| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
| SIREN : | 200 085 975 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 085 975 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
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Adresse : 115 GRANDE RUE 39160 LES TROIS-CHATEAUXDate de création : 01/01/2019Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 115 GRANDE RUE 39160 LES TROIS-CHATEAUXDate de création : 01/01/2019Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ROUTE DE CESSIA
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Adresse : MAIRIE ANNEXE 205 RUE JEAN PUVELAND 39160 LES TROIS-CHATEAUXDate de création : 01/01/2019Date de clôture : 01/03/2020Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE SAINT JEAN D'ETREUX
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Adresse : MAIRIE 115 GRANDE RUE 39160 LES TROIS-CHATEAUXDate de création : 01/01/2019Date de clôture : 01/03/2020Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE NANC LES SAINT AMOUR
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Adresse : MAIRIE ANNEXE 875 RTE DES GRANDS CHAMPS 39160 LES TROIS-CHATEAUXDate de création : 01/01/2019Date de clôture : 01/03/2020Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE CHAZELLES
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Adresse : MAIRIE ANNEXE 4 RUE PRINCIPALE 39160 LES TROIS-CHATEAUXDate de création : 01/01/2019Date de clôture : 01/03/2020Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE L'AUBEPIN
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Alertes de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
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Tribunal administratif de Besançon, 23/07/2024, 2401156Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
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Cartographie de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | Non disponible |
| Téléphone : | 0383674810 |
| Adresse : |
2, Allée Pelletier Doisy 54600 Villers-lès-Nancy
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
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Objet : Restauration Cure St Jean - LOT No1 GROS OUVRE
Montant : 152 565,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURDON CONSTRUCTION
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Objet : Restauration Cure St Jean - LOT no3 MENUISERIES
Montant : 54 859,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE PEGUILLET (SOCIETE D'EXPLOITATION MENUISERIE P)
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Objet : Restauration Cure St Jean - LOT No2 CHAPENTE - COUVERTURE ET ZINGUERIE
Montant : 47 677,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURDON FRERES
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Objet : Restauration Cure St Jean - LOT N PLATRERIE PEINTUREo
Montant : 87 028,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Renforcement, réfection, entretien des voiries et création de places à bois.
Montant : 398 636,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 3 mois
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : Dans une démarche d’amélioration des conditions de travail et de sécurité, les élus ont lancés un projet de construction d’un atelier communal sur la commune historique de Nanc les Saint-Amour à côté de ma Mairie. - Cet atelier permettra le stockage du g
Montant : 71 768,00 € · Notifié le : 10/03/2023 · Durée : 5 mois
Titulaire : BESSONNARD BATIMENT
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Objet : Dans une démarche d’amélioration des conditions de travail et de sécurité, les élus ont lancés un projet de construction d’un atelier communal sur la commune historique de Nanc les Saint-Amour à côté de ma Mairie. - Cet atelier permettra le stockage du g
Montant : 59 822,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 5 mois
Titulaire : PIQUAND TP (M.C. RESEAU - SOTRAP)
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Objet : Dans une démarche d’amélioration des conditions de travail et de sécurité, les élus ont lancés un projet de construction d’un atelier communal sur la commune historique de Nanc les Saint-Amour à côté de ma Mairie. - Cet atelier permettra le stockage du g
Montant : 51 100,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 5 mois
Titulaire : TISSOT CHARPENTES
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Objet : Dans une démarche d’amélioration des conditions de travail et de sécurité, les élus ont lancés un projet de construction d’un atelier communal sur la commune historique de Nanc les Saint-Amour à côté de ma Mairie. - Cet atelier permettra le stockage du g
Montant : 12 295,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 5 mois
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Objet : Dans une démarche d’amélioration des conditions de travail et de sécurité, les élus ont lancés un projet de construction d’un atelier communal sur la commune historique de Nanc les Saint-Amour à côté de ma Mairie. - Cet atelier permettra le stockage du g
Montant : 17 578,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 5 mois
Titulaire : ETS CURT PATRICK
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Objet : Dans une démarche d’amélioration des conditions de travail et de sécurité, les élus ont lancés un projet de construction d’un atelier communal sur la commune historique de Nanc les Saint-Amour à côté de ma Mairie. - Cet atelier permettra le stockage du gr
Montant : 7 905,00 € · Notifié le : 13/01/2023 · Durée : 5 mois
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