| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
| SIREN : | 200 090 579 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 090 579 00018 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
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Etablissements de l'entreprise CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
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Adresse : 4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)Enseigne : CHAUFFERIE BOIS
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Adresse : 4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : NATURA 2000
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Adresse : 5 RUE DU MURGIN 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Gestion des musées (91.02Z)Enseigne : MUSEE DU JOUET
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Adresse : 4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LES QUARRES
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Adresse : 4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : 4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : 4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 01/01/2020Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC EN PONT
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Adresse : 4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Enseigne : CENTRE D'UXELLES
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Adresse : 4 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETDate de création : 01/01/2020Date de clôture : 05/04/2023Activité distincte : Autres commerces de détail spécialisés divers (47.78C)Enseigne : BOUTIQUE MAISON DES CASCADES
Etablissements de l'entreprise CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
Dirigeants et représentants de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
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Entreprises dirigées par CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
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Administrateur
SIREN : 910954478Du 25/07/2025
Anciens mandats
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
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Documents juridiques de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
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Comptes annuels de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
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Conformité de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
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Cartographie de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
Comment contacter CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0383674810 |
| Adresse : |
2 Allee Pelletier Doisy 54600 Villers-lès-Nancy
|
Entreprises citées de CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
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ENSEMBLE BI'EAU (902 615 897) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE et ENSEMBLE BI'EAU de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Frédéric LEVEQUE , Gaëtan AYMONIER , Geoffroy GAVIGNET et 11 autres
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Appels d'offres lancés par CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT8-SERRURERIE
Montant : 104 025,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS CANIER BERNARD
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Objet : ELABORATION PLUI ARINTHOD
Montant : 284 396,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CITADIA (AIRE PUBLIQUE - EVEN CONSEIL - MERCAT - CITADIA CONSEIL)
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Objet : ELABORATION PLUI ARINTHOD
Montant : 284 396,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EVEN CONSEIL
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Objet : ELABORATION PLUI ARINTHOD
Montant : 284 396,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AIRE PUBLIQUE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 6 ISOLATION PLATERIE PEINTURE PALFOND SUSPENDU
Montant : 229 905,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 4 MENUISERIE EXTERIEURE BOIS -OCCULTATIONS
Montant : 165 671,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PAGET
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 7 MENUISERIE INTERIEURE BOIS
Montant : 246 594,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PAGET
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Objet : ENTRETIEN ET NETTOYAGE BATIMENTS INTERCOMMUNAUX LOT1 SECTEUR MOIRANS EN MONTAGNE
Montant : 70 669,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : N.F.P
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Objet : THOIRETTE MISE EN SEPARATIF EAU USEE
Montant : 43 666,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SERRAND TP
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Objet : PLUI JURA SUD FINALISATION
Montant : 207 142,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LGP AVOCATS
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Objet : PLUI JURA SUD FINALISATION
Montant : 207 142,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SINOPIA
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Objet : PLUI JURA SUD FINALISATION
Montant : 207 142,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CITTANOVA
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 10 PLOMBERIE SANITAIRE
Montant : 215 896,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS SERVIGNAT
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Objet : CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 1-TERRASSEMENT-VRD
Montant : 308 772,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETITJEAN T.P.
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Objet : CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 2-GROS OEUVRE
Montant : 269 450,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CANIOTTI PERE ET FILS
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Objet : CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 3-CHARPENTE BOIS -MUR ASSATURE BOIS ET BARDAGE BOIS
Montant : 188 191,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTHIER
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Objet : CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 4-COUVERTURES TUILES-BARDAGE TUILES ET ZINC
Montant : 152 671,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURDON FRERES
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Objet : CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 6-MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ALUMINIUM
Montant : 146 251,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PAGET
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Objet : CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 7-MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 143 212,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PAGET
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Objet : CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 8-DOUBLAGES CLOISONS PLAFONDS
Montant : 179 999,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 9-CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
Montant : 266 893,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MOLIN
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Objet : CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT10-ELECTRICITE-COURANTS FORTS-COURANTS FAIBLES
Montant : 111 158,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERNOT 3E
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Objet : CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE LOT 12-CHAPES CARRELAGE -FAIENCE
Montant : 52 400,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TACHIN
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT2-GROS OEUVRE MACONNERIE
Montant : 436 301,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUET SAS
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 2 DESAMIANTAGE MACONNERIE GROS OEUVRE
Montant : 775 549,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUET SAS
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Objet : ASSURANCES LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS
Montant : 66 606,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPEC WAUTERS EVERAERE ASSOCIES (SPEC GIEZENDANNER WAUTERS ASSOCIES)
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Objet : ASSURANCES LOT6 PRESTATIONS STATUTAIRES
Montant : 88 248,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT13-PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 320 775,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PICARD
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT9-PLATERIE PEINTURE
Montant : 246 166,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 3 Plancher bois - couverture tuiles - zinguerie
Montant : 221 687,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARILLER
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT ENS VIREMONT
Montant : 201 146,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
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Objet : AUDITS ENERGETIQUES 18 BATIMENTS 18 TERTIAIRES
Montant : 55 800,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KALLPA ENERGIE SOLUTIONS
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Objet : ORGELET réseau LOT1
Montant : 497 088,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : ORGELET réseau LOT1
Montant : 497 088,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GOYARD (GOYARD TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : ORGELET réseau LOT1
Montant : 497 088,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETITJEAN T.P.
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT14-ELECTRICITE
Montant : 148 971,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERNOT 3E
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Objet : Gigny travaux RESEAU lot 1
Montant : 459 754,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIQUAND TP (M.C. RESEAU - SOTRAP)
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Objet : CHAVERIA tvx de rehabilitation de systeme d’assainissement collectif
Montant : 724 846,00 € · Notifié le : 19/08/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAMY TP
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Objet : ETUDE MINIOPTERES GROTTE DE GIGNY
Montant : 83 250,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTHUR VERNET
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Objet : ETUDE MINIOPTERES GROTTE DE GIGNY
Montant : 83 250,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NATURA SCOP
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Objet : ETUDE MINIOPTERES GROTTE DE GIGNY
Montant : 83 250,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les études de faisabilité, d’opportunité et de programmation de l’extension des zones d’activités économique de Clairvaux Les Lacs et d’Orgelet: Lot 1: ZAE de Clairvaux-les-Lacs
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBI ET ORBI PAYSAGE ET URBANISME
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les études de faisabilité, d’opportunité et de programmation de l’extension des zones d’activités économique de Clairvaux Les Lacs et d’Orgelet: Lot 2: ZAE d’Orgelet
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBI ET ORBI PAYSAGE ET URBANISME
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Objet : MISSION 'ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES ETUDES DE FAISABILITE D’OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION DE L’EXTENSION DES ZAE DE CLAIRVAUX ET ORGELET LOT 1ET 2
Montant : 84 150,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBI ET ORBI PAYSAGE ET URBANISME
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Objet : MISSION 'ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES ETUDES DE FAISABILITE D’OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION DE L’EXTENSION DES ZAE DE CLAIRVAUX ET ORGELET LOT 1ET 2
Montant : 84 150,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERENICE POUR LA VILLE ET LE COMMERCE
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Objet : MISSION 'ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES ETUDES DE FAISABILITE D’OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION DE L’EXTENSION DES ZAE DE CLAIRVAUX ET ORGELET LOT 1ET 2
Montant : 84 150,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELCIMAI ENVIRONNEMENT (GIRUS GE)
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Objet : MISSION 'ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES ETUDES DE FAISABILITE D’OPPORTUNITE ET DE PROGRAMMATION DE L’EXTENSION DES ZAE DE CLAIRVAUX ET ORGELET LOT 1ET 2
Montant : 84 150,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KHORA AVOCAT
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Objet : GIGNY TRAVAUX STEP
Montant : 366 491,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCIRPE CENTRE EST SOCIETE DE CONCEPTION INGENIERIE ET REALISATION POUR L EPURATION
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Objet : VIABILISATION PLAGE DE BELLECINLOT 1
Montant : 165 915,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETITJEAN T.P.
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Objet : Travaux de viabilisation de la plage de Bellecin: Lot 1: Réseaux / Terrassements
Montant : 244 527,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETITJEAN T.P.
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Objet : Travaux de viabilisation de la plage de Bellecin: Lot 2: Poste de refoulement
Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AECI
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Objet : ETUDE FREQUENTATION OGS 2024
Montant : 89 973,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRACES TPI FRANCE
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Objet : ETUDE FREQUENTATION OGS 2024
Montant : 89 973,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MDP CONSULTING
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Objet : LARGILLAY TRAVAUX STEP LOT 1
Montant : 363 964,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GOYARD (GOYARD TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : AMENAGEMENT DE LA VOIRIE DE LA ZONE D’ACTIVITE LA CHAILLEUSE
Montant : 109 637,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.C. BONNEFOY
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Objet : TRAVAUX DE VEGETALISATION DES CRECHE POIDS DE FIOLE ET CLAIRVAUX LOT 1 ET LOT 2
Montant : 96 135,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT
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Objet : REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 3 CHARPENTE COUVERTE ZINGUERIE BARDAGE
Montant : 52 630,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS CLAUDE GIROD
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Objet : REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT6 MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Montant : 64 387,00 € · Notifié le : 24/05/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PAGET
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Objet : MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE
Montant : 196 290,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CALCUL STRUCTURE BATIMENT
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Objet : MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE
Montant : 196 290,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOURNIER ECONOMISTE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE
Montant : 196 290,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AD+
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Objet : MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE
Montant : 196 290,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU A. LAZZAROTTO (BET LAZZAROTTO FLUIDES)
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Objet : MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION ECOLE LA CHAILLEUSE
Montant : 196 290,00 € · Notifié le : 22/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOMM
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Objet : REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 2 DEMOLITION MACONNERIE VRD
Montant : 56 270,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ACQUISTAPACE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 2 GROS OEUVRE VRD ETANCHEITE
Montant : 461 568,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUET SAS
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT1-TERRASSEMENT/VRD
Montant : 151 986,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SERRAND TP
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 12 CHAUFFAGE PLOMBERIE
Montant : 227 125,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLERE PLOMBERIE CHAUFFAGE (CLERE)
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Objet : REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 11 CHAUFFAGE CLIMATISATION VENTILATION
Montant : 61 313,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAUFFAGE SANITAIRE ET TUYAUTERIE INDUSTRIELLE
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Objet : REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 10
Montant : 48 302,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERNOT 3E
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Objet : REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 4 ISOLATION PAR L EXTERIEUR
Montant : 57 779,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DUT OURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM METALLERIE
Montant : 67 181,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PAGET
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Objet : RENOVATION DU STADE DE MOIRANS LOT1-TERRASSEMENT-REVETEMENT
Montant : 846 343,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SERRAND TP
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Objet : RENOVATION DU STADE DE MOIRANS LOT1-TERRASSEMENT-REVETEMENT
Montant : 846 343,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COSEEC FRANCE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 8 PLATERIE PEINTURE PLAFOND
Montant : 192 167,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : MARCHE LEOLAGANGE CRECHE CLAIRVAUX 2025
Montant : 79 143,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEO LAGRANGE PETITE ENFANCE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
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Objet : TRAVAUX GENIE CIVIL CONTENEURS SEMI ENTERRES -EX JURA SUD
Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DI LENA AND CO - TERRASSEMENT
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Objet : Gestion des structures Petite Enfance de Terre d’Émeraude Communauté: Lot 1:
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LEO LAGRANGE PETITE ENFANCE
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Objet : Gestion des structures Petite Enfance de Terre d’Émeraude Communauté: Lot 2:
Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MUTUALITE FRANCAISE JURA
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Objet : MARCHE MUTALITE FRANCAISE RPE ORGELET CLAIRVAUX ET MOIRANS
Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUTUALITE FRANCAISE JURA
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU VAL SUR SURAN LOT 9 CARRELAGE FAIENCE
Montant : 84 840,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARRELAGES DU HAUT BUGEY
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Objet : RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DES RESEAUX DE LA ZAE GRAND GEZON
Montant : 188 335,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETITJEAN T.P.
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME A CLAIRVAUX
Montant : 54 527,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERMI
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME A CLAIRVAUX
Montant : 54 527,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BROISSIAT DEQUEKER
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME A CLAIRVAUX
Montant : 54 527,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AD+
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME A CLAIRVAUX
Montant : 54 527,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONSEIL ENERGIE THERMIQUE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE REQUALIFICATION TRESORERIE EN OFFICE DU TOURISME A CLAIRVAUX
Montant : 54 527,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRESSE PLANS STRUCTURES
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Objet : TRAVAUX CONSTRUCTION ACM MOIRANS LOT3-CHARPENTE BOIS
Montant : 108 032,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURDON FRERES
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Objet : CONSTRUCTION D’UN RESTAURATN CHALET DU PONT DE LA PYLE LOT 1 -TERRASSEMENT
Montant : 85 042,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA PETITE ENTREPRISE
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Objet : CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT CHALET PONT DE LA PYLE LOT 2-GROS OEUVRE
Montant : 42 345,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUET SAS
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Objet : CONTRUCTION D’UN CHALET RESTAURANT AU PONT DE LA PYLE LOT 3-CHARPENTES
Montant : 91 320,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARILLER
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Objet : CONTRUCTION D’UN RESTAURANT CHALET PONT DE LA PYLE -LOT 5 CLOISON PEINTURE ISOLATION
Montant : 42 992,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVERCHON
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Objet : CONSTRUCTION D UN RESTAURANT CHALET DU PONT DE LA PYLE LOT 8 ELECTRICITE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 69 835,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCEB
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Objet : ELABORATION PLUI POLE ORGELET
Montant : 293 616,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLIHA JURA- SAONE ET LOIRE
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Objet : ELABORATION PLUI POLE ORGELET
Montant : 293 616,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCIENCES ENVIRONNEMENT
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Objet : ELABORATION PLUI POLE ORGELET
Montant : 293 616,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AU- DE LA DU FLEUVE (AU-DELA DU FLEUVE)
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Objet : ELABORATION PLUI POLE ORGELET
Montant : 293 616,00 € · Notifié le : 15/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS CGBG CHATON GRILLON TRONCHE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 1 TERRASSEMENT ET VRD
Montant : 99 893,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JURA SUD TERRASSEMENT PAYSAGE
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Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU TIERS LIEU ARINTHOD LOT 11 ELECTRICITE
Montant : 121 488,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL BRIDE ELECTRICITE
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Objet : REQUALIFICATION ANCIENNE TRESORERIE EN OFFICE DUT OURISME CLAIRVAUX LES LACS LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM METALLERIE
Montant : 67 181,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : RENOVATION DU STADE DE MOIRANS LOT3-ECLAIRAGE
Montant : 74 082,00 € · Notifié le : 03/04/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPSIG
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Aides perçues par CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
47 881 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
339 379 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue