| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
| SIREN : | 200 083 293 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 083 293 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
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Adresse : PL EMILE ROUX 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PL EMILE ROUX 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2023Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : PHOTOVOLTAIQUE
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Adresse : RUE DE LA LIGONNE - ST PROJET 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (81.10Z)Enseigne : SERVICES TECHNIQUES SAINT PROJET
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Adresse : ZONE INDUSTRIELLE D' OLERAT CHE D' OLERAT 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (81.10Z)Enseigne : SERVICES TECHNIQUES LA ROCHEFOUCAULD
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Adresse : 1 RUE DES TANNEURS 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)Enseigne : MEDIATHEQUE
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Adresse : MAIRIE PL EMILE ROUX 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : 7 RUE DES VIGNES 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE MUNICIPALE COLLECTIVE HALTE GARDERIE
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Adresse : 10 RUE ROGER DEVILLE 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
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Adresse : 21 AV GAMBETTA 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MAURICE GENEVOIX
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Adresse : ALL DES ECOLES 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES PETITS PICHOTIERS
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Adresse : PL GERARD VANDEPUTTE 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-PROJET-SAINT-CONSTANT
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Adresse : PL EMILE ROUX 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE LA ROCHEFOUCAULD
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Adresse : MAIRIE PL EMILE ROUX 16110 LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOISDate de création : 01/01/2019Date de clôture : 22/10/2020Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D'EAU
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
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Comptes annuels de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
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Conformité de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
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Tribunal administratif de Poitiers, 12/05/2026, 2600934Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Charente, SCI DES SABLES ET GALETS, ASSOCIATION SPORTS CULTURE LOISIRS DE LA PREFECTURE ET DES SOUS-PREFECTURES DE LA CHARENTE (A.S.C.L.P.S.P. 16)Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Poitiers, 24/05/2023, 2101769Début du contentieux : 19/04/2021Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'intérieur, Ministère de l'économie, des finances et de la relance, Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publicsDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
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Cartographie de COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
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Comment contacter COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS ?
| Organisme : | AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0545200760 |
| Adresse : | Non disponible |
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
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Objet : RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES ÉCOLES : REMPLACEMENT DES FENÊTRES, PORTES ET CHASSIS DANS LES BÂTIMENTS DES ÉCOLES DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
Montant : 68 048,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIRECTE OUVERTURE ANGOULEME (DIRECTE OUVERTURE PAR ABREVIATION D)
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Objet : Rénovation énergétique des écoles : Remplacement de fenêtres, portes et châssis dans les bâtiments des écoles
Montant : 68 048,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIRECTE OUVERTURE ANGOULEME (DIRECTE OUVERTURE PAR ABREVIATION D)
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Objet : Rénovation énergétique des écoles : Remplacement de fenêtres, portes et châssis dans les bâtiments des écoles
Montant : 68 048,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIRECTE OUVERTURE ANGOULEME (DIRECTE OUVERTURE PAR ABREVIATION D)
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Objet : RESTAURATION DES TOITURES DU CLOÎTRE DU COUVENT DES CARMES - LOT 3 COUVERTURE
Montant : 91 889,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS VIGNAUD
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Objet : Restauration de la toiture du cloître du couvent des Carmes
Montant : 80 929,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOMUS ARS
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Objet : RESTAURATION DES TOITURES DU CLOÎTRE DU COUVENT DES CARMES - LOT 1 MAÇONNERIE - PIERRE DE TAILLE
Montant : 80 929,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOMUS ARS
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Objet : Restauration de la toiture du cloître du couvent des Carmes
Montant : 80 929,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOMUS ARS
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Objet : Marché de travaux pour la création d’une micro-centrale photovoltaïque au sol
Montant : 107 940,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAR EXPERT
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Objet : Marché de travaux pour la création d’une micro-centrale photovoltaïque au sol
Montant : 107 940,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAR EXPERT
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Objet : Création d’une micro-centrale photovoltaïque au sol
Montant : 107 940,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAR EXPERT
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE - TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT D’EAUX PLUVIALES ET D’EAUX USÉES 2025-2027
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.C.O.T.P.A. - SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE
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Objet : Marché de Travaux de voirie Travaux d’assainissement d’eaux pluviales et d’eaux usées 2025-2027
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.C.O.T.P.A. - SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE
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Objet : Marché de Travaux de voirie Travaux d’assainissement d’eaux pluviales et d’eaux usées 2025-2027
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.C.O.T.P.A. - SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE
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Objet : MP 2024-01 LOT1 - AMÉNAGEMENT DU CHAMP DE FOIRE ET DES JARDINS DES CARMES À LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS - ESPLANADE LÉON JARTON
Montant : 307 524,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE LA CHARENTE)
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Objet : MARCHE DE SERVICES SPÉCIFIQUES PORTANT SUR LA FABRICATION ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR DEUX SITES DE RESTAURATION SCOLAIRE
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONVIVIO-PRO (CONVIVIO PRO - CUISINE CENTRALE SELLIER)
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Objet : Marché de services spécifiques portant sur la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour deux sites de restauration scolaire de la commune de La Rochefoucauld-en-Angoumois.
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONVIVIO-PRO (CONVIVIO PRO - CUISINE CENTRALE)
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Objet : Marché de services spécifiques portant sur la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour deux sites de restauration scolaire de la commune de La Rochefoucauld-en-Angoumois.
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Aménagement du Champ de Foire et des jardins des Carmes à La Rochefoucauld-en-Angoumois - Esplanade Léon Jarton
Montant : 288 687,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Aménagement du Champ de Foire et des jardins des Carmes à La Rochefoucauld-en-Angoumois - Esplanade Léon Jarton
Montant : 34 197,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Aménagement du Champ de Foire et des jardins des Carmes à La Rochefoucauld-en-Angoumois - Esplanade Léon Jarton
Montant : 34 197,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)
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Objet : Installation photovoltaïque inférieure à 250 kwc
Montant : 85 321,00 € · Notifié le : 15/01/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Installation photovoltaïque inférieure à 250 kwc
Montant : 85 321,00 € · Notifié le : 15/01/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UN DEUX TROIS SOLEIL
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Objet : Étude stratégique et prospective pour la commune de LA ROCHEFOUCAULD EN ANGOUMOIS.
Montant : 30 600,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT SIPHON SOUS LA TARDOIRE
Montant : 94 915,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE (SNATP POITOU-CHARENTES)
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Objet : Marché de services spécifiques portant sur la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour deux sites de restauration scolaire de la commune de La Rochefoucauld en Angoumois
Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CONVIVIO-PRO (CONVIVIO PRO - CUISINE CENTRALE)
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Objet : Extension du réseau d’assainissement des eaux usées Parc Louis et André Chaignaud, ainsi que le renouvellement rue des Gaillaudes
Montant : 76 518,00 € · Notifié le : 09/11/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA SUD OUEST HYDRAULIQUE (SNATP POITOU-CHARENTES)
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Objet : ETUDE DE DIAGNOSTIC
Montant : 42 972,00 € · Notifié le : 02/08/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHITECTES ASSOCIES (AGENCE AA)
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Objet : Travaux sur la voirie communale, sur les réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées
Montant : 401 015,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.C.O.T.P.A. - SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'ATLANTIQUE
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Objet : CREATION D’UN BLOC SANITAIRE AUTOMATIQUE
Montant : 39 189,00 € · Notifié le : 25/03/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGELEC
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Objet : Aménagement d’un carrefour sur la RD941 et mise en accessibilité de la route de Saulnières à Saint-Projet-Saint-Constant
Montant : 269 646,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : Aménagement d’un carrefour sur la RD941 et mise en accessibilité de la route de Saulnières à Saint-Projet-Saint-Constant
Montant : 14 857,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JARDINS DE L ANGOUMOIS
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Objet : Réfection de la toiture en zinc de l’espace d’animation La Tardoire de la commune de La Rochefocauld-en-Angoumois
Montant : 96 968,00 € · Notifié le : 13/12/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOITURES PAURION
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Objet : ACQUISITION D’UNE BALAYEUSE COMPACTE DE VOIRIE
Montant : 158 950,00 € · Notifié le : 02/08/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MATHIEU (3D)
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Marques déposées par COMMUNE DE LA ROCHEFOUCAULD-EN-ANGOUMOIS
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LA ROCHEFOUCAULD en ANGOUMOISEnregistrée le 21/01/2025Expire le 21/01/2035Classes : 09 , 14 , 16 , 18 , 21 , 22 , 25 , 28Numéro : FR5100554Marque enregistrée