NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 21/09/2026

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

200 088 052 · Active
Adresse : MAIRIE, 1 PLACE CLAUDE ARCHAMBAULT DE VENCAY, 47470 BEAUVILLE
Activité : Captage, traitement et distribution d'eau
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2019

Informations juridiques de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

SIREN : 200 088 052
SIRET (siège) : 200 088 052 00010
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA : FR38200088052
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Code NAF ou APE : 36.00Z (Captage, traitement et distribution d'eau)
Domaine d’activité : Captage, traitement et distribution d'eau
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

  • Établissement

    En activité

    200 088 052 00010
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE CLAUDE ARCHAMBAULT DE VENCAY 47470 BEAUVILLE
    Date de création : 01/01/2019

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Finances de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Dirigeants et représentants de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction

Annonces de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAIRIE
1 PLACE CLAUDE ARCHAMBAULT DE VENCAY
47470 BEAUVILLE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres lancés par SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

  • Objet : La prestation a pour objet d’apporter une assistance au SMBV2S, Maître d’Ouvrage de l’étude, structure porteuse du PTGE du Bassin Versant des 2 Séoune.

    Montant : 35 750,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 6 mois

    Titulaire : CONTRECHAMP A

    En savoir plus

Labels et certificats de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DES DEUX SEOUNE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur