SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

Informations juridiques de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

SIREN :	200 091 817
SIRET (siège) :	200 091 817 00011
Forme juridique :	Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA :	FR81200091817
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

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Etablissements de l'entreprise SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

• Établissement

  En activité

  200 091 817 00011
  Adresse : MAIRIE DE BARJAC LE CHATEAU 30430 BARJAC

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  Date de création : 01/01/2020

Etablissements de l'entreprise SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

Finances de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

Dirigeants et représentants de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

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Comptes annuels de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

0 procédure collective

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Procédures collectives de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

• Tribunal administratif de Nîmes, 08/01/2024, 2304390
  Position : Défendeur
  Autres parties : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN
  Dispositif : Désistement
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Annonces de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

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Cartographie de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

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Comment contacter SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MAIRIE DE BARJAC LE CHATEAU 30430 BARJAC

Services recommandés

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Entreprises citées de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

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Appels d'offres lancés par SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

• Objet : Nouveau Marché Ordinaire

  Montant : 491 621,00 € · Notifié le : 18/02/2025 · Durée : 6 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : PELLET

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• Objet : Nouveau Marché Ordinaire

  Montant : 173 266,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 3 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : PELLET

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Labels et certificats de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SMEGA SYNDICAT MIXTE DES EAUX GARD - ARDECHE

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