse : 5 ROUTE DE CONFOLENS, 16450 SAINT-CLAUD
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2018

Informations juridiques de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

SIREN : 200 079 275
SIRET (siège) : 200 079 275 00026
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA : FR91200079275
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Code NAF ou APE : 84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

  • Établissement

    En activité

    200 079 275 00026
    Adresse : 5 ROUTE DE CONFOLENS 16450 SAINT-CLAUD
    Date de création : 14/06/2024
  • Établissement

    Fermé

    200 079 275 00018
    Adresse : MAIRIE 31 RUE DE L'UNION 16270 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE
    Date de création : 01/01/2018
    Date de clôture : 14/06/2024

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Finances de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Dirigeants et représentants de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction

Annonces de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA) ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 5 ROUTE DE CONFOLENS
16450 SAINT-CLAUD

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres lancés par SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

  • Objet : Travaux de restauration hydromorphologique sur les cours d’eau du sous bassin de la Guerlie dans le cadre du PPG

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVOLET AREA

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de restauration hydromorphologique sur les cours d’eau du sous bassin de la Guerlie dans le cadre du PPG

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVOLET AREA

    En savoir plus

Labels et certificats de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA CHARENTE AMONT (SMACA)

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur