Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Pappers Justice IA
Mise à jour INSEE : le 06/10/2026

SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

200 090 926 · Active
Adresse : MAISON DES SPORTS ET DE LA CULTURE, 5 RUE AIME CESAIRE, 77240 VERT-SAINT-DENIS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2020

Informations juridiques de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

SIREN : 200 090 926
SIRET (siège) : 200 090 926 00011
Forme juridique : SIVOM, syndicat intercommunal à vocation multiple
Numéro de TVA : FR27200090926
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Votre trésorerie est bloquée sur un compte à terme ? Il existe mieux.

Découvrir Spiko
Spiko

Etablissements de l'entreprise SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

  • Établissement

    En activité

    200 090 926 00011
    Adresse : MAISON DES SPORTS ET DE LA CULTURE 5 RUE AIME CESAIRE 77240 VERT-SAINT-DENIS
    Date de création : 01/01/2020

Etablissements de l'entreprise SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Finances de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Dirigeants et représentants de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Comment contacter SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MAISON DES SPORTS ET DE LA CULTURE
5 RUE AIME CESAIRE
77240 VERT-SAINT-DENIS

Services recommandés pour les SIVOM

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Biens immobiliers de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres lancés par SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

  • Objet : MARCHE DE NETTOYAGE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CESSON ET VERT-ST-DENIS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/08/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CPURE MULTISERVICES

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE PROGRAMMISTE POUR LE PROGRAMME ENERGETIQUE DE TRANSITION ET REHABILITATION ADAPTEE (PETRA)

    Montant : 126 325,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LAFAYE CONSULTING GROUP

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE PROGRAMMISTE POUR LE PROGRAMME ENERGETIQUE DE TRANSITION ET REHABILITATION ADAPTEE (PETRA)

    Montant : 126 325,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GALLIX QEB

    En savoir plus
  • Objet : MISSION DE PROGRAMMISTE POUR LE PROGRAMME ENERGETIQUE DE TRANSITION ET REHABILITATION ADAPTEE (PETRA)

    Montant : 126 325,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCHIPROGRAMME

    En savoir plus

Labels et certificats de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SIVOM DE CESSON ET VERT-SAINT-DENIS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur